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Compte-Rendu - CR 2019 10 04
Compte-Rendu - CR 2016 04 06
Compte-Rendu - CR 2012 04 11
Document publié le Mercredi 11 avril 2012 par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2012 04 11)
Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
—
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
——
©
MAIRIE
de
LA
SALLE
LES
ALPES
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le Maire
du 11 Avril 2012 (Séance
publique)
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Alain
FARDELLA,
Maire
Etaient
présents
:Claudine
FINE,
Philippe
MICHELON,
Christine
VALLA,
Henri
CROSASSO,
adjoints,
Nadine
FERRARI,
Josette
PETER,
Gilles
PERLI,
Emile
FORM,
Jean
Paul
SALLE,
Michel
RICCI
Excusés
: Hervé
MOREAU
ayant
donné
pouvoir
à Emile
FORM
Pierre
SALLE
ayant
donné
pouvoir
à Michel
RICCI
Juliette
SABATE
ayant
donné
pouvoir
à Gilles
PERLI
Liliane
PHILIPPE
ayant
donné
pouvoir
à Alain
FARDELLA
M.
Philippe
MICHELON
a été
élu
secrétaire
de
séance.
La
séance
est ouverte
à 20
heures.
Elle
a été
précédée
par
une
réunion
de
travail
à laquelle
avaient
pris
part
tous
les
membres
du
Conseil
présents
; réunion
au
cours
de
laquelle
ont
été
présentés
et
préparés
les
projets
de
délibération
inscrits
à l’ordre
du
jour.
Modification
de
l’ordre
du
jour
:
2
délibérations
ont
été
retirées
:
-
N°4
Budget
lotissement
du
Pontet
- Ligne
de
trésorerie
-
N°12
Approbation
de
la
Modification
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
2
délibérations
ont
été
rajoutées
:
-
N°20
Tarif
repas
-
N°21
Budget
« Commune
»
: recours
à l'emprunt
La
modification
est adoptée
à l'unanimité
©
AFFAIRES
FINANCIERES
1)
Garage
Chemin
du
Jourdaret
:Fixation
d’un
tarif
de
location
Dans
l’attente
de
Ia
réalisation
des
logements
sociaux
Chemin
de
Jourdaret,
le
Conseil
Municipal
décide
de
poursuivre
la
location
des
garages
et
fixe
un
loyer
mensuel
de
40
€.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT:
2)
Chapelle
Notre-Dame
de
Bonne
Espérance
: restauration
de
tableaux
—
demande
de
subventions
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
restauration
de
3
peintures
et
arrête
le
plan
de
financement
tel
que
décrit
ci-
dessous
pour
un
coût
de
14
200
€HT.
DRAC
:
35%
‘
#
Serre Chevalier
Vallée du Lautaret
à
Briançon
Code
Postal
05240
- Tél.
04.92.25.54.00
- Télécopieur
04.92.24.74.13
"PS
email
: secretariatgeneral @lasallelesalpes.fr
PATTESSTATION VERTE
Ua Région
:
20%
Département
:
20%
Commune
apportant
la
part
complémentaire
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
3)
Fonds
d’intérêt
communautaire
2012
Le
Conseil
Municipal
sollicite
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
l’attribution
d’un
Fonds
de
Concours
d’intérêt
Communautaire
à hauteur
de
70
750
€,
contribuant
au
financement
de
l’aménagement
du
hameau
du
Bez.
À
DOPTE
À
L'UNANIMIT]
5)
Groupe
scolaire
Louis
Taravellier
—
remplacement
des
menuiseries
: demande
de
subvention
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
remplacement
des
menuiseries
au
groupe
scolaire
Louis
Taravellier
et
sollicite
de
la Région
la subvention
la plus
élevée
possible.
Coût
de
l’opération
: 29
943
€EHT.
