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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - deliberations 12 01 2024
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - deliberations 12 01 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Environnement,
D E L . 0 1 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la Vice-présidence de Mme Isabelle CANONACO.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Dominique PEDUZZI, Absent, excusé, donne pouvoir à Isabelle CANONACO
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
INTERCOMMUNALITE 5.7.7
DEL.01/ 2024 – Synthèse intercommunale des Atlas de la Biodiversité Communales
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 26
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h04
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL012024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 1 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 2
Attendu que la CCBHV s’est engagée dans la conduite d’un inventaire pour les Communes d’un Atlas de Biodiversité Communale (ABC).
Attendu que pour se faire une convention a été passée avec le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges (PNRBV).
Attendu que le recrutement d’un chargé de mission a été fait conforment aux engagements pour la conduite et la réalisation des ABC.
Attendu que les communications ont été faites sur l’ensemble du territoire pour sensibiliser la population sur la biodiversité communale.
Attendu que 21 réunions publiques tenues sur le territoire par thématique ou par lieu.
Considérant la réalisation et la restitution des Atlas de la Biodiversité Communales Commune par Commune.
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré et à l’unanimité ;
APPROUVE la synthèse intercommunale des Atlas de la Biodiversité Communales de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges.
AUTORISE Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
La Vice-Présidente,
Isabelle CANONACO
[[[signature1]]] Isabelle CANONACO
2024.02.29 22:34:20 +0100
Ref:6070800-9078209-1-D
Signature numérique
Pour le président et par délégation,
la 1er Vice-Présidente
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h04
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL012024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 1
Synthèse intercommunale
des Atlas de la Biodiversité Communale de
la Communauté de Communes
des Ballons des Hautes-Vosges
2021-2023 2
Sommaire
PARTIE 1 - Présentation du projet d’ABC sur la Vallée de la
Haute-Moselle 5
1.1 Qu’est-ce que la biodiversité ? 6
1.2 Pourquoi se préoccuper de la biodiversité ? 7
1.3 Présentation du projet d’Atlas de la Biodiversité
Communale 8
PARTIE 2 - Présentation de la Communauté de communes
des Ballons des Hautes-Vosges 12
2.1 Présentation du territoire de la CCBHV 13
2.2 Historique et vie économique 15
2.3 Evolution du paysage 16
PARTIE 3 - Communication, animations et sensibilisation 18
3.1 La communication 19
3.3 Les projets scolaires 22
3.4 Les réunions et sorties grand public 23
3.5 Réunion et sortie des élus 25
3.6 Inventaire participatif 26
3.7 Animations en accueil périscolaire 27
PARTIE 4 - Présentation des espèces, milieux et enjeux
associés 27
4.1 La Communauté de communes des Ballons des Hautes-
Vosges, territoire de biodiversité 28
4.2 La méthodologie 29
4.3 Habitats inventoriés et remarquables 32
4.4 Flore et faune 36
4.5 Eléments de fonctionnalité et d’écologie du paysage 37
PARTIE 5 - Propositions d’actions 39
5.1 Quelques actions généralistes 39
5.2 Quelques actions engagées 39
PARTIE 6 - Annexes 42 3
Remerciements
Nous remercions :
L’Office Français de la Biodiversité qui a permis la réalisation de
l’Atlas de la Biodiversité Communale sur les huit communes de la
vallée.
Les élus des communes pour leur confiance pour la mise en œuvre
du projet et leur participation.
Le Parc naturel régional des Ballons des Vosges (PnrBV) et plus
particulièrement Monsieur MICHEL, responsable du Pôle nature et
biodiversité, pour la mise en œuvre du projet sur les deux années,
ainsi que Monsieur GIOVANNACCI au Pôle urbanisme et
aménagement pour l’assistance technique informatique.
Monsieur BOUGEL du PnrBV et la Maison de la Nature des Vosges
Saônoises pour la mise en œuvre des projets scolaires.
La stagiaire du PnrBV au Pôle nature et biodiversité, Madame
SIMEON, pour son aide dans l’analyse des données naturalistes.
Les membres de la Communauté de Communes des Ballons des
Hautes-Vosges pour leur aide et leur soutien, Monsieur PEDUZZI,
Président et Monsieur LAMBOLEZ, responsable général des services.
Des remerciements particuliers également à l’attention de Monsieur
RIGOLLET, vice-président à l’Environnement, pour le suivi et la mise
en œuvre du projet et à Madame THAUVIN, pour la communication.
Les membres bénévoles et salariés des associations naturalistes
pour la réalisation des inventaires et / ou la mise à disposition de
données et leur assistance technique : l’association Hirrus, la Société
Lorraine d’Entomologie, la Ligue pour la Protection des Oiseaux du
Grand-Est, le Groupe d’Etude des Mammifères de Lorraine, la
Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de
l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Lorraine, le
Conservatoire Botanique Alsace-Lorraine, la Fédération de Pêche des
Vosges, les Associations Agréées de Pêche et de Protection des
Milieux Aquatiques de Bussang, de Saint-Maurice-sur-Moselle, de
Ramonchamp, de Le Ménil, l’Amicale des Pêcheurs de Ferdrupt, le
Conservatoire d’Espaces Naturels de Lorraine, le Groupe Tétras
Vosges, le Syndicat Mixte Moselle Amont.
Les membres du Comité de Pilotage pour leur disponibilité et leurs
réflexions pour co-construire le projet.
Les membres des groupes de travail pour leur investissement dans
la co-construction du plan d’orientations.
Le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays de la Déodatie et plus
particulièrement Madame BARRIER pour le partage de données et de
connaissances.
Toutes les personnes, associations et Club qui ont bénévolement
donné de leur temps pour animer les réunions publiques nature, les
sorties nature et les temps d’échanges lors du projet : Madame et
Monsieur LAMBERT, Monsieur AUBERT, Monsieur MOCKELS,
Monsieur GEHIN, Madame BELLITTO, Monsieur PIERREL, Monsieur
BAUMANN, Monsieur VALDENAIRE, Monsieur KUNTZ, Monsieur 4
PILLIER, le Club Vosgien, la médiathèque du Thillot, la bibliothèque
de Ferdrupt, l’association Chez Risson le Hérisson et tous les autres.
Les citoyens qui ont participé à l’inventaire participatif des
hirondelles, qui se sont investis lors des réunions publiques et sorties
nature.
Ont contribué à ce document :
• Rédaction – cartographie : Madame OBERBACH
(Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges)
• Rédaction : Monsieur MICHEL (Parc naturel régional des
Ballons des Vosges)
• Mise en forme : Madame BECKENDORF (Communauté de
Communes des Ballons des Hautes-Vosges)
• Photographies : Association Hirrus, site Internet Pixabay,
autres
Introduction
La Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges
(CCBHV) s’est lancée entre 2021 et 2023 dans la mise en place du
projet d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC), en partenariat
avec le Parc naturel régional des Ballons des Vosges (PnrBV). En effet,
les connaissances naturalistes sont faibles sur certains secteurs de la
vallée de la Haute-Moselle (absence des espèces ou pas de remontée
de données) et la pression d’urbanisation est élevée. La démarche
d’ABC, financée en majeure partie par l’Office Français de la
Biodiversité (OFB), a pour objectifs de permettre à des communes ou
structures intercommunales de mieux connaître, valoriser, protéger
et de prendre en compte leur patrimoine naturel local.
Mettre en place un ABC à l’échelle du territoire de la CCBHV donne
donc la possibilité aux élus, habitants et acteurs locaux de
s’approprier les enjeux liés à la biodiversité faunistique, floristique et
des milieux naturels de leur territoire. Les enjeux prennent aussi en
compte les interactions entre les espèces et leurs milieux. Les
connaissances (nouvellement) acquises serviront comme outil d’aide
à la décision dans les aménagements communaux et
intercommunaux.
Par le partage de connaissances via la sensibilisation et la
communication menées pendant les deux ans de ce projet, les
habitants, dont les écoliers, peuvent également agir localement pour
favoriser la biodiversité.
Cette démarche s’est déroulée en plusieurs étapes : réalisation
d’inventaires et de cartographies du territoire par des associations 5
naturalistes, communication et sensibilisation auprès de différents
publics (écoliers, élus, habitants), synthèse des données par
commune et à l’échelle intercommunale, rédaction d’un plan
d’orientations.
Les connaissances acquises grâce au projet d’ABC complètent les
données récoltées suite au lancement de la démarche Trame Verte
et Bleue (TVB) par le Pays de la Déodatie et le Pays de Remiremont et
de ses vallées en 2021. De même, ces données s’ajoutent à celles
issues du Plan de Paysage, finalisé à l’échelle intercommunale en
2016. Elles pourront venir soutenir les projets de réouvertures
paysagères réalisées dans ce cadre (revalorisation de prairies
agricoles). En outre, la CCBHV est labellisée Agenda 2021 pour son
projet de territoire.
PARTIE 1 - Présentation du projet d’ ABC sur
la Vallée de la Haute-Moselle 6
1.1 Qu’est-ce que la biodiversité ?
Apparu dans les années 1980, fréquemment employé, le terme de
biodiversité est issu de la contraction du mot grec bios, la vie, et de
diversité. Il peut sembler difficile à appréhender par sa vastitude. La
biodiversité recouvre l’ensemble des êtres vivants, les milieux dans
lesquels ils vivent, ainsi que les interactions entre espèces et avec
leurs milieux.
En chiffres, cela donne 104 172 espèces différentes recensées en
France métropolitaine (2023). 633 nouvelles espèces sont décrites
annuellement. Une partie de la biodiversité du territoire reste encore
à découvrir ou à redécouvrir.
La biodiversité peut être subdivisée en 3 grands niveaux :
o le niveau génétique (diversité génétique),
o le niveau des espèces (diversité spécifique),
o le niveau des écosystèmes (diversité écosystémique).
La diversité génétique
Elle correspond à la variabilité des gènes au sein d’une même espèce.
Les gènes constituent une partie de l’Acide DésoxyriboNucléique
(ADN), support universel de l’information génétique. Le patrimoine
génétique formé par l’ensemble des gènes contribue au
fonctionnement d’un organisme. Contenu dans les cellules, les gènes
vont être exprimés différemment entre individus, donnant lieu à des
organismes distincts bien que pouvant appartenir à la même espèce.
Par exemple, les humains, quoique de la même espèce, ne sont pas
tous semblables : couleurs d’yeux, de peau, de cheveux…
La présence d’une diversité génétique au sein d’une population peut
lui permettre de s’adapter à des changements des conditions du
milieu dans lequel elle vit. Par exemple, certains individus résisteront
mieux à une augmentation des températures, auront un meilleur
taux de reproduction que d’autres membres de la même espèce. Ils
transmettront ainsi leur caractère à leur descendance, lui assurant
une viabilité potentiellement plus élevée. Un appauvrissement de
cette diversité génétique peut donc mener à une perte de diversité
plus globale.
La diversité des espèces
Elle correspond à la diversité en espèces et leur abondance relative.
Une espèce est définie par Ernst Mayr (1942) comme un ensemble
d’individus qui peuvent se reproduire entre eux et donner une
descendance fertile. Les espèces occupent des milieux qui leurs sont
propres (niches écologiques).
Les espèces ont toujours évolué au fur et à mesure des temps
géologiques, certaines apparaissant, d’autres disparaissant.
Cependant, l’accélération d’origine humaine du rythme de
disparition des espèces met en péril les équilibres naturels. Ainsi, la
disparition d’une ou plusieurs espèces peut fortement modifier une
chaîne alimentaire (qui mange qui ?). Par exemple, la diminution des
ressources florales disponibles peut entraîner une diminution des
populations d’insectes (et de la pollinisation), qui entraînera une
diminution des populations avicoles, qui prédateront moins certains
ravageurs de cultures.
Maintenir une diversité spécifique contribue au bon fonctionnement
des milieux naturels et des espèces y étant inféodées. 7
La diversité des écosystèmes
Un écosystème regroupe à la fois le milieu de vie des espèces
(biotope) et les espèces y vivant (biocénose). Cette définition englobe
tous les milieux sur Terre, des fonds marins en passant par les
chaumes vosgiennes jusqu’aux pôles.
Cette diversité de milieux peut être analysée à l’échelle du paysage
(haies, prairies, zones humides, forêts…), ou à plus large échelle, en
trames. Il existe par exemple la trame :
- verte : elle correspond aux milieux prairiaux, jardins, forêts
(réservoirs biologiques ou réservoirs de biodiversité) et aux
connexions entre ces milieux, telles que les haies,
alignements d’arbres… (corridors écologiques),
- bleue : elle correspond aux milieux aquatiques et humides,
tels que les rivières, ruisseaux, zones humides (réservoirs
biologiques ou réservoirs de biodiversité) et aux connexions
entre ces milieux, tels que les mares, étangs, rus… (corridors
écologiques).
Les espèces animales, végétales et fongiques peuvent être
dépendantes de plusieurs milieux, à l’exemple des amphibiens,
partageant leur vie entre les milieux terrestres et aquatiques.
1.2 Pourquoi se préoccuper de la biodiversité ?
L’homme, comme les autres espèces animales, végétales et
fongiques, dépend de la nature pour survivre. D’un point de vue
anthropocentré, la nature rend de nombreux services, dits
écosystémiques, à l’homme. Ils peuvent être divisés en plusieurs
catégories :
- services de support : formation des sols, habitats,
contribution à l’évolution de la biodiversité…
- services de production : aliments, ressources médicinales,
énergie, matériaux…
- services de régulation : climat, cycle et qualité de l’eau,
ravageurs, fertilité des sols, catastrophes naturelles…
- services culturels : patrimoine, cadre de vie, inspiration, bien-
être, tourisme…
Préserver la nature pour son utilité (production de services, stabilité
des milieux, évolution des espèces et milieux) s’avère donc essentiel.
Cependant, la nature a également une valeur intrinsèque, pour elle-
même. En outre, préserver la biodiversité peut servir de garantie
pour l’avenir en constituant un réservoir de possibilités d’adaptations
face à des changements de conditions environnementales. 8
1.3 Présentation du projet d’Atlas de la Biodiversité
Communale
1.3.1 Définition du projet
Suite à l’appel à projet « Atlas de la Biodiversité Communale » lancé
en janvier 2021 par l’Office Français de la Biodiversité (OFB), la
candidature conjointe de la Communauté de Communes des Ballons
des Hautes-Vosges (CCBHV) et du Parc naturel régional des Ballons
des Vosges (PnrBV) a été retenue. Les huit communes comprises dans
la CCBHV se sont engagées pour une période de deux ans dans cette
démarche de réalisation d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) :
Rupt-sur-Moselle, Ferdrupt, Ramonchamp, Le Thillot, Le Ménil,
Fresse-sur-Moselle, Saint-Maurice-sur-Moselle et Bussang.
Le périmètre du projet a été défini afin d’avoir un territoire d’étude
cohérent (échelle d’une vallée), sur lequel les connaissances
naturalistes étaient faibles, méconnues ou inexistantes.
« […] l’ABC est une démarche engagée localement par une commune
ou une structure intercommunale qui vise à agir en faveur de la
biodiversité de manière transversale. L'outil permet à la fois
d’améliorer la connaissance en ciblant certaines espèces et milieux
sur le territoire, de mobiliser les citoyens et acteurs locaux en les
engageant autour d’actions en faveur de la biodiversité et enfin
d’établir un plan d’action à partir d’une cartographie précise des
enjeux révélés par l’analyse des relevés de terrain. » (Banque des
Territoires, 2023).
1.3.2 Les porteurs du projet
Le Parc naturel régional des Ballons des Vosges
(PnrBV), maître d’ouvrage du projet, a été créé
en 1989. Il est situé sur deux régions (Grand-Est
et Bourgogne Franche-Comté) et 4
départements (Haut-Rhin, Vosges, Territoire de
Belfort et Haute-Saône). Il compte 197
communes adhérentes, soit 252 000 habitants
pour une superficie de 2 920 km² (mars 2020).
Ses objectifs sont de contribuer à la
conservation de la biodiversité et des paysages, de permettre une
gestion durable des ressources et des espaces et de valoriser
économiquement les ressources locales.
Communes sur le territoire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges (© CCBHV) 9
La Communauté de Communes des
Ballons des Hautes-Vosges (CCBHV),
bénéficiaire du projet, a été créée en
2013 suite à la fusion de la
Communauté de Communes des
Mynes et Hautes-Vosges du sud, de la
Communauté de Communes des
Ballons des Hautes-Vosges et de la
Source de la Moselle du Syndicat de piscine de Le Thillot et du
Syndicat de gestion des déchets SIVEIC. Elle regroupe huit
communes : Rupt-sur-Moselle, Ferdrupt, Ramonchamp, Le Thillot, Le
Ménil, Fresse-sur-Moselle, Saint-Maurice-sur-Moselle et Bussang. La
CCBHV compte 14 877 habitants (2020) pour une superficie de 194
km².
1.3.3 Les partenaires naturalistes du projet
De septembre 2021 à août 2023, de nombreux partenaires associatifs
ont été mobilisés sur le territoire de la CCBHV afin de réaliser les
inventaires naturalistes et / ou des recherches bibliographiques sur
des données antérieures.
Le Conservatoire Botanique d’Alsace-Lorraine
(CBAL), issu de la fusion en 2023 des
Conservatoires Botaniques d’Alsace et de
Lorraine, est un organisme agréé par le
Ministère de la Transition écologique et de la
Cohésion des Territoires. Ses objectifs
concernant la flore sauvage et les habitats
naturels sont la connaissance, la gestion et la
valorisation des données, la conservation de la flore rare et menacée,
l’expertise et l’appui aux collectivités, à la mise en œuvre des
politiques publiques, l’information, la sensibilisation et la
mobilisation du public et des pouvoirs publics.
La Fédération de Pêche des Vosges,
association de loi 1901 à but non lucratif
agréée au titre de la protection de
l’environnement, a été créée en 1983. Elle
étudie les milieux piscicoles et leurs
populations, sensibilise, aide les Associations
Agréées de Pêche et de Protection des Milieux
Aquatiques (AAPPMA) dans leur gestion.
Ont contribué aux inventaires piscicoles le Syndicat Mixte Moselle
Amont (SMMA), les AAPPMA de Bussang, Saint-Maurice-sur-
Moselle, Ramonchamp, Le Ménil, l’Amicale des Pêcheurs de
Ferdrupt.
Le réseau associatif Office de DOnnées
NATuralistes (ODONAT) du Grand-Est est une
association à but non lucratif agréée dans le
cadre régional au titre de la protection de la
nature, de l’environnement et de
l’amélioration du cadre de vie. Cette association a été créée en 2016.
Regroupant 29 associations naturalistes, elle coordonne des projets
avec pour objectif l’étude et la protection de la flore, des mycètes, de
la faune et des milieux naturels. Elle apporte une aide technique aux
collectivités à travers une expertise naturaliste et la mise à
dispositions de données naturalistes. 10
Les associations suivantes, membres du réseau ODONAT, ont
participé à la récolte de données naturalistes :
Le Groupe d’Etude des Mammifères de
Lorraine (GEML), association de loi 1901 à but
non lucratif, est une association à part entière
depuis 1983. Elle a plusieurs missions. Elle
observe et étudie les mammifères lors de
prospections, forme et informe le public
intéressé, protège les espèces et milieux
naturels en participant à des études d’impact et en travaillant en
collaboration avec d’autres organismes et associations.
La Société d’Histoire Naturelle et
d’Ethnographie de Colmar (SHNEC),
association créée en 1859, compte plusieurs
missions. Elle promeut l’étude des Sciences de la Vie et de la Terre et
des Sciences Humaines, partage les connaissances avec le grand
public et sensibilise à la thématique de l’environnement.
L’Association Hirrus est une association de loi
1901 créée en 2011. Elle a deux missions
principales, à savoir réaliser des études
naturalistes dans les domaines de
l’ornithologie, l’herpétologie et de la
mammalogie et sensibiliser à l’environnement.
Elle est principalement active en Lorraine et dans le Grand-Est.
