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PLU - Rapport de présentation - Partie 2
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Procès Verbal - 314e2528721609e2e6dd4fc6b3962f2a
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 314e2528721609e2e6dd4fc6b3962f2a)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Génissac, le 2 octobre 2024
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira dans la salle des mariages en mairie le :
LE MARDI 8 OCTOBRE 2024 A 20 H 00
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 août 2024
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’il a reçues du Conseil Municipal
3 - Examen du plan d'aménagement et de développement durables (PADD) du PLUI-HD
4 - Fourrière animale : Renouvellement du contrat de prestation de services avec la société SACPA
5 - Recensement de la population 2025 : création de 4 emplois d’agents recenseurs et fixation des modalités de rémunération
6 - Création d’une commission communale de sécurité et d'accessibilité
7 - Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité pour les services périscolaires
8 - Décision modificative n° 2 au budget principal de l’exercice 2024
9 - Affaires diverses
> Point sur les travaux au groupe scolaire
> Création d’un Conseil Municipal des Jeunes
Publié le : 03/10/2024 12:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/16184 Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU
Publié le : 03/10/2024 12:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/16184