Compte-Rendu - cr Sommaire Séance du 5 NOVEMBRE 2018

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Compte-Rendu - cr Sommaire Séance du 5 NOVEMBRE 2018 Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Sommaire Séance du 5 NOVEMBRE 2018)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique, SÉANCE DU 5 NOVEMBRE 2018

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SEANCE

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Présents: Mmes ANSERMINO, FARNIER S FORTIN, MARTY, PHILIPPON, RIGAULT, Mrs BORDE, FARNIER D, FIRMAIN, LE MENER,

Absents : Mme ROGER

Mr RHENY

Mr POUSSE qui a donné pouvoir à Mr LE MENER

Mr TONDEREAU

Secrétaire : Mme Sabine FARNIER

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Mr Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du 3 Octobre 2018 à l’approbation. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité. Mr le Maire demande aux membres du conseil de rajouter deux délibérations à l’ordre du jour : Fixation du prix des places pour le spectacle Chantelune et DM-FPIC. Les élus sont d’accord à l’unanimité.

- 2018/050- Demande de subventions

Mr le Maire informe qu’il convient de prendre une décision concernant les demandes de

subventions reçues des associations communales : Tennis, SID et la Chalancoeur, mais aussi

celle du secours catholique de France.

Mme FARNIER prend la parole et lit la demande de subvention du SID. Le projet consiste en

la création d’une nouvelle section babyhand. De plus afin de pouvoir donner l’envie à plus de

personnes de pouvoir faire du sport le prix des licences a été baissé et du coup augmentation

du nombre d’adhérents. Cette association fait beaucoup de choses pour avoir des recettes et

elle s’investit de par ces activités (stages ados été et toussaint, tournoi sur herbe…). Le

montant total du matériel que cette asso prévoit d’acheter s’élève à 556 €, l’année dernière il a

été alloué 200 €. La commission propose de donner la somme de 300€. Mme MARTY

demande comment sont les résultats comptables, Mme FARNIER lui répond qu’ils

s’équilibrent. Mr BORDE complète en disant qu’ils sont dans la logique de gestion d’une

association et que de ce fait il n’y a pas de bénéfices. Mme MARTY dit que dans ce cas ils ne

peuvent pas investir. Mr BORDE que l’association doit anticiper un peu car il dépendait de

Blois et que maintenant ils veulent être autonome que c’est bien mais qu’il va falloir avancer

sur le projet de création de salle. Mme MARTY dit qu’ils vont rentrer plus d’argent car ils

auront plus d’inscriptions. Mme FARNIER lui répond que pas forcément car le prix des

inscriptions a baissé.

Concernant la demande du tennis, celle-ci est plus complexe, Mme FARNIER lit le courrier

de demande. L’association demande une subvention pour continuer d’exister et non pour un

projet. Elle informe que des demandes de précisions ont été faites au président. La demande

est de l’ordre de 400€ et il ne veut pas demander de subventions aux autres communes car il

estime que ce n’est pas de son ressort. Il n’y a pas de projet réel et pour la commission s’est

ambigüe mais il faut quand même mettre quelque chose en place. L’association n’a rien

demandé depuis 2015 et il y avait déjà des problèmes à l’époque et que cela aurait pu êtreévité. La commission propose de donner 200 € de subvention à titre très exceptionnel à

condition qu’il demande aux autres communes d’origine de ses jeunes une subvention. Mr

BORDE dit que de manière générale les clubs de tennis sont en déficit. Mr FIRMAIN dit que

c’est à lui de demander en tant que président des subventions et ce n’est pas à nous de le faire.

Il y a aussi une interrogation sur les adultes, car ils ne font plus que jouer en loisirs à la

Chapelle. Mr FIRMAIN dit que s’ils sont licenciés ils sont couverts au niveau assurance, mais

si la licence est prise sur Oucques, sont-ils couverts à la Chapelle ? Mr BORDE lui répond

que oui. Mme MARTY dit qu’ils jouent gratuitement à la Chapelle. Mr BORDE dit qu’il

faudrait savoir où ces licenciés loisirs prennent leurs licences. Mme FARNIER informe que la

cotisation pour les enfants est de 140 € dont 19 € de licence et 30€ pour les adultes loisirs.

Mme FORTIN demande si le prof est payé que pour les enfants, Mme FARNIER lui répond

que oui. Mr FIRMAIN dit qu’un joueur expérimenté pourrait servir de prof pour les enfants et

faire du bénévolat surtout s’il y a peu d’enfants et que dans beaucoup de club ça se fait

comme cela. Mme MARTY dit que c’est la situation des adultes qui est litigieuse. Mr

BORDE demande ce que l’on fait, car la solution proposée par la commission est bonne mais

l’association doit également se bouger. Mme FORTIN demande si le président a été

rencontré, Mme FARNIER lui répond que oui lors de la journée des associations en

septembre mais que tout cela n’a pas été abordé.

Concernant la demande la Chalancoeur, c’est une demande qui est faite tous les ans. Le

dossier est complet et la somme de 200€ est demandée. Mme FORTIN demande si les autres

communes du RPI sont aussi sollicitées, Mme FARNIER lui répond que oui et que chaque

commune prête sa salle pour les festivités organisées par l’association pour les enfants. Le

projet est d’acheter des gobelets réutilisables pour les manifestations.

