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Conseil Municipal - les seances du municipal du 16 mai 2014
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Moussac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 16 mai 2014)
Thèmes du document : Transports, Tourisme, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 mai 2014
L’an deux mille quatorze, le seize mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Madame SOUBRY Sylviane, Maire.
Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Sylviane SOUBRY, Mireille FAUGEROUX, Daniel ALADENISE, Daniel BOURGOIN, Coralie PETIT, Jean-Louis MESMIN, André DEHAYES, Isabelle HERAULT, Jacques JOYEUX et Aurélien POUILLAUDE.
Excusé : Didier CARJAT
Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.
1°) APPROBATION COMPTE-RENDU
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité les comptes-rendus des séances du 28 mars 2014 et du 11 avril 2014.
2°) DELIBERATIONS
Création d’un poste de saisonnier au camping
Madame Le Maire expose au Conseil Municipal que pour les besoins de l’accueil des touristes et de l’entretien du camping pendant la saison estivale 2014, il est nécessaire de recruter un saisonnier ; cinq candidats ont répondu à l’offre d’emploi. M. Quentin LAVALLADE a été retenu par le jury lors de l’entretien qui a eu lieu le 29 avril.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de créer un poste d’Adjoint Technique 2ème classe contractuel saisonnier à temps complet soit 35 heures/semaine
- autorise Mme Le Maire à signer le contrat d’engagement à durée déterminée soit du 1er juillet au 31 août 2014 avec la personne recrutée
- décide que la base de rémunération sera calculée sur la base du 1er échelon du grade d’Adjoint Technique de 2ème classe –indice brut 297, indice majoré 309.
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget.
Devenir de la pataugeoire
Madame Le Maire indique que la pataugeoire nécessite des travaux afin de remédier aux fuites d’eau dues aux fissures du bassin et aux difficultés rencontrées pour la gestion et la mise en conformité sanitaire de l’eau. Après différents contacts avec l’Agence Régionale de la Santé et les services de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, il en ressort que les garanties de techniques et de sécurité actuelles ne sont pas respectées (article A322-25 du code du sport : « une pataugeoire est un bassin destiné aux enfants dont la profondeur d’eau n’excède pas 0.40 m. Cette profondeur d’eau maximale est ramenée à 0.20 m à la périphérie du bassin »). Des devis ont été demandés à la Société SASU PASSION PISCINE pour la réfection totale et la mise en conformité du bassin :
- étanchéité : 2 243.04 € HT et 2691.65 € TTC
- remise aux normes : 2 425.00 € HT et 2 910.00 € TTC
- mise en place d’un régulateur automatique de chlore et de PH : 1 835.00 € HT et 2 202.00 € TTC Le Conseil Municipal délibère sur l’opportunité de l’opération et après réflexions sur l’incidence de la fréquentation du site du Moulin Chauvet et du camping s’engage à l’unanimité à effectuer les travaux et accepte les devis en sachant que les travaux pourront commencer début juin et que l’ouverture pourrait être prévue début août compte-tenu du temps de séchage. Des panneaux seront installés pour :
- signaler les travaux dans un premier temps
- appeler l’attention des adultes sur la nécessité de surveiller les enfants qu’ils accompagnent lors de la baignade Gestion du court de tennis
Le Conseil Municipal mène une réflexion sur l’utilisation du court de tennis et compte-tenu de la faible fréquentation décide d’accorder l’accès gratuit aux pratiquants et par conséquent de supprimer la régie de recettes tennis au 1er 1uin 2014.
Une clé du terrain sera déposée au « Vival » où un planning des réservations horaires sera à disposition des utilisateurs, les jours de fermeture du magasin la clé sera à retirer à la Mairie ; le règlement du court est à revoir en conséquence ainsi que la documentation communale, l’installation d’un panneau signalétique « tennis » serait nécessaire ainsi que quelques petits travaux (grillage à retendre, partie du sol endommagée).
3°) ORGANISATION du BUREAU de VOTE des ELECTIONS EUROPEENNES du 25 mai 2014
8 h 00 – 11h00
BOURGOIN Daniel
SOUBRY Sylviane
JOYEUX Jacques
(à partir de 9h00)
FAUGEROUX Mireille
(jusqu’à 9h00)
11h00 – 14 h 00
DEHAYES André
HERAULT Isabelle
CARJAT Didier
14 h 00 – 17h00
POUILLAUDE Aurélien
SOUBRY Sylviane
JOYEUX Jacques
17h00 – 20 h 00
BOURGOIN Daniel
HERAULT Isabelle
DEHAYES André
4°) COMPTE-RENDU de REUNIONS
Réunion de la commission fleurissement et embellissement de la commune - le 15/04/14 - a assisté : Mireille FAUGEROUX
Fleurissement
Lors de la réunion, Mireille FAUGEROUX, a présenté aux nouveaux membres de la commission l’historique du dossier fleurissement de la commune en précisant que, depuis 2008, la commune a participé au concours des villages fleuris (sauf l’année dernière).
