Compte-Rendu - 19 05 10 CR CM

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Compte-Rendu - 19 05 10 CR CM Document publié le Vendredi 10 mai 2019 par la commune de Septfonds. Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 05 10 CR CM)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 MAI 2019

L'An deux mille dix neuf, le dix mai, le Conseil Municipal de la Commune de SEPTFONDS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques TABARLY, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 02 mai 2019

PRESENTS : Jacques TABARLY, Martine DELAGE, Gérald JAZEDE, Nadine SINOPOLI, Michel RONCHI, Marie-Hélène GLEYE, Christine BIVI, Cyril DURAND, Monique AZAN ARGUEL, Sébastien SABRERIS, Marie-José BRIAN, Mylène PEIDRO RUIZ, Benoît PIQUET, Marlène CHARLES-DAUNAY.

ABSENT : Vladimir NADAL

EXCUSES : Christophe DELPOUX, Aurélie BOUISSIERE, Hervé GAZAL, Vincent RAYNAL

POUVOIRS :

Christophe DELPOUX donne pouvoir de voter en son nom à Jacques TABARLY,

Aurélie BOUISSIERE donne pouvoir de voter en son nom à Nadine SINOPOLI,

Hervé GAZAL donne pouvoir de voter en son nom à Cyril DURAND,

Vincent RAYNAL donne pouvoir de voter en son nom à Michel RONCHI.

Secrétaire de Séance : Gérald JAZEDE

Une minute de recueillement a été observée par le Conseil Municipal pour Monsieur BASON Adrien,

ancien adjoint au maire, décédé le 05 Mai 2019.

JURY D’ASSISES POUR 2020 Tirage au sort de 6 personnes (2 JURES POUR SEPTFONDS)

Mme AH-WAH Béatrice, Mme BENECH Aurore, Mr SAHUC Killian, Mme VINCENT Françoise, Mme LEDOLLEY Stéphanie, Mr PREJET Patrick.

DEPLOIEMENT DE LA FIBRE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL : désignation d’un référent : Michel RONCHI et de deux suppléants : Cyril DURAND et Benoît PIQUET.

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT CONCERNANT LA CREATION D’UN PIETONNIER ROUTE DE MONTEILS

Monsieur le maire rappelle à l’assemblée délibérante les décisions prises dans le cadre de l’élaboration du PLU, notamment en matière de liaisons douces et de sécurisation du flux piétonnier.

C’est à ce titre qu’il propose aux élus la réalisation d’un cheminement piétonnier sur une partie de la VC n° 6 de Monteils à Septfonds (Route de Monteils) à partir du cimetière en direction de Monteils sur 352 ml.

Monsieur le Maire indique que ce projet est susceptible de bénéficier d’une aide de l’Etat au titre de la DETR 2019 et/ou du DSIL 2019.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE cette démarche,

- ARRETE le montant de cette opération à 68 500.80 €uros TTC,

- SOLLICITE une aide auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019 et/ou du DSIL 2019 ainsi que l’autorisation de préfinancer l’opération.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossierDEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT CONCERNANT L’AMENAGEMENT DU CARREFOUR SITUE A L’INTERSECTION DU BOULEVARD DE LA FONTAINE ET DE LA ROUTE DE CHARLES

Monsieur le maire indique que l’intersection du Boulevard de la Fontaine et de la Route de Charles doit être sécurisée. Pour cela, il convient d’aménager ce carrefour.

Il propose de constituer un dossier susceptible de bénéficier d’une aide de l’Etat au titre de la DETR 2019 et/ou du DSIL 2019.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE cette démarche,

- ARRETE le montant de cette opération à 21 228.00 €uros TTC,

- SOLLICITE une aide auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019 et/ou du DSIL 2019 ainsi que l’autorisation de préfinancer l’opération.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT CONCERNANT LA CREATION D’UNE SALLE MULTI ACTIVITE

Monsieur le maire informe qu’afin de compléter l’offre sportive et de loisirs, de répondre à un demande de la population septfontoise, il serait nécessaire de créer une salle multi activités attenante au gymnase existant dans l’enceinte du stade.