Mr le Maire reprend la parole et évoque la demande du Secours Catholique et informe que

l’on ne donne rien d’habitude.

Monsieur le Maire demande son avis aux membres présents.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, les membres présents décident :

- De donner 300€ à l’association du SID pour la création du club de babyhand

- De donner 200€ à l’association du Tennis sous condition que l’association

demande également des subventions aux autres communes d’origines des jeunes

licenciés.

- De donner 200€ à la Chalancoeur

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, les membres présents décident de ne pas donner de

subvention à l’association du Secours Catholique.

- 2018/051- Demande de subventions auprès du conseil Départemental projet

2019

Monsieur le Maire indique aux membres présents que la dotation de solidarité rurale (DSR) du Conseil

Départemental mise en place depuis 2010 sera reconduite pour l’année 2018. Il convient de déposer

notre projet d’investissement au titre de cette dotation avant le 15 Novembre 2018.Monsieur le Maire propose d’utiliser cette dotation pour les travaux de création d’un city park. Il

explique que la commune a déjà des devis pour ce projet. Mme FARNIER dit que d’autres

subventions doivent être possible en complément. Mr BORDE précise que l’on pourrait peut-être

compléter avec le CNDS.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser Mr le Maire à effectuer

les démarches nécessaires pour l’obtention de cette subvention.

- 2018/052- Fixation des prix des places pour le spectacle Chantelune.

Monsieur le Maire indique aux membres présents qu’il convient de déterminer le prix des places pour

le spectacle Chantelune qui se tiendra le 1er Décembre prochain. Pour rappel lorsqu’ils étaient venus la

dernière fois, la commune n’avait pas payé de cachet et l’association avait encaissé l’intégralité des

recettes. Cette année, la commune paie un cachet il convient donc de prendre une délibération pour

mettre en place un billetterie.

Les tarifs qui avaient été mis en place étaient de l’ordre de 8€ en plein tarif et 5€ pour le tarif réduit

concernant les étudiants, personnes handicapées, et les personnes en recherche d’emploi avec

justificatif et la gratuité pour les jeunes de moins de 12 ans

Mr le Maire laisse la parole à Mr LE MENER qui informe que le thème sera l’apéro-bouffe.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil décide à l’unanimité d’autoriser Mr le Maire à

effectuer les démarches pour la création des tickets et leurs validations auprès de la Trésorerie

de Blois Agglomération.

- 2018/053-DM FPIC

Mr le Maire informe qu’il convient de prendre une décision modificative afin de pouvoir payer le FPIC auprès d’Agglopolys, en effet les crédits prévus ne sont pas suffisants car le montant n’est jamais connu à l’avance :

Compte 739223 + 170.00€

Chapitre 022 - 170.00€

Après en avoir délibéré, le conseil décide à l’unanimité d’autoriser Mr le Maire à effectuer les démarches nécessaires à la passation de cette écriture comptable auprès du Trésor Public.

- Divers

 Mr BORDE rappelle que le prochain conseil se tiendra le Lundi 3 Décembre 2018 à 18h30.

 Mr BORDE rappelle qu’il y aura une réunion sur le BIMBY le 1er Décembre à la Chapelle

Vendômoise. Cela concerne les personnes qui ont un projet de construction sur leur terrain ou

d’extension. Cela consiste en un entretien d’une heure avec un architecte qui pourra

accompagner le projet si ce dernier est retenu. Il faut prendre RDV au préalable.

 Mr BORDE rappelle que la cérémonie du 11 Novembre aura lieu Dimanche à 11h15 et que les

cloches de l’Eglise sonneront à 11h00 à l’occasion du centenaire de la fin de la guerre.

 Mr BORDE rappelle la tenue de la réunion publique au Carroir sur le lancement du PADD. Le

prestataire choisit au départ par Agglopolys vient de changer et le groupe ANTEA restejusqu’à la fin du mois de Novembre, car apparemment il n’était pas fait ce qui était demandé.

Cela va certainement engendrer du retard dans l’élaboration du PLUI HD .

 Mr LE MENER informe que le spectacle Chantelune qui se tiendra le 1er Décembre prochain

aura pour thème l’apéro-bouffe et qu’en première partie il y aura Chœur de Cisse.

 Mr BORDE informe que les vœux se tiendront le 4 janvier prochain.

 Pour information, la commune a obtenu une note de 17/20 en terme de qualité de sa gestion

comptable.

 Mr BORDE informe que des devis sont en train d’être demandés pour la création de l’espace

co-working. L’électricien a déjà été rencontré et les autres corps de métier vont être

prochainement consultés. Mr LE MENER dit que le Pays des Châteaux est la porte d’entrée

pour le Conseil Régional.

 Mme MARTY demande où en est le recrutement pour le remplacement de l’agent qui va être

en congés maternité. Mr BORDE lui répond que c’est quelqu’un de la commune qui va être

recruté.

La séance est close.