L’objectif reste celui d’installer en priorité la plantation de plantes vivaces qui garnissent les parterres à longueur d’année. En effet, les plantes vivaces sollicitent moins d’entretien. Concernant 2014, la commission a décidé de renouveler sa participation au concours des villages fleuris. Pour ce faire, le questionnaire adéquat sera rempli et transmis en temps utile au Comité Départemental du Tourisme (CDT).
En séance du Conseil municipal, a été évoqué le fait de faire réaliser un état des lieux avec le CDT appuyé des personnes compétentes. A partir de ce constat et avec l’aide du CDT, il sera déterminé les orientations qui pourraient être raisonnablement prises par la commune afin d’améliorer son fleurissement. Daniel ALADENISE fait remarquer que cette orientation suppose une adhésion la plus large possible de la population afin de s’assurer de sa participation absolument indispensable dans la mise en œuvre de cette démarche. En fait, il s’agirait de créer une sorte de « club du fleurissement ». Dans un 1er temps, il précise qu’il réfléchit à une action, avec l’aide des agents techniques de la commune, permettant de donner un aspect positif global des abords de la commune et, notamment des abords du bourg. Il s’agirait d’amplifier la superficie de la tonte des bas côtés des routes menant au bourg. Décorations de noël
Mireille FAUGEROUX rappelle les actions à mettre en œuvre lors de la décoration du bourg et de ses abords pour noël :
Guirlandes aux entrées du bourg,
Boules décoratives à positionner dans les arbres autour des 2 places,
Eclairage de l’église par l’intermédiaire des cordons lumineux.
Une réflexion est à mener concernant l’ampleur des changements de cordons lumineux défectueux (Achat, qualité des produits, location de nacelle…)
Réunion du syndicat de voirie au Vigeant - le 24/04/14 - ont assisté : Sylviane SOUBRY et André DEHAYES
L’ordre du jour était consacré à la mise en place du bureau. Jean-Marie BATTLE, maire de Mouterre, a été élu président du syndicat. André DEHAYES a été élu au sein du bureau.
Réunion du syndicat d’eau de la région de L’Isle-Jourdain - le 29/04/14 –pour l’installation du nouveau comité syndical- a assisté : Sylviane SOUBRY
A été élu président du syndicat: Pierre GOURMELON, maire du Vigeant.
Réunion du Conseil Communautaire de la CCM - le 29/04/14 - a assisté : Sylviane SOUBRY L’ordre du jour était principalement consacré à l’installation du bureau communautaire (Yves BOULOUX a été élu président de la CCM), la mise en place des commissions…
Réunion à la CCM concernant le contrat local de santé - le 13/05/14 - a assisté : Sylviane SOUBRY
A l’ordre de jour :
présentation du contrat local de santé et de ses acteurs aux nouveaux élus réflexion sur la préservation de l’autonomie des personnes âgées
Réunion Syndicat Mixte Pays Montmorillonnais - le 15/05/14 - a assisté : Sylviane SOUBRY A été élu président : Joël FAUGEROUX, maire d’Availles-Limouzine.
Réunion de la commission locale de bâtiments - le 16/05/14 -a assisté Sylviane SOUBRY La réunion avait pour but, en présence de l’architecte, de présenter aux membres de la commission le projet d’agrandissement et de rénovation de la salle polyvalente. Le projet sera présenté au prochain conseil municipal du 13 juin. Le permis de construire va être transmis courant mai, pour être instruit à la D.D.T. Les travaux pourraient être lancés courant octobre 2014.
Réunion du Syndicat Intercommunal du collège de l’Isle-Jourdain –le 30/04/2014 -a assisté : Coralie PETIT
A été élu président : Jean-Pierre MELON, maire de l’Isle-Jourdain. La participation financière de la commune au Syndicat du collège (1 122.00 € pour 2014) est fonction du potentiel fiscal de la commune et du nombre d’élèves Moussacois fréquentant l’établissement (15 élèves sur l’exercice 2013/2014).
5°) QUESTIONS DIVERSES
Informations à l’initiative de Mme le Maire :
Vélo club Montmorillonnais
Il adresse ses remerciements aux personnes qui ont participé à la sécurité de la course cycliste lors de son passage sur notre commune le 25/04/14. Transport public vers l’Isle-Jourdain
Le Conseil Général favorise et finance des déploiements ou redéploiements de lignes de bus « Lignes en Vienne » en zones rurales. Dans le cadre de la définition des besoins en déplacement sur le territoire du canton, un groupe d’élus et de bénévoles de la MJC en liaison avec les responsables des « Rapides du Poitou » et la mairie de l’Isle-Jourdain ont proposé le redéploiement de la ligne 302-B qui, désormais, dessert 8 communes du canton de l’Isle-Jourdain.
Ce transport permet, depuis début mai, aux habitants des communes desservies de se déplacer à l’Isle-Jourdain notamment :
Les jours de marché soit le samedi :
Il s’agit d’un transport à la demande qui nécessite une réservation à effectuer au plus tard la veille du départ avant 17h00 (tél : 05 49 91 89 01).
