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Déliberation - nq0ftxwulpqsm8l
Déliberation - azi436ye6g6s2j
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Corbières.
Lien du pdf (Déliberation - azi436ye6g6s2j)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République a cas EXTRAIT DU REGISTRE DEPARTEMENT
Des Alpes de Haute-Provence des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CORBIERES en PROVENCE
Nombre de membres SEANCE DU 21 MAI 2026 afférents au Conseil
Municipal : 15
L'an deux mille vingt-six, le vingt deux mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Corbières-en- Provence s'est réuni, à la mairie, salle du conseil, sous la présidence de En exercice : 15 Monsieur Jean-Claude Castel, Maire.
Qui ont pris part à la PRESENTS : Mmes AMIGONI À, CONSTANT M, CROZE C,
délibération LOMBINO S, PALLA O, ROUSSEAU C,
> Présents : Mrs CASTEL JC, BLANCHARD S, CHERKANI A, CHEVALIER M,
FREURARIOMS € FIGUIERE G, LAGAAY F, LAMAZÈRE G, PIERRISNARD P, PROCURATIONS : INDRACT E à CHEVALIER M
Absents : 0 ABSENTS :
SECRETAIRE DE SEANCE : ROUSSEAU C
Date de la convocation du Conseil Municipal : 13/05/2026
Délibération n°2026.31: Désignation d’un délégué à l'association des communes
forestières des Alpes-de-Haute-Provence
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal, qu'à la suite du
renouvellement général des conseillers municipaux, lors des élections du 15 mars 2026, la
commune doit procéder à la désignation d’un délégué à l'association des communes
forestières des Alpes-de-Haute-Provence.
Monsieur le Maire propose : M. Mikaël CHEVALIER
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents et représentés
(15 POUR dont 1 PROCURATION), lors de la séance du 21/05/2026 :
- DESIGNE en tant que délégué de la commune
Mickaël CHEVALIER
Fait et délibéré en séance ce jour, et mois et an que dessus.
LE MAIRE
JEAN-CLAUDE CASTEL
AR CONTROLE DE LEGALITE : 004-210400636-20260522-202605221-DE en date du 22/05/2026 ; REFERENCE ACTE : 202605221