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Arrêté - modification du reglement du SLIS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Arrêté - modification du reglement du SLIS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION 1 : 001-210100616-20260605-2026_ 06 _06-DE
L'an deux mil vingt-six, le 05 Juin, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 28 Mai s’est réuni en séance ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de Mme le Maire.
| Présent(e) Absemte) Pouvoir de Présente) Abseut(e) Pouvoir de
nee S. LACHIZE-PICCINO m o G. CHATEL R. NOVEL & oO
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S. THIBLET mm Q N. DURAND a ol L. PUJOS
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S, GAYRAUD ΠoO L SANTOS-CANTERO ma o
G. DELAHAYE m o
Secrétaire de séance : S. THIBLET
Rapporteur : Mme le Maire
Objet : Modification du règlement intérieur du SLIS
Considérant les articles R 1424-21 à R 1424-23-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Considérant l’arrêté préfectoral du département de l”’Ain portant règlement opérationnel.
Considérant que le SLIS de Brens a connu récemment des mouvements importants dans ses effectifs avec le recrutement de 3 sapeurs- pompiers (MM VAUTARET, PIN-MONNIER et GOY AT) et le départ de 2 sapeurs-pompiers. (MM MORIN et RUBATIER)
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
> Réaffirme son soutien au SLIS de la Commune.
> Approuve les modifications au réglement intérieur annexé à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 08/06/2026
Madame le Maire. L'an
Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026 a
Publié le _
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION jp: o01-210100616.20260605-2026._06_07-DE
deux mil vingt-six, le 05 Juin, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 28 Mai s’est réuni en séance ordinaire à la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de Mme ie Maire.
, Présent(e) Abseni(e) Pouvoir de Présent(e) Absenife) Pouvoir de
28/05/2026 8. LACHIZE-PICCINO @ CO G. CHATEL R. NOVEL œ D
Date de convocation ju
28/05/2026 | N. AUBRUN E D P-Y. GENS Oo
Nombre de Conseillers : I. BOUVET & D L, PUIOS O &
. En exercice: 15
Présents: 13 G. CHATEL CO æ CH. DE SOUSA & Oo
Pouvoirs: 0
Volants: 13 S. THIBLET & D N. DURAND R G L. PUJOS
15 G. PREVOST B On F, BARCQ æ oO
Peur: 15 S. GAYRAUD & CO 1. SANTOS-CANTERO & D
Contre: 0
Abstention : 0 G. DELAHAYE E 0
Secrétaire de séance : S. THIBLET
Rapporteur : M Georges DELAHAYE.
Objet : Désignation des membres suppléants au SIEA
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.5211-1, L.5211-7, L.5211-8, L.5212-6, L.5212- 7,1.2121-21, L.2121-33 et L.2122-7 ;
Vu les statuts du SIEA et notamment l’article 5 relatif à son fonctionnement ;
Considérant que le SIEA est administré par un Comité Syndical composé de représentants des communes membres,
Considérant qu’à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à l’élection des délégués pour représenter la commune au sein du SIEA, dont elle est membre,
Considérant qu’il doit par ailleurs être procédé à la désignation de suppléants en nombre double du nombre de délégués titulaires, conformément au même article des statuts ;
Considérant que chaque suppléant est apte à remplacer indifféremment tout délégué titulaire empêché. Le cas échéant, il siège au Comité Syndical avec voix délibérative,
Considérant que, conformément aux statuts du SIEA, la commune de Brens, comptant 1 123 habitants (INSEE 01/01/2023), doit désigner un (1) délégués titulaires et deux (2) délégués suppléants pour siéger au sein du Comité Syndical dans les conditions susmentionnées, conformément à l’article 5 des statuts du SIEA,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
>
Ainsi fait et délibéré.
De nommer :
o M Georges DELAHAYE (délégué titulaire)
o Mme Sandrine LACHIZE-PICCINO (déléguée suppléant)
o M Norbert AUBRUN (délégué suppléant).
Brens le 08/06/2026
Madame ls Maire.