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Conseil Municipal - les seances du municipal du 17 janvier 2014
Document publié le Vendredi 17 janvier 2014 par la commune de Moussac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 17 janvier 2014)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 janvier 2014
L’an deux mille quatorze, le dix-sept janvier, à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur RIVAUX Jean-Daniel, Maire.
Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Jean-Daniel RIVAUX, Daniel GUYONNET, Sylviane SOUBRY, Mireille FAUGEROUX, Daniel BOURGOIN, Jean-Claude JARASSIER, Fabrice RIVAUX, Marlène GIBERT, Jean-Louis MESMIN, Daniel CHARTIER, Hervé GILIBERTO.
Absents : GUINET Mickaël, ARCHIMBAUD Françoise
Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.
1°) APPROBATION COMPTE-RENDU
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu des séances du 06 décembre 2013.
2°) LES DELIBERATIONS
Demande de subvention Club Moussac Canoë kayak
Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande d’aide financière présentée par l’association Moussac Canoë Kayak dans le cadre de l’organisation de la manifestation nautique « descente interrégionale de canoë-kayak les 18 et 19janvier 2014 sur le site de Moussac (la Blourde et la Vienne). Le Conseil municipal décide d’attribuer au MCK la somme de 100,00€. La dépense sera imputée au compte 6574 du budget 2014.
Renouvellement du partenariat avec les CPA de Lathus
Le Maire indique au Conseil Municipal que le CPA de LATHUS sollicite la commune pour la mise en place d’un partenariat en attribuant des « bons vacances » afin de faciliter l’accès des enfants et adolescents de la commune à des séjours organisés par le CPA durant toutes vacances d’été. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- décide de participer à hauteur de 25.00 € pour chaque séjour effectué au CPA LATHUS en juillet ou août 2014 par un enfant originaire de la commune de Moussac. - Autorise le Maire à signer la convention avec le CPA LATHUS.
Renouvellement de participation au « cirque en tournée » de Lathus
Le CPA de Lathus organise comme les années passées un camp de 2 semaines permettant à des jeunes de 14 à 17 ans de préparer un spectacle de cirque et de le jouer ensuite selon un planning dans les communes. Le spectacle est gratuit pour le public et se déroule en plein air. L’organisateur demande une aide technique (éclairage, chaises, barrières…), une aide financière de 150.00 € et la mise en place d’un goûter ou d’un repas aux « artistes en herbe ». Le Conseil Municipal accepte cette proposition et demande la date du 14 août 2014 pour la représentation.
3°) INFORMATIONS à L’INITIATIVE du MAIRE
Accueil de loisirs
Présentation et commentaires des modifications et des aménagements du règlement intérieur de l’accueil de loisirs suite à la visite du contrôleur de la CAF. La carte cantonale
Le Maire donne lecture d’un courrier du Président du Conseil Général de la Vienne concernant le projet de redécoupage des cantons demandant que le sujet soit évoquée au Conseil Municipal.
Effectifs communaux
Suite à l’avis favorable du Comité Médical en séance du 19 décembre 2013, Jacques Martinière est autorisé à reprendre son travail pour une période initiale de 3 mois, à partir du lundi 20 janvier 2014, à raison « d’un mi-temps » thérapeutique avec aménagements des missions de son poste habituel de travail. Lors d’une visite sur place le 13 janvier 2014, la Psychologue du travail ergonome du Centre de gestion a donné quelques pistes et orientations.
4°) COMPTE-RENDUS de REUNIONS
Réunion du comité syndical du syndicat d’électricité à Nouaillé- le 10/12/13 - a assisté : Jean- Daniel RIVAUX
Gouter de Noël des Anciens à la salle polyvalente organisé par le Centre Communal d’Action Sociale- le 13/12/13
Gouter de Noël des enfants à la salle polyvalente organisé par le Centre Communal d’Action Sociale - le 15/12/13
Le spectacle proposé a été très apprécié par les enfants et les parents.
