Compte-Rendu - cr Sommaire Seance du 11 JUIN 2018

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Compte-Rendu - cr Sommaire Seance du 11 JUIN 2018 Document publié le Lundi 11 juin 2018 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Sommaire Seance du 11 JUIN 2018)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Justice et droit, SÉANCE DU 11 JUIN 2018

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SEANCE

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Présents: Mmes ANSERMINO, FARNIER S, FORTIN,

Mrs BORDE, FARNIER D, LE MENER, POUSSE, RHENY, TONDEREAU

Absents : Mr FIRMAIN qui a donné pouvoir à Mr BORDE

Mme MARTY qui a donné pouvoir à Mme FORTIN

Mr RIGAULT qui a donné pouvoir à Mme FARNIER S

Mme PHILIPPON

Mme ROGER qui a donné pouvoir à Mr LE MENER

Secrétaire : Mme Sabine FARNIER

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Mr Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du 14 Mai 2018 à l’approbation. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

- 2018/023- Horaires garderie 2018-2019

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de délibérer sur les horaires de la

garderie pour l’année scolaire à venir et propose de reconduire les horaires actuels pour la rentrée à

venir.

Voici les horaires pour la rentrée 2018-2019 :

- Lundi-mardi-jeudi et vendredi : 7h00 à 8h50 et de 16h30 à 18h30

Mr TONDEREAU demande si on a des remarques particulières des parents, Mr BORDE lui

répond que non. Mme FORTIN précise que le créneau 7h00 à 7h30 n’est pas utilisé. Mr

BORDE dit que cela peut changer à la rentrée scolaire prochaine et qu’il faut le conserver et

voir.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire les horaires

suivants :

- Lundi-mardi-jeudi et vendredi : 7h00 à 8h50 et de 16h30 à 18h30

- 2018/024- Tarifs garderie 2018-2019

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de délibérer sur les nouveaux tarifs de

la garderie mis en place pour la rentrée scolaire 2018-2019.

Il propose les tarifs suivants pour les lundis – mardis- jeudis et vendredis :

2017-2018 2018-2019

Tarifs commune

- 7h à 7h30 1.06 € 1.08 €

- 7h30 à 8h50 2.12 € 2.16 €- 8h30 à 8h50 0.84 € 0.86 €

- 16h30 à 18h30 2.12 € 2.16 €

- Matin et soir 3.10 € 3.16 €

Tarifs hors commune

- 7h à 7h30 1.06 € 1.08 €

- 7h30 à 8h50 2.87 € 2.93 €

- 8h30 à 8h50 0.84 € 0.86 €

- 16h30 à 18h30 2.87 € 2.93 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’instaurer les tarifs ci-

dessus.

- 2018/025- approbation du règlement de la garderie 2018-2019

Monsieur le Maire informe qu’il convient de modifier le règlement de la garderie pour la prochaine

rentrée scolaire afin que les règles soient clairement respectées et établies pour chacune des parties.

Monsieur le Maire présente le règlement pour la garderie et le soumet à l’approbation.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver le règlement de la

garderie pour l’année scolaire 2018-2019.

- 2018/026 – Tarif repas adultes cantine 2018-2019

Monsieur Le Maire informe les membres présents qu’il convient de fixer les tarifs de cantine pour les repas adultes pour l’année scolaire 2018-2019. Il informe les membres présents que le prix du repas pour l’année scolaire 2017/2018 était de 4.49 €, ce qui correspond au prix réel supporté par la commune. Pour l’année scolaire 2018/2019 le prix du repas adulte sera de 4.55 €. Il informe que la hausse n’est pas élevée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’appliquer un prix du repas pour les adultes à 4.55€ pour l’année scolaire 2018/2019.

- 2018/027 – Tarif repas enfants cantine 2018-2019

Mr le Maire informe qu’il convient de délibérer sur le prix du repas pour la rentrée scolaire

2018-2019, comme habituellement le prix du repas est fixé en concertation avec les

communes membres du SIVOS.

Ainsi, il est proposé de fixer le prix du repas pour les enfants mangeant tous les midis à la

cantine à 2.92€ et pour les enfants ne mangeant pas tous les midis à 3.12€, soit une hausse de

2%.

Mr Olivier POUSSE prend part à la séance.

Mr BORDE précise que le prix du repas était de 2.86€ pour les enfants mangeant tous les

jours et 3.06€ pour les enfants ne mangeant pas tous les jours pour l’année scolaire 2017-

2018.Mr BORDE précise que l’on est toujours en décalage par rapport au prix que la commune

supporte puisque nous payons le repas enfant 3.97€. Mr TONDEREAU demande si on n’a

pas le droit de « revendre à perte » ? Mr BORDE lui répond que non mais que l’on unifie le

prix des repas sur l’ensemble du RPI. Mme FORTIN dit que certaines communes font la

cantine gratuite. Mme FARNIER demande quel est le prix que l’on fait payer aux hors RPI.

Mr BORDE dit que l’on fait payer le même prix à tout le monde. Mme FARNIER demande si

les autres communes font pareil, Mr BORDE dit oui car il existe un tarif unique sur le RPI.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’appliquer un prix de

2.92€ par repas pour les enfants mangeant tous les midis et un prix du repas à 3.12€ pour les

enfants ne mangeant pas tous les midis.

