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Procès Verbal - pv du 08 02 2023
Déliberation - comite syndical 02 septembre 2021
Document publié le Jeudi 2 septembre 2021 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - comite syndical 02 septembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Logement,
ÿ
COMPTE
RENDU
DU
COMITE
SYNDICAL
COMITE
flaine
Du
jeudi
2
septembre
2021
à
18h30
21-04
16002500
FINANCES :
1
—
Situation
budgétaire
2
—
Décisions
modificatives
n°1
“Subvention
Office
du
tourisme
2022
“Travaux
automne
2021
SUBVENTIONS :
3
— Dossier
de demande
de
subvention
au
département
pour
la réhabilitation
du
lac
de
Vernant
— eau
potable
et eau
neige
4
—
Dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
AURA
pour
la
réhabilitation
du
lac
de Vernant
— eau
neige
5
— Dossier
demande
de
subvention
auprès
de
l’état
au
titre
du
plan
avenir
montagne
pour
la salle
multiactivité
Alhéna
6
— Dossier
demande
de
subvention
auprès
du
département
au
titre
du
plan
tourisme
pour
la salle
multiactivité
Alhéna
— Dossier
de
demande
de
subvention
Europe
Région
travaux
alpage
de
balachat
— Dossier
de
demande
de
subvention
Europe
Région
travaux
alpage
de
la plaine
du
lac.
CR
MARCHE
PUBLIC :
9
— Maitrise
d’œuvre
travaux
mise
en
lumière
secteur
Forum
10
— Avenant
n°1
Lot
1 maçonnerie
marché
bâtiment
L1
INFORMATIONS
—
QUESTIONS
DIVERSES :
11
—
Bilan
été
2021
12
— Village
igloo
13
— Buvette
du
col
14
— Local
Kiné
APProuvÉ
par
Vérifié
par
Contrôlé
par
Etabli
par
:
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Le
Directeur
Rozenn
DURAND
Patrice
BONNAZ
Patrice
BONNAZ
Sep
Une
y
PROCHAIN
COMITE
SYNDICAL
:
à définir
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
-2-
NOMS
TEL.
MAIL
C
PIAIE
Johann
RAVAILEER
COMITE
Président
Maire
de
Magland
johann.ravailier@magland.fr
LS
Jean-Paul
CONSTANT
lv
:
Jp.constanti3@gmail.com
Vice-président
Maire
Arâches-la-Frasse
pe
°
Rozenn
DURAND
lv
Elue
Arâches
rozenn.durand@laposte.net
Peter
JULES
vly
Elu
Arâches
jules.peter@hotmail, fr
Marjolaine
LEVEQUE
pe
:
YIY
Elue
Arâches
marjolaine.leveque.ml@gmail.com
Inès
NAVILLOD
V
”
Elue
Arâches
ines.navitlod@yahoo.fr
Julien
DELEMONTEX
v
v
Suppléant
Elu
Arâches
julien.delemontex.mairie@gmail.com
G\venaët
RUAU
v
V
:
il.com
Suppléant
Elu
Arâches
ewruau@gmail.
Eaurène
CAULFUTY
lv
Elue
Magland
laurene.caulfuty@magland.fr
Stéphanie
FERRAND
vlv
Elu
Magland
s.ferrand74@gmail.com
Kader
KHADRAOUI
Y
/
Elu
Magtand
kader.khadraoui@magland.fr
Giovanna
VAUTHAY
v
V
Elue
Magland
jeanne. vauthay@magland.fr
Sophie
DEPOISIER
V
V
Suppléante
Elue
Magland
sophiedepoisier9@gmail.com
Sabine
TOUNA
AE
Suppléante
Elue
Magland
tounasab@gmail.com
Patrice
BONNAZ
pe
f
Ÿ
Sir
Directeur
06.89.95.47.25
pbonnaz@flaine.com
Geoffrey
BIEVRE
Services
techniques
06.89.95.47.16
service.technique@flaine.com
Sabrina
BOULANGER
Responsable
administratif
04.50,90,82.75
s.boulanger@flaine.com
€
: Convoqué
P
: Présent
A
: Absent
E
: Excusé
X
: Ont
assisté
à
la réunion
en
visio
D
: Diffusion
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
-3-
L’an
deux
mille
vingt
et
un,
le
2
septembre
à
18h30,
Le
Comité
du
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
d’Arâches
la Frasse,
sous
la présidence
de
Johann
RAVAILEER.