Monsieur le Maire indique que ce projet est susceptible de bénéficier d’une aide de l’Etat au titre de la DETR 2019 et/ou du DSIL 2019.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE cette démarche,

- ARRETE le montant de cette opération à 222 000€ HT soit 266 400€ TTC, - SOLLICITE une aide auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019 et/ou du DSIL 2019 ainsi que l’autorisation de préfinancer l’opération.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

BIEN VACANT SANS MAITRE

Monsieur Le Maire informe l’assemblée délibérante que les services de la Trésorerie de Caussade-Caylus nous ont saisi à propos d’un bien sans maître, il s’agit de l’immeuble situé au 16 rue Dieudonné Costes appartenant à Monsieur BUSTOS-DELGADO Césario décédé le 02/11/1982.

Le régime des biens sans maître est clarifié et précisé par les articles L 1123-1 à L 1123-4 du CGPPP (code général des propriétés des personnes publiques).

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles l’article L1123-1 et L 1123-2,

Vu le code civil, notamment son article 713,

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la réglementation applicable aux biens sans maître et à l’attribution à la Commune de ces biens. Il expose que le propriétaire de l’immeuble situé au 16 rue Dieudonné Costes est décédé en 1982, il y a plus de 30 ans. Il a par ailleurs obtenu des services cadastraux l’assurance que le dernier propriétaire est bien Monsieur BUSTOS-DELGADO décédé le 02/11/1982.

Les services du Domaine ont par ailleurs confirmé que l'Etat n'est pas entré en possession de ces biens. Cet immeuble revient à la commune si cette dernière ne renonce pas à ce droit.Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal

- AUTORISE Monsieur Le Maire à lancer la procédure d’intégration d’un bien sans maître dans le domaine communal ;

- DONNE POUVOIR à Monsieur Le Maire de signer tous documents nécessaires à l’exécution des présentes.

SERVITUDE DE PASSAGE POUR LA CREATION D’UN CHEMINEMENT DOUX

Monsieur le Maire rappelle qu’une partie de l’emplacement réservé ER 13 (vers la rue Fraîche) n’est pas adaptée à la réalisation d’un cheminement doux et qu’il convient de créer un accès via la Route du Moulin d’Alric (plan annexé).

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

➢ AUTORISE Monsieur le Maire à engager la négociation avec les différents propriétaires afin d’établir une servitude de passage,

➢ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces relatives à ce dossier.

AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC L’INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION A ALBI DANS LE CADRE DU PROJET NUMERIQUE INNOVANT

Monsieur le Maire informe l’assemblée que L’INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE (INU) Champollion, par l’intermédiaire de l’un de ses Professeurs, Monsieur Mathieu GRENET dans le cadre de l’UE Valorisation des Patrimoines et Humanités Numériques portée par la filière Histoire, organise un déplacement à Septfonds avec ses étudiants à la Maison des Mémoires, le 28 mars 2019.

Il propose de signer une convention (ci-annexée) avec l’INU Champollion à ALBI dans le cadre du projet numérique innovant pour la prise en charge à 50 % des frais de déplacement des étudiants dont le montant est fixé à 142.50 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- ACCEPTE les termes de la convention,

- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces relatives à ce dossier.

RESTAURATION DES COSTUMES DE DIEUDONNE COSTES

Monsieur Le Maire indique que les costumes de l’Aviateur Dieudonné Costes nécessitent un traitement pour leur restauration et leur préservation, un diagnostic doit être réalisé.

Ces travaux s’opéreraient en 2 tranches :

- une tranche ferme : la conservation,

- une tranche conditionnelle : la restauration.

Monsieur Le Maire informe l’assemblée délibérante que ce dossier est susceptible d’obtenir une aide financière auprès de la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE le lancement d’une consultation pour le diagnostic de la restauration des costumes de Dieudonné Costes.