La Commission de Protection des Eaux, du
Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol
et des Chiroptères de Lorraine (CPEPESC
Lorraine) est une association de loi locale de
1908 créée en 1979. Elle a quatre missions :
l’étude et l’inventaire des chauves-souris et de
leurs sites de vie, la protection desdits sites, la
sensibilisation du public et la formation des professionnels et
l’animation locale du Plan National d’Actions en faveur des
Chiroptères.
La Société Lorraine d’Entomologie (SLE) est
une association de loi 1901 à but non lucratif
créée en 1995. Elle a pour objectifs la
protection et l’étude des insectes et autres
arthropodes ainsi que la sensibilisation à
l’environnement. Pour cela, elle travaille en collaboration avec
d’autres organismes.
La Ligue pour la Protection des Oiseaux du
Grand-Est (LPO Grand-Est) est une association
créée en 1912. La création de la Coordination
des LPO Grand-Est date de 2016. Ses missions se déclinent de la
manière suivante : connaître et protéger les espèces avicoles,
développer les espaces naturels par la gestion, les conseils et la
protection, sensibiliser par l’éducation, la formation et la
communication.
Ont également contribué aux inventaires le Conservatoire d’Espaces
Naturels de Lorraine (CENL), le Groupe Tétras Vosges (GTV), Faune- 11
Lorraine, Madame et Monsieur Lambert par le partage de leurs
connaissances, et certains habitants lors des inventaires participatifs
de mars à juin 2023.
1.3.4 Le partenaire en milieu scolaire
La Maison de la Nature des Vosges Saônoises (MNVS),
située à la frontière entre la Lorraine et la Franche-Comté,
est une association à but non lucratif. Ses objectifs sont la
sensibilisation de divers publics à l’environnement et au
développement durable.
1.3.5 Les groupes floristiques et faunistiques
inventoriés
Les associations naturalistes et autres partenaires associés au projet
ont soit directement contribué aux prospections naturalistes, soit au
travers de la transmission de données antérieures au projet d’ABC.
Groupes floristiques et faunistiques inventoriés
Groupe phylogénétique Prospecteurs
Amphibiens et reptiles Association Hirrus
Avifaune Association Hirrus
Chiroptères CPEPESC
Entomofaune Association Hirrus, SLE
Habitats et flore CBAL
Mammifères GEML
Mollusques aquatiques SHNEC
Poissons et écrevisses Fédération de Pêche des Vosges, SMMA, CCBHV, AAPPMA locales
1.3.6 La gouvernance
Quatre Comités de Pilotage (COPIL) ont eu lieu de mai 2022 à juin
2023, à raison de deux par année. Les COPIL ont rassemblé les
partenaires institutionnels, financiers, ainsi que des élus, acteurs
sociaux-économiques et habitants des huit communes. La tenue de
COPIL a permis de faire un bilan des inventaires et animations, ainsi
que d’échanger et d’informer sur les prochaines étapes du projet.
Chaque commune a désigné un à deux représentants des ABC, élus
ou non, conviés à l’ensemble des COPIL. Ces représentants ont fait le
lien entre les mairies et la CCBHV, animatrice des ABC sur le territoire.
En amont de certains COPIL, une commission environnement au sein
de la CCBHV permettait d’informer les élus de la vallée des avancées
du projet et de discuter des prochaines étapes, concernant
notamment les animations.
Des réunions techniques ont eu lieu entre le PnrBV, la CCBHV et les
partenaires naturalistes du projet afin de coordonner la réalisation
des inventaires et leur avancée. Ces réunions ont également permis
le partage des données (nouvellement) acquises entre les
associations et avec le PnrBV et la CCBHV.
Deux réunions de travail incluant les élus, acteurs sociaux-
économiques, habitants du territoire ainsi que certains acteurs
institutionnels ont été menées en mai 2023 afin de co-construire le
plan d’orientations, qui donne suite au projet d’ABC. 12
1.3.7 La mise en œuvre
Afin d’assurer le lien entre la CCBHV, les communes de la vallée,
bénéficiaires du projet et le PnrBV, porteur du projet, un choix
commun a été fait de recruter un chargé de mission à mi-temps.
Le PnrBV, en lien avec la CCBHV, a assuré la coordination technique
du projet : conventions avec les associations, suivi de l’avancée des
inventaires, coordination technique entre les associations, analyse et
valorisation des données.
La CCBHV, en lien avec le PnrBV, a assuré l’animation du projet sur le
territoire : animations à destination du grand public, d’élus, d’accueils
périscolaires, participation à quelques prospections, suivi de
l’avancée des ABC, rédaction des ABC.
PARTIE 2 - Présentation de la Communauté
de communes des Ballons des Hautes-
Vosges 13
2.1 Présentation du territoire de la CCBHV
Communes de la CCBHV, avec les cours d’eau (© CCBHV) 14
Carte d’identité de la Communauté de communes
Région
Grand-Est
Habitants
Ruppéens
PLU
2017
Département
Vosges
Altitude
399 m (min) à
1258 m (max)
Démographie
(2020)
15% 0-14 ans
12% 15-29 ans
15% 30-44 ans
22% 45-59 ans
22% 60-74 ans
14% 75 ans ou plus
Population légale
14 877 (2020)
Superficie
194,50 km²
Densité
76,5 hab / km²
Bassin versant
Rhin-Meuse
2.1.1 Situation géographique
La CCBHV est située dans les Vosges dans la vallée de la Haute-
Moselle, à la frontière de plusieurs régions. Au nord-est se trouve la
Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales, au
nord la Communauté de communes des Hautes-Vosges, à l’ouest
l’Alsace, au sud-ouest le Territoire de Belfort et au sud la Haute-
Saône.
7 des 8 communes de la CCBHV sont traversées par la route nationale
66 (RN 66).
2.1.2 Contexte géologique
Le territoire de la CCBHV fait partie des Hautes Vosges granitiques,
avec des altitudes élevées et un relief façonné par les glaciations des
400 000 dernières années. Des granites d’âges différents composent
son socle rocheux, marquant le paysage à travers des abrupts
rocheux, des pitons, affleurement de buttes… Des dépôts issus d’un
volcanisme marin ont contribué à l’enrichissement de couches
sédimentaires en filons minéraux. Différentes failles marquent le
paysage suite à la fracturation du socle rocheux il y a des millions
d’années.
Les vallées sont en forme d’U (vallées glaciaires), avec des abrupts
rocheux en bords. Les terrasses alluviales sont caractéristiques du
paysage. Plus verrous rocheux, cirques glaciaires, buttes et cols
soulignent cet historique géologique.
D’amont en aval de la vallée, les altitudes sommitales tendant à
diminuer. Les dénivelés importants entre les fonds de vallée et les
sommets offrent de nombreuses vues panoramiques.
2.1.3 Contexte hydrographique
La Moselle prend sa source dans la commune de Bussang. Elle
contribue à façonner le paysage avec ses nombreux affluents. Les
mares, étangs, cascades et zones humides sont nombreux.
Les ouvrages hydrauliques sont nombreux (canaux, retenues d’eau,
vannes…) et témoignent du passé industriel lié à l’usage de l’eau de
la vallée. 15
2.2 Historique et vie économique
2.2.1 Historique
Des traces semblent indiquer qu’à l’époque gallo-romaine, la voie
romaine passait par plusieurs des communes de la CCBHV : Bussang,
Saint-Maurice-sur-Moselle, Le Thillot, Ramonchamp, Ferdrupt et
Rupt-sur-Moselle.
Au 13ème siècle est mentionné un château à Bussang.
Dès le 16ème siècle, l’exploitation minière imprègne la vallée,
contribuant au développement de bourgs à Bussang, Saint-Maurice-
sur-Moselle, Le Thillot. L’exploitation minière a perduré jusqu’au
19ème siècle dans certaines communes, marquant les paysages
(haldes, entrées de mines, brocards…).
L’ère préindustrielle puis industrielle se développe.
Au 18ème siècle, une voie militaire suivant le cours de la Moselle est
indiquée sur les cartes. L’activité agricole est très importante dans la
vallée, donnant lieu à des paysages très ouverts. Les forêts se situent
sur les hauteurs.
Les villages sont organisés en hameaux, bourgs et fermes dispersées.
A la fin du 18ème siècle, le ban et la paroisse de Ramonchamp
intègrent toutes les communes de l’amont de la vallée de la Moselle.
Les communes formant la vallée se détacheront au fur et à mesure
pour devenir indépendantes.
Entre le 19ème et le 21ème siècle, la présence de bâtiments industriels,
en abord de cours d’eau, se fait plus forte. L’emprise urbaine s’étend
dans toute la vallée. Une forte déprise agricole permet l’extension de
la forêt et des broussailles.
2.2.2 Les activités économiques
Le commerce, les transports et les services divers occupent une part
importante dans l’activité économique.
Le tourisme joue également un rôle : le territoire de la CCBHV compte
de nombreux campings, chambres d’hôtes, gîtes, plusieurs villages-
vacances…
L’agriculture, la sylviculture et la pêche contribuent de manière non
négligeable à l’économie.
Postes des établissements actifs (en %), par secteurs d’activité (source : INSEE, début janvier 2023) 16
2.3 Evolution du paysage
2.3.1 Occupation des sols
Le territoire de la CCBHV est majoritairement composé de forêts
(71%), de prairies, pâturages secs et landes (17%) et de formations
artificielles (10%). Les autres milieux naturels, minoritaires,
correspondent aux landes, pelouses et pâturages d’altitude (<1%),
aux prairies et pâturages humides (1%), aux tourbières et bas-marais
(<1%), aux formations aquatiques (1%) et aux habitats naturels
d’origine artificielle (<1%).
2.3.2 Evolution du paysage
La CCBHV au 18ème siècle
Les paysages sont très ouverts du fait d’une activité agricole et
minière importantes. Les fonds de vallées sont en prés, les terrasses
alluviales sont labourées.
Les forêts sont pour la plupart sur les marges des communes, en
hauteur. La commune de Saint-Maurice-sur-Moselle est plus boisée
sur ses pentes sommitales, du fait de l’altitude élevée et de la
demande en hêtre tortillard dur .
Carte de Cassini de la CCBHV (1750-1815) (© IGN)
Occupation des sols sur la CCBHV en fonction de grands types d’habitats en 2023 (© CCBHV) 17
Les villages sont organisés en bourgs, hameaux et fermes dispersées.
Plusieurs roues hydrauliques, une scierie et une forge sont
mentionnées.
La CCBHV au 19ème siècle
Les paysages restent très ouverts du fait de l’activité agricole.
Les massifs forestiers se trouvent majoritairement sur les hauteurs,
certaines crêtes sont pâturées (Tête des Champs à Le Ménil, Tête du
Midi à Le Thillot, …).
L’habitat est fortement dispersé. Différents types d’architectures
caractérisent le paysage : les fermes dispersées, les zones urbaines et
les bâtiments industriels.
L’usage de la force de l’eau pour les activités industrielles marque le
paysage : canaux, barrages, seuils, vannes, retenues…
La CCBHV au 20ème et au 21ème siècles
Carte de l’Etat Major de la CCBHV (1866) (© IGN)
La CCBHV au milieu du 20ème siècle (© IGN) 18
Entre le 20ème et le 21ème siècle, l’emprise forestière s’étend sur toutes
les communes de la vallée, du fait de la déprise agricole. Certains
points de vue se ferment. Les broussailles gagnent également en
surface. Certains terrains ont été reconquis par les activités agricoles.
L’emprise urbaine s’étend dans toute la vallée.
PARTIE 3 - Communication, animations et
sensibilisation
La CCBHV en 2021 (© IGN, Géoportail) 19
Le projet d’ABC comprend une partie d’inventaires et de
cartographies des espèces et milieux naturels, mais également une
partie de partage des connaissances à travers la communication,
l’animation et la sensibilisation. Le public visé dans le cadre de cette
démarche correspondait aux écoliers, habitants, acteurs sociaux-
économiques locaux et élus du territoire.
3.1 La communication
Un logo visuel pour le projet d’ABC, commun aux huit communes de
la CCBHV et représentatif de la biodiversité de la vallée, a été conçu
en interne à la CCBHV de concert avec le PnrBV. Il a été utilisé sur les
supports de communication (lettres d’information, affiches de
réunions, de sorties publiques, d’informations, flyers, livrets…).
Le page Facebook de la CCCBHV a servi de relais concernant les
réunions et sorties publiques relatives au projet. A cet effet, des
bandeaux Facebook spécifiques à chaque évènement ont été créés
(en interne).
Logo du projet local d’ABC (© CCBHV)
Bandeau Facebook pour la cinquième réunion publique organisée dans le cadre du projet d’ABC (© CCBHV)
Bandeau Facebook pour la septième réunion publique organisée dans le cadre du projet d’ABC (© CCBHV) 20
Sur le site Internet de la CCBHV, une section dédiée à la démarche
d’ABC a été créée en interne, accessible au lien suivant :
https://www.cc-ballonsdeshautesvosges.fr/atlas-de-la-biodiversite-
communale.htm
Les utilisateurs du site peuvent ainsi consulter les informations
suivantes : un journal des réunions, sorties, animations, avoir l’accès
aux présentations des réunions ainsi qu’aux lettres d’informations et
autres ressources en lien avec le projet. Il leur était également
possible de découvrir les modalités pour participer à la
programmation des réunions publiques et sorties.
Les communes ont relayé les lettres
d’informations et les dates des réunions via
l’application Panneau pocket et / ou leur site
Internet / Facebook lorsqu’elles en disposent. L’application mobile
permet aux structures de transmettre des informations directement
aux personnes l’ayant téléchargée.
Environ deux semaines en amont des évènements publics nature
organisés dans le cadre du projet d’ABC, des affiches ont été
distribuées dans une soixantaine de structures (boulangeries,
boucheries, commerces, mairies) afin d’en informer le grand public
sur l’ensemble du territoire.
La presse (Vosges Matin, lethillot.com, l’Echo des Vosges, Radio des
Ballons) a été conviée aux réunions et sorties publiques nature. Des
articles ont régulièrement été édités à l’issu de ces animations.
Section du site Internet de la CCBHV dédiée au projet d’ABC (© CCBHV) 21
Des lettres d’information, relayée aux communes et à destination
des habitants et de toute personne intéressée de la vallée, ont été
régulièrement publiées (juillet, septembre, novembre 2022, avril
2023). Celles-ci ont permis de diffuser des informations au sujet de
l’avancée du projet : avancée des inventaires, des projets scolaires,
dates des prochaines animations publiques et autres renseignements
d’intérêt.
Exemple de lettre d’information rédigée dans le cadre du projet d’ABC (© CCBHV)
Articles de presse concernant la première réunion publique et informant de la tenue de la cinquième réunion publique (© CCBHV) 22
3.3 Les projets scolaires
Dans le cadre du projet d’ABC, 7 classes du cycle 3 et 3 classes de
collège ont été pris part au projet sur une base volontaire. Ainsi, la
MNVS a accompagné ces classes pour leur faire découvrir la notion
de biodiversité, les liens entre espèces, leur apprendre à identifier
certaines espèces faunistiques et / ou floristiques.
Différentes thématiques ont été étudiées en fonction des volontés
des enseignants :
• Ecoles primaires
- Bussang (cycle 2 et 3) : les oiseaux des jardins (hirondelles,
martinets), agir pour la biodiversité (plantation de fleurs,
bombes à graines)
- Fresse-sur-Moselle (CM1-CM2) : les oiseaux des jardins et
forestiers, les papillons
- Le Thillot (CM1-CM2) : les oiseaux des jardins, observation de
la faune du jardin, des abris à insectes, plantation d’une haie,
construction de nichoirs…
- Le Ménil (CM1-CM2) : les traces et indices des mammifères
forestiers, création d’herbiers des arbres forestiers, les
oiseaux forestiers
- Ramonchamp (CM1 et CM2) : la rivière / forêt, les vergers et
insectes pollinisateurs
- Rupt-sur-Moselle (CM2) : les insectes pollinisateurs, création
d’abris à insectes.
• Collège
- Le Thillot (3 classes de 6ème) : la mare et la biodiversité.
Le 30 juin 2023, une restitution interclasse a été organisée au collège
de Le Thillot. Cette journée a été l’occasion pour chaque classe
participante de découvrir les travaux effectués par les autres classes. 23
3.4 Les réunions et sorties grand public
Afin de partager les connaissances acquises à travers les inventaires
menés par les associations naturalistes, 8 présentations thématiques
ont été menées en partenariat ou non avec des associations ou
habitants. Toute personne volontaire ayant des connaissances dans
le domaine d’une présentation pouvait y contribuer.
Une réunion par groupe faunistique ou floristique prospecté a été
tenue :
Date Thématique Commune Animateurs
4 au 13
juillet 2022
Présentation
des ABC
Répétition
dans chaque
commune
* CCBHV
* PnrBV
5 octobre
2022
Entomofaune Saint-
Maurice-sur-
Moselle
* CCBHV
* Mme et M.
Lambert
7
décembre
2022
Espèces et
milieux
aquatiques
Ramonchamp * CCBHV
* Associations
Agréées de Pêche et
de Protection des
Milieux Aquatiques
* SMMA
17 février
2023
Chiroptères Le Thillot * CCBHV
* CPEPESC
14 avril
2023
Mammifères Fresse-sur-
Moselle
22 mars
2023
Avifaune Rupt-sur-
Moselle
Association Hirrus
12 mai
2023
Amphibiens
et reptiles
Le Ménil
1er juillet
2023
« Les ABC en
fête »
Le Thillot Quelques
associations et
personnes ayant
participé aux
animations
précédentes
Dans le cadre du Festival AlimenTerre, une projection débat sur la
thématique des abeilles et des enjeux liés à leur présence a été
organisée le 21 octobre 2022. Elle a permis de rassembler plusieurs
apiculteurs locaux en tant qu’experts. 24
Plusieurs sorties ont été organisées en lien avec les groupes étudiés
dans le cadre du projet d’ABC :
Date Thématique Commune Animateurs
29 avril
2023
Avifaune Fresse-sur-
Moselle
* Association Hirrus
* CCBHV
27 mai
2023
Abeilles et
randonnée
Saint-
Maurice-sur-
Moselle
* M. Aubert
* Club Vosgien
* CCBHV
3 juin 2023 Flore Rupt-sur-
Moselle
* CBAL
* CCBHV
10 juin
2023
Papillons de
jour
Bussang * Mme et LM.
Lambert
* CCBHV
8 juillet
2023
Biodiversité
des rivières
Le Thillot * SMMA
* CCBHV
Affiches des huit réunions publiques organisées dans le cadre du projet
d’ABC et de la projection débat (© CCBHV) 25
3.5 Réunion et sortie des élus
Une réunion de sensibilisation à la notion de biodiversité à
destination de l’ensemble des élus de la vallée a été organisée par le
PnrBV et la CCBHV le 19 avril 2023, avec la participation du SMMA.
Cette réunion a été suivie d’une sortie le 3 mai 2023, organisée par le
Conservatoire d’Espaces Naturels de Lorraine et la CCBHV . L’objectif
était d’expliquer concrètement les notions présentées en salle le 19
avril 2023.
Affiches des cinq sorties publiques organisées dans le cadre du projet d’ABC (© CCBHV) 26
3.6 Inventaire participatif
Du 22 mars au 5 juin 2023, les habitants de la CCBHV et toute
personne intéressée ont été invités à participer au comptage des nids
d’hirondelles de fenêtre et d’hirondelles rustiques. Ces deux espèces
ont été ciblées pour leur facilité de reconnaissance. Par ailleurs, peu
de données étaient disponibles sur ces deux espèces.
Les observations ont été remontées via une fiche d’inventaire
disponible à la CCBHV et dans l’ensemble des mairies du territoire.
La participation citoyenne n’a pas été forte. Il s’agit du premier
inventaire naturaliste participatif organisé sur le territoire.
Fiche de terrain concernant l’enquête des hirondelles mise à disposition dans les mairies et la CCBHV (© CCBHV) 27
3.7 Animations en accueil périscolaire
Trois accueils périscolaires ont souhaité accueillir des animations
nature ponctuelles : à Fresse-sur-Moselle, à Saint-Maurice-sur-
Moselle (accueil périscolaire La Farandole) et à Le Ménil. Les
animations ont été réalisées par la CCBHV, sur des thématiques liées
à la biodiversité et suggérées par les animateurs des accueils.