Les jours de foire soit le 20 de chaque mois (sauf le mercredi, le dimanche et les jours fériés) Les tarifs (par trajet) :
Plein tarif = 2,00€,
Tarif réduit = 1,60€ (personnes à mobilité réduite, demandeurs d’emploi, bénéficiaires du RSA et les enfants de 5 à 12 ans),
Carte de 10 trajets = 14,00€ (la carte est valable sans limite de durée. Elle n’est pas nominative).
Les titres de transport sont en vente dans le car.
Les horaires (place de l’église à Moussac)
Départ de Moussac à 10h00 et arrivée à l’Isle-Jourdain (place du Poitou) à 10h10 Départ de l’Isle-Jourdain (place du Poitou) à 12h12 et arrivée à Moussac à 12h40 via Adriers et Nérignac.
Les fiches horaires sont disponibles en mairie
Gendarmerie de l’Isle-Jourdain
Une suite favorable sera donnée à la demande formulée par le responsable de la gendarmerie de l’Isle-Jourdain concernant une rencontre « prise de contact » avec Mme le Maire.
Entretien des rivières
Le 23 mai à 14h00 à Queaux, réunion d’information concernant le nettoyage des rivières envahies par la jussie.
Mariage du 30 mai
Lors de la cérémonie de mariage du 30 mai, Aurélien POUILLAUDE sera secrétaire de cérémonie
Randonnée organisée par le MCK
Le dimanche 8 juin, le MCK organise sa 3ème randonnée « la folle des fadets ». Elle comporte une marche de 8 et 16 km ainsi qu’une épreuve VTT de 35 et 45 km. Départs et inscriptions à la base de canoë-kayak.
Commission locale « Culture - jeunesse – relations avec les associations» Elle aura lieu le jeudi 12/06/14 à 20h30 à la salle péri-activités.
MJC de l’Isle-Jourdain
La direction de la MJC de l’Isle-Jourdain/Availles-Limouzine rencontrera le Conseil Municipal le vendredi 13/06 lors de la réunion.
Randonnée cycliste « à travers le pays Montmorillonnais »
Elle traversera la commune le 22/07/14 vers 12h20 (rue de l’embarcadère). 21 personnes en charge de la sécurité seront nécessaires sur l’ensemble de la traversée de notre commune.
Tour cycliste du Poitou-Charentes
Il traversera la commune le 28/08/14 vers 11H48 (rue de l’embarcadère). 32 personnes en charge de la sécurité seront nécessaires sur l’ensemble de la traversée de la commune. Journées du patrimoine
Elles auront lieu les 20 et 21/09/14. L’office du tourisme de l’Isle-Jourdain nous invite à lui transmettre le patrimoine susceptible d’être visitable ces jours-là. Nous pourrions proposer la visite de l’église ce qui suppose qu’elle soit ouverte. Il s’agira de savoir si une présence est nécessaire.
Local Jeunes
La commune met à disposition des Jeunes le terrain à tenant le « Local Jeunes » afin d’y installer un « porte -vélos » et une table de pique-nique. Ce terrain sera restitué lors de la location du logement du 2, rue des Prés Grelos.
6°) TOUR de TABLE
Coralie PETIT :
Informe les membres du Conseil municipal à propos :
de la réflexion de M. PASQUIER, habitant de la Côte, concernant l’entretien des « mares » situées à la Grâce de Dieu et à la Côte,
du maintien de la fermeture de certains chemins utilisée lors d’un transfert d’animaux d’un pré vers un autre,
des dépôts de déchets verts dans les fossés aux Rivières
Mme le Maire et Daniel ALADENISE se rendront sur place afin de planifier la suite à donner.
Daniel BOURGOIN :
demande la suite donnée quant à la mise en place d’une citerne incendie sur le territoire du hameau de la Barbade,
Fait part de travaux à terminer concernant le curage d’un fossé de la Barbade, Mme le Maire et Daniel ALADENISE se rendront sur place avec Daniel BOURGOIN afin de programmer les travaux à effectuer.
Daniel ALADENISE :
Informe les membres du Conseil municipal à propos :
de la réflexion de certains habitants du hameau de Biard quant à la vitesse excessive pratiquée par certains véhicules sur la route des Roches,
de l’encombrement du chemin qui part de la maison « Mme Germaneau » en direction des Roches. Des arbres sont à abattre,
d’une mare située à la Vergnaudière qui sert de dépôt à ordures
Mme le Maire et Daniel ALADENISE se rendront sur place afin de planifier la suite à donner.
Isabelle HERAULT :
Transmets les remerciements des habitants de la « Côte » pour le goudron qui a été mis sur la route du village
Informe qu’elle réunira la commission enfance jeunesse le 12 juin à 20 h 30.
Mireille FAUGEROUX :
- Fait part aux membres du Conseil municipal :
D’une part, de la réflexion de Mr. DESPLOBINS, habitant de la Genevrie concernant le positionnement des containeurs à ordures ménagères situé à proximité de son domicile et, d’autre part, de la remarque de certains résidents secondaires estimant que la redevance d’ordures ménagères est beaucoup trop élevée,
De la remarque de PIERRE Auguste, n°14 la Genevrie, à propos d’un fossé reliant le lagunage qui reste à nettoyer par la commune
Prochaine réunion du Conseil municipal
Vendredi 13 juin à 20h30