- SOLLICITE une aide auprès de la DRAC ainsi que l’autorisation de préfinancer l’opération,

- DONNE à Monsieur Le Maire tout pouvoir nécessaire à l’exécution des présentes.SIGNATURE DU CONTRAT CADRE DU PROGRAMME BOURG CENTRE OCCITANIE / PYRENEES - MEDITERRANEE DE SEPTFONDS POUR LA PERIODE 2019 / 2021

Vu la délibération N°2016/AP-NOV/13 de l’Assemblée Plénière de la Région Occitanie du 28 novembre 2016 donnant délégation à la Commission Permanente,

Vu la délibération de la Commission Permanente Régionale du 16 décembre 2016 adoptant les principes directeurs relatifs à la mise en œuvre de la nouvelle politique régionale en faveur des « Bourgs Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée ».

Vu la décision des conseils municipaux des bourgs centres éligibles de Caussade, Monteils, Montpezat de Quercy, Molières, Septfonds, Réalville et de la communauté de communes Quercy Caussadais de s’engager collectivement dans une démarche globale et transversale, pour la définition et la mise en œuvre de contrats bourgs centres Occitanie / Pyrénées Méditerranée,

Monsieur le Maire rappelle aux membres de l’assemblée que, les communes de Caussade, Monteils, Montpezat de Quercy, Molières, Septfonds, Réalville ont proposé dès la fin 2018, début 2019 leur pré candidature au programme de développement et de valorisation des « bourgs centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » lancé par le Conseil Régional.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que les candidatures de ces communes ont toutes été retenues. Le diagnostic a abouti à une vision prospective à moyen et long terme, à la définition d’une stratégie spécifique de développement et de valorisation du Bourg-Centre, et à l’élaboration d’un programme d’actions opérationnel pluriannuel spatialisé et phasé dans le temps.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que les réflexions des communes de Caussade et Monteils ont rapidement abouti à la rédaction d’un contrat cadre groupé qui a été présenté pour sa validation définitive lors de la commission permanente de la Région réunie le 21/02/2019.

Monsieur le Maire indique que les dossiers des communes de Montpezat de Quercy, Molières, Septfonds, Réalville seront examinés prochainement par la Région.

Monsieur le Maire rappelle que l’établissement de ces contrats bourgs-centres a pour objectif d’agir sur les fonctions de centralité de ces communes et de renforcer l’attractivité de l’ensemble du territoire par une offre de services diversifiés.

Compte tenu du champ étendu de la nouvelle politique régionale contractuelle, le programme d’action bourgs-centres doit être cohérent avec les politiques d’aménagement du territoire de la communauté de communes du Quercy Caussadais et le projet de territoire du PETR du Pays Midi Quercy.

La politique régionale se traduit par la mobilisation de multiples dispositifs de financement qui s’appliqueront en fonction de la spécificité des projets de chaque commune en l’occurrence :

- la qualification du cadre de vie : valorisation des entrées de ville, espaces publics, patrimoine, façades,

- la production de logements : création de logements sociaux, résorption de la vacance, lutte contre l'habitat indigne,

- l'offre de services à la population : santé, enfance, jeunesse, sport

- la mobilité : cheminements doux, intermodalité,

- le développement économique : maintien du commerce en coeur de ville, tiers lieux, qualification des infrastructures d'accueil des entreprises, offre numérique,

- la culture et le tourisme : offre d'hébergement, équipements favorisant la pratique et la diffusion artistique,

- l'environnement : rénovation énergétique, développement des énergies renouvelables.A la signature du contrat bourg-centre, un comité de pilotage sera créé et associera les partenaires principaux suivants : les élus des bourgs centres concernés, de la Communauté de communes du Quercy Caussadais, le PETR du Midi Quercy, la Région, le Conseil Départemental, les services de l’Etat, les chambres consulaires et le CAUE. Il aura pour mission de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du projet de développement et de valorisation des bourgs centres, de suivre attentivement l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du contrat de développement territorial régional du PETR du Midi Quercy.