6)
Eglise
du
Bez
Convention
avec
la Fondation
du
Patrimoine
Le
Conseil
Municipal
accepte
les
travaux
de
restauration
de
l'Eglise
du
Bez
et
approuve
les
termes
de
la
convention
à intervenir
avec
la Fondation
du
Patrimoine.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
T7) Eglise
du
Bez
: demande
de
subventions
Le
Conseil
Municipal
accepte
les
travaux
de
confortement
de
l’Eglise
du
Bez
et
arrête
le
plan
de
financement
tel
que
décrit
ci-dessous
:
Montant
des
travaux
1°* tranche
: 215
860
€ HT
Europe/Etat:
10%
Région
:
30
%
Département
:
30
%
ADOPTE
À
L'UNANIMIT]
8)
Subventions
aux
Associations
Le
Conseil
Municipal
approuve
l’attribution
de
subventions
à diverses
associations
pour
un
montant
de
4 000
€
et
précise
que
les
sommes
sont
inscrites
au
budget
primitif
2012.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT:
ADMINISTRATION
GENERAL
9) Election
des
délégués
du
Syndicat
Intercommunal
d’Eclairage
public
du
Briançonnais
Le
Conseil
Municipal
a désigné
les
nouveaux
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
d’Eclairage
public
du
Briançonnais,
par
15
voix
: En
qualité
de
titulaire
En
qualité
de
suppléant
*M.
Alain
FARDELLA
*M.
Henri
CROSASSO
À DOPTE
À L'UNANIMITE
190) Election
des
délégués
du
Collège
électoral
du
Briançonnais
au
Syndicat
mixte
d’Electricité
Le
Conseil
Municipal
à désigner
les
nouveaux
délégués
au
Collège
électoral
du
Briançonnais
au
Syndicat
mixte
d’Electricité,
par
15
voix
: En
qualité
de
titulaire
En
qualité
de
suppléant
*M.
Alain
FARDELLA
*M.
Henri
CROSASSO
ADOPTE
À
L'UNANIMIT]
D RBANIS
11)
Approbation
de
la
révision
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
— Bilan
de
concertation
Suite
à l’enquête
du
commissaire
enquêteur
ayant
pour
objet
la
révision
simplifiée
n°
1
du
PLU
de
la
Commune
de
LA
SALLE
LES
ALPES,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
projet
de
révision
simplifiée
n°
1
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
dit
que
le projet
de
révision
simplifiée
n°
1 du
P.L.U
approuvé
sera
tenu
à la disposition
du
public
en
Mairie
de
LA
SALLE
LES
ALPES
et
consultable
sur
le site
internet
de
la Mairie
www.lasallelesalpes.fr,
dit
que
la présente
délibération
fait l’objet
d’un
affichage
en
Mairie
durant
un
mois,
d’une
mention
dans
deux
journaux
locaux
et d’une
publication
au
recueil
des
actes
administratifs
mentionné
à l’article
R.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
dit
que
la présente
délibération
deviendra
exécutoire
dans
le délai
d’un
mois
suivant
sa
transmission
au
Préfet
et après
accomplissement
de
la dernière
des
mesures
de
publicité
visées
ci-dessus
et
autorise
le Maire
à signer
tous
documents
se rapportant
à cette
affaire.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
13)
Majoration
automatique
de
30%
des
droits
à construire
— Mise
en
œuvre
d’une
consultation
publique
La
loi
n°
2012-376
du
20
mars
2012
relative
à
la
majoration
des
droits
à
construire
a été
publiée
au
journal
officiel
du
21
mars
2012.
Elle
prévoit
la
majoration
de
30%
afin
de
permettre
l’agrandissement
ou
la
construction
de
D
bâtiment
à
usage
d’habitation.
Considérant
les
conséquences
de
l’application
de
cette
loi
sur
les
impacts
visuels
et
environnementaux
que
pourrait
engendrer
cette
majoration
automatique
de
30
%
sur
le territoire
de
la
Commune,
le
Conseil
Municipal
accepte
la
mise
en
œuvre
d’une
consultation
publique,
met
un
registre
à
la
disposition
du
public
en
mairie,
aux
heures
et jours
habituels
d'ouverture
afin
de
connaitre
l’avis
de
la population
sur
la majoration
automatique
de
30
%
des
droits
à construire,
dit
que
la
majoration
de
30%
des
droits
à construire
sera
applicable
huit
jours
après
la
séance
de
présentation
des
observations
du
public,
sauf
délibération
contraire
du
Conseil
Municipal
à
l'issue
de
cette
présentation.
ADOPTE
À
L'UNANIMITI
14)
Etablissement
d’une
dation
entre
la Commune
et la Société
PROMIALP
-
Considérant
la
délibération
n°
11.07.10
du
Conseil
Municipal
en
date
du
26
septembre
2011
approuvant
le
rapport
et
les
conclusions
du
Commissaire
Enquêteur
suite
au
projet
de
déclassement
du
domaine
public
au
lieu-dit
« Devant
l’Envers,
-
Considérant
le
programme
d’aménagement
du
secteur
de
l’Aravet
—
Devant
l’Envers
et
de
ses
abords
envisagé
par
la SARL
PROMIALEP
;
.