Le
quorum
étant
atteint,
l’assemblée
peut
valablement
délibérer.
Rozenn
DURANT
est désignée
par
le Comité
Syndical
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Le
Président
passe
à l’ordre
du jour. RAPPORT
N°1
FINANCES
SITUATION
BUDGETAIRE
Le
rapporteur
: Patrice
BONNAZ
Une
présentation
de
la situation
budgétaire
est
faite.
Elle
se résume
de
la manière
suivante
:
%
Budget
principal
fonctionnement
:
—
Les
dépenses
ont
été
contenues
—
L'aide
du
département
de 416
863
€ a permis
de ne pas
faire
appel
aux
excédents
des
budgets
eau
et droit
de
stationnement.
—
Les
aides
2020
ne
sont
pas
à la
hauteur
de
ce
qui
avait
été
annoncé
par
l'Etat :
39
000
€ pour
187
000
€ annoncé.
—
Les
aides
2021
promise
par
l’Etat
ne
sont
toujours
pas
connues.
&
Budget
eau
fonctionnement
:
—
Les
excédents
antérieurs
n’ont
pas
été
reportés
sur
le budget
principal
—
Nous
continuons
à augmenter
notre
excédent
en
vue
des
travaux
de
Vernant
&
Budget
droit
de
stationnement
fonctionnement
:
—
Une
erreur,
concernant
une
recette
constatée
deux
fois,
a
fait
chuter
l’excédent
2020
de
156
750
€ (pas
une
paille
!)
—
Pas
de
report
d’excédent
sur
le budget
principal,
et heureusement
—
Afin
de
boucler
le
budget
2021,
il convient
de
faire
l’impasse
sur
les
dotations
aux
amortissements
de
96
000
€.
Concernant
les
investissements,
la
majorité
des
programmes
prévus
a
été
engagée.
Un
programme
de travaux
complémentaires
est soumis
au
élus.
Ceux-ci
décide
de
donner
suite
aux
travaux
suivants
:
—
Mise
en
lumière
du
Forum
tranche
1
—
Renouvellement
du
parc
informatique
—
Travaux
divers
dans
les
alpages
—
Alimentation
en
eau
secteur
Bissac
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
-4-
Concernant
les
projets
structurants
à
venir,
leur
priorisation
sera
faite
lors
d’une
prochaine
réunion
sur
le contrat
station.
Le
sujet
du
budget
de
l'Office
du
tourisme
sera
abordé
lors
d’une
réunion
avec
l’Office
d’ici
la
fin du
mois
de
septembre.
RAPPORT
N°2
FINANCES
DECISIONS
MODIFICATIVES
N°1
Le
rapporteur
: Johann
RAVAILLER
M.