- 2018/028- Approbation règlement de la cantine 2018-2019

Monsieur le Maire informe qu’il convient de modifier le règlement de la cantine pour la prochaine

rentrée scolaire afin que les règles soient clairement respectées et établies pour chacune des parties.

Monsieur le Maire présente le règlement pour la cantine et le soumet à l’approbation.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide d’approuver à l’unanimité le règlement de la

cantine pour l’année scolaire 2018-2019.

- 2018/029 – Fixation du prix des places pour le spectacle de Chantelune

Mr le Maire informe que Mr LE MENER souhaite faire venir la troupe de Chantelune cette

année et qu’il convient d’en discuter et d’en fixer le prix des places.

Mr LE MENER prend la parole et informe qu’il souhaite faire venir cette troupe. Mme

ANSERMINO lui demande quand, Mr LE MENER lui répond le 1er Décembre de cette

année et que c’est la troupe qui est déjà venue il y a 2 ans et que le spectacle avait bien plu.

Cette année le spectacle s’appelle Mélodies Gourmandes pour Apéro Bouffe et que cela

tourne autour de la nourriture et de la buvette. Mme FARNIER demande si ce sera le même

weekend que le Téléthon, Mr LE MENER lui répond que non.

Il informe que le cachet est de 1000€, Mme FORTIN lui demande si c’est tout compris. Il lui

répond que non, il faut rajouter la SACEM, la location de matériel, un pot à payer et du

divers. Et que le coût global devrait être d’environ 1500€. Mr BORDE dit que la dernière fois

on avait des entrées à 8 et 5€ et que l’on avait eu des soutien financier d’Affinity, NLX et

Restauval. Mr LE MENER dit qu’il veut juste demander une subvention à 2 ou 3 entreprises

pas plus. Mr BORDE lui répond qu’il faut demander à beaucoup plus d’entreprises. Il précise

que l’on a eu environ 1200€ de recettes d’entrées la dernière fois et que l’on a équilibré avec

les subventions. Il dit qu’il faut se baser sur environ 100 à 120 entrées pour préparer le

budget. Mme FARNIER dit que si le prix des places est trop cher, les gens ne viendront pas

car c’est la période des fêtes de fin d’année. Mr LE MENER lui qu’il faut aussi fixer les prix

par rapport à ce qui se fait ailleurs aussi. Mr RHENY dit qu’il ne faut pas que les tarifs soient

trop élevés. Mr BORDE dit que certaines personnes suivent cette troupe. Mr LE MENER

précise qu’ils sont connus et qu’ils sont costumés que cela peut attirer du monde.Il propose de mettre en place les tarifs suivants : 8€ plein tarif et 5€ tarif réduit pour les

enfants jusqu’à 12 ans, les demandeurs d’emploi et les personnes handicapées sur présentation

d’un justificatif.

Après en avoir délibéré, le conseil décide à l’unanimité de mettre en place un tarif à 8€ et un

tarif à 5€ pour les enfants jusqu’à 12 ans, les demandeurs d’emploi et les personnes

handicapées sur présentation d’un justificatif et autorise Mr le Maire à effectuer les démarches

nécessaires.

- 2018/030- Demandes de subventions aux entreprises pour le spectacle

Chantelune

Monsieur le Maire laisse la parole à Mr LE MENER. Il explique qu’afin de pouvoir équilibrer le projet

de spectacle avec Chantelune et de pouvoir proposer des tarifs pas trop élevés il convient de demandes

des subventions aux entreprises avec qui la mairie travaille.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’autoriser Mr le Maire à effectuer les démarches

nécessaires pour demander des subventions auprès des entreprises.

- Divers

 Mr BORDE rappelle que la Fête de la musique aura lieu Vendredi 15 Juin à partir de 18h30

place du Tilleul.

 Il rappelle également que les inscriptions pour le repas du 7 Juillet sont ouvertes au secrétariat

de mairie jusqu’au 22 Juin.

 Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 2 Juillet 2018 à 18h30

 Il informe que l’entreprise TDF va installer une armoire dans le cadre du déploiement de la

fibre à l’entrée du bourg côté Blois et que l’on sera la troisième commune a être équipée. Il

informe que ce sera sur la partie que le Conseil Départemental doit rétrocéder à la Commune

et qu’après nous le rétrocèderons à la société TDF. Un courrier sera fait en ce sens à

l’entreprise. Par contre, ils vont buser tout le fossé et mettre de niveau le terrain derrière

comme ça ce sera plus facile pour nous à entretenir.

Mr Didier FIRMAIN prend part à la séance.

Mr TONDEREAU dit qu’il faut mettre le même diamètre que celui existant déjà pour que ça aille

bien.

 Mme FORTIN dit que certaines personnes se plaignent du manque d’entretien des espaces

verts au Coteau de Sudon. Mr RHENY dit qu’il a eu des courriers anonymes dans sa boîtes

aux lettres pour dénoncer également cela et des problèmes de bruits. Mme FARNIER informe

qu’un riverain lui a posé la question concernant la tondeuse le Lundi de Pentecôte et si c’était

considéré comme un jour férié ou pas.

 Mr RHENY dit qu’il a prévu de faire le tour de la commune pour voir les trous sur la chaussée

et planifier tout cela. Il informe que le saisonnier est arrivé depuis le 1er Juin et que cela aide

beaucoup. Mr TONDEREAU dit qu’avec le zéro pesticide ça va devenir compliqué pour les

agents pour entretenir les espaces verts.La séance est levée.