PARTIE 4 - Présentation des espèces, milieux
et enjeux associés
Déroulé temporel et thématiques des animations dans les trois accueils périscolaires volontaires (© CCBHV) 28
4.1 La Communauté de communes des Ballons des
Hautes-Vosges, territoire de biodiversité
Que ce soit un parc, un jardin, des murs, des fossés, des ruisseaux,
des prairies ou des forêts, chaque milieu a son importance. En effet,
tous accueillent une certaine faune et flore qui y trouvent un refuge,
une source de nourriture, de tranquillité, … Ces milieux, les espèces
qui y vivent et leurs interactions sont dynamiques et en constante
évolution.
Ainsi, le territoire de la CCBHV, par la présence de quatre milieux
prédominants (forestiers, ouverts, urbains et humides), présente une
mosaïque d’habitats accueillant une faune et une flore variées.
Les bans communaux sont dominés par les forêts qui représentent
près de 70% du territoire de la CCBHV et constituent ainsi l’habitat
de nombreuses espèces animales et végétales. Une importante
majorité de ces forêts est considérée comme étant ancienne, c’est-à-
dire que ces espaces n’ont pas été défrichés depuis le minimum
forestier. Le minimum forestier correspond au plus faible couvert
forestier qui a été observé en France, soit lors de la première moitié
du 18ème siècle. Les autres forêts, plus récentes, ont crû du fait de
reboisements ou de recolonisations spontanées. Elles présentent
moins d’enjeux concernant la conservation de la biodiversité.
Les milieux ouverts liés à l’agriculture font également partie de
l’héritage de la commune : prairies, pâturages, hautes chaumes (lieux
d’estive) … Ils sont principalement dédiés à la production de
fourrages, à destination des bovins, parfois des ovins et des caprins.
Ces prairies sont principalement des prairies permanentes ou des
landes, entretenues grâce au fauchage ou au pâturage plus ou moins
réguliers.
Ces milieux sont reconnus pour offrir une variété de services
écosystémiques : production agro-pastorale, paysages bucoliques,
stockage de carbone dans les sols, limitation des ruissellements… Ils
jouent également un rôle de réservoirs de biodiversité pour de
nombreuses espèces d’oiseaux et d’insectes.
De même, l’espace urbain présente un intérêt pour la biodiversité :
jardins potagers, bosquets, arbres isolés, fossés… sont des espaces
de cohabitation entre les activités humaines et des espèces
faunistiques et floristiques. Elles peuvent y trouver des abris, de la
nourriture… 29
4.2 La méthodologie
4.2.1 Les phases du projet
Afin de permettre une appropriation du projet par les élus, ceux-ci
ont été rencontrés et régulièrement tenus informés de l’avancée des
démarches. En parallèle des COPIL et commissions environnements,
une information régulière (lettres d’information) et des animations à
destination du grand public ont été mises en place.
Deux réunions de travail en mai 2023 ont permis de co-construire un
plan d’orientations avec les élus, acteurs sociaux-économiques,
habitants du territoire et partenaires techniques.
Une convention a été établie avec des partenaires naturalistes, qui
de septembre 2021 à août 2023 ont réalisé des recherches
bibliographiques, les inventaires, les cartographies et souligné à
travers leur regard d’expert des zones et espèces à enjeux. La
réception de rapports intermédiaires et finaux a permis au PnrBV et
à la CCBHV d’analyser les données naturalistes et de les traduire sous
forme d’enjeux.
Le projet a été prolongé jusqu’en décembre 2023.
4.2.2 La méthodologie
La mise en place d’un observatoire de la biodiversité à l’échelle du
PnrBV (« Biodi’veille »), antérieur au projet d’ABC, a permis de lister
184 espèces faunistiques et 1369 espèces floristiques vasculaires
remarquables à conserver en priorité à l’échelle du Parc. La présence
ou l’absence (à confirmer ou infirmer) de ces espèces dites « Espèces
Déterminantes Parc » (EDP) ont permis de prioriser les inventaires à
mener sur le territoire de la CCBHV et d’associer des enjeux aux
milieux auxquels elles sont inféodées.
Déroulé temporel de l’animation du projet d’ABC sur le territoire de la CCBHV (© CCBHV)
Déroulé temporel des recueils et de l’analyse des données naturalistes (© CCBHV) 30
• Données floristiques et habitats
Une convention a été établie avec le Conservatoire Botanique Alsace-
Lorraine (CBAL), chargé de réaliser les inventaires des habitats et de
la flore sur le territoire de la CCBHV. En amont des inventaires de
terrain, le CBAL a procédé à la réalisation d’une synthèse
bibliographique des espèces floristiques, une cartographie des
habitats (10 700 ha) hors forêts publiques (8 751 ha). Sur le terrain,
en plus d’affiner la cartographie des habitats, le CBAL a inventorié sur
chaque commune les espèces végétales.
La cartographie des forêts publiques a été réalisée à partir de la
couche d’occupation des sols en région Grand-Est de 2018, au niveau
le plus précis.
Les niveaux d’enjeux floristiques ont été déterminés à partir des listes
de bio-évaluation des habitats d’intérêts communautaires et / ou
déterminants ZNIEFF, des listes rouges régionales et à dire d’experts.
Les niveaux d’enjeux des habitats ont été déterminés à partir de
l’association phytosociologique, d’une correspondance avec le code
Natura 2000, la note ZNIEFF et à dire d’expert.
• Données faunistiques
Une convention a été établie avec le réseau associatif ODONAT, qui a
coordonné la réalisation des inventaires faunistiques.
Une convention a été établie avec la Fédération de Pêche des Vosges,
qui a réalisé les inventaires piscicoles (poissons et écrevisses) en
partenariat avec le SMMA, les associations de pêche locales et la
CCBHV. Une prospection nocturne d’écrevisses a été réalisée le 31
août 2022, les pêches électriques ont été réalisées le 5 et 6 octobre
2022.
En amont des inventaires de terrain, une synthèse bibliographique
par groupe faunistique a été réalisée. Une zone tampon de 5 km
autour du territoire de la CCBHV a été établie, dans laquelle des
inventaires ont également été menés.
Les zones à inventorier ont été priorisées en fonction des EDP et
milieux d’intérêts peu étudiés, pour le PnrBV (forêts jeunes et
secondaires, espaces ouverts agricoles…). Les données issues des
prospections des habitats ont également permis d’affiner les secteurs
d’inventaires.
Les niveaux d’enjeux ont été établis à dire d’experts, à partir de la
présence des EDP et autres espèces faunistiques rencontrées. Zones d’étude des habitats et de la flore sur la CCBHV (© CCBHV) 31
Méthodologie simplifiée de prospection par groupe phylogénétique
Groupe phylogénétique Méthodologie d’inventaire Zones prospectées Habitats Pré-cartographie, passage de terrain, croisement entre le biotope et le stade de végétation, parfois mise en correspondance avec des groupements de végétaux. Tous les milieux hors forêts publiques.
Flore vasculaire Recherche active (milieux favorables ou présence constatée antérieurement), observations opportunistes.
Tous les milieux hors forêts publiques.
Mammifères terrestres Recherche active (traces, autres indices), observations opportunistes, pièges photographiques.
Cours d’eau et ripisylves associés au castor.
Moselle et affluents favorables.
Chiroptères Recherche acoustique :
> Transects : 10 passages (détecteur actif d’ultrasons)
> Points fixes : 11 nuits d’enregistrements (enregistreur automatique)
Recherche de traces :
> Visite de sites estivaux (repos, parturition)
> Visite de sites hivernaux (hivernation)
Bâtiments communaux (été) et ouvrages souterrains
(hiver).
Oiseaux 12 jours de terrain : recherche active et protocole EPOC : écoute ponctuelle. Suivi protocolé (Grand tétras, Gélinotte, Chouettes de montagne, Faucon pèlerin).
Espèces prioritaires.
Milieux cibles (forêts jeunes et secondaires, milieux
ouverts et agricoles).
Orthoptères 20 jours de terrain (avec les odonates et lépidoptères). Capture au filet, à la main, écoutes.
Milieux favorables (ouverts, humides).
Odonates 20 jours de terrain (avec les lépidoptères et orthoptères). Recherche active, observations opportunistes ; capture au filet.
Milieux favorables (ouverts, humides, aquatiques, lisières).
Lépidoptères 20 jours de terrain (avec les odonates et orthoptères). Recherche active, observations opportunistes ; capture au filet.
Milieux favorables (ouverts, humides, lisières).
Reptiles Recherche active, observations opportunistes, 8 soirées et 2 jours (avec les amphibiens).
Espèces prioritaires.
Milieux favorables (ouverts, humides, aquatiques, lisières).
Amphibiens Recherche active, observations opportunistes, 8 soirées et 2 jours (avec les reptiles).
Milieux favorables (milieux humides, aquatiques).
Poissons Pêches électriques complémentaires. Cours d’eau non prospectés avant 2022. Ecrevisses Recherches nocturnes complémentaires. Cours d’eau non prospectés avant 2022. Mollusques aquatiques Prélèvement d’ADN environnemental en milieu aquatique. Principaux cours d’eau du territoire 32
4.3 Habitats inventoriés et remarquables
Habitat : espace qui permet l’existence et le développement d’une ou
plusieurs espèces faunistiques ou floristiques.
Les habitats ne sont pas uniquement représentés par des milieux
naturels : une maison, un réfrigérateur correspondent à des espaces
de vie favorables à différentes espèces, humaines y compris.
A l’exception des forêts publiques, déjà partiellement inventoriées, la
totalité des habitats naturels et semi-naturels ont été cartographiés.
Des pré-diagnostics, basés sur des données préexistantes et des
photographies aériennes (photo-interprétation), ont été réalisés en
amont des prospections de terrain. En zones urbaines (privées),
quelques entités n’ont pas pu être observées pour des raisons
d’accessibilité ou de sécurité, certaines étant classées.
Les Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique
(ZNIEFF) ont pour objectifs de décrire la biodiversité patrimoniale
d’un intérêt écologique particulièrement fort sur un territoire donné.
Il s’agit d’un outil de protection.
Ils sont composés de ZNIEFF de type 1 et 2. Les premières englobent
des milieux homogènes présentant des espèces, associations
d’espèces ou habitats rares, remarquables ou patrimoniaux d’un
territoire. Les secondes englobent des milieux à plus grande échelle
(en termes paysager et de fonctionnement), cohérents et plus riches
en biodiversité.
Le territoire de la CCBHV compte de nombreuses ZNIEFF.
❖ ZNIEFF de type 1
▪ Forêt domaniale de Saint-Maurice et Massif du
Drumont à Bussang : Bussang
▪ Forêt domaniale de Saint-Maurice-sur-Moselle et
Bussang, Massifs du Rouge-Gazon et du Neufs-Bois :
Bussang, Saint-Maurice-sur-Moselle
▪ Ruisseau de la Colline de Fresse et affluents à Fresse-
sur-Moselle : Bussang, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil
▪ Forêts de ravins et éboulis du Steinkopf à Urbès :
Bussang
▪ Les Gouttes du Ballon à Fresse-sur-Moselle et Saint-
Maurice-sur-Moselle : Saint-Maurice-sur-Moselle,
Fresse-sur-Moselle
▪ Tête du cirque glaciaire de Morteville et forêt
domaniale de Saint-Maurice et Bussang : Saint-
Maurice-sur-Moselle
▪ Ruisseau de la Grande Goutte à Saint-Maurice-sur-
Moselle : Saint-Maurice-sur-Moselle
▪ Chaumes du Ballon de Servance et du Col du Beury :
Saint-Maurice-sur-Moselle
▪ Sommet du Ballon d’Alsace : Saint-Maurice-sur-
Moselle
▪ Gîte à chiroptères au Thillot : Fresse-sur-Moselle, Le
Thillot
▪ Montagne de Couard au Thillot : Fresse-sur-Moselle,
Le Thillot
▪ La Saye à Vecoux : Le Thillot, Le Ménil, Ramonchamp,
Ferdrupt, Rupt-sur-Moselle 33
▪ Le Vacceux au Thillot : Le Thillot
▪ Mines de Château-Lambert : Le Thillot
▪ Fort du Col des Croix et tunnel du Haut-du-Them : Le
Thillot
▪ Tourbière de la faigne Laudry et la forêt domaniale du
Géhant à Ferdrupt : Ramonchamp, Ferdrupt, Rupt-
sur-Moselle
▪ Ruisseau de Ramonchamp : Ramonchamp
▪ Le Xoarupt à Ferdrupt : Ramonchamp, Ferdrupt
▪ Tourbières et étangs de la tête niqueuse à
Ramonchamp : Ramonchamp
▪ Tourbière du Haut de l’Alouette à Ramonchamp :
Ramonchamp
▪ Le Beuletin et ses affluents : Ramonchamp
▪ Ruisseau du Bozon : Ramonchamp
▪ Tourbière de Mereille à Ferdrupt : Ferdrupt, Rupt-sur-
Moselle
▪ Tourbière du Haut de Bélué à Rupt-sur-Moselle : Rupt-
sur-Moselle
▪ Tourbière de la Charme à Thiéfosse et Rupt-sur-
Moselle : Rupt-sur-Moselle
▪ Ruisseau le Dessus du Rupt à Rupt-sur-Moselle : Rupt-
sur-Moselle
▪ Etangs des Maux Cailloux, de la Tête des Sarrazins et
Fenot à Girmont-Val-d’Ajol et Rupt-sur-Moselle : Rupt-
sur-Moselle
❖ ZNIEFF type 2
▪ Massif Vosgien : Bussang, Saint-Maurice-sur-Moselle,
Fresse-sur-Moselle, Le Thillot, Le Ménil,
Ramonchamp, Ferdrupt, Rupt-sur-Moselle
▪ Vallée de la Moselle de la source à Epinal : Bussang,
Saint-Maurice-sur-Moselle, Fresse-sur-Moselle, Le
Thillot, Ramonchamp, Ferdrupt, Rupt-sur-Moselle
▪ Ballons d’Alsace et de Servance : Saint-Maurice-sur-
Moselle, Fresse-sur-Moselle
▪ Plateau des mille étangs : Ramonchamp, Ferdrupt,
Rupt-sur-Moselle
▪ Voge et Bassigny : Rupt-sur-Moselle
▪ Bois du Grand Roncey, du Planot et de Giraultfaihy :
Rupt-sur-Moselle
4.3.1 Habitats élémentaires
164 habitats élémentaires ont été distingués sur l’emprise du
territoire de la CCBHV. Concernant les forêts publiques, diverses
données ont été valorisées : exploitation des données issues des
aménagements forestiers, diagnostics des sites Natura 2000, plan de
gestion des aires protégées… Le degré de nomination des habitats
varie en fonction de la précision de la description du couvert végétal
(composition, physionomie). 34 Les 164 habitats élémentaires sur le territoire de la CCBHV. Légende en page suivante (© CCBHV) 35 36
Près de 12 900 hectares ont été couverts sur le terrain, où près de
6500 polygones de végétation ont été recensés et décrits à la
précision de 1/25 000. Un polygone cartographié correspond à une,
deux ou trois unités de végétation (mosaïque de végétation).
Les habitats décrits concernent principalement ceux présentant une
certaine naturalité ou étant faiblement anthropisés, c’est-à-dire
exploités de manière extensive (non intensive) : les forêts, prairies ou
pâturages, les milieux humides et aquatiques. Ainsi, les milieux
anthropiques fréquentés ou exploités intensivement pour les
activités humaines ne sont pas décrits.
Les milieux recouvrant le plus de surfaces sont les hêtraies
montagnardes médio-européennes à Luzule, les forêts mixtes à
sapins-épicéas-hêtres, les forêts de conifères, les hêtraies
neutrophiles montagnardes médio-européennes, les pâturages
ininterrompus et les forêts de feuillus caducifoliés.
Les forêts ont augmenté en surface du fait de la déprise agricole, qui
a également donné lieu à l’enfrichement de nombreuses surfaces.
4.4 Flore et faune
La liste des espèces floristiques et faunistiques recensées pour
l’ensemble du territoire de la CCBHV est disponible en annexe. 37
4.5 Eléments de fonctionnalité et d’écologie du
paysage
L’étude de la biodiversité ne peut se limiter à l’analyse de listes
d’espèces et une cartographie des habitats. Est également nécessaire
une approche spatiale et temporelle, intégrant ainsi la dynamique
des populations floristiques et faunistiques comprenant leurs
territoires et leurs déplacements.
Face à l’érosion de la biodiversité, l’un des principaux enjeux est de
permettre aux espèces végétales et animales de se développer, de
circuler, de s’alimenter, de se reproduire, de se reposer, donc
d’assurer leur survie.
Concrètement, l’ambition est de :
• Freiner la dégradation et la disparition des milieux naturels,
de plus en plus réduits en surface et fragmentés par les
activités humaines,
• Permettre la connexion entre les milieux naturels (haies,
linéaires arborés, herbacés) afin de former un réseau
écologique efficace, à échelle locale et nationale.
La Trame Verte et Bleue (TVB) est un outil d’aménagement du
territoire qui répond à ces deux impératifs, en complément des
démarches de préservation des milieux naturels déjà existants.
La trame verte correspond aux milieux terrestres naturels et semi-
naturels, tandis que la trame bleue correspond aux milieux
aquatiques et humides.
Cette approche écologique du paysage du territoire (ou
fonctionnement écologique) s’appuie sur quatre concepts clés :
- Les noyaux ou réservoirs de biodiversité, qui constituent les
zones les plus riches en espèces,
- Les corridors écologiques, qui permettent les déplacements
des espèces et leurs interactions, et relient les noyaux de
biodiversité entre eux (haies, bosquets, réseau
hydrographique, pelouses, friches, jardins…),
- Une matrice (des parcelles homogènes à grande échelle, par
exemple des forêts, des espaces ouverts),
- Des obstacles, qui constituent des barrières infranchissables
ou qui réduisent ou perturbent la mobilité des espèces.
De nombreux réservoirs de biodiversité (ou écozones) ont été
identifiés sur l’ensemble de la vallée grâce à l’analyse des données
naturalistes du territoire. 38
Niveau d’enjeu des habitats, flore patrimoniale et groupes faunistiques (© CCBHV) 39
PARTIE 5 - Propositions d’actions
5.1 Quelques actions généralistes
1. Gérer les zones de transition entre les différents milieux, en
lien avec le risque incendie.
2. Maintenir la gestion traditionnelle agricole de montagne, en
lien avec la mise en œuvre du Plan de Paysage.
3. Mobiliser les habitants dans le cadre d’actions participatives
en faveur de la biodiversité, en ville et aux alentours, en lien
avec les acteurs du territoire.
4. Sensibiliser et partager les connaissances auprès acteurs et
habitants du territoire.
5. Valoriser les connaissances issues des ABC dans le cadre de
projets territoriaux ou de projets transférés, et en lien avec la
restauration des cours d’eaux.
6. Poursuivre les actions d’inventaires et de quantification des
espèces exotiques envahissantes floristiques ou faunistiques.
7. Améliorer les connaissances sur les forêts anciennes.
5.2 Quelques actions engagées
Les zones de protection ou d’inventaire du patrimoine naturel
Le territoire de la CCBHV comprend de nombreux espaces protégés,
gérés ou prospectés. Il se situe dans le Parc naturel régional des
Ballons des Vosges (PnrBV) et est engagé par rapport à sa charte
2012-2027. Il compte plusieurs zones Natura 2000 (aux titres des
Directives Habitats Faune Flore et Oiseaux), réserves naturelles et
une réserve biologique.
Le réseau Natura 2000, composé de Zones Spéciales de Conservation
(ZCS) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS) vise à limiter la
dégradation de la biodiversité à l’échelle européenne. Les ZCS
(Directive européenne « Habitats Faune Flore ») visent la
conservation d’habitats naturels, faunistiques et floristiques
sauvages. Les ZPS (Directive européenne « Oiseaux ») visent la
protection des oiseaux sauvages et / ou migrateurs et leur nids, œufs
et habitats. L’objectif de ce réseau européen est de conserver des
milieux et espèces naturels menacés dits d’intérêts communautaires
car représentatifs de la biodiversité européenne et fragiles ou rares.