Le
Président
expose
au
Comité
Syndical
qu'il
est nécessaire
d'ajuster
certains
crédits
prévus
au
budget.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Comité
Syndical
décide
d’approuver
à
l’unanimité
cette
décision
modificative
n°
1 au
budget
principal
2021,
comme
suit
:
BUDGET
PRINCIPAL
2021
- SECTION
INVESTISSEMENT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitres
Libellés
102231TLE
464]
Emprunt
2031|Frais
d'étude
2051|Concessions
et
droits
2112]Terrains
de
voirie
17
000,00
€
2181|Installations
générales
2182!Matériel
de
transport
-
17
000,00
€
2183/Matériel
de
bureau
10222IF.C.T.V.A 1312 1313
é
001|Solde
d'exécution
de
la
section
d'unvestissement
TOTAL
-__€
-
€
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
BUDGET
PRINCIPAL
2021-
SECTION
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitres
Libellés
DEPENSES
RECETTES
6065 611 6132 6135 614 61521 61522
615221 615228 615231 615232 61551 61558
6156 6161 6233 6236 6283 62878 6288 6215 6218 6332 6456 6457 6533 6534 6541 6581 65888 658 6711 6718 673 678
fO22 F
023
F
002
Lives,
disques
Contrats
de
prestations
Locations
immobilières
Locations
mobilières
Charges
locatives
Terrains Batiments Entretien
et
réparation
Entretien
et
réparation
Voies
et
réseaux
Entretien
et
réparation
Materiel
roulant
Autres
biens
mobiliers
Maintenance Primes
d'assurances
Foires
et
expositions
Catalogues
et
imprimés
Frais
de
nettoyages
des
locaux
À
d'autres
organismes
Autres
senices
exterieurs
Personnel
affecté
par
la
ommune
Autres
personnel
extérieur
Cotisations
versées
Versement
au
F.N.C
Cotisations
sociales
liées
Cotisations
retraite
Cotisations
de
sécurités
sociale
Créances
admises
Charges
diverses
Autres Charges
diverses
de
la
gestion
courante
Interets
moratoires
et
pénalités
sur
marchés
Autres
charges
exceptionnel
Titres
annulés
sur
exercices
anterieur
Autres
charges
exceptionnel
Dépenses
impréwes
Virement
section
investissement
Résultat
de
fonctionnement
TOTAL
8
000,00
€
-
10
000,00 € 5 200,00
€
4
200,00
€
-
28
506,00
€
2 400,00
€
4 700,00
€
936,00
€
75,00
€
84,00
€
3 400,00
€
3 700,00
€
8
800,00
€
10,00
€
TOTAL
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
Après
en
avoir
délibéré,
le
Comité
Syndical
décide
d’approuver
à
l’unanimité
cette
décision
modificative
n°
1
au
budget
droits
de
stationnement
2021,
comme
suit
:
BUDGET
DROITS
DE
STATIONNEMENT
2021
- SECTION
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitres
Libellés
DEPENSES
RECETTES
6061 61551 6251 6261 6281 605 60612 61523
615232
6247 6248 6257 6262 627
Achats
de
matériel
Fournitures
non
stockables
Energie
Electricité
Entretien
et
réparation
Entretien
et
réparation
Materiel
roulant
Transport
collectifs
Divers Voyages
et
déplacements
Réceptions Frais
d'affranchissement
Frais
de
télécommunication
Frais
bancaires
Concours
divers
765,00
€
520,00
€
20,00
€
225,00
€
TOTAL
-
€
TOTAL
-
€
BUDGETDROITS
DE
STATIONNEMENT
2021
- SECTION
INVESTISSEMENT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Chapitres
Libellés
DEPENSES
RECETTES
2128 21318 2135 21568 2157 2158 1068
Aütres
agencements
Autres
batiments
publics
Installations
générales
Autres
materiel
et
outillages
Agencements
et
aménagements
du
materiel
et
ol
Autres
installations
Autres
réserves
16
050,00
€
16
050,00
€
TOTAL
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
-7-
Après
en
avoir
délibéré,
le
Comité
Syndical
décide
d’approuver
à
l’unanimité
cette
décision
modificative
n°
1 au
budget
eau
2021,
comme
suit
:
BUDGET
EAU
2021
- SECTION
FONCTIONNEMENT
|
|
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitres
Libellés
611|Sous-traitance
générale
-
800,00
€
613|Locations
2
800,00
€
623|Publicité 625|Déplacements
-
1
000,00
€
628|divers
-
1 000,00
€
fo22
Dépenses
imprévues
fo02
Résultat
de
fonctionnement
reporté
TOTAL
-
€
-
€
BUDGET
EAU
2021
- SECTION
INVESTISSEMENT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitres
Libellés
203|Frais
d'etudes
et
de
recherche
20
000,00
€
2158|autres 232|Immobilisations
incorporelles
-
20
000,00
€
TOTAL
ne:
-
€
RAPPORT
N°3
FINANCES
DOSSIER
DE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
POUR
LA
REHABILITATION
DU
LAC
DE
VERNANT
Le
rapporteur
: Johann
RAVAILLER
Le
dossier
de
réhabilitation
du
Lac
de
Vernant
est
éligible
aux
subventions
du
département
au
tite
de
l’eau
potable
(dépôt
de
dossier
avant
fin
septembre,
https:/www.hautesavoie.fr/subvention-pour-travaux-eau-potable-et-assainissement- propos%C3%A9e-aux-collectivit#C3%A9s-rurales-et-aux)
mais
également
au
titre
de
l’eau
neige
dans
le
cadre
du
programme
neige
de
culture
(https:/www.hautesavoie.fr/programme-
neige-de-culture). Le
comité
syndical
après
avoir
délibéré
à l’unanimité :
—
Autorise
M.
