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Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7d9557724e92b68eeff8b7c957b1d21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Génissac, le 25 avril 2025
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira dans la salle des
mariages en mairie le :
LE LUNDI 5 MAI 2025 A 18 H 00
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2025
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’elle a reçues du Conseil Municipal
3 - Ouverture d’une ligne de trésorerie
4 - Arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat et Plan de Mobilité ( PLU1-HD) de la CALI
Remarque complémentaire du Conseil Municipal de Génissac sur le projet de PLU1ï-HD : le projet de PLUïi-HD tel qu’il a été arrêté en Conseil Communautaire le 12 février 2025 n’a pas intégré les spécificités du projet château Rambaud. L'objet de la délibération est d’assurer la cohérence entre les règlements graphique et écrit du PLU de la commune de Génissac et les règlements graphique et écrit du futur PLUi-HD de la CALI pour permettre l’instruction dans la continuité lors de la transition du PLU au PLUï-HD. La remarque viendra compléter les remarques qui ont été émises lors du Conseil Municipal du 12 mars 2025.
5 - Marché de fournitures et de prestation de services pour la fourniture de denrées alimentaires et la confection de repas au groupe scolaire : autorisation de lancer la procédure de consultation
6 - Adoption d’un contrat de maintenance avec la société OPNA ESSENTIEL (porte du CTM et borne parking)
7 - Affaires diverses
Publié le : 25/04/2025 20:35 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/28899 Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU
Publié le : 25/04/2025 20:35 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
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