❖ Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC)
▪ Massif de Saint-Maurice et Bussang : Bussang, Saint-
Maurice-sur-Moselle, Fresse-sur-Moselle
▪ Mines de Mairelles, de Château Lambert, réseau Jean
Antoine, secteur le Thillot : Le Thillot
▪ Massif forestier de Longegoutte : Rupt-sur-Moselle
❖ Les Zones de Protection Spéciale (ZPS) 40
▪ Massif Vosgien : Bussang, Saint-Maurice-sur-Moselle,
Fresse-sur-Moselle, Le Thillot, Le Ménil,
Ramonchamp, Ferdrupt, Rupt-sur-Moselle
Les Réserves Naturelles, nationales (RNN) ou régionales (RNR), ont
pour objectifs de protéger les espèces, milieux naturels et
géologiques rares ou caractéristiques de la biodiversité française. Il
s’agit d’un outil de protection.
Le territoire de la CCBHV compte plusieurs réserves naturelles.
❖ RNN
▪ Ballons Comtois : Saint-Maurice-sur-Moselle
❖ RNR
▪ Tourbière des Charmes : Rupt-sur-Moselle
Les Réserves Biologiques sont des zones de protection forte
d’espèces, habitats remarquables ou représentatifs au niveau des
forêts publiques (d’Etat, de collectivités ou d’établissements publics).
Elles sont déclinées en tant que Réserve Biologique Intégrale (RBI),
les forêts y sont laissées en libre évolution sans sylviculture, ou en
tant que Réserve Biologique Dirigée (RBD), les espèces et les milieux
forestiers ou en lien avec la forêt sont gérés spécifiquement en
fonction leur rareté ou vulnérabilité.
Le territoire de la CCBHV compte une réserve biologique.
❖ Réservoir Biologique Dirigée
▪ Longegoutte : Rupt-sur-Moselle
Les zones de quiétude attitude
Le territoire de la CCBHV compte plusieurs zones de quiétude
attitude. Ces zones ont été mises en place sur le territoire du PnrBV
dans l’objectif de limiter les dérangements hivernaux (alimentation
plus difficile) et printaniers (mise bas, présences de jeunes) voire
estivaux de la faune. Bien que les préconisations ne soient pas
règlementaires (attention, des règlementations concernant les
espaces protégés existent localement), il est vivement conseillé de
les suivre : rester sur les sentiers balisés, respecter le silence, tenir
son chien en laisse, privilégier les activités de journée.
Zones classées en Natura 2000 sur le territoire de la CCBHV (© CCBHV) 41
Zonage des zones de quiétude attitude à Saint-Maurice-sur-Moselle (© CCBHV) 42
PARTIE 6 - Annexes Annexe 1. Correspondance entre les habitats élémentaires, le code Eunis et le Code Corine
Nom français Code Eunis Code Corine Alignements d’arbres, petits bois
anthropiques, boisements récemment
abattus, stades initiaux de boisements et
taillis
G5 51
Bâtiments des villes et villages J1 86 Construction à faible densité J2 86 Réseaux de transport et autres zones de
construction à surface dure
J4 86.4
Eaux dormantes de surface C1 22.1 Eboulis H2 61 Falaises continentales, pavements rocheux
et affleurements rocheux
H3 62
Forêts de conifères G3 42 Forêts de feuillus caducifoliés G1 41 Formations mixtes d’espèces caducifoliées et
de conifères
G4 43
Fourrés tempérés et méditerranéo-
montagnards
F3 31
Habitats continentaux divers sans végétation
ou à végétation clairsemée
H 3
Landes arbustives tempérées F4 31 Ourlets, clairières forestières et peuplements
de grandes herbacées
E5 24
Pelouses alpines et subalpines E4 36 Pelouses sèches E1 32 Prairies mésiques E2 38 Prairies humides et prairies humides
saisonnières
E3 22
Zones cultivées des jardins et des parcs I2 85 43
Annexe 2. Liste des espèces patrimoniales floristiques recensées sur le territoire de la CCBHV. PN : protégée en France métropolitaine, PR : protégée sur le territoire lorrain, LRN : liste rouge nationale, LRR : liste rouge régionale, CR : En danger critique, EN : En danger, VU : Vulnérable, NT : Quasi menacée, LC : Préoccupation mineure, DD : Données insuffisantes, NE : Non évaluée, rareté régionale : RRR (extrêmement rare), RR, R, AR, AC, C, CC à CCC (extrêmement commun) avec R : rare, A : assez, C : commun, ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique avec 1 : la présence du taxon suffit pour désigner une ZNIEFF, 2 : 2 à 4 taxons de note 2 peuvent justifier la désignation d’une ZNIEFF, 3 : la présence de plusieurs taxons de note 3 est nécessaire à la désignation d’une ZNIEFF, 0 : le taxon peut être considéré comme déterminant ZNIEFF sous condition
Nom scientifique Nom vernaculaire Protection LRN LRR Lorraine
Rareté
régionale
ZNIEFF
Lorraine
Priorité de
conservation
PnrBV
Aira praecox L., 1753 Aïra précoce, Canche précoce, Canche printanière _ LC EN R 3 _
Alchemilla coriacea Buser,
1891
Alchémille coriace _ LC DD RR _ _
Alchemilla crinita Buser, 1892 Alchémille à crinière _ LC DD RR _ _
Alchemilla glaucescens Wallr.,
1840
Alchémille glauque, Alchémille bleuâtre, Alchémille
glaucescente
_ LC DD RR _ _
Alchemilla monticola Opiz,
1838
Alchémille des montagnes _ LC LC AR 2 _
Alchemilla reniformis Buser,
1894
Alchémille à feuilles réniformes, Alchémille en forme
de rein, Alchémille à feuilles en forme de rein
_ LC _ RRR _ _
Alchemilla subcrenata Buser,
1893
Alchémille un peu crénelée _ LC DD RR _ _
Allium victorialis L., 1753 Ail victorial, Herbe à neuf chemises, Ail de la victoire, Ail des cerfs
_ LC CR RR 1 _
Amelanchier ovalis Medik.,
1793
Amélanchier ovale, Amélanchier commun,
Amélanchier à feuilles ovales
PR LC EN RR 2 _
Anacamptis morio (L.)
R.M.Bateman, Pridgeon &
M.W.Chase, 1997
Anacamptide bouffon, Orchis bouffon _ LC NT AC 2 _
Andromeda polifolia L., 1753 Alchémille des montagnes PN LC NT R 3 _
Antennaria dioica (L.) Gaertn.,
1791
Antennaire dioïque, Patte-de-chat, Pied-de-chat
dioïque, Gnaphale dioïque, Hispidule
_ NT EN RR _ _
Aphanes australis Rydb., 1908 Aphane australe, Alchémille oubliée, Alchémille à petits fruits, Alchémille australe
_ LC CR R _ _
Arnica montana L., 1753 Arnica des montagnes, Arnica, Herbe aux prêcheurs _ LC NT R _ _ 44
Asplenium ceterach L., 1753 Doradille cétérac, cétérac officinal, Cétérac, Cétérach _ LC VU R 2 _
Asplenium viride Huds., 1762 Doradille verte, Asplénium à pétiole vert PR LC VU RR 2 _
Asplenium x alternifolium
Wulfen, 1781
Doradille à feuilles alternes, Doradille de Breyne,
Doradille d’Allemagne, Asplénium de Breyne
_ NE NE RR _ _
Athyrium distentifolium Tausch
ex Opiz, 1820
Fougère alpestre, Athyrium alpestre, Athyrium des
Alpes, Athyrium à feuilles distendues
PR LC VU RR 2 _
Betonica officinalis L., 1753 Bétoine officinale, Épiaire officinal _ LC LC CC 3 _
Betonica officinalis subsp.
officinalis L., 1753
Bétoine officinale, Épiaire officinal _ LC LC AC 3 _
Blitum bonus-henricus (L.)
C.A.Mey., 1829
Chénopode bon Henri, Épinard sauvage, Blette bon
Henri, Chénopode du bon Henri
_ LC NT AR _ _
Botrychium lunaria (L.) Sw.,
1801
Botryche lunaire, Botrychium lunaire PR LC VU RR 2 _
Calamagrostis arundinacea (L.)
Roth, 1788
Calamagrostide roseau, Calamagrostide faux roseau,
Roseau des montagnes, Calamagrostis roseau
_ LC NT RR 3 _
Calamagrostis phragmitoides
Hartm., 1843
Calamagrostide pourpre faux phragmite,
Calamagrostis pourpre faux phragmite
PR LC CR RRR 1 _
Campanula latifolia L., 1753 Campanule à larges feuilles PR LC CR RR 1 _
Carex bohemica Schreb., 1772 Laîche de Bohême, Laîche voyageuse, Laîche souchet PR LC NT R 3 _
Carex canescens L., 1753 Laîche blanchâtre, Laîche courte, Laîche tronquée _ LC LC AR 3 _
Carex elongata L., 1753 Laîche allongée _ LC LC AC 3 _
Carex laevigata Sm., 1800 Laîche lisse _ LC CR RR _ _
Carex lasiocarpa Ehrh., 1784 Laîche à fruits velus, Laîche filiforme, Laîche à fruits barbus
_ LC NT RR 3 _
Carex limosa L., 1753 Laîche des tourbières, Laîche des vases, Laîche des bourbiers
PN LC NT RR 1 _
Carex pulicaris L., 1753 Laîche puce PR LC EN R 1 _
Circaea alpina L., 1753 Circée des Alpes _ LC VU RR _ _
Corrigiola littoralis L., 1753 Corrigiole du littoral, Corrigiole des grèves, Courroyette des sables, Corrigiole des rives
_ LC LC R 3 _
Corydalis cava (L.) Schweigg. &
Körte, 1811
Corydale creuse, Corydale bulbeuse, Fumeterre creuse _ LC LC AC 3 _
Corydalis intermedia (L.)
Mérat, 1812
Corydale intermédiaire _ LC VU RRR 1 _ 45
Cyanus montanus (L.) Hill, 1768 Bleuet des montagnes, Centaurée des montagnes _ LC LC R 2 _
Dactylorhiza maculata (L.) Soó,
1962
Dactylorhize maculé, Orchis tacheté, Orchis maculé _ LC LC AC 2 _
Dactylorhiza majalis (Rchb.)
P.F.Hunt & Summerh., 1965
Dactylorhize de mai, Orchis de mai, Dactylorhize
fistuleux, Orchis fistuleux
_ LC NT C 2 _
Danthonia decumbens (L.) DC.,
1805
Danthonie retombante, Sieglingie retombante,
Danthonie couchée, Danthonie décombante
_ LC LC AC 3 _
Dianthus deltoides L., 1753 Œillet deltoïde, Œillet couché, Œillet à delta _ LC NT R 2 _
Diphasiastrum alpinum (L.)
Holub, 1975
Lycopode des Alpes, Diphasiastre des Alpes PN LC VU RR 1 1
Diphasiastrum issleri (Rouy)
Holub, 1975
Lycopode d'Issler, Diphasiastre d'Issler PN VU EN RR 1 1
Diphasiastrum tristachyum
(Pursh) Holub, 1975
Lycopode petit-cyprès, Diphasiastre à trois épis,
Lycopode petit-cyprès
PN NT NT R 1 _
Drosera intermedia Hayne,
1798
Rossolis intermédiaire, Droséra intermédiaire PN LC NT R 2 _
Drosera rotundifolia L., 1753 Rossolis à feuilles rondes, Droséra à feuilles rondes PN LC LC AR 3 _
Dryopteris expansa (C.Presl)
Fraser-Jenk. & Jermy, 1977
Dryoptéride étalée, Dryoptéris étalé, Dryoptéris élargi _ LC DD RR 2 _
Dryopteris remota (A.Braun ex
Döll) Druce, 1908
Dryoptéride espacée, Dryoptéride à divisions
espacées, Dryoptéride à pennes espacées, Fougère à
pennes espacées, Fougère espacée, Dryoptéris espacé
PR LC LC R 3 _
Dryopteris x complexa
nothosubsp. complexa Fraser-
Jenk., 1987
Dryoptéride complexe, Dryoptéris complexe _ NE NE RR _ _
Eleocharis mamillata subsp.
austriaca (Hayek) Strandh.,
1965
Éléocharide d'Autriche, Scirpe d'Autriche, Souchet
d'Autriche, Éléocharis d'Autriche
_ DD _ _ _ _
Eleocharis ovata (Roth) Roem.
& Schult., 1817
Éléocharide ovale, Éléocharide à épis ovales, Scirpe à
épis ovales, Scirpe à inflorescence ovoïde, Éléocharis
ovale
_ LC NT AR _ _
Epilobium collinum C.C.Gmel.,
1826
Épilobe des collines _ LC DD RRR _ _
Equisetum x litorale Kühlew. ex
Rupr., 1845
Prêle du littoral, Prêle littorale _ NE NE RR _ _ 46
Eriophorum vaginatum L., 1753 Linaigrette vaginée, Linaigrette engainée, Linaigrette à feuilles engainantes
_ LC LC AR 3 _
Euphrasia nemorosa (Pers.)
Wallr., 1815
Euphraise des bois, Euphraise des forêts _ LC DD RR _ _
Filago arvensis L., 1753 Cotonnière des champs, Immortelle des champs, Logfie des champs
_ LC VU R 3 _
Gagea lutea (L.) Ker Gawl.,
1809
Gagée jaune, Gagée des bois, Étoile jaune, Ornithogale
jaune
PN LC NT AR 3 _
Geum rivale L., 1753 Benoîte des ruisseaux _ LC LC AR 3 _
Herniaria glabra L., 1753 Herniaire glabre, Herniole _ LC LC AC 3 _
Herniaria hirsuta L., 1753 Herniaire hirsute, Herniaire velue, Herniaire hérissée _ LC VU RR 3 _
Hieracium brunelliforme Arv.-
Touv., 1888
Hieracium brunelliforme _ LC _ RRR _ _
Holosteum umbellatum L.,
1753
Holostée en ombelle _ LC NT AR 1 hors milieux
artificiels
_
Huperzia selago (L.) Bernh. ex
Schrank & Mart., 1829
Huperzie sélagine, Lycopode sélagine, Lycopode
dressé
PR LC LC AR 3 _
Illecebrum verticillatum L.,
1753
Illécèbre verticillé _ LC CR RR 2 _
Isolepis setacea (L.) R.Br., 1810 Isolépide sétacée, Scirpe sétacé, Isolépis sétacé _ LC LC AR 2 _
Jasione laevis Lam., 1779 Jasione lisse, Jasione pérenne, Jasione vivace _ LC EN RR _ _
Jasione montana L., 1753 Jasione des montagnes, Herbe à midi _ LC LC AR 3 _
Juncus filiformis L., 1753 Jonc filiforme _ LC LC R 3 _
Lactuca alpina (L.) Benth. &
Hook.f., 1876
Laitue des Alpes, Cicerbite des Alpes, Mulgédie des
Alpes
_ LC NT R _ _
Lactuca plumieri (L.) Gren. &
Godr., 1850
Laitue de Plumier, Cicerbite de Plumier, Laitue des
montagnes, Laiteron de Plumier
_ LC NT RR _ _
Lathraea squamaria L., 1753 Lathrée écailleuse, Clandestine écailleuse _ LC LC R 3 _
Leucojum vernum L., 1753 Nivéole de printemps, Nivéole printanière PR LC LC AC 3 _
Lilium martagon L., 1753 Lis martagon, Lis de Catherine _ LC NT R _ _
Logfia minima (Sm.) Dumort.,
1827
Logfie minime, Petite logfie, Petite cotonnière,
Cotonnière naine, Logfie naine, Gnaphale nain
_ LC LC AR 3 _
Lunaria rediviva L., 1753 Lunaire vivace, Lunaire odorante _ LC LC R 2 _ 47
Lycopodium clavatum L., 1753 Lycopode en massue, Éguaire _ LC LC AR 3 _
Menyanthes trifoliata L., 1753 Ményanthe trifolié, Trèfle d'eau, Ményanthe, Ményanthe trèfle d'eau
_ LC LC AR 3 _
Montia arvensis Wallr., 1840 _ LC DD RR _ _
Montia fontana L., 1753 Montie des fontaines _ LC NT R _ _
Montia hallii (A.Gray) Greene,
1891
_ LC DD RR _ _
Myosotis discolor Pers., 1797 Myosotis discolore, Myosotis bicolore, Myosotis changeant, Myosotis versicolore
_ LC NT AR _ _
Nardus stricta L., 1753 Nard raide, Poil-de-bouc _ LC LC AR 3 _
Noccaea caerulescens (J.Presl
& C.Presl) F.K.Mey., 1973
Tabouret bleuâtre, Noccée bleuissante, Tabouret
sylvestre, Tabouret bleuissant
_ LC LC R 3 _
Nuphar pumila (Timm) DC.,
1821
Nénuphar nain, Petit nénuphar, Nénufar nain PR VU VU RR 1 1
Oreoselinum nigrum Delarbre,
1800
Oréosélin noir, Persil des montagnes, Persil de cerf,
Peucédan persil des montagnes, Sélin des montagnes
noir
_ LC NT RR 2 _
Ornithopus perpusillus L., 1753 Ornithope délicat, Pied-d'oiseau délicat _ LC LC AR 3 _
Papaver dubium subsp. lecoqii
(Lamotte) Syme, 1863
Pavot de Lecoq, Coquelicot de Lecoq _ LC NT AR _ _
Parnassia palustris L., 1753 Parnassie des marais, Hépatique blanche _ LC LC RR 3 _
Pedicularis sylvatica L., 1753 Pédiculaire des forêts, Pédiculaire des bois, Herbe- aux-poux
_ LC NT AR 3 _
Pilosella aurantiaca (L.)
F.W.Schultz & Sch.Bip., 1862
Piloselle orangée, Épervière orangée _ DD LC AR _ _
Pilosella caespitosa (Dumort.)
P.D.Sell & C.West, 1967
Piloselle cespiteuse, Piloselle gazonnante, Épervière
des prairies, Épervière cespiteuse
_ LC DD RR _ _
Pilosella lactucella (Wallr.)
P.D.Sell & C.West, 1967
Piloselle petite-laitue, Épervière petite-laitue,
Épervière auriculée
_ LC LC AC 2 _
Pilosella lactucella subsp. lactucella (Wallr.) P.D.Sell & C.West, 1967 _ LC LC AR 2 _
Pinguicula vulgaris L., 1753 Grassette commune, Grassette vulgaire _ LC VU RR 2 _
Polystichum braunii (Spenn.)
Fée, 1852
Polystic de Braun PN NT EN RR 1 1 48
Polystichum x luerssenii (Dörfl.)
Hahne, 1904
Polystic de Luerssen _ NE NE RR _ _
Potamogeton polygonifolius
Pourr., 1788
Potamot à feuilles de renouée PR LC NT AR 2 _
Potentilla crantzii (Crantz) Beck
ex Fritsch, 1897
Potentille de Crantz, Potentille de Salzbourg PR LC EN RR 1 _
Potentilla erecta (L.) Raeusch.,
1797
Potentille dressée, Potentille tormentille, Tormentille _ LC LC C 3 _
Potentilla micrantha Ramond
ex DC., 1805
Potentille à petites fleurs _ LC VU RR 1 _
Pseudorchis albida (L.) Á.Löve
& D.Löve, 1969
Faux orchis blanc, Pseudorchis blanc, Orchis blanc _ LC NT RR 3 _
Pulmonaria mollis Wulfen ex
Hornem., 1813
Pulmonaire molle _ DD DD RR _ _
Pyrola minor L., 1753 Pyrole mineure, Petite pyrole _ LC NT RR _ _
Ranunculus platanifolius L.,
1767
Renoncule à feuilles de platane _ LC VU RR _ _
Rhynchospora alba (L.) Vahl,
1805
Rhynchospore blanc _ LC NT R 3 1
Rhynchospora fusca (L.)