le Président
à solliciter
auprès
du
conseil
départemental
de
la Haute-Savoie
une
subvention
au
titre
de
l’eau
potable
et
de
la
neige
de
culture
pour
les
travaux
de
réhabilitation
du
Lac
de
Vernant
et à signer
l’ensemble
des
documents
afférents
à cette
subvention.
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
-8-
RAPPORT
N°
4
FINANCES
DOSSIER
DE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
REGION
AURA
POUR
LA
REHABILITATION
DU
LAC
DE
VERNANT
Le
rapporteur
: Johann
RAVAILLER
M.
le
Président
rappelle
que
compte
tenu
de
la
continuité
politique
à
la
région
suite
aux
élections,
le
plan
neige
est
maintenu
pour
les
prochaines
années
(https://www.auvergnerhonealpes.fr/aide/1
1/289-equiper-ma-station-de-ski-d-enneigeurs-
creer-des-retenues-d-altitude-montagne-amenagement-du-territoire.htm). Les
travaux
de
réhabilitation
du
Lac
de
Vernant,
pour
ce
qui
concerne
la
neige
de
culture,
peuvent
faire
l’objet
d’une
demande
de
subvention
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes
au
titre
du
plan
neige.
Le
comité
syndical
après
avoir
délibéré
à l’unanimité :
—
Autorise
M.
le
Président
à
solliciter
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
une
subvention
au
titre
du
plan
neige
pour
les travaux
de
réhabilitation
du
lac
de
Vernant
et
à signer
l’ensemble
des
documents
afférents
à cette
subvention.
RAPPORT
N°5
FINANCES
DOSSIER
DE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
L'ETAT
AU
TITRE
DU
PLAN
AVENIR
MONTAGNE
POUR
LA
SALLE
MULTIACTIVITES
ALHENA
Le
rapporteur
: Johann
RAVAILLER
Dans
le
cadre
du
plan
Avenir
Montagne
(https://agence-cohesion-
territoires.gouv.fr/sites/default/files/2021-05/dossier
de presse-
_presentation
du plan
avenir montagnes%281%29.pdf)
il
semble
envisageable
de
pouvoir
obtenir
une
aide
au
titre
de
la
diversification
(mesure
1).
Il est
proposé
de
déposer
un
dossier
en
ce
sens,
pour
obtenir
une
aide
pour
les travaux
de
construction
et d’aménagement
de
la salle
multiactivités
dans
la résidence
Alhéna.
Le
comité
syndical
après
avoir
délibéré
à l’unanimité :
—
Autorise
M.
le
Président
à
solliciter
auprès
de
l’Etat
une
subvention
au
titre
du
plan
Avenir
Montagne
pour
les
travaux
de
construction
et
d’aménagement
de
la
salle
multiactivités
dans
la résidence
Alhéna
et à signer
l’ensemble
des
documents
afférents
à cette
subvention.
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
-9-
RAPPORT
N°
6
FINANCES
DOSSIER
DE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
AU
TITRE
DU
PLAN
TOURISME
POUR
LA
SALLE
MULTI
ACTIVITES
ALHENA
Le
rapporteur
: Johann
RAVAILLER
Le
dossier
de
construction
et d’aménagement
de la salle multi
activités
dans
la résidence
Aïhéna
est
éligible
aux
subventions
du
département
au
titre
du
plan
tourisme.
Le
comité
syndical
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
—
Autorise
M.
le Président
à solliciter
auprès
du
conseil
départemental
de
la Haute-Savoie
une
subvention
au
titre
du
plan
tourisme
pour
les
travaux
de
construction
et
d'aménagement
de
la
salle
multi
activités
dans
la
résidence
Alhéna
et
à
signer
l’ensemble
des
documents
afférents
à cette
subvention.
