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Procès Verbal - Procès Verbal du 5 septembre 2022
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Mercurol-Veaunes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal du 5 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL : séance du 5 septembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 5 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MERCUROL-VEAUNES dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de M. Michel BRUNET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 30 août 2022
Présents : BRUNET Michel, SANDON Alain, BLAISE Véronique, FAURE Christophe, ACHARD Laure, DAUJAN Nicolas, VIGNE Amélie, FLEURET Alain, BARBE Sabrina, BARRE Sylvie, BERTUCCI Sandrine, BETTON Daniel, BOUCHER-BARBAZANGES Garance, BRESCIANI Gaël, CHALAYE Franck, DESSITE Alain, FAURE Nathalie, GRANGER Véronique, MARKARIAN Jean-Maurice, PONSON Aline, THEOLAIRE Joël.
Excusés : MAUSSERT Karine pouvoir à ACHARD laure, ORIOL Maurice pouvoir à FLEURET Alain, TERRAS Tanguy pouvoir à FAURE Christophe, GUILLAUME Stéphanie, LAFOND Florian, MINGORANCE Anita.
Secrétaire de Séance : Sylvie BARRE
Le procès-verbal de la séance du 5 juillet 2022 est approuvé à l’unanimité.
VIDEOPROTECTION – COMPLEMENT NOUVELLE ECOLE ET BIBLIOTHEQUE A la demande de la Région, cette délibération modifie et remplace la délibération du 5 juillet ayant le même objet. Les modalités de calcul de la subvention de ce dispositif modifient le montant que nous pouvons obtenir. Il serait ainsi de 7 770,00 € au lieu de 11 100 €.
CONSTRUCTION D’UNE HALLE BOULISTE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
M. le Maire informe l’assemblée du projet de construction d’une halle bouliste couverte comprenant 6 terrains de boule lyonnaise, un mur d'escalade, une buvette, un local de rangement et un local WC accessible PMR. Elle sera implantée sur le côté sud du Gymnase Marcel Banc. Cet équipement s'inscrit dans une dynamique sportive avec l'arrivée du collège. Le coût des travaux est estimé à 658 800 € HT auquel il faut ajouter 20 000 € d’équipement pour le mur d’escalade et 75 750 € HT pour l’ingénierie, soit un coût total de 754 550,00 € HT. Le Conseil approuve avec 23 voix pour et 1 abstention (Nicolas DAUJAN) l’enveloppe prévisionnelle de ce projet et sollicite une subvention aussi élevée que possible auprès du Département.
RENOVATION ENERGETIQUE GYMNASE MARCEL BANC – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
M. le Maire informe l’assemblée du projet de rénovation énergétique du gymnase Marcel BANC. Il prévoit un changement de chauffage datant de 1982 avec comme énergie le gaz, ainsi que le remplacement des luminaires par des équipements de technologie LED.
Le coût des travaux est estimé à 139 700 € HT. 2
Le Conseil approuve à l’unanimité l’enveloppe prévisionnelle de ce projet et sollicite une subvention aussi élevée que possible auprès du Département.
ARCHE AGGLO – CHARTE DE TERRITOIRE 2022 - 2040
Chaque conseiller a pris connaissance de la charte de territoire de ARCHE Agglo. Pas de remarque formulée sur ce point.
INFORMATION DIVERSES
- Sur les avis de taxes foncières 2022, on note une augmentation. Michel BRUNET rappelle que les taux communaux n’ont pas augmenté. Ce sont principalement les taux votés par ARCHE Agglo qui ont augmenté ainsi que les valeurs locatives.
- Michel BRUNET informe que la Préfecture demande chaque année l’implantation des bureaux de vote pour l’année suivante. Il soulève la réflexion sur l’éventualité de regrouper les 3 bureaux de vote dans un même lieu.
- Dans la foulée, il lance également une réflexion sur le devenir de la commune déléguée de Veaunes.
L'ordre du jour étant clos, la séance est levée à 22h10
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Michel BRUNET Sylvie BARRE