W.T.Aiton, 1810
Rhynchospore brun, Rhynchospore fauve PR LC VU RR 1 1
Ribes petraeum Wulfen, 1781 Groseillier des rochers, Groseillier des rocailles _ LC NT RR _ _
Rosa pendulina L., 1753 Rosier pendant, Rosier des Alpes, Rosier à fruits pendants
_ LC NT RR _ _
Rubus canescens DC., 1813 Ronce blanchissante, Ronce blanchâtre _ LC LC R 2 _
Saxifraga granulata L., 1753 Saxifrage granulée, Herbe à la gravelle, Casse-pierre _ LC LC C 3 _
Saxifraga paniculata Mill.,
1768
Saxifrage paniculée, Saxifrage aizoon PR LC CR RRR 1 _
Scheuchzeria palustris L., 1753 Scheuchzérie des marais, Scheuchzérie des tourbières PN NT NT RR 1 1
Scleranthus perennis L., 1753 Scléranthe vivace, Scléranthe pérenne _ LC NT R 3 _
Scorzonera humilis L., 1753 Scorsonère humble, Scorsonère des prés, Petite scorsonère
_ LC NT AC 3 _
Scorzoneroides pyrenaica
(Gouan) Holub, 1977
Liondent des Pyrénées, Fausse scorsonère des
Pyrénées
_ LC NT R _ _
Sedum annuum L., 1753 Orpin annuel _ LC NT R _ _ 49
Selinum carvifolia (L.) L., 1762 Sélin à feuilles de carvi _ LC NT AC _ _
Silaum silaus (L.) Schinz &
Thell., 1915
Silaüs des prés, Cumin des prés, Silaüs jaunâtre _ LC LC CC 3 _
Sparganium natans L., 1753 Rubanier nain, Petit rubanier _ NT _ RRR _ 1
Spinulum annotinum (L.)
A.Haines, 2003
Spinulum interrompu, Lycopode interrompu,
Lycopode à feuilles de genévrier, Lycopode à rameaux
d'un an
PR LC LC AR 3 _
Streptopus amplexifolius (L.)
DC., 1805
Streptope amplexicaule, Streptope à feuilles
embrassantes, Uvulaire, Uvulaire à feuilles
embrassantes, Sceau-de-Salomon rameux
PR LC EN RR 1 _
Teesdalia nudicaulis (L.)
W.T.Aiton, 1812
Téesdalie à tiges nues _ LC NT AR 2 _
Thesium pyrenaicum Pourr.,
1788
Thésion des Pyrénées, Thésium des Pyrénées, Thésion
des prés
_ LC EN RR 1 _
Trichophorum cespitosum (L.)
Hartm., 1849
Trichophore cespiteux, Scirpe en touffe, Souchet
gazonnant, Scirpe cespiteux
_ LC LC R 3 _
Trichophorum cespitosum
subsp. germanicum (Palla)
Hegi, 1908
Trichophore d'Allemagne, Souchet d'Allemagne, Scirpe
d'allemagne
_ LC LC RR 3 _
Trollius europaeus L., 1753 Trolle d'Europe, Boule-d'or _ LC VU RR 3 _
Turritis glabra L., 1753 Tourette glabre, Arabette glabre _ LC NT AR _ _
Utricularia ochroleuca
R.W.Hartm., 1857
Utriculaire jaunâtre, Utriculaire d'un vert jaunâtre PN NT VU RR 1 1
Veratrum album L., 1753 Vératre blanc, Varaire, Varaire blanc PR LC EN RR 1 _
Vicia villosa Roth, 1793 Vesce velue, Vesce des sables _ LC LC RR 3 _
Viola lutea Huds., 1762 Violette jaune, Pensée jaune _ LC NT RR _ _
Viola tricolor L., 1753 Violette tricolore, Pensée sauvage, Pensée tricolore _ LC NT R _ _
Viola tricolor subsp. saxatilis
(F.W.Schmidt) Arcang., 1882
Violette des rochers, Pensée des rochers _ LC NT R _ _
Vulpia bromoides (L.) Gray,
1821
Vulpie queue-d'écureuil, Vulpie faux brome _ LC DD R 3 _ 50
Annexe 3. Liste des espèces floristiques exotiques envahissantes observées sur le territoire de la CCBHV. Nat : Naturalisée, Occ. : Occasionnelle, Rareté régionale : RR, R, AR, AC, C, CC à CCC (extrêmement commun) avec R : rare, A : assez, C : commun
Nom scientifique Nom vernaculaire Indigénat Statut Rareté
Amaranthus retroflexus L., 1753 Amarante réfléchie, Amaranthe à racines rouges, Blé rouge
Nat. Mineure C
Berberis aquifolium Pursh, 1814 Mahonia à feuilles de houx, Mahonie à feuilles de houx, Faux houx, Épine-vinette à feuilles de houx
Nat. ? Implantée AC
Bidens frondosa L., 1753 Bident feuillé, Bident à fruits noirs, Bident feuillu Nat. Implantée AC
Buddleja davidii Franch., 1887 Buddleia de David, Buddleia du père David, Arbre-à- papillon, Arbre-aux-papillons
Nat. Implantée AC
Ceratochloa sitchensis (Trin.) Cope &
Ryves, 1996
Brome de Sitka Occ.? Mineure RR
Datura stramonium L., 1753 Datura, stramoine Nat. Mineure AR
Elodea canadensis Michx., 1803 Élodée du Canada Nat. Implantée AC
Epilobium ciliatum Raf., 1808 Épilobe cilié Nat. Potentiellement envahissante
AC
Erigeron annuus (L.) Desf., 1804 Érigéron annuel, Vergerette annuelle, Sténactide annuelle
Nat. Implantée CC
Erigeron canadensis L., 1753 Érigéron du Canada, Conyze du Canada, Vergerette du Canada
Nat. Liste d’observation CC
Galinsoga parviflora Cav., 1795 Galinsoge à petites fleurs, Piquant blanc, Herbe piment, Petit piquant
Nat. Mineure AR
Galinsoga quadriradiata Ruiz &
Pav., 1798
Galinsoga quadriradié, Galinsoge quadriradiée,
Galinsoga cilié, Galinsoge ciliée
Nat. Mineure C
Impatiens glandulifera Royle, 1833 Impatiente glanduleuse, Balsamine de l'Himalaya, Balsamine géante, Balsamine rouge
Nat. Implantée C
Impatiens parviflora DC., 1824 Impatiente à petites fleurs, Balsamine à petites fleurs
Nat. Implantée AC
Juncus tenuis Willd., 1799 Jonc ténu, Jonc grêle, Jonc fin Nat. Implantée CC
Lamium galeobdolon subsp.
argentatum (Smejkal) J.Duvign.,
1987
Lamier jaune à feuilles argentées, Lamier argenté Nat. Emergente AR
Lepidium virginicum L., 1753 Passerage de Virginie Nat. Liste d’observation AR 51
Lysimachia punctata L., 1753 Lysimaque ponctuée Nat. Emergente AR
Parthenocissus inserta (A.Kern.)
Fritsch, 1922
Vigne-vierge commune, Vigne-vierge à cinq folioles,
Vigne-vierge insérée
Nat. Implantée CC
Pinus strobus L., 1753 Pin Weymouth, Pin du Lord, Pin blanc Occ. Liste d'alerte AR
Prunus laurocerasus L., 1753 Prunier laurier-cerise, Laurier-cerise, Laurier-palme Occ. Liste d'alerte AR
Prunus serotina Ehrh., 1784 Prunier tardif, Cerisier tardif, Cerisier noir, Cerisier d'automne
Nat. Emergente R
Pseudotsuga menziesii (Mirb.)
Franco, 1950
Douglas de Menzies, Sapin de Douglas, Pin de
l'Orégon, Douglas, Sapin de Douglas, Pseudotsuga de
Menzies
Occ. Liste d’observation AC
Quercus rubra L., 1753 Chêne rouge, Chêne rouge d'Amérique Occ. Liste d'alerte AC
Reynoutria japonica Houtt., 1777 Renouée du Japon, Reynoutrie du Japon Nat. Implantée CC
Reynoutria x bohemica Chrtek &
Chrtková, 1983
Renouée de Bohême, Reynoutrie de Bohème Nat. Emergente R
Rhus typhina L., 1756 Sumac vinaigrier, Sumac hérissé, Sumac Amarante, Sumac de Virginie, Vinaigrier de Virginie
Nat. Potentiellement
envahissante
AC
Robinia pseudoacacia L., 1753 Robinier faux-acacia, Acacia blanc, Robinier, Robinier faux acacia
Nat. Implantée CC
Sagittaria latifolia Willd., 1805 Sagittaire à feuilles larges, Sagittaire à larges feuilles, Sagittaire obtuse
Nat.? Potentiellement
envahissante
R
Senecio inaequidens DC., 1838 Séneçon du Cap, Séneçon à dents inégales, Séneçon sud-africain, Séneçon à feuilles étroites, Séneçon
d'Harvey
Nat. Implantée AC
Solidago canadensis L., 1753 Tête d'or Nat. Implantée C
Solidago gigantea Aiton, 1789 Tête d'or Nat. Implantée C
Spiraea alba Du Roi, 1772 Spirée blanche Nat. Emergente RR
Spiraea chamaedryfolia L., 1753 Spirée à feuilles de petit chêne, Spirée à feuilles de germandrée
Occ. Liste d’alerte RR
Spiraea douglasii Hook., 1832 Spirée de Douglas Occ. Emergente RR
Spiraea japonica L.f., 1782 Spirée du Japon Occ. Emergente R
Spiraea x billardii Hérincq, 1857 Spirée de Billiard Nat. Emergente R
Symphyotrichum lanceolatum
(Willd.) G.L.Nesom, 1995
Symphyotriche lancéolé, Aster lancéolé Nat. Implantée AR 52
Vinca major L., 1753 Pervenche élevée, Grande pervenche, Pervenche à grandes fleurs
Occ. Emergente AR 53
Annexe 4. Liste des espèces faunistiques recensées sur le territoire de la CCBHV. ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, EDP : Espèce Déterminante Parc
Nom scientifique Nom vernaculaire Inscrite aux Directives
« Oiseaux
» ou «
Habitats »
Liste rouge
européenne
Liste
rouge
nationale
Espèce
déterminante
ZNIEFF
Grand-Est
Dernière
année
d’observation
Statut EDP
Mammifères terrestres
Apodemus sylvaticus Mulot sylvestre / LC LC / 2017 / P5
Capreolus capreolus Chevreuil européen / LC LC / 2023 Règlementée P4
Castor fiber Castor d’Eurasie CDH2,
CDH4
LC LC Oui 2023 Protégée P2
Cervus elaphus Cerf élaphe / / LC / 2023 Règlementée P4
Eliomys quercinus Lérot / NT LC Oui 2012 / P3
Erinaceus europaeus Hérisson d’Europe / LC LC / 2020 Protégée P4
Felis silvestris Chat forestier, Chat sauvage CDH4 / LC Oui 2023 Protégée/règlementée P3
Lepus europaeus Lièvre d'Europe / LC LC / 2023 Règlementée P4
Martes foina Fouine / / LC / 2023 Règlementée P5
Martes martes Martre des pins CDH5 LC LC / 2023 Règlementée P4
Meles meles Blaireau européen / LC LC / 2023 Règlementée P5
Micromys minutus Rat des moissons / LC LC / 2022 / P4
Microtus agrestis Campagnol agreste / LC LC / 2021 / P5
Microtus arvalis Campagnol des champs / LC LC / 2021 / P5
Mustela erminea Hermine / LC LC Oui 2022 Règlementée P4
Neomys fodiens Crossope aquatique, Musaraigne
aquatique, Musaraigne d'eau,
Musaraigne porte-rame
/ LC LC Oui 2021 Protégée P3
Procyon lotor Raton laveur / / / / 2020 Règlementée /
Rupicapra rupicapra Chamois des Alpes CDH5 LC LC / 2023 Règlementée P4
Sciurus vulgaris Écureuil roux / LC LC Oui 2023 Protégée P4
Sus scrofa Sanglier / LC LC / 2023 Règlementée P5 54
Talpa europaea Taupe d'Europe / LC LC / 2023 / P5
Vulpes vulpes Renard roux / LC LC / 2023 Règlementée P5
Chiroptères
Barbastella
barbastellus
Barbastelle d'Europe CDH2,
CDH4
VU LC Oui 2017 Protégée P4
Chiroptera Chiroptère CDH4 / / / 2022 Protégée/règlementée /
Chiroptera Chiroptère CDH4 / / / 2022 Protégée /
Eptesicus nilssonii Sérotine de Nilsson CDH4 LC DD Oui 2022 Protégée P1
Eptesicus serotinus Sérotine commune CDH4 / NT Oui 2022 Protégée P4
Eptesicus sp. Sérotine sp. / / / / 2022 Protégée /
Hypsugo savii Vespère de Savi CDH4 LC LC / 2016 Protégée /
Myotis alacathoe Murin d’Alacathoe CDH4 DD LC Oui 2022 Protégée/règlementée P4
Myotis bechsteinii Murin de Bechstein CDH2,
CDH4
/ NT Oui 2020 Protégée P2
Myotis brandtii Murin de Brandt CDH4 / LC Oui 2018 Protégée P2
Myotis daubentonii Murin de Daubenton CDH4 / LC Oui 2022 Protégée P4
Myotis emarginatus Murin à oreilles échancrées,
Vespertilion à oreilles échancrées
CDH2,
CDH4
LC LC Oui 2022 Protégée P2
Myotis myotis Grand Murin CDH2,
CDH4
/ LC Oui 2022 Protégée P2
Myotis mystacinus Murin à moustaches CDH4 LC LC Oui 2022 Protégée P4
Myotis nattereri Murin de Natterer, Vespertilion
de Natterer
CDH4 / LC Oui 2022 Protégée P2
Myotis sp. Murin sp. / / / / 2022 Protégée/règlementée /
Nyctalus leisleri Noctule de Leisler CDH4 LC NT Oui 2022 Protégée/règlementée P3
Nyctalus sp. Noctule / / / / 2016 Protégée /
Pipistrellus nathusii Pipistrelle de Nathusius CDH4 / NT Oui 2017 Protégée P3
Pipistrellus pipistrellus Pipistrelle commune CDH4 / NT Oui 2022 Protégée/règlementée P4
Pipistrellus sp. Pipistrelle / / / / 2022 Protégée /
Plecotus auritus Oreillard roux, Oreillard
septentrional
CDH4 / LC Oui 2017 Protégée P4
Plecotus sp. Oreillard sp. / / / / 2022 Protégée / 55
Rhinolophus
ferrumequinum
Grand rhinolophe CDH2,
CDH4
NT LC Oui 2022 Protégée P3
Rhinolophus
hipposideros
Petit rhinolophe CDH2,
CDH4
/ LC Oui 2022 Protégée P3
Vespertilio murinus Vespertilion bicolore, Sérotine
bicolore
CDH4 / DD Oui 2017 Protégée P1
Oiseaux
Accipiter gentilis Autour des palombes / LC LC, NA, NA
Oui 2023 Protégée/règlementée P4
Accipiter nisus Epervier d’Europe / LC NA, LC, NA
/ 2023 Protégée/règlementée P5
Actitis hypoleucos Chevalier guignette / LC NA, DD, NT
Oui 2022 Protégée P4
Aegithalos caudatus Mésange à longue queue, Orite à
longue queue
/ LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Aegolius funereus Chouette de Tengmalm, Nyctale
de Tengmalm
CDO1 LC LC Oui 2023 Protégée/règlementée P2
Alauda arvensis Alouette des champs CDO22 LC LC, NT, NA
/ 2023 Règlementée P3
Alcedo atthis Martin-Pêcheur d’Europe CDO1 LC VU, NA Oui 2022 Protégée P4
Anas platyrhynchos Canard colvert CDO21,
CDO31
LC NA, LC,
LC
/ 2023 Règlementée P5
Anthus pratensis Pipit farlouse / LC VU, DD, NA
Oui 2023 Protégée P3
Anthus spinoletta Pipit spioncelle / LC LC, NA, NA
Oui 2022 Protégée P2
Anthus trivialis Pipit des arbres / LC DD, LC / 2023 Protégée P4
Apus apus Martinet noir / NT DD, NT / 2023 Protégée P5
Aquila chrysaetos Aigle royal CDO1 LC VU / 2022 Protégée/règlementée P6
Ardea alba Grande Aigrette CDO1 LC NT, LC Oui 2022 Protégée Règlementée
P5
Ardea cinerea Héron cendré / LC NA, NA, LC
Oui 2023 Protégée P5
Ardea purpurea Héron pourpré CDO1 LC LC Oui 2022 / P6 56
Bonasa bonasia Gélinotte des bois CDO1,
CDO22
LC NT Oui 2023 Règlementée P1
Bubo bubo Grand-Duc d’Europe CDO1 LC LC Oui 2023 Protégée/règlementée P3
Buteo buteo Buse variable / LC LC, NA, NA
/ 2023 Protégée/règlementée P5
Carduelis carduelis Chardonneret élégant / LC VU, NA, NA
Oui 2023 Protégée P4
Carduelis citrinella Venturon montagnard / LC NT Oui 2023 Protégée P2
Certhia brachydactyla Grimpereau des jardins / LC LC / 2023 Protégée P5
Certhia familiaris Grimpereau des bois / LC NA, LC Oui 2023 Protégée P5
Chloris chloris Verdier d'Europe / LC VU, NA, NA
Oui 2023 Protégée P4
Ciconia ciconia Cigogne blanche CDO1 LC NA, LC, NA
Oui 2023 Protégée P5
Cinclus cinclus Cincle plongeur / LC LC Oui 2023 Protégée P3
Coccothraustes
coccothraustes
Grosbec casse-noyaux / LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Columba livia f.