Réunion d’information proposée par les sénateurs JP. Raffarin et C. Fouché - le 16/12/13 - a assisté Jean-Daniel RIVAUX
Une visite de l’entreprise « Tramétal » a été organisée lors de cette réunion.
Réunion de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping - le 16/12/13 - ont assisté : Jean-Daniel RIVAUX et Jean-Louis MESMIN
La sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de camping a validé à l’unanimité les dispositions présentées par la commune dans son plan communal de sécurité concernant le terrain de camping du moulin Chauvet (PCS). A noter, qu’il a été acté l’achat d’un défibrillateur par la commune qui pourrait être positionné à la base communautaire de canoë- kayak.
Réunion du syndicat d’eau - le 18/12/13 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX Ont été évoqués entre autres, les problèmes de remise des relevés de compteurs d’eau pour la facturation de l’assainissement.
Réunion du bureau syndical du SMPM - le 20/12/13 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX A l’ordre du jour : le CRDD pour la répartition des crédits et critères d’attribution pour le contrat 2014-2016.
Pot de fermeture au bistrot « Chez Monique » - le 30/12/13 – a assisté : Jean-Daniel RIVAUX Une plante, offerte par le Conseil municipal, a été remise à Monique NIBAUDEAU par le Maire.
Séances des vœux - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX
Le 06/01/14 : Maire de l’Isle-Jourdain,
Le 09/01/14 : Président de la CCM, à Montmorillon
Le 10/01/14 : Préfète, à la Préfecture de Poitiers
Le 11/01/14 : Maire de Moussac
Réunion avec la région - le 13/01/14 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX A l’ordre du jour : le CRDD. Conseil communautaire - le 14/01/14 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX A l’ordre du jour : rachat de la société les reptiles de la Vienne qui comprend l’île aux Serpents à la Trimouille et la Planète des Crocodiles à Civaux.
Réunion du bureau syndical et vœux de la gendarmerie de l’Isle-Jourdain - le 17/01/14 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX
Réunion du CA de la MJC de l’Isle-Jourdain - le 19/12/13 - ont assisté : Sylviane SOUBRY et Marlène GIBERT
Ont été évoqués :
Les règlements intérieurs des accueils de loisirs,
Le recrutement d’un animateur dédié aux personnes à mobilité réduite, Avancées de la réflexion « comment satisfaire les besoins en déplacement sur le territoire ».
5°) QUESTIONS DIVERSES
Informations à l’initiative de Jean-Daniel RIVAUX :
DETR concernant les travaux d’extension du cimetière
La demande de subvention « Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux » dans le cadre des travaux d’extension du cimetière n’a pas reçu d’avis favorable faute de crédits suffisants. Une nouvelle présentation du projet peut être sollicitée au titre de la DETR 2014.
Extension du multi-services Vival
Le retour des plis de l’appel d’offres aura lieu le lundi 3 février. Ils seront étudiés par le bureau technique et l’architecte le mardi 4 février. Pour chaque lot, le choix de l’entreprise sera effectué lors du conseil municipal du jeudi 13 février.
Logement Villeret
Il reste à terminer la cloison des toilettes. Une visite du logement avec état des lieux reste à effectuer.
Elagage route des Roches
Il sera procéder à l’élagage de la route des « Roches » en février. Les travaux seront réalisés par un professionnel avec l’aide des propriétaires riverains et des agents communaux ; le coût sera réparti entre les propriétaires. Une broyeuse sera louée auprès du S.M.P.M. La route sera interdite à la circulation et une déviation sera mise en place.
Restauration des inscriptions du monument aux morts
Un devis sera demandé.
Rénovation de « l’abri-bus » et mise en place du pupitre
Abri-bus : attente d’un devis de restauration pour solliciter une aide auprès du Conseil Général. Il est décidé qu’il sera déplacé côté opposé à son emplacement actuel (en direction des sarcophages).
Dans cette zone, sera également positionné le pupitre de signalétique patrimoniale réalisé par la CCM.
Prochaine réunion du Conseil municipal
Jeudi 13 Février 2014 à 20h45