Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - x9dueb545lyyw2t
Déliberation - 25ayt44u6d985s7
Déliberation - uscw127mmojuxjp
Déliberation - azi436ye6g6s2j
Déliberation - ir05t85w61th7ng
Déliberation - ghn282yxxb6vz2
Déliberation - u0k13d6x9ib3rb1
Déliberation - baaa4nucca18b0m
Déliberation - 2bg54v1t1hdhocj
Déliberation - nq0ftxwulpqsm8l
Déliberation - nk6353at5eemwaj
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - nk6353at5eemwaj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 004-210400636-20260420-2604208-DE
en date du 20/04/2026 ; REFERENCE ACTE : 2604208
a EXTRAIT DU REGISTRE DEPARTEMENT
Des Aipes de Haute-Provence des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CORBIERES en PROVENCE
Nombre de membres SEANCE DU 16 AVRIL 2026
afférents au Conseil
Municipal : 15
L'an deux mille vingt-six, le seize avril à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la commune de Corbières-en- Provence
s’est réuni, à la mairie, salle du conseil, sous la présidence de
En exercice : 15 Monsieur Jean-Claude Castel, Maire.
Qui ont pris part à la PRESENTS : Mmes AMIGONI A, CONSTANT M, INDRACT E, LAUGA délibération C, LOMBINO S, PALLA O, ROUSSEAU C,
Présents : 15 Mrs CASTEL JC, BLANCHARD S, CHERKANI A, CHEVALIER M, Procurations : O FIGUIÈRE G, LAGAAY F, LAMAZÈRE G, PIERRISNARD P,
PROCURATIONS :
Anse 0 ABSENTS :
…. ans RETAIRE DE SEANCE : PALLA O
épubliqu ise Date de la convocation du Conseil Municipal : 10/04/26
| Mairie . BIÈRES
Délibératicn p.blié
| et notifiée le : .£@. ft|2e<
Délibération n°2026.26: Désignation des délégués à l'Association Syndicale du Canal de
Manosque
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal, qu’à la suite du renouvellement
général des conseillers municipaux, la commune doit procéder à la désignation des délégués à l’Association Syndicale du Canal de Manosque. Un délégué titulaire et suppléant doivent être désignés.
Monsieur le Maire propose : M. Mikaël CHEVALIER comme délégué titulaire et Mme Corinne LAUGA
comme déléguée Suppléante.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité de ses membres présents et représentés
(15 POUR), lors de la séance du 16/04/2026 :
- DESIGNE en tant que délégués de la commune
Mikaël CHEVALIER, Titulaire sr
Corinne LAUGA, Suppléante |
Fait et délibéré en séance ce jour, et mois et an que dessus.
——
LE MAIRE
JEAN-CLAUDE CASTEL