domestica
Pigeon biset domestique / LC / / 2023 / P5
Columba oenas Pigeon colombin CDO22 LC NA, NA, LC
Oui 2023 Règlementée P5
Columba palumbus Pigeon ramier CDO21,
CDO31
LC LC, NA,
LC
/ 2023 Règlementée P5
Corvus corax Grand corbeau / LC LC Oui 2023 Protégée P3
Corvus corone Corneille noire CDO22 LC LC, NA / 2023 / P5
Corvus frugilegus Corbeaux freux CDO22 VU LC, LC / 2022 / P5
Corvus monedula Choucas des tours CDO22 LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Coturnix coturnix Caille des blés CDO22 NT LC, NA Oui 2022 Règlementée /
Cuculus canorus Coucou gris / LC DD, LC / 2023 Protégée P5
Cyanistes caeruleus Mésange bleue / LC NA, LC / 2023 Protégée P5
Delichon urbicum Hirondelle de fenêtre / LC DD, NT / 2023 Protégée P4
Dendrocopos major Pic épeiche / LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Dendrocopos medius Pic mar CDO1 LC LC Oui 2022 Protégée P5 57
Dendrocopos minor Pic épeichette / LC VU Oui 2023 Protégée P5
Dryocopus martius Pic noir CDO1 LC LC Oui 2023 Protégée P5
Emberiza calandra Bruant proyer / LC LC Oui 2022 Protégée P6
Emberiza cia Bruant fou / LC LC Oui 2013 Protégée P2
Emberiza cirlus Bruant zizi / LC NA, LC Oui 2022 Protégée P3
Emberiza citrinella Bruant jaune / LC NA, VU, NA
Oui 2023 Protégée P4
Erithacus rubecula Rougegorge familier / LC LC, NA, NA
/ 2023 Protégée P5
Eudromias morinellus Pluvier guignard CDO1 LC NT, RE / 2018 Protégée P5
Falco peregrinus Faucon pèlerin CDO1 LC LC, NA, NA
Oui 2023 Protégée/règlementée P3
Falco subbuteo Faucon hobereau / LC LC, NA Oui 2022 Protégée/règlementée P5
Falco tinnunculus Faucon crécerelle / LC NA, NT, NA
/ 2023 Protégée/règlementée P5
Ficedula hypoleuca Gobemouche noir / LC DD, VU Oui 2023 Protégée P4
Fringilla coelebs Pinson des arbres / LC LC, NA, NA
/ 2023 Protégée P5
Fringilla montifringilla Pinson du nord, Pinson des
Ardennes
/ LC NA, DD / 2023 Protégée P5
Garrulus glandarius Geai des chênes CDO22 LC LC, NA / 2023 / P5
Glaucidium
passerinum
Chevêchette d'Europe, Chouette
chevêchette
CDO1 LC NT Oui 2023 Protégée/règlementée P2
Grus grus Grue cendrée CDO1 LC CR, NA, NT
Oui 2023 Protégée/règlementée P5
Hippolais polyglotta Hypolaïs polyglotte, Petit
contrefaisant
/ / LC, NA / 2023 / P5
Hirundo rustica Hirondelle rustique, Hirondelle de
cheminée
/ LC DD, NT / 2023 Protégée P4
Jynx torquilla Torcol fourmilier / LC NA, LC, NA
Oui 2023 Protégée P5
Lanius collurio Pie-grièche écorcheur CDO1 LC NT, NA, NA
Oui 2023 Protégée P3
Lanius excubitor Pie-grièche grise / LC EN, NA Oui 2009 Protégée P3 58
Linaria cannabina Linotte mélodieuse / LC VU, NA, NA
Oui 2023 Protégée P4
Locustella naevia Locustelle tachetée / LC Na, NT Oui 2012 Protégée P4
Lophophanes cristatus Mésange huppée / LC LC / 2023 Protégée P4
Loxia curvirostra Bec-croisé des sapins / LC LC, NA Oui 2023 Protégée P3
Lullula arborea Alouette lulu CDO1 LC LC, NA Oui 2023 Protégée P4
Luscinia megarhynchos Rossignol philomèle / LC LC, NA / 2022 Protégée P5
Merops apiaster Guêpier d'Europe / LC LC, NA Oui 2023 Protégée P6
Milvus migrans Milan noir CDO1 LC LC, NA Oui 2021 Protégée P5
Milvus milvus Milan royal CDO1 LC NA, VU, VU
Oui 2023 Protégée/règlementée P4
Motacilla alba Bergeronnette grise / LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Motacilla cinerea Bergeronnette des ruisseaux / LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Motacilla flava Bergeronnette printanière / LC, DD / Oui 2022 Protégée P5
Muscicapa striata Gobemouche gris / LC NT, DD Oui 2023 Protégée P4
Nucifraga
caryocatactes
Cassenoix moucheté / LC LC, NA Oui 2022 Protégée P2
Oenanthe oenanthe Traquet motteux / LC NT, DD Oui 2023 Protégée P2
Oriolus oriolus Loriot d'Europe, Loriot jaune / LC NA, LC / 2023 Protégée P5
Parus major Mésange charbonnière / LC LC, NA, NA
/ 2023 Protégée P5
Passer domesticus Moineau domestique / LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Passer montanus Moineau friquet / LC EN Oui 2022 Protégée P4
Pavo cristatus Paon / LC NE / 2023 / /
Periparus ater Mésange noire / LC LC, NA, NA
/ 2023 Protégée P4
Pernis apivorus Bondrée apivore CDO1 LC LC, LC Oui 2023 Protégée/règlementée P4
Phalacrocorax carbo Grand Cormoran / LC LC, LC, NA
Oui 2023 Protégée P5
Phasianus colchicus Faisan de Colchide CDO21,
CDO31
LC LC / 2021 / P5
Phoenicurus ochruros Rougequeue noir / LC LC, NA, NA
/ 2023 Protégée P5 59
Phoenicurus
phoenicurus
Rougequeue à front blanc / LC NA, LC Oui 2023 Protégée P5
Phylloscopus collybita Pouillot véloce / LC LC, NA, NA
/ 2023 Protégée P5
Phylloscopus sibilatrix Pouillot siffleur / LC NT, NA Oui 2023 Protégée P3
Phylloscopus trochilus Pouillot fitis / LC NT, DD / 2023 Protégée P3
Pica pica Pie bavarde CDO22 LC LC / 2023 / P5
Picus canus Pic cendré CDO1 / EN Oui 2023 Protégée P3
Picus viridis Pic vert / LC LC / 2023 Protégée P5
Plectrophenax nivalis Bruant des neiges / LC NA, NA / 2016 Protégée P6
Poecile montanus Mésange boréale / LC VU Oui 2023 Protégée P4
Poecile palustris Mésange nonnette / LC LC / 2023 Protégée P5
Prunella modularis Accenteur mouchet / LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Pyrrhula pyrrhula Bouvreuil pivoine / LC VU, NA Oui 2023 Protégée P3
Regulus ignicapilla Roitelet à triple bandeau / LC NA, NA, LC
/ 2023 Protégée P5
Regulus regulus Roitelet huppé / LC NA, NT, NA
/ 2023 Protégée P4
Saxicola rubetra Tarier des prés, Traquet tarier / LC VU, DD Oui 2023 Protégée P2
Saxicola rubicola Tarier pâtre / LC NT, NA, NA
Oui 2023 Protégée P5
Scolopax rusticola Bécasse des bois CDO21,
CDO32
LC NA, LC,
LC
Oui 2023 Règlementée P4
Serinus serinus Serin cini / LC NA, VU Oui 2023 Protégée P4
Sitta europaea Sitelle torchepot / LC LC / 2023 Protégée P5
Spinus spinus Tarin des aulnes / LC DD, NA, LC
Oui 2023 Protégée P2
Streptopelia decaocto Tourterelle turque CDO22 LC NA, LC / 2023 Règlementée P5
Strix aluco Chouette hulotte / LC NA, LC / 2023 Protégée/règlementée P5
Sturnus vulgaris Étourneau sansonnet CDO22 LC LC, NA, LC
/ 2023 Règlementée P5
Sylvia atricapilla Fauvette à tête noire / LC NA, NA, LC
/ 2023 Protégée P5 60
Sylvia borin Fauvette des jardins / LC DD, NT / 2023 Protégée P5
Sylvia communis Fauvette grisette / LC DD, LC / 2023 Protégée P5
Tachybaptus ruficollis Grèbe castagneux / LC LC, NA Oui 2023 Protégée P5
Tetrao urogallus Grand Tétras CDO1,
CDO22,
CDO32
LC VU Oui 2020 Protégée/règlementée P1
Troglodytes
troglodytes
Troglodyte mignon / LC LC, NA / 2023 Protégée P5
Turdus iliacus Grive mauvis CDO22 LC LC, NA / 2022 Règlementée P5
Turdus merula Merle noir CDO22 LC LC, NA, NA
/ 2023 Règlementée P5
Turdus philomelos Grive musicienne CDO22 LC NA, NA, LC
/ 2023 Règlementée P5
Turdus pilaris Grive litorne CDO22 LC LC, LC Oui 2023 Règlementée P4
Turdus torquatus Merle à plastron / LC DD, LC Oui 2023 Protégée P2
Turdus viscivorus Grive draine CDO22 LC NA, LC, NA
/ 2023 Règlementée P5
Upupa epops Huppe fasciée / LC LC, NA Oui 2023 Protégée P3
Reptiles
Anguis fragilis Orvet fragile / LC LC Oui 2023 Protégée P5
Coronella austriaca Coronelle lisse CDH4 LC LC Oui 2010 Protégée P4
Lacerta agilis Lézard des souches / agiles CDH4 LC NT Oui 2022 Protégée P5
Natrix helvetica Couleuvre helvétique / NE LC Oui 2023 Protégée P5
Podarcis muralis Lézard des murailles CDH4 LC LC Oui 2023 Protégée P5
Trachemys scripta Trachémyde écrite, Tortue de
Floride
/ / / / / Règlementée P6
Zootoca vivipara Lézard vivipare / LC LC Oui 2023 Protégée P5
Arachnides
Araneus diadematus Épeire diadème / / / / / / /
Meta menardi / / / / / 2021 / /
Zelotes subterraneus / / / LC / 2022 / /
Insectes – Coléoptères 61
Adalia decempunctata Coccinelle à dix points / / NE / 2022 / /
Aphidecta obliterata / / / NE / 2022 / /
Carabus problematicus Carabe à problème / / NE / 2020 / /
Chrysolina fastuosa / / / NE / 2022 / /
Coccinella
septempunctata
Coccinelle à 7 points, Coccinelle,
Bête à bon Dieu
/ / NE / 2022 / /
Halyzia
sedecimguttata
Grande coccinelle orange / / NE / 2022 / /
Ips typographus / / / NE / 2020 / /
Myzia oblongoguttata Coccinelle zébrée / / NE / 2022 / /
Oiceoptoma
thoracicum
Silphe à corselet rouge, Silphe à
corselet orange
/ / NE / 2022 / /
Rutpela maculata Lepture tachetée, Lepture cycliste / LC NE / 2022 / /
Stenurella melanura Lepture à poils durs / LC NE / 2021 / /
Stictoleptura fulva Lepture sauvage, Lepture fauve / LC NE / 2020 / /
Stictoleptura rubra Lepture cardinale (femelle),
Lepture papale (mâle), Lepture
rouge
/ LC NE / 2022 / /
Subcoccinella
vigintiquatuorpunctata
Coccinelle à 24 points / / NE / 2022 / /
Timarcha tenebricosa Grand crache-sang, Crache-sang / / NE / 2021 / /
Insectes - Hémiptères
Elasmucha fieberi / / / NE / 2022 / /
Insectes - Mantoptères
Mantis religiosa Mante religieuse / / NE Oui 2022 / /
Insectes - Orthoptères
Barbitistes serricauda Barbitiste des bois, Barbitiste
queue-en-scie
/ LC NE Oui 2022 / P4
Bicolorana bicolor Decticelle bicolore / LC NE Oui 2022 / P5
Calliptamus italicus Caloptène italien, Criquet italien,
Calliptame italique, Criquet
italique
/ LC NE Oui 2022 / P5
Chorthippus dorsatus Criquet verte-échine / LC NE / 2022 / P5 62
Chrysochraon dispar Criquet des clairières / LC NE / 2022 / P5
Conocephalus fuscus Conocéphale bigarré, Xiphidion
Brun
/ LC NE / 2022 / P5
Decticus verrucivorus Dectique verrucivore, Sauterelle à
sabre, Sauterelle rondue,
Dectique commun
/ LC NE Oui 2022 / P3
Euthystira brachyptera Criquet des Genévriers / LC NE Oui 2022 / P4
Gomphocerippus
biguttulus
Criquet mélodieux, Oedipode
bimouchetée
/ LC NE / 2022 / P5
Gomphocerippus
brunneus
Criquet duettiste, Sauteriot / LC NE / 2022 / P5
Gomphocerippus rufus Gomphocère roux, Gomphocère,
Gomphocère fauve
/ LC NE / 2022 / P5
Gryllus campestris Grillon champêtre, Grillon des
champs, Gril, Riquet, Cricri,
Grésillon, Grillon sauvage, Petit
Cheval du Bon Dieu, Grill
/ LC / / 2018 / P5
Leptophyes
punctatissima
Leptophye ponctuée, Sauterelle
ponctuée, Barbitiste très ponctué
/ LC NE / 2022 / P5
Mecostethus
parapleurus
Criquet des Roseaux, Parapleure
alliacé
/ LC NE Oui 2022 / P5
Metrioptera
brachyptera
Decticelle des bruyères / LC NE Oui 2022 / P1
Miramella alpina Miramelle alpestre / LC NE Oui 2023 / P3
Myrmeleotettix
maculatus
Gomphocère tacheté,
Gomphocère double-signe
/ LC NE Oui 2022 / P1
Nemobius sylvestris Grillon des bois, Grillon forestier,
Nemobie forestier, Némobie
forestière
/ LC NE / 2022 / P5
Oecanthus pellucens Grillon d'Italie, Oecanthe
transparent, Grillon transparent,
Vairët
/ LC NE / 2022 / P5
Oedipoda caerulescens Œdipode turquoise, Criquet à
ailes bleues et noires, Criquet
/ LC NE / 2022 / P5 63
bleu, Criquet rubané, Œdipode
bleue, Œdipode bleuâtre
Omocestus
haemorrhoidalis
Criquet rouge-queue / LC NE Oui 2022 / P2
Omocestus rufipes Criquet noir-ébène / LC NE Oui 2023 / P4
Omocestus viridulus Criquet verdelet, Criquet
smaragdin
/ LC NE Oui 2022 / P3
Pholidoptera
griseoaptera
Decticelle cendrée, Ptérolèpe
aptère
/ LC NE / 2022 / P5
Platycleis
albopunctata
Decticelle grisâtre, Dectique gris / LC / / 2022 / P5
Pseudochorthippus
montanus
Criquet palustre / LC NE Oui 2022 / P1
Pseudochorthippus
parallelus
Criquet des pâtures, Oedipode
parallèle
/ LC NE / 2022 / P5
Pteronemobius
heydenii
Grillon des marais / LC NE Oui 2022 / P4
Roeseliana roeselii Decticelle bariolée, Dectique
brévipenne
/ / NE / 2022 / P5
Ruspolia nitidula Conocéphale gracieux,
Conocéphale mandibulaire
/ LC NE / 2022 / P5
Stenobothrus lineatus Criquet de la Palène, Sténobothre
ligné, Criquet du Brachypode
/ LC NE Oui 2022 Protégée P4
Stenobothrus
stigmaticus
Sténobothre nain / LC NE Oui 2022 / P2
Stethophyma grossum Criquet ensanglanté / LC NE Oui 2022 / P4
Tessellana tessellata Decticelle carroyée, Dectique
marqueté
/ LC NE Oui 2022 / P3
Tetrix subulata Tétrix riverain, Tétrix subulé,
Tétrix subulée, Criquet à corselet
allongé
/ LC NE / 2022 / P5
Tetrix undulata Tétrix forestier / LC NE / 2022 / P4
Tettigonia cantans Sauterelle cymbalière, Sauterelle
chanteuse
/ LC NE / 2022 / P3 64
Tettigonia viridissima Grande Sauterelle verte,
Sauterelle verte (des prés),
Tettigonie verte, Sauterelle à
coutelas
/ LC NE / 2022 / P5
Insectes - Odonates
Aeshna cyanea Aeschne bleue / LC LC / 2022 / P5
Aeshna grandis Grande Aeschne / LC LC / 2022 / P4
Aeshna juncea Aeschne des joncs / LC NT Oui 2015 / P1
Aeshna subarctica / / / NE Oui 2015 / P1
Anax imperator Anax empereur / LC LC / 2023 / P5
Calopteryx virgo Caloptéryx vierge / LC LC / 2022 / P5
Ceriagrion tenellum Agrion délicat / LC LC Oui 2022 / P1
Chalcolestes viridis Leste vert / LC LC / 2022 / P5
Coenagrion puella Agrion jouvencelle / LC LC / 2022 / P5
Cordulegaster
bidentata
Cordulégastre bidenté / NT LC Oui 2022 / P2
Cordulegaster boltonii Cordulégastre annelé / LC LC / 2023 / P4
Cordulia aenea Cordulie bronzée / LC LC / 2022 / P5
Crocothemis erythraea Crocothémis écarlate / LC LC / 2023 / P5
Enallagma
cyathigerum
Agrion porte-coupe / LC LC / 2022 / P5
Erythromma lindenii Agrion de Vander Linden, Naïade
de Vander Linden
/ LC LC / 2022 / P5
Erythromma najas Naïade aux yeux rouges / LC LC / 2023 / P5
Erythromma viridulum Naïade au corps vert / LC LC / 2022 / P4
Gomphus pulchellus Gomphe joli / / / / 2023 / /
Ischnura elegans Agrion élégant / LC LC / 2023 / P5
Ischnura pumilio Agrion nain / LC LC Oui 2022 / P4
Leste dryas Leste des bois, Leste dryade / LC LC Oui 2022 / P3
Lestes dryas Leste des bois, Leste dryade / LC LC Oui 2023 / P3
Lestes sponsa Leste fiancé / LC NT Oui 2022 / P3
Lestes virens vestalis Leste verdoyant septentrional / / / / 2022 / P2 65
Leucorrhinia dubia Leucorrhine douteuse / LC NT Oui 2023 / P1
Leucorrhinia pectoralis Leucorrhine à gros thorax CDH2,
CDH4
LC NT Oui 2022 Protégée P2
Libellula depressa Libellule déprimée / LC LC / 2023 / P5
Libellula
quadrimaculata
Libellule quadrimaculée, Libellule
à quatre taches
/ LC LC / 2023 / P5
Onychogomphus
forcipatus
Gomphe à forceps, Gomphe à
pinces
/ / LC / 2022 / P5
Orthetrum brunneum Orthétrum brun / LC LC / 2022 / P5
Orthetrum
cancellatum
Orthétrum réticulé / LC LC / 2023 / P5
Orthetrum
coerulescens
Orthétrum bleuissant / LC LC Oui 2022 / P5
Platycnemis pennipes Agrion à larges pattes, Pennipatte
bleuâtre
/ LC LC / 2023 / P5
Pyrrhosoma nymphula Petite nymphe au corps de feu / LC LC / 2022 / P5
Somatochlora
metallica
Cordulie métallique / / LC / 2022 / P5
Sympetrum danae Sympétrum noir / LC VU Oui 2022 / P1
Sympetrum
sanguineum
Sympétrum sanguin / LC LC / 2022 / P5
Insectes - Lépidoptères
Aglais io Paon-du-jour, Paon de jour, Oeil -
de-Paon-du-Jour, Paon, Oeil-de-
Paon
/ LC LC / 2023 / P5
Aglais urticae Petite Tortue, Vanesse de l'Ortie,
Petit-Renard
/ LC LC / 2023 / P5
Aglia tau Hachette / / NE / 2022 / /
Agriphila straminella Crambus des pelouses / / NE / 2022 / /
Anthocharis
cardamines
Aurore / LC LC / 2023 / P5
Apatura ilia Petit Mars changeant, Petit Mars,
Miroitant
/ LC LC / 2022 / P4 66
Apatura iris Grand mars changeant, Grand
Mars, Chatoyant
/ LC LC / 2022 / P5
Aphantopus
hyperantus
Tristan / LC LC / 2023 / P5
Aporia crataegi Gazé, Piéride de l'Aubépine,
Piéride gazée, Piéride de l'Alisier,
Piéride de l'Aubergine
/ LC LC Oui 2023 Protégée P3
Araschnia levana Carte géographique, Jaspé / LC LC / 2022 / P5
Argynnis paphia Tabac d'Espagne, Nacré vert,
Barre argentée, Empereur
/ LC LC / 2023 / P5
Aricia agestis Collier de corail, Argus brun / LC LC / 2022 / P5
Boloria euphrosyne Grand collier argenté, Nacré
sagitté
/ LC LC Oui 2023 Protégée P3
Boloria selene Petit Collier argenté, Nacré fléché / LC NT Oui 2023 / P3
Brenthis daphne Nacré de la Ronce, Nacré lilacé,
Nacré lilas, Daphné, Grande
Violette
/ LC LC / 2022 / P5
Brenthis ino Nacré de la Sanguisorbe, Nacré
des marais, Nacré de la Reine-
des-prés, Ino, Nacré mauve,
Grande Violette
/ LC LC Oui 2023 / P3
Brintesia circe Silène, Circé / LC LC / 2023 / P4
Callimorpha dominula Ecaille marbrée, Ecaille lustrée / / NE / 2022 / /
Callophrys rubi Thécla de la Ronce, Argus vert / LC LC / 2023 / P5
Campaea margaritaria Céladon / / NE / 2022 / /
Carcharodus alceae Hespérie de l’Alcée, Hespérie de
la Passe-Rose, Grisette, Hespérie
de la Guimauve, Hespérie de la
Mauve
/ LC LC / 2023 / P5
Carterocephalus
palaemon
Hespérie du Brome, Échiquier,
Palémon, Petit Pan
/ LC LC Oui 2023 / P5
Celastrina argiolus Azuré des Nerpruns, Argus à
bande noire, Argus bordé,
Argiolus
/ LC LC / 2022 / P5 67
Coenonympha arcania Céphale, Arcanie / LC LC / 2023 / P4
Coenonympha
pamphilus
Fadet commun, Procris, Petit
Papillon des foin, Pamphile
/ LC LC / 2023 / P5
Colias crocea Souci / LC LC / 2022 / P5
Colostygia pectinataria Cidarie verdâtre / / NE / 2022 / /
Cupido argiades Azuré du Trèfle, Petit Porte-
Queue, Argus mini-queue,
Myrmidon
/ LC LC / 2022 / P5
Cyaniris semiargus Azuré des Anthyllides, Demi-
Argus, Argus violet
/ LC LC / 2023 / P5
Cyclophora linearia Ephyre trilignée / / NE / 2022 / /
Deileptenia ribeata Boarmie du Sapin / / NE / 2022 / /
Diacrisia sannio Bordure ensanglantée, Roussette / / NE / 2022 / /
Epirrhoe tristata Mélanippe triste / / NE / 2020 / /
Erebia ligea Moiré blanc-fascié, Grand nègre
hongrois, Nègre, Nègre hongrois
/ LC LC / 2023 / P2
Erebia medusa Moiré franconien, Franconien,
Nègre à bandes fauves, Moyen
Nègre à bandes fauves, Moiré
brun, Méduse
/ LC LC Oui 2022 / P3
Erebia meolans Moiré des Fétuques / LC LC Oui 2023 / P3
Erynnis tages Point de Hongrie, Grisette / LC LC / 2023 / P5
Euclidia glyphica Doublure jaune / / NE / 2022 / /
Euphydryas aurinia Damier de la Succise, Artémis,
Damier printanier, Mélitée des
marais, Mélitée de la Scabieuse,
Damier des marais
CDH2 LC LC Oui 2023 Protégée P2
Euplagia
quadripunctaria
Écaille chinée CDH2 / NE / 2022 / /
Fabriciana adippe Moyen Nacré, Grand Nacré / LC LC Oui 2022 / P4
Gonepteryx rhamni Citron, Limon, Piéride du Nerprun / LC LC / 2023 / P5
Hamearis lucina Lucine, Fauve à taches blanches,
Faune à taches blanches
/ LC LC Oui 2023 / P3 68
Harpella forficella / / / NE / 2020 / /
Hesperia comma Virgule, Comma / LC LC Oui 2022 / P3
Issoria lathonia Petit Nacré, Latonia, Lathone / LC LC / 2023 / P5
Jodis lactearia Hémithée éruginée / / NE / 2017 / /
Lasiocampa quercus Bombyx du Chêne, Minime à
bandes jaunes
/ / NE / 2021 / /
Lasiommata maera Némusien, Ariane, Némutien,
Satyre
/ LC LC / 2023 / P4
Lasiommata megera Mégère, Satyre / LC LC / 2015 / P5
Leptidea sinapis Piéride du Lotier, Piéride de la
Moutarde, Blanc-de-lait
/ LC LC / 2022 / P5
