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PLU - Rapport de présentation - Partie 2
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Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 58fd9ea37c710552703ea430dcb254ad)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 8 octobre 2024 dans la salle des mariages à 20 h 00
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 août 2024
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’il a reçues du Conseil Municipal
3 - Examen du plan d'aménagement et de développement durables (PADD) du PLUI-HD
4 - Fourrière animale : Renouvellement du contrat de prestation de services avec la société SACPA
5 - Recensement de la population 2025 : création de 4 emplois d’agents recenseurs et fixation des modalités de rémunération
6 - Création d’une commission communale de sécurité et d'accessibilité
7 - Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité pour les services périscolaires
8 - Décision modificative n° 2 au budget principal de l’exercice 2024
9 - Affaires diverses
> Point sur les travaux au groupe scolaire
> Création d’un Conseil Municipal des Jeunes
Publié le : 03/10/2024 12:56 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/16184