RAPPORT
N°9
MARCHE
PUBLIC
MAIÏTRISE
D'ŒUVRE
TRAVAUX
MISE
EN
LUMIERE
SECTEUR
FORUM
Le
rapporteur
: Johann
RAVAILLER
Les
élus
ayant
validé
le lancement
des
travaux
de
mise
en
lumière
du
Forum
pour
cet
automne,
il
convient
de
confier
une
mission
de
maitrise
d’œuvre
pour
se
faire
accompagner
dans
cette
démarche.
Le
Président
propose
de
retenir
l’offre
du
bureau
Les
éclaireurs
pour
nous
accompagner
dans
cette
mission.
Le
montant
de
la prestation
est de
7
860
€ TTC.
Le
comité
syndical
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
—
Valide
l’offre
du
bureau
Les
Eclaireurs
et
autorise
M.
le Président
à signer
l’ensemble
des
documents
afférents
à cette
mission. RAPPORT
N°
10
MARCHE
PUBLIC
AVENANT
N°1
LOT
i MACONNERIE
MARCHE
REHABILITATION
BATIMENT
L1
Le
rapporteur
: Johann
RAVAILLER
Suite
aux
travaux
de
démolition
intérieure
du
bâtiment
L1,
il
a
été
nécessaire
de
réaliser
des
travaux
supplémentaires
de
maçonnerie
pour
un
montant
de
6
125
€
HT.
Un
avenant
est
donc
proposé. Le
comité
syndical
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
—
Valide
l’avenant
n°1
au
lot
1 du
marché
de
réhabilitation
du
bâtiment
LI
et autorise
M.
le Président
à signer
l’ensemble
des
documents
afférents
à cet
avenant.
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
- 10-
RAPPORT
N°11
QUESTIONS
DIVERSES
BILAN
ETE
2021
Le
rapporteur
: Patrice
BONNAZ
La
saison
été
2021
a été
globalement
bonne,
avec
à noter
:
—
Une
bonne
fréquentation
mais
une
clientèle
avec
faible
pouvoir
d’achat
—
Le
produit
été,
mis
en
place
sur
la station,
continu
à être
plébiscité
—
CGH,
seule
hébergeur
qui
avait
fait
Le
choix
de
ne
plus
offrir
Le
Pass
été
à ces
clients,
devrait
revoir
sa
copie
pour
l'été
2022.
—
De
très
bons
retours
sur
la navette
été
Les
Carroz
— Flaine.
Nous
sommes
dans
l’attente
des
chiffres
de
fréquentation.
Le
produit
reste
largement
perfectible.
Une
analyse
croisée
sera
faite
avec
le
Giffre
qui
a également
mis
en
place
des
navettes
durant
l’été
sur
un
mode
de
commercialisation
différent
(payant
1 € par jour).
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RAPPORT
N°
12
QUESTIONS
DIVERSES
VILLAGE
IGLOO
Le
rapporteur
: Patrice
BONNAZ
Présentation
du
concept
de
Village
Igloo
pouvant
être
implanté
sur
le
domaine
skiable.
Après
visite
de
site
avec
la
société,
celle-ci
serait
intéressé
pour
s’implanter
au
niveau
des
Grands
Vans.
La
majorité
des
élus
trouvent
l’idée
plutôt
bonne
(produit
atypique
sur
le
domaine,
intéressant
pour
les
hôteliers
de
la
station
pour
l’organisation
de
séminaires.
Ïl est
convenu
d’organiser
une
réunion
avec
la mairie
d’Arâches
service
urbanisme,
GMDS
et
la
société
pour
bien
comprendre
tous
les
enjeux
d’un
tel
projet
(autorisation
d'urbanisme,
modalités
de
gestion,
…….). ke de ske ve 2h
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De 2e
RAPPORT
N°
13
QUESTIONS
DIVERSES
BUVETTE
DU
COL
Le
rapporteur
: Patrice
BONNAZ
Il
convient
de
relancer