Limenitis populi Grand Sylvain, Nymphale du
Peuplier
/ LC NT Oui 2023 / P2
Lycaena alciphron Cuivré mauvin, Cuivré
flamboyant, Argus pourpre
/ LC LC Oui 2023 / P2
Lycaena helle Cuivré de la Bistorte, Cuivre
violacé, Lycène hellé, Argus
Violet, Argus myope violet
CDH4,
CDH2
EN NT Oui 2023 Protégée P1
Lycaena hippothoe Cuivré écarlate / LC LC Oui 2022 / P2
Lycaena phlaeas Cuivré commun, Argus bronzé,
Bronzé
/ LC LC / 2023 / P5
Lycaena tityrus Cuivré fuligineux, Argus myope,
Polyommate Xanthé
/ LC LC / 2023 / P4
Macroglossum
stellatarum
Moro-Sphinx, Sphinx du Caille-
Lait
/ / / / 2023 / /
Maniola jurtina Myrtil, Myrtile, Jurtine, Janire / LC LC / 2023 / P5
Melanargia galathea Demi-Deuil, Échiquier, Échiquier
commun, Arge galathée
/ LC LC / 2023 / P5
Melitaea athalia Mélitée du Mélampyre, Damier
Athalie
/ LC LC / 2023 / P4
Melitaea cinxia Mélitée du Plantain, Déesse à
ceinturons, Damier du Plantain,
Damier pointillé, Damier, Mélitée
de la Piloselle
/ LC LC Oui 2023 / P4 69
Melitaea diamina Mélitée noirâtre, Damier noir,
Argynne dictynne
/ LC LC Oui 2023 / P3
Melitaea parthenoides Mélitée de la Lancéole, Mélitée
des Scabieuses, Damier Parthénie
/ LC LC Oui 2023 / P3
Melitaea phoebe Mélitée des Centaurées, Grand
Damier
/ LC LC / 2023 / /
Muschampia floccifera Hespérie du Marrube, Hespérie
de la Bétoine, Hespérie du
Marrube, Hesperie de la
Guimauve, Lisette, Hesperie de la
Mauve, Spilothyre
/ NT LC Oui 2022 / /
Nemophora degeerella / / / / / 2022 / /
Nymphalis antiopa Morio, Manteau royal, Velours,
Manteau-de-deuil
/ LC LC Oui 2023 / P3
Nymphalis polychloros Grande Tortue, Vanesse de
l'Orme, Grand-Renard, Doré
/ LC LC / 2023 / P4
Ochlodes sylvanus Sylvaine, Sylvain, Sylvine / LC LC / 2023 / P5
Pandemis
cinnamomeana
/ / / NE / 2022 / /
Papilio machaon Machaon, Grand Porte-Queue / LC LC / 2023 / P5
Pararge aegeria Tircis, Argus des Bois, Égérie / LC LC / 2023 / P5
Patania ruralis Pyrale du Houblon / / NE / 2017 / /
Phengaris arion Azuré du Serpolet, Azuré d'Arion,
Argus à bandes brunes, Arion,
Argus Arion
CDH4 EN LC Oui 2023 Protégée P2
Phengaris nausithous Azuré des paluds CDH4,
CDH2
/ / Oui 2022 Protégée P2
Phigalia pilosaria Phalène velue, Phigalie velue / / NE / 2022 / /
Pieris brassicae Piéride du Chou, Grande Piéride
du Chou, Papillon du Chou
/ LC LC / 2022 / P5
Pieris napi Piéride du Navet, Papillon blanc
veiné de vert
/ LC LC / 2022 / P5
Pieris rapae Piéride de la Rave, Petit Blanc du
Chou, Petite Piéride du Chou
/ LC LC / 2022 / P5 70
Polygonia c-album Gamma, Robert-le-diable, C-
blanc, Dentelle, Vanesse Gamma,
Papillon-C
/ LC LC / 2022 / P5
Polyommatus icarus Azuré de la Bugrane, Argus bleu,
Azuré d'Icare, Icare, Lycène Icare,
Argus Icare
/ LC LC / 2023 / P5
Pseudophilotes baton Azuré du Thym, Azuré de la
Sariette, Argus du Thym, Argus
pointillé
/ LC LC Oui 2022 / P1
Pyrgus malvae Hespérie de l’Ormière, Hespérie
de la Mauve, Hespérie du
Chardon, Tacheté, Plain-Chant,
Hespérie Plain-Chant
/ / / / 2023 / /
Saturnia pavonia Petit Paon de Nuit / / NE / 2023 / /
Scotopteryx
chenopodiata
Phalène de l'Ansérine,
Chénopodie
/ / NE / 2020 / /
Speyeria aglaja Grand Nacré, Aglaé, Moyen-
Nacré
/ LC LC / 2022 / P4
Thymelicus lineola Hespérie du Dactyle, Hespérie
europénne (au Canada), Ligné,
Hespérie orangée
/ LC LC / 2022 / P5
Thymelicus sylvestris Hespérie de la Houque, Thaumas,
Bande noire
/ LC LC / 2023 / P5
Timandra comae Timandre aimée / / NE / 2017 / /
Vanessa atalanta Vulcain, Amiral, Vanesse Vulcain,
Chiffre, Atalante
/ LC LC / 2023 / P5
Vanessa cardui Vanesse des Chardons, Belle-
Dame, Vanesse de L'Artichaut,
Vanesse du Chardon, Nymphe
des Chardons
/ LC LC / 2023 / P5
Xanthorhoe fluctuata Incertaine, Phalène ondée / / NE / 2017 / /
Zygaena trifolii Zygène des prés, Zygène des
Cornettes
/ / NE Oui 2022 / P4
Poissons
Cottus gobio Chabot commun CDH2 DD LC Oui 2023 / / 71
Cyprinus carpio Carpe commune, Carpat,
Carpeau, Escarpo, Kerpaille
/ VU NE / 2019 / /
Salmo trutta Truite fario CDH2 LC LC Oui 2023 Protégée /
Ecrevisse
Austropotamobius
pallipes
Ecrevisse à pattes blanches CDH2,
CDH5
/ VU Oui 2022 Protégée /
Pacifastacus
leniusculus
Ecrevisse de Californie / / / / 2023 / /
Mollusques
Acanthinula aculeata Escargotin hérisson / LC LC / 1997 / /
Aegopinella pura Petite luisantine / LC LC / 1997 / /
Ampullaceana balthica Limnée commune / LC LC / 1999 / /
Ancylus fluviatilis Patelline des fleuves / LC LC / 2022 / /
Arianta arbustorum Hélice des bois / LC LC / 2022 / /
Bythinella bicarinata Bythinelle de la Couse / LC LC / 2022 Protégée /
Cepaea hortensis Escargot des jardins / LC LC / 1997 / /
Columella edentula Columelle édentée / LC LC / 1997 / /
Discus rotundatus Bouton commun / LC LC / 1997 / /
Euglesa casertana Pisidie robuste / LC LC / 2022 / /
Euglesa nitida Pisidie ubique / LC LC / 2022 / /
Euglesa obtusalis Pisidie de Lamarck / / LC / 2022 / /
Euglesa personata Pisidie des sources / LC LC / 2022 / /
Euglesa sp. Pisidie sp. / / / / 2022 / /
Euglesa sp. Pisidie sp. / / / / 2022 / /
Euglesa subtruncata Pisidie chiendent / LC LC / 2022 / /
Oxychilus alliarius Luisant aillé / LC LC / 1997 / /
Phenacolimax major Semilimace des plaines / NT LC / 1997 / /
Sphaerium corneum Cyclade commune / LC LC / 2022 / /
Sphaerium lacustre Cyclade de vase / LC LC / 2022 / /
Trochulus hispidus Veloutée commune / LC LC / 1997 / /
Vitrea crystallina Cristalline commune / LC LC / 1997 / / 72
Amphibiens
Bombina variegata Sonneur à ventre jaune CDH2,
CDH4
LC VU Oui 2021 Protégée P4
Bufo bufo Crapaud commun / LC LC Oui 2023 Protégée P5
Epidalea calamita Crapaud calamite CDH4 / LC Oui 2019 Protégée P4
Ichthyosaura alpestris Triton alpestre / LC LC Oui 2023 Protégée P5
Lissotriton helveticus Triton palmé / LC LC Oui 2023 Protégée P5
Pelophylax kl.
esculentus
Grenouille verte CDH5 / NT Oui 2023 Protégée P6
Pelophylax sp. Pélophylax sp. / / / / 2023 / /
Rana temporaria Grenouille rousse CDH5 LC LC Oui 2023 Protégée/règlementée P5
Salamandra
salamandra
Salamandre tachetée / LC LC Oui 2023 Protégée P5
Triturus cristatus Triton crêté CDH2,
CDH4
LC NT Oui 2023 Protégée P4 D E L . 0 2 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de M Dominique PEDUZZI.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
INTERCOMMUNALITE 5.7.7
DEL.02/ 2024 – PETR – Projet Alimentaire Territoriale (PAT)
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h04
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL022024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 2 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 3
Vu la Loi n°2014-1170 du 13 octobre 2014 dite loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, et notamment l’article 39 portant sur les projets alimentaires territoriaux,
Vu les attendus d’un « projet alimentaire territorial », élaboré à l’initiative des acteurs sur le terrain, consistant à relocaliser l'agriculture et l'alimentation dans les territoires en soutenant l'installation d'agriculteurs, les circuits courts ou les produits locaux dans les cantines et la restauration hors domicile, et au- delà, explorer les champs croisés avec la santé publique ou encore la précarité alimentaire,
Considérant les enseignements nés de la réalisation préliminaire d’un diagnostic partagé de l'agriculture et de l'alimentation sur le territoire intercommunal des Hautes Vosges,
Considérant l’intérêt, dans une démarche d’émergence d’un projet alimentaire territorial, d’élargir ce diagnostic à l’ensemble des territoires formant le périmètre des 32 communes du Pays de Remiremont et de ses vallées,
Vu l’appel à projets « vers la Stratégie nationale pour l’Alimentation, la Nutrition et le Climat » du Programme national pour l’alimentation, ouvert du 20 novembre 2023 au 15 janvier 2024,
Vu la délibération du PETR en date du 21 septembre 2023 par laquelle son assemblée a décidé de déposer une candidature en réponse à cet appel à projets, au titre du volet 1 dédié à l’accompagnement de l’émergence d’un projet alimentaire territorial,
Considérant que la réussite de cette initiative repose sur la capacité de mobilisation de l’ensemble des collectivités et acteurs alimentaires au sens large, notamment à travers la mise en place d’une gouvernance alimentaire territoriale partagée,
Vu les termes du courrier du PETR du 27 novembre dernier, invitant le conseil communautaire à se prononcer quant à l’opportunité de s’engager aux côtés du PETR dans cette démarche,
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h04
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL022024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 2 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 3 | 3
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré et à l’unanimité ;
APPROUVE la démarche du PETR porteur administratif et financier, dans l’élaboration d’un « Projet Alimentaire Territorial » à l’échelle du Pays,
AUTORISE Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Le Président,
Dominique PEDUZZI
[[[signature1]]] Dominique PEDUZZI
2024.02.29 23:01:19 +0100
Ref:6070801-9078210-1-D
Signature numérique
le Président
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h04
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL022024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 3 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de M Dominique.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
INTERCOMMUNALITE 5.7.7
DEL.03/ 2024 – Répartition zonage scolaire – motion
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL032024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 3 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 2
Considérant que la Commune de la Bresse tire le constat suivant, depuis 2015, les stations du Massif Vosgien sont pénalisées par l’évolution du calendrier scolaire. En effet, une sur fréquentation pendant 15 jours de février et une fréquentation beaucoup plus faible sur les autres semaines de ces vacances, est à craindre sur une répartition en deux zones.
La présente motion exprime la solidarité avec la décision municipale de la Commune de la Bresse exprimant la volonté de garantir la pérennisation des activités sportives et touristiques, par l’examen d’un zonage modifié autour de 3 zones et non d’un zonage scolaire à 2 zones.
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré et à l’unanimité ;
EXPRIME la solidarité avec la décision municipale de la Commune de la Bresse arrêtant la volonté que l’examen d’un zonage scolaire à 2 zones ne soit pas étudié favorablement. De maintenir le système actuel à trois zones et de demander que le Grand Est permute de zonage avec la Bourgogne Franche Comté, de la zone B à la zone A.
AUTORISE Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Le Président,
Dominique PEDUZZI
[[[signature1]]] Dominique PEDUZZI
2024.02.29 22:58:45 +0100
Ref:6070809-9078218-1-D
Signature numérique
le Président
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL032024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 4 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de Madame la Vice-Présidente Isabelle CANONACO.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Monsieur Dominique PEDUZZI, excusé donne procuration à Madame Isabelle CANONACO
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
FONCTION PUBLIQUE (4.1.8)
DEL.04/ 2024 – Tableau des effectifs – modifications
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 26
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL042024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 4 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 3
Dans le cadre de la gestion des ressources humaines, une modification du tableau des emplois et effectifs est nécessaire.
Il est proposé d’augmenter la quotité horaire d’un poste de la filière technique de 17 heures 30 à 30 heures hebdomadaire. Ceci afin de tenir compte des impératifs de services.
Le conseil communautaire, après avoir délibéré, et à l’unanimité ;
APPROUVE la modification du tableau des effectifs comme suit :
Filières Cadres
d’emplois
Grades Nombre
d’emplois
créés
Nombre
d’emplois
Pourvus
En cas de
temps non
complet :
durée
hebdomadaire
du travail
Administrative Attaché
territorial
Rédacteur
Adjoints
administratifs
Attaché
territorial
Rédacteur
territorial
Adjoints
administratifs
Principal 1ère
classe
Adjoints
administratifs
Principal 2ème
classe
Adjoints
administratifs
1
1
3
1
7
1
1
1
0
4
Un poste à 15h
Technique Ingénieur
Technicien
Agent de
maitrise
Adjoint
technique
Ingénieur
Technicien
Agent de
maitrise
principal
Agent de
maitrise
Adjoint
technique
principal 1ère
classe
Adjoint
technique
principal 2ème
classe
Adjoint
technique
2
3
1
1
10
6
11
0
2
1
1
6
4
10
Un poste à 30h
Un poste à 30h,
Un poste à 25 h
Un poste de
17h30 à 30h00
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL042024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 4 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 3 | 3
Sanitaire et
Social
Educateur
Educateur de
jeunes
enfants
De classe
exceptionnel
Educateur de
jeunes
enfants
1
2
0
2
Sportive Educateur
territorial
des APS
Opérateur
Educateur
Educateur
principal des
APS de 1ère
classe
Opérateur
qualifié
4
2
1
4
1
1
Police Agents de
police
municipale
Brigadier-chef
principal
Brigadier
2
1
2
0
AUTORISE Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
La Vice-Présidente,
Isabelle CANONACO
[[[signature1]]] Isabelle CANONACO
2024.02.29 22:34:14 +0100
Ref:6070810-9078220-1-D
Signature numérique
Pour le président et par délégation,
la 1er Vice-Présidente
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL042024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 5 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de M Dominique PEDUZZI.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
FINANCES LOCALES (7.10)
DEL. 05 / 2024. – tarification piscines – nouvelles offres
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h08
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL052024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 5 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 2
Vu les tarifs du complexe aquatique espace bien-être du THILLOT et de Saint-Maurice-sur-Moselle appliqués depuis le 01 juillet 2023 ;
Considérant qu’il y a lieu de proposer des précisions et des nouveautés sur l’offre tarifaire du complexe aquatique piscines et espace bien-être du Thillot et la piscine de Saint-Maurice-sur- Moselle ;
Le conseil communautaire, après avoir délibéré, et à l’unanimité ;
DECIDE d’adapter les tarifs dans l’espace aquatique piscines et espace bien-être, tel qu’annexé à la présente délibération ;
PRECISE que cette tarification prendra effet à compter du 24 février 2024 ;
AUTORISE Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Le Président,
Dominique PEDUZZI
[[[signature1]]] Dominique PEDUZZI
2024.02.29 23:01:21 +0100
Ref:6070811-9078221-1-D
Signature numérique
le Président
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h08
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL052024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 Espace piscine - Le Thillot
Adhérents CNAS ou
titulaires de carte Famille
nombreuse SNCF
ADULTES
Entrée unitaire: + 18 ans 5,50 € 4,90 € Carte 10 entrées + 1 gratuite: + 18 ans 55,00 € 49,00 €
TARIF REDUIT*
Entrée unitaire 3,50 € 3,10 € Carte 10 entrées + 1 gratuite 35,00 € 31,00 € * Le tarif réduit est accordé pour les adolescents ( -18 ans), les étudiants, les apprentis et les porteurs de la carte ZAP sur présentation de la carte justificative correspondante
GRATUITE de 0 à 3 ans inclus Gratuit Gratuit
CARTE CADEAU Possible
Entrée pour ouverture unique grand bassin 3,50 €
ABONNEMENT
Abonnement trimestriel 68,00 € Abonnement semestriel 130,00 € Abonnement annuel 250,00 €
GROUPE DE 12 PERSONNES ET PLUS
(COLONIE DE VACANCES ET AUTRES, sur réservation, prix par personne et par encadrants ) +18ans 3,50 € -18ans 3,00 €
APPRENTISSAGE NATATION
Adulte ou enfant = 10 séances 110,00 € possibilité d'acheter en deux fois soit 5 séances 55,00 €
PERFECTIONNEMENT
Perfectionnement enfant periodicite annuelle scolaire (hors vacances) 135,00 € Perfectionnement enfant periodicité trimestrielle (hors vacances) septembre octobre novembre // decembre
janvier fevrier mars // avril mai juin 46,00 € Perfectionnement adulte periodicite annuelle scolaire (hors vacances) 225,00 € Perfectionnement adulte periodicité trimestrielle (hors vacances) septembre octobre novembre // decembre janvier fevrier mars // avril mai juin 76,00 €
ASSOCIATION SPORT-PISCINE DU TERRITOIRE
Créneau réservé ( paiement du maître nageur par le club)
FORMATION BAFA BNSSA 3,00 €
POMPIERS GRATUITE Gratuit Gratuit GENDARMES GRATUITE Gratuit Gratuit
SCOLAIRES, CENTRE AERE sur créneaux réservés
Ecole primaire, collège, centre aéré (Hors encadrants) 2,30 €
AQUAGYM, AQUATRAINNING, DISCIPLINES ASSOCIEES et " ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE" 1 séance 6,50 € 5,80 € Abonnement 10 séances +1 gratuite 65,00 € 58,00 €
AQUABIKE
1 séance 8,00 € 7,20 € Abonnement 10 séances +1 gratuite 80,00 € 72,00 €
PRESCRI'MOUV
1 séance 12,50 €
VENTES PRODUITS
Carte d'entrée RFID 2,00 € Montre d'entrée RFID 5,00 € Location emplacement extérieur entrée piscine ( sans elec) à la demi journée 30,00 € Location emplacement espace vert piscine (sans elec) à la demi journée 30,00 € Perte ou casse de clé des cassiers :
Casse : remplacement clé
Perte : remplacement du système de serrure + clé
LOCATION D'UNE LIGNE D'EAU
Tarif à l'heure, sur réservation 18,00 € Supplément surveillance d'1 MNS de la CCBHV : Tarif à l'heure 25,00 €
PRIVATISATION
Comité d'entreprise ( à l'heure, sans dépassement capacité FMI) 400,00 € Caution fixée à 1 600,00 €
PROMOTION
Anniversaire (gratuit pour l'enfant fetant son anniversaire )sur réservation 3,50 €
nouveauté
nouveauté
nouveauté
Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12/02/2024
ANNEXE à la délibération n°5 :
Complexe piscine et espace bien-être de Le Thillot et Piscine de Saint-Maurice-sur-Moselle
Tarifs
Les cartes d'abonnements, cartes de 10 entrées, cartes à tarifs réduits et cartes nécessitant un justificatif sont nominatives et strictement personnelles. Toute tentative de fraude entrainera l'annulation des droits d'entrée sans remboursement. La durée de validité est d'un an.