CONSIDERANT que l’organisation locale du dispositif régional désigne la commune comme étant la seule qui a la possibilité de faire acte de candidature auprès de la Région mais qu’elle doit être partenaire de l’intercommunalité dont elle est membre,

CONSIDERANT que les communes de Caussade, Monteils, Montpezat de Quercy, Molières, Septfonds, Réalville ont été identifiées par la Région pour bénéficier du dispositif « Bourgs Centres Occitanie »,

CONSIDERANT que les projets de ces communes semblent répondre aux attendus de la Région Occitanie, et être en cohérence avec la stratégie poursuivie par la communauté de communes du Quercy Caussadais et le PETR du Pays Midi Quercy, pour la mise en œuvre du projet de territoire et la valorisation des bourgs centres nommés.

Il est proposé à l’assemblée délibérante d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées Méditerranée » de Septfonds et tous les documents relatifs à cette affaire.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat cadre « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées Méditerranée » de Septfonds une fois validé à la Commission permanente de la Région.

CONTRACTUALISATION DES SUBVENTIONS 2019

Monsieur Le maire rappelle les différents projets d’investissement votés au budget communal de 2019 :

- Projet n°1 : Démolition d’une friche industrielle (ancienne usine chapelière) avec création d’un atelier vivant dédié à la mémoire sur l’industrie chapelière avec amélioration énergétique du bâtiment, montant estimé à 235 497.62€ HT ;

- Projet n°2 : Création d’un espace partagé, espace de vie économique et associatif avec amélioration énergétique du bâtiment, montant estimé à 238 626.62€ HT ;

- Projet n°3 : Restauration de la Toile n°2 du chemin de croix (objet mobilier communal classé), montant estimé à 40 000€ HT ;

- Projet n°4 : Sécurisation du carrefour Route de Charles et boulevard des Fontaines et création d’un cheminement piétonnier route de Monteils montant estimé à 69 092€ HT;

Ces projets sont susceptibles de recevoir des aides financières auprès du Conseil Départemental du Tarn-et-Garonne dans le cadre de la contractualisation des subventions d’équipements aux communes.

La durée du contrat est comprise entre 3 et 5 ans, la commune s’engage à réaliser le programme d’investissement dans les 5 ans, et le Département en assure le financement pour la part qui lui revient selon un paiement en 3 annuités :

- 1er tiers de la subvention versé dans un délai de 3 mois à compter de l’approbation du contrat par la Commission Permanente ;- 2ème tiers de la subvention, 2 ans après l’approbation du contrat et sur demande de la commune accompagnée des justificatifs de dépenses et à concurrence d’un montant au moins égal à la première annuité versée ;

- Le solde sur demande de la commune avec justificatifs de la réalisation complète du programme et après contrôle.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur Le Maire à présenter la demande de subvention dans le cadre de la contractualisation des subventions d’équipements ;

- DEMANDE L’autorisation de préfinancer les projets ci-dessus ;

- DONNE pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer tout document nécessaire à l’exécution des présentes.

AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE LE PETIT ATELIER POUR DEUX REPRESENTATIONS AU FLORIDA Monsieur le Maire informe l’assemblée que la Compagnie Le Petit Atelier va donner deux représentations du spectacle surnommé « Otto, autobiographie d’un ours en peluche » au Florida pour les élèves de l’école élémentaire le 07 Juin à 10 h et 13 h 45.

Il propose de signer une convention avec l’Association « Le petit atelier » pour la prise en charge de la prestation avec frais de déplacement et droits d’auteurs pour un montant fixé à 1970€.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- ACCEPTE les termes de la convention,

- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces relatives à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

Nouvelle organisation des services municipaux effective le 21 Mai suite à une réunion avec les équipes :

Les Services Techniques sont scindés en deux équipes avec deux responsables respectifs :

- espaces verts/espaces publics : Valérie JARDIN

- bâtiments-voirie/entretien : Jean-Marc MASSOU

et comme principes :

- polyvalence des agents,

- mutualisation des moyens humains et matériels.

AGENDA :

- Réunion SCOT le 27/05 à Monteils,

- Ecole : renouvellement PEDT à déposer avant le 01/06,

- Ecole : présentation des activités périscolaires aux parents le 24/05 à 18 h,

- Plantafolies le 19/05,

- Chantier APICQ le 01 et 02 Juin (initiation à la taille de pierre).

Fin de séance à 23 h 45