-
Considérant
l’avis
des
domaines
en
date
du
27
janvier
2011
qui
estime
la
parcelle
AK
307
de
930
m°
à
»
130 000 €, sait 139,78 € le m°
;
- _
Considérant
que
pour
mener
à bien
l’aménagement
du
secteur
de
l’Aravet
—
Devant
l’Envers,
il convient
de
procéder
à une
cession
contre
remise
de
locaux
à construire,
Le
Conseil
Municipal
:
-
confirme
le
principe
de
déclassement
après
qu’ils
auront
pu
être
désaffectés
du
Chemin
des
Ecureuils
et
du
Chemin
du
Rioulet.
- _
Autorise
le
dépôt
du
permis
de
construire
de
la résidence
de
tourisme
par
la Ste
PROMIALP
-
Accepte
la cession
contre
remise
du
volume
immobilier
entre
la Commune
et la SARL
PROMIALP,
- _
Autorise
le Maire
à signer
tous
documents
se rapportant
à cette
opération.
ApoPre
PAR
TREIZE
VOIX
« POUR
» ET DEUX
« ABSTENTIONS »l
15)
Appel
à candidatures
en
vue
de
la cession
amiable
d’un
lot d’environ
1 500m°,
situé
au
lieu-dit
« La
Pisse
»
Le
Conseil
Municipal
valide
le principe
d’un
appel
à candidature
pour
la cession
du
lot
ci-dessus
désigné. ADOPTE
À
L'UNANIMIT.
16)
Appel
à
candidatures
en
vue
de
la
cession
amiable
d’un
lot
d’environ
735
m°
situé
lieu-dit
« Moulin
Taravellier
» Le
Conseil
Municipal
valide
le principe
d’un
appel
à candidature
pour
la cession
du
lot
ci-dessus
désigné. ADOPTE
À
L'UNANIMIT:
17)
Autorisation
de
poser
des
panneaux
photovoltaïques
par
la
SEM
SEVE
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
dépôt
d’une
demande
de
déclaration
préalable
DP
005
161
12H013
sur
le
Téléphérique
du
Pontillas
et
dit
qu’une
convention
tripartite
interviendra
entre
la
Commune,
la
SEM
SEVE
et
la
Société
exploitant
le
domaine
skiable,
À
DOPTE
À
L'UNANIMITI
18)
Annulation
de
la délibération
n°
12.01.08
du
30 janvier
2012-
cession
de
terrain
Par
délibération
en
date
du
30
janvier
2012,
le
Conseil
Municipal
a
accepté
la
cession
gratuite
dans
le
permis
de
construire
de
MM.
Alain
et Michel
GUENOUN
;
Toutefois,
par
courrier
en
date
du
24
février
2012,
M.
le
Sous-Préfet
à
demandé
que
cette
délibération
soit
retirée
au
motif
que
« la
décision
d’inconstitutionnalité
de
l'article
L
332-6-1
2°
relatif aux
cessions
gratuites
de
terrains
a pris
effet
à
compter
de
la
publication
de
la
décision
au
Journal
Officiel,
soit
le
23
septembre
2010.
Ainsi,
aucune
cession
gratuite
ne peut
plus
être prescrite
dans
les
autorisations
qui
sont
délivrées
à partir
de
cette
date.
En
outre,
les
cessions
gratuites
déjà
prescrites
et qui
n'ont pas fait l’objet
d'un
transfert
de propriété
ne peuvent plus
être
mises
en
œuvre
»
I! convient
de
retirer
la délibération.
»
ADOPTE
À
L'UNANIMIT.
19)
Cession
amiable
de
terrain
— Chemin
des
Coutilles
Dans
le cadre
de
la réalisation
du
Chemin
des
Coutilles,
la commune
doit
avoir
la maîtrise
foncière
du
projet.
Considérant
que
les
cessions
gratuites
de
terrain
sont
désormais
interdites,
il
est
proposé
de
solliciter
les
propriétaires
de
la
parcelle
AB
449
afin
qu’une
cession
amiable
à
l’euro
symbolique
soit
prononcée.
Ce
terrain
sera
intégré
dans
le
domaine
public.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT.
20)
Tarif
repas
En
raison
de
l’augmentation
de
la
TVA,
le
prix
du
repas
à
domicile
passe
de
7.27
€
à
7.37
€.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
réactualiser
le prix
du
repas
à domicile.
ADOPTE
À
L'UNANIMIT:
21)
Budget
« Commune
» : recours
à l’emprunt
Le
Conseil
Municipal
accepte
le recours
à l’emprunt
ainsi
qu’il
suit
auprès
du
Crédit
Agricole
:
»
Prêt
à taux
« fixe
»
Montant
: 800
000
€
Frais
de
dossier
: 800
€
Durée
: 15
ans
Périodicité
annuelle
Taux :
4.65
%
Echéances
constantes
ADOPTE
À
L'UNANIMITI
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
M.
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION.
*
Signature
d’un
Marché
pour
effectuer
les
travaux
d’enrochement
du
torrent
du
Bez
avec
l’entreprise
OLIVE
Travaux
pour
un
montant
de
90
000
€ HT.
*_
Signature
d’un
Marché
de
Maitrise
d’Œuvre
relative
à la réalisation
d’un
chauffage
électrique
pour
la
rénovation
de
léglise
du
Bez
avec
Monsieur
Sylvestre
GARIN
(titulaire)
et
AXIOME
IEC
(co-
traitant) pour
un
montant
total
de 5 250
€ HT. Signature
d’un
Marché
de
Maitrise
d’Œuvre
pour
l’aménagement
du
local
de
la Pompe
dans
le hameau
du
Bez
avec
le groupement
ROVAGNA/ALPES
ENERGIES
pour
un montant
de
15
000€
HT.
Signature
d’un
Marché
de
Maitrise
d'Oeuvre
pour
l’aménagement
de
la rue
de
la Guisane
avec
MG
CONCEPT
INGENIERIE
à hauteur
de
2.8%
pour
un
montant
de
travaux
estimé
à
1 975
000
€ HT.
Signature
d’un
Marché
pour
effectuer
les
travaux
d’entretien
de
la
voirie
communale
avec
la
SAS
ROUTIERE
DU
MIDI,
et pour
une
durée
de
3 ans
(2012-2013-2014)
pour
un
montant
annuel
maximum
de
150
000
€ TTC.
Signature
d’un
Marché
pour
la construction
d’un
bâtiment
d’accueil
au
plan
d’eau
du
Pontillas
avec
le
groupement
ROVAGNA/ALPES
ENERGIES,
pour
un montant
de
10 000
€ HT.
Il
est
donné
mandat
à
Me
ROUANET
pour
défendre
les
intérêts
de
la
commune
suite
à
la
requête
enregistrée
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Marseille
présentée
par
la SARL
BR
Développement
et
la Ste
RIGNON,
aux
fins d’annulation
des
lots
du
marché
public
de
transport
touristique
de
la commune
avec
petit
train
et deux
navettes.
Signature
d’une
convention
d’étude
avec
le
Cabinet
CAMPUS
DEVELOPPEMENT
relative
à
la
révision
simplifié
n°1
du
PLU
pour
un montant
de 2 600
€ HT.
Signature
d’une
convention
d’étude
avec
Le
Cabinet
CAMPUS
DEVELOPPEMENT
relative
à
la
modification
n°1
du
PLU
pour
un
montant
de
2 600
€ HT.
Prolongation
de
la durée
de
location
du
logement
communal
immeuble
«le
Concorde
5 »
à M.
Frédéric
MARTIN
pour
un
an
(avril
2012
— mars
2013)
moyennant
un
loyer
mensuel
de
198.35
€.
FIN
DE
LA
SEANCE
A
21
H.
L’ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
M.
LE
MAIRE
DONNE
LA
PAROLE
AU
PUBLIC
-
Intervention
de
M.
GUIZZETTI
qui
déplore
les
choix
du
Conseil
Municipal,
notamment
en
raison
de
leurs
retombées
économiques
: vente
de
terrains,
attribution
des
lots
« commerciaux
» au
lotissement
du
Pontet.
-
Intervention
de
M.
Germain
COCCO
qui
relève
l’importance
de
la consultation
de
la population
dans
le cadre
de
la majoration
automatique
de
30%
des
droits
à construire.
-
Intervention
de
Mme
RIGAUD
portant
sur la gestion
du
parking
du
Rozé.
Vérification
sera
faite
par
nos
services
concernant
l’éclairage
public
et
vigilance
sera
accrue
lorsqu'il
y
aura
une
occupation
simultanée
par
2 animations.