Conseil Communautaire du 21/12/2023 1/2 délibération n°X ESPACE BIEN ETRE (parcours de 2 heures)
Adhérents CNAS ou
titulaires de carte Famille
nombreuse SNCF
ENTREE UNITAIRE
Entrée adulte + 18 ans 12,50 € Entrée d'un parent accompagné d'un ou plusieurs adolescent(s) (+12ans) 11,00 €
Entrée adulte piscine et espace bien etre 15,00 € Enfant + 12 ans piscine et espace bien etre 13,50 €
ABONNEMENT
Entrée adulte espace bien etre : 10 +1 gratuites 125,00 € Entrées enfant espace bien etre : 10 +1 gratuites 110,00 €
Entrée adulte espace bien etre + piscine 10 + 1 gratuites 150,00 € Entrée enfant espace bien etre + picine 10 + 1 gratuites 135,00 €
CARTE CADEAU possible
PRIVATISATION
Comité d'entreprise 25 personnes maximum pour deux heures 400,00 € Caution fixée à 1 600,00 €
VENTES PRODUITS
Habillement obligatoire( voir règlement utilisateur) - €
Piscine de Saint-Maurice-sur-Moselle
Adhérents CNAS ou
titulaires de carte Famille
nombreuse SNCF
ADULTES
Entrée unitaire: + 18 ans 3,30 € 2,90 € Carte 5 entrées : + 18 ans 11,30 € 10,10 €
TARIF REDUIT*
Entrée unitaire 2,40 € 2,10 € Carte 5 entrées : - 18 ans 7,20 € 6,40 € * Le tarif réduit est accordé pour les adolescents ( -18 ans), les étudiants, les apprentis et les porteurs de la carte ZAP sur présentation de la carte justificative correspondante
GRATUITE de 0 à 3 ans inclus Gratuit Gratuit
SCOLAIRES, CENTRE AERE sur créneaux réservés
Ecole primaire, collège, centre aéré (Hors encadrants) 1,60 €
Boissons et Confiseries
BOISSONS
Eau
Boissons en pochettes souples
Soda
CONFISERIES
Chips
Barres chocolatées
GLACES
Batonnets vanille
Cornets, barres galcées, glaces fruitées
Redevance pour dispense de leçons particulières
Redevance en pourcentage du chiffre d'affaire hors taxe
nouveauté
nouveauté
Tarifs
Tarifs
Les cartes d'abonnements, cartes de 10 entrées, cartes à tarifs réduits et cartes nécessitant un justificatif sont nominatives et strictement personnelles.
Toute tentative de fraude entrainera l'annulation des droits d'entrée sans remboursement. La durée de validité est d'un an.
Tarifs
10%
1,00 €
1,00 €
1,50 €
2,00 €
2,00 €
1,50 €
2,00 €
Tarifs
Activtés réservée aux MNS employés par la
CCBHV
Conseil Communautaire du 21/12/2023 2/2 délibération n°X D E L . 0 6 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de M Dominique PEDUZZI.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
FINANCES LOCALES (7.10)
DEL.06/2024 – Programme d’Investissements budget déchets 2024 – complément financement FMA
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h14
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL062024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 6 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 2
Vu le sinistre sur un fonds mouvants alternatifs, le rendant définitivement hors d’usage. Il est nécessaire de procéder à son remplacement, pour assurer la pérennité, en régie, du service de collecte.
Le conseil communautaire, après avoir délibéré et à l’unanimité ;
MODIFIE le programme d’investissement 2024 du budget annexe déchets pour y inclure l’acquisition d’une benne semi-remorque à fonds mouvant alternatif pour un montant de 60 000 € TTC ;
AUTORISE, Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Le Président,
Dominique PEDUZZI
[[[signature1]]] Dominique PEDUZZI
2024.02.29 23:01:26 +0100
Ref:6070813-9078223-1-D
Signature numérique
le Président
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h14
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL062024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 7 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 5
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de M Dominique PEDUZZI.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
FINANCES LOCALES (7.10)
DEL. 07 / 2024 – marché de fourniture d’énergie groupement de commande pour l’électricité avec le Grand Nancy 2024 -2026
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL072024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 7 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 5
Depuis le 1er juillet 2004, les marchés de l’électricité et du gaz naturel sont ouverts à la concurrence. Cette ouverture,
d'abord concentrée sur les consommateurs professionnels,
s'est élargie au 1er juillet 2007 à l'ensemble des
consommateurs.
La Loi n°2019-1147 du 8 novembre 2019 a modifié l’article
L.337-7 et abrogé l’article L.445-4 du Code de l’Energie, en
instaurant la fin progressive des tarifs réglementés de vente d’électricité (pour les consommateurs qui emploient plus de 10 personnes ou dont les recettes excèdent 2 millions d’euros) et de gaz naturel.
En conséquence, il y a lieu de sélectionner et signer
uniquement les contrats de fourniture d’électricité en offres de marché.
En ce qui concerne les personnes publiques, elles doivent
recourir, pour leurs besoins propres, aux procédures prévues par le Code de la Commande Publique afin de sélectionner
leurs prestataires, ainsi que le rappellent les articles L.331-4 et L.441-5 du Code de l'énergie.
Une proposition de groupement
Devant la nécessité de créer des appels d’offres et
l’opportunité d’une mutualisation avec les autres obligés, le
Grand Nancy a organisé depuis 2015 des achats groupés
ouverts à toutes les collectivités et intercommunalités des
quatre départements lorrains.
Ces marchés groupés permettent ainsi :
- D’assurer un volume intéressant pour les fournisseurs qui concentrent leurs réponses sur ce type de marché,
- D’assurer une réponse pour les petits consommateurs qui, au regard de leur volume d’achat, ne peuvent faire jouer
une grosse concurrence,
- D’accompagner les consommateurs dans les démarches
administratives, juridiques et techniques,
- De proposer des offres d’énergies renouvelables pour les membres qui le souhaitent.
Ces mutualisations comptent actuellement plus de 260
membres pour l’électricité et plus de 160 membres pour le gaz naturel.
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL072024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 7 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 3 | 5
Dans la continuité des précédents groupements, le Grand
Nancy propose de coordonner un groupement de commandes unique, sans durée déterminée, dans lequel seront organisés les différents appels d’offres (électricité et gaz naturel).
Chaque membre de ce nouveau groupement peut ainsi choisir d’adhérer ou non à chaque marché groupé qui lui est proposé.
La force du groupement réside dans la concentration en
appels d’offres d’importants volumes d’énergie à acheter. Il
est désormais impossible de se prononcer sur les gains sur les factures car il n’y a plus de tarif réglementé pour ces sites,
néanmoins le volume permet d’assurer un gain assez
conséquent par rapport à un appel d’offres plus restreint, tout en déléguant la gestion administrative des contrats.
Le Grand Nancy se positionne comme coordonnateur de ce
groupement et assure donc pour l’ensemble des membres les prestations d’ingénierie, de veille et de suivi.
Une indemnisation des frais pour le coordonnateur
Dans le cadre du groupement de commandes, l’ingénierie et les moyens mis en place par le Grand Nancy sont indemnisés à hauteur de :
• 0,4 € par MWh pour les partenaires situés sur le
territoire du Grand Nancy,
• 0,5 € par MWh pour les partenaires situés en dehors de
l’agglomération,
Soit une indemnité de moins de 1 % du marché actuel pour le gaz et moins de 0,4 % pour l’électricité.
Les indemnisations inférieures à 250 € sont reportées en
cumul sur l’année suivante.
Vu les directives européennes 2009/72/CE et 2009/73/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009
concernant des règles communes pour le marché intérieur de l’électricité et du gaz naturel,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Commande Publique,
Vu le Code de l’énergie et notamment ses articles L. 331-1 et L. 331-4,
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL072024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 7 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 4 | 5
Vu la délibération de la Métropole du Grand Nancy en date du 8 mars 2019,
Considérant qu’il est dans l’intérêt de la Communauté de
Communes des Ballons des Hautes Vosges d’adhérer à un
groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de
fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique pour ses besoins propres,
Considérant qu’eu égard à son expérience, la Métropole du
Grand Nancy entend assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement pour le compte de ses adhérents,
Le conseil communautaire, après avoir délibéré et à l’unanimité ;
APPROUVE l’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie, coordonné par la Métropole du Grand Nancy, selon :
Article 1er : - Approuve l’acte constitutif du groupement de
commandes pour l’achat d’énergie, coordonné par la
Métropole du Grand Nancy en application de sa délibération du 8 mars 2019.
Article 2 : - La participation financière de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges est fixée et révisée conformément à l’article 6 de l’acte constitutif.
Article 3 : - Autorise Monsieur le Président à prendre toutes
mesures d’exécution de la présente délibération et à signer les formulaires de participation des marchés proposés ;
AUTORISE, Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Le Président,
Dominique PEDUZZI
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL072024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 7 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 5 | 5
[[[signature1]]] Dominique PEDUZZI
2024.02.29 23:01:16 +0100
Ref:6070814-9078224-1-D
Signature numérique
le Président
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL072024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 8 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de M Dominique PEDUZZI.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
FINANCES LOCALES (7.10)
DEL.08/2024 – versement subvention d’exploitation et d’investissement à l’OTCBHV
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
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Réception au contrôle de légalité le 18/03/2024 à 13h03
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL082024-DE
Publié le 18/03/2024 ; Rendu exécutoire le 18/03/2024 D E L . 0 8 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 3
Dans le cadre de l’exécution budgétaire, sans préjuger du vote des budgets de la Communauté de Communes, pour assurer le fonctionnement de l’Office de Tourisme des Ballons des Hautes Vosges (OTCBHV).
L’OTCBHV bénéficie outre, le reversement de la taxe de séjour, d’une subvention de fonctionnement et / ou d’une subvention d’investissement, versée par le budget principal de la
Communauté de Communes.
Chaque année, l’OTCBHV reçoit le soutien financier de la
Communauté de Communes, permettant à celui d’assurer ces missions de promotion du territoire. Au cours du premier
semestre les sommes engagées avant le vote définitif du budget de la CCBHV ne peuvent dépasser dans la section de
fonctionnement et / ou d’investissement la moitié du montant versé à l’OTBCHV à N -1.
Aussi, afin d’organiser les versements de ces subventions tout au long de l’année et des exercices à venir, il est proposé :
D’autoriser le versement dès janvier de l’exercice en cours le versement d’une subvention d’exploitation et / ou d’une
subvention d’investissement en faveur de l’OTCBHV.
L’OTCBHV sollicitera expressément la CCBHV sur son
besoin de financement.
La CCBHV procédera, après vérification des éléments
réglementaires, au paiement d’une subvention proratisée
en 6/12ième de la valeur de référence ci-dessus énoncé.
Le versement de la subvention sera assuré en priorité par l’utilisation du solde de la taxe de séjour perçue par la CC
BHV en année N-1, mais non versée en fin d’exercice N -1,
jusqu’à épuisement du solde du capitale collecté. Ensuite
de l’article ad hoc dans le budget général sera utilisé par
anticipation du vote du budget l’année N.
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Réception au contrôle de légalité le 18/03/2024 à 13h03
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL082024-DE
Publié le 18/03/2024 ; Rendu exécutoire le 18/03/2024 D E L . 0 8 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 3 | 3
Le conseil communautaire, après avoir délibéré et à l’unanimité ;
APPROUVE le versement dès le début d’un nouvel exercice comptable de la CCBHV:
D’autoriser le versement d’une subvention d’exploitation et d’une subvention d’investissement en faveur de l’OTCBHV
pour assurer la continuité de service.
L’OTCBHV devra solliciter expressément la CCBHV par tout moyen sur son besoin financier.
La CCBHV procédera, après vérification des éléments
réglementaires, au paiement d’une subvention proratisée
en 6/12ième de la valeur de référence ci-dessus énoncé.
Le versement de la subvention sera assuré en priorité par l’utilisation du solde de la taxe de séjour perçue par la CC
BHV en année N-1, mais non versée en fin d’exercice N -1,
jusqu’à épuisement du solde du capitale collecté. Ensuite
de l’article ad hoc dans le budget général sera utilisé par
anticipation du vote du budget l’année N.
AUTORISE, Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Le Président,
Dominique PEDUZZI
[[[signature1]]] Dominique PEDUZZI
2024.03.18 09:15:06 +0100
Ref:6123390-9156173-1-D
Signature numérique
le Président
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Réception au contrôle de légalité le 18/03/2024 à 13h03
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL082024-DE
Publié le 18/03/2024 ; Rendu exécutoire le 18/03/2024 D E L . 0 9 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de M Dominique PEDUZZI.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
FINANCES LOCALES (1.2.2)
DEL.09/2024 – Marché camion grue bennes compactrices – avenant
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
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Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h18
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL092024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 0 9 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 2
La Communauté de Communes a acquis en 2021 un camion-grue et bennes compactrices.
Depuis cette date un différend entre l’équipementier et la Communauté de Communes avait mis en attente le paiement du solde du lot de l’équipementier sur ce camion. La somme de 54 648 € TTC était retenue.
Après avoir obtenu satisfaction, il est proposé un avenant au marché. Ceci est rendu nécessaire afin de valider la moins-value, entre la grue fournie et l’installation d’une nouvelle grue plus adaptée. La somme à régler à l’équipementier sera diminuée de 54 648 € TTC à 39 912.47 € TTC.
Il est proposé d’approuver cet avenant.
Le conseil communautaire, après avoir délibéré et à l’unanimité ;
APPROUVE la réalisation d’un avenant pour cette moins-value, concernant le changement de grue auxiliaire, ci-joint à la présente délibération. D’un montant restant dû de 54 648 € TTC à 39 912.47 €
AUTORISE, Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Le Président,
Dominique PEDUZZI
[[[signature1]]] Dominique PEDUZZI
2024.02.29 23:01:23 +0100
Ref:6070815-9078225-1-D
Signature numérique
le Président
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h18
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL092024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 1 0 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 1 | 2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES Siège social : Mairie de Le Thillot
1, place du Maréchal de Lattre de Tassigny
88160 LE THILLOT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DES BALLONS DES HAUTES VOSGES
__________
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2024
__________
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à 20 heures 30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes 15 Rue Grande Rue, à Ramonchamp, en séance publique sous la présidence de Md Isabelle CANONACO.
Étaient présents : MM et Mmes Bachir AÏD, Virginie BERARD, Isabelle CANONACO, Jean-Marie CHIVOT, André DEMANGE, Jean- Louis DEMANGE, Marie-Claude DUBOIS, Mathieu FERBACH, Sylvie HERVE, Rodrigue HUMBERTCLAUDE, Brigitte JEANPIERRE, Julien LAROYENNE, Marcel LAURENCY, Anita LUTRINGER, Christian LOUIS, Pascale MARIN, Gérard MOLARD, Nathalie MONTEMONT, Dominique PEDUZZI, Thierry RIGOLLET, Danielle SCHMERBER, Pascale SPINNHIRNY, Carine THAUVIN, Jean-Marc TISSERANT, Stéphane TRAMZAL, Bernard VASSILIEFF, Gisèle VIGNERON.
Étaient absents ou excusés :
Etienne COLIN, absent, excusé, donne pouvoir à Bernard VASSILIEFF
Sébastien HEITZLER, absent
Secrétaire de séance : Anita LUTTRINGER
Secrétaire adjoint : Charles-Henri LAMBOLEZ
FINANCE LOCALES (3.2.1)
DEL.10/2024 – Vente du site industriel 22 rue d’Alsace Ferdrupt – précisions sur la parcelle AC 111
DEPARTEMENT
DES VOSGES
ARRONDISSEME
NT
D’EPINAL
CANTON
LE THILLOT
Date convocation :
06/02/2024
Nombre de membres
dont le conseil
communautaire doit être
composé : 29
Nombre de conseillers en
exercice : 29
Nombre de conseillers
qui assistent à la
séance : 27
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL102024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024 D E L . 1 0 / 2 0 2 4 S é a n c e 1 2 / 0 2 / 2 0 2 4 P a g e 2 | 2
La Communauté de Communes par délibération numéro 13 en date du 19 juin 2023 a approuvé la vente du site industriel 22 rue d’Alsace sur la Commune de FERDRUPT. Dans le cadre de cette vente, il apparait qu’une parcelle citée dans la délibération a changé de numérotation, en effet la parcelle AC 111 est devenu les parcelles AC 171 et AC 172. La parcelle AC 172 reste la propriété de la Communauté de Communes objet de la vente. Il est demandé de modifier ce point de la délibération initiale, les autres termes restent inchangés.
Le conseil communautaire, après avoir délibéré et à 28 votes pour et une abstention de Monsieur Dominique PEDUZZI ;
PRECISE que dans le cadre de la délibération numéro 13 en date du 19 juin 2023, la parcelle AC 111 d’une contenance de 8 659 m² a été divisé en parcelle AC 171 et AC 172. A ce jour seule la parcelle AC 172 reste la propriété de la Communauté de Communes d’une contenance de 8 349 m², objet de la vente du site.
DIT que les autres termes de la délibération du 19 juin 2023 restent inchangés.
AUTORISE, Monsieur le Président à signer tout document afférent à l’exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
La Vice-Présidente,
Isabelle CONONACO
[[[signature1]]] Isabelle CANONACO
2024.02.29 22:34:09 +0100
Ref:6070817-9078228-1-D
Signature numérique
Pour le président et par délégation,
la 1er Vice-Présidente
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 01/03/2024 à 04h02
Réference de l'AR : 088-200033868-20240212-DEL102024-DE
Publié le 01/03/2024 ; Rendu exécutoire le 01/03/2024