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unknown - 1387
Ordre du Jour - 1432
Déliberation - 1235
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Déliberation - 1235)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 5 NOVEMBRE 2024
Délibération N°2024-63 Exécution des dépenses d’investissement 2025 du budget principal en l’absence de budget primitif
Approuvée
Délibération N°2024-64 Exécution des dépenses d’investissement 2025 du budget eau & assainissement en l’absence de budget primitif
Approuvée
Délibération N°2024-65 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget
eau-assainissement)
Approuvée
Délibération N°2024-66 Ventilation 2024 de la subvention Collège Louis Cahuzac de Quarante
Approuvée
Délibération N°2024-67 Ventilation 2024 de la subvention Arm7 Communit7 Approuvée
Délibération N°2024-68 Mise à jour du tableau des emplois Approuvée
Délibération N°2024-69 Instauration du Compte Epargne Temps Approuvée
Délibération N°2024-70 Attribution de bon d’achat au personnel communal non titulaire de droit privé (contrats aidés…)
Approuvée
Délibération N°2024-71 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
Approuvée
Délibération N°2024-72 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023
Approuvée
Délibération N°2024-73 Accompagnement du Pays Haut Languedoc et Vignobles pour le projet d’Installation Solaire Photovoltaïque sur le château
Approuvée
Délibération N°2024-74 Participation au 106ème Congrès des Maires Approuvée
Délibération N°2024-75 Aliénation parcelle communale C 349 à la Communauté de Communes Sud Hérault
Approuvée
Délibération N°2024-76 Délibération pour la mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein d'une collectivité
Approuvée
Délibération N°2024-77 Convention de partenariat de recherche paléontologique Approuvée
Délibération N°2024-78 Demande de subvention : Sauvegarde d’un autel de marbre à l’église
Approuvée
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