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Déliberation - article delib 935 347
Déliberation - article delib 935 351
Déliberation - article delib 935 377
Document publié le Vendredi 4 mars 2022 par la commune de Poligny.
Lien du pdf (Déliberation - article delib 935 377)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Mairie de POLIGNY
Envoyé en préfecture le 28/03/2022
Reçu en préfecture le 28/03/2022
Affiché le
ID : 039-213904345-20220304-33 HANDBALL-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA=
Séance du 4 Mars 2022
Nombre de Conseillers Présents : Dominique BONNET, Jean-François GAILLARD, Christelle MORBOIS, cl'exerere 27 Aurélien BERTHOD-BLANC, Véronique LAMBERT, André JOURD'HUI (Adjoints), Christine GRILLOT, Sébastien JACQUES (arrive à 19h13), Hervé CORON
présents 23 (Conseillers Municipaux délégués), Marie-Madeleine SOUDAGNE, Jacky
représentés 3 REVERCHON, Marie-Line LANG JANOD, Karine DUMONT, Armande REYNAUD, P Valérie BLONDEAU, Nicolas DEVAUX, Olivier GRILLOT, Laurent GAUDIN,
votants 26 Antoine SEIGLE-FERRAND, Roland CHAILLON, Catherine WYCZTAK, Nicole
Refus de CHOULOT, Marie Hélène RAFFANEL (Conseillers Municipaux)
vote . .
Ne prennent Excusés et représentés :
pas part au Catherine CATHENOZ représentée par Dominique BONNET
vote Joël MOUREAUX représenté par Aurélien BERTHOD-BLANC
Vote Pascal PINGLIEZ représenté par Nicolas DEVAUX
Pour 26
Contre Absente : Claire PROST-JACQUOT
Abstentions Secrétaire de séance : Marie-Line LANG JANOD
Convocation : 25 février 2022
n° 33
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association “ Handball Club Polinois *
VU la note de synthèse n° 2022-30 élaborée en application de l'article L 2121-12 du Code général des collectivités territoriales et adressée aux conseillers municipaux avec la convocation pour la séance du 4
mars 2022,
VU l'avis du comité consultatif « sport, enfance, jeunesse, vie scolaire et handicap » réuni le 25 février
2022,
ENTENDU l'exposé de Madame Véronique LAMBERT, Adjointe déléguée à l'enfance, la jeunesse, la vie
scolaire et le handicap,
CONSIDERANT que par courrier du 5 février 2022, le Handball Club polinois sollicite une subvention de la ville pour la qualification de l'équipe seniors filles pour les 16" de finale de la coupe de France qui a eu lieu le 20 février 2022 à Saint Maurice l'Exil (département de l'Isère),
CONSIDERANT que, pour soutenir l'équipe senior filles, les clubs de Poligny et d’Arbois, organisent un déplacement en bus, une participation financière de 10 € est demandée à chaque participant et une
subvention est également sollicitée auprès de la commune d’Arbois,
CONSIDERANT que l'équipe seniors a malheureusement perdu son match et sa qualification pour les 1/4
de finale,
CONSIDERANT que, parallèlement à cette demande, le club précise que l’équipe U17 filles qui évolue au niveau national, effectue de grands déplacements: Clermont Ferrand, St Flour, Annecy, Chambéry, Bourgoin-Jailleu..etc.,
CONSIDERANT que la ville de Poligny est mise en avant à chaque déplacement puisque chaque joueuse de l'équipe adverse reçoit un morceau de comté,
CONSIDERANT que l'association du Handball Club polinois sollicite une subvention de 2 000 € de la ville pour soutenir le club qui porte haut les couleurs de la ville au niveau national,
Affichage le 2% mars 2022 Envoyé en préfecture le 28/03/2022
Reçu en préfecture le 28/03/2022
Conseil Municipal - séance du 4 mars 2022 Affiché le Délibération municipale n° 33 ID : 039-213904345-20220304-33 HANDBALL-DE
A. 2-
CONSIDERANT le document financier ci-joint détaillant le coût des déplacements susvisés,
LE CONSEL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
à l'unanimité des voix,
DECIDE d'attribuer une subvention de 1 000 € à l'association du « Handball Club Polinois ».
Fait à POLIGNY, les an, mois et jour que dessus,
Pour copie certifiée conforme à l'original.
nique BONNET
1)
Affichage le 22 mars 2022
1
°
AMENER:
El Envoyé en préfecture le 28/03/2022
Reçu en préfecture le 28/03/2022
Affiché le
ID : 039-213904345-20220304-33 HANDBALL-DE
LE
Levrault
Dépenses Km Montants
5016 | 3746,54 €
Sénior files coupe de France
Bème et léeme de final de coupe de France
bus supporters saint Maurice l'exil 452 850,00 €
hebergement restauration équipe 475,21 € Déplacement équipes
Une voiture bénévole 145,09 €
Minibus club carburant et autoroute 147,04 €
32 eme de final coupe de France à Lyon 346
Déplacement équipes
Une voiture bénévole 11107 €
Minibus club carburant et autoroute 61,20 €
64 eme de final coupe de France à Chatillon sur
Chalaronne 252
Déplacement équipes
Une voiture bénévole 80,89 € Minibus club carburant et autoroute 40,44 €
Tour 4 coupe de France à BUxy 284
Déplacement équipes
Une voiture bénévole 91.16 €
Minibus club : carburant et autoroute 46,80 €
Déplacement championnat de France national -17
Minibus club et voiture benevole
Annecy 11/09/2021 442
Une voiture bénévole 141,88 €
Minibus club : carburant et autoroute 86,60 € GLEIZE 69 25/09:2021 324
Une voiture bénévole 104,00 €
Minibus club : carburant et autoroute 57,48 €
MAICHE le 16/10/2021 248
Une voiture bénévole 79,61 €
Minibus club carburant et autoroute 24,78 €
Gd Cambéry à ST ALBAN LEYSSE 73 le 5/12/2021 514
Une voiture bénévole 164,99 €
Minibus club carburant et autoroute 100,38 € ST FLOUR 29/01/2022 844
Mini bus ville 145,62 €
Minibus club carburant et autoroute 145,62 € MAICHE le 26/02/2022 248
Urie voiture bénévole 79,61 € Minibus club carburant et autoroute 24,78 € BOURGOIN JALLIEU 13/03/2022 400
Une voiture bénévole 128,40 € Minibus club carburant et autoroute 73,22 € Envoyé en préfecture le 28/03/2022
Reçu en préfecture le 28/03/2022
Affiché le
ID : 039-213904345-20220304-33 HANDBALL-DE
CLERMONT FERRAND 9/04/2022 662
Une voiture bénévole 212.50 € Minibus club carburant et autoroute 128,18 €
0.321
€/km
HI
TT
7
INNTTITEENE
TI
CE
CII Envoyé en préfecture le 28/03/2022
Reçu en préfecture le 28/03/2022
Affiché le
ID : 039-213904345-20220304-33 HANDBALL-DE
LEA
CC LME
Recettes Montants
3746,54 € (0,00) €
et léeme de final de co de France
articipation su
e ex fonnelle mairie d'Arbois
tionnelie mairie de Polign
Autofinancement clubs Arbois et Poligny 1 936,54 € Envoyé en préfecture le 28/03/2022
Reçu en préfecture le 28/03/2022
Affiché le
ID : 039-213904345-20220304-33 HANDBALL-DE
LEA
CC LME
UE
Ur
Hirna