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Procès Verbal - PV 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Denis-en-Bugey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Page 1 sur 3
Ville de Saint-Denis-en-Bugey
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 février 2026 A 18 H 30
Présents : Pascal COLLIGNON, Béatrice RIQUELME, Guy CAGNIN, Jean-Marc FOGO- LIN, Valérie CAUWET-DELBARRE, Claude LABAT, Viviane MAZUE, Véronique MALEYSSON, Géraldine VOLUET, Yvon BALON, Henri-Pierre ZITO, Marie-Line GE- LEOC.
Excusés :
Absents :
Marie-Madeleine DIALLO
Michaël BRAZ
Julien RIVAUX
Arnaud BEGOT
Salvador PARINI
Sandrine DELERIS
Florence FERRANHO
Secrétaire de séance : Claude LABAT
Début de la séance : 18h30
L’ordre du jour est le suivant :
1/ Approbation du compte rendu de la séance précédente
2/ Convention ADS
3/ Modification du tableau des emplois
4/ Nom de l’école
5/ Décisions du Maire
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 3 décembre
Le compte rendu de la séance du 17 décembre 2025 est adopté sans observation
2 / Convention ADS (Autorisations relatifs à l’application du droit des sols)
Monsieur le Maire rappelle que notre commune bénéficie de ce service, tout comme 42 autres communes de l’intercommunalité. La dernière révision date de 2021, il convient de la mettre à jour.
Le conseil, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention.
3/ Modification du tableau des emplois
Monsieur CAGNIN expose les modifications prévues au tableau des emplois qui sont en fait des régularisations.
Il convient d’ajuster le temps horaire des agents de cantine et périscolaire. En effet, avec
l’ouverture de la 8ème classe 2 des agents effectuent le ménage à hauteur de 15 minutes
chacune par jour de classe. Concernant le troisième agent et compte tenu du nombre d’enfants
inscrits au périscolaire le matin, il convient d’ajouter une heure le matin.
Il convient également de supprimer le poste d’adjoint d’animation à 21/35 ème, poste vacant. Ainsi le tableau se modifie comme annexé
Le conseil, à l’unanimité, autorise le Maire à modifier le tableau des emplois comme précisé ci-dessus.
4/ Nom de l’école
Un sondage a été fait auprès des enfants de l’école afin de trouver un nom à l’école. Deux noms
sont ressortis : Ecole de l’Albarine et Ecole de la Tour.
Lors du dernier conseil de classe du 3 février, le corps enseignant a proposé de retenir « école
de la Tour ».
Du fait qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner à un
lieu ou un équipement municipal. Cette dénomination est laissée au libre choix du Conseil
Municipal.
Le conseil, à l’unanimité, a choisi « Ecole de la Tour » comme nom pour l’école de la commune.
Des panneaux signalétiques seront mis en place.
5/ Décisions du Maire
Pour les DIA, aucun droit de préemption n’a été fait (n° 36/2025 et jusqu’au n° 04/2026)
Concernant les décisions du Maire, il a signé un renouvellement de concession et les avenant s suivants pour les travaux de rénovations de la mairie :
- Avenant n° 1 Lot n° 2 menuiseries extérieures pour 1 710 € TTC
- Avenant n° 1 Lot n° 6 carrelages Faïence pour 387.30 € TTC
- Avenant n° 1 Lot n° 1 démolitions maçonnerie pour 6 301.80 € TTC
- Avenant n° 1 Lot n° 3 menuiseries intérieures pour 6 003.30 € TTC
- Avenant n° 1 Lot n° 5 revêtements des sols souples pour – 136.80 € TTC Page 3 sur 3
Monsieur le Maire fait une déclaration du fait que potentiellement ce serait son dernier conseil en tant que Maire.
Il retrace brièvement les moments marquants de son mandat avec une pensée particulière à Marie-Noälle FANTIN et Pascal MATHIEU.
Un début de mandat compliqué avec la survenue du COVID. C’est à ce moment-là que de nouveaux mots sont apparus : confinement, pandémie, télétravail, geste barrière….
Tous, élus, agents, bénévoles se sont mobilisés pour faire face à ce virus et il les en remercie chaleureusement. L’administration continuait malgré tout de fonctionner et les agents à l’accueil sont toujours venus travailler pour une continuité de service. Les agents techniques eux aussi ont été présents. Les bénévoles pour leur part ont fabriqué de nombreux masques.
Les travaux marquants ont été la création du restaurant scolaire, la rénovation de l’école, la mise en séparatif de la rue Victor Hugo. Il indique également que ces mises en séparatif seront à programmer pour les prochaines années car c’est une obligation.
Il y a aussi les travaux de rénovation de la Mairie engagée pendant ce mandat et se termineront lors du prochain, avec la rénovation de la salle du conseil et des mariages prévue fin mars.
Il remercie les élus.
La séance est levée à 19 h
Le Président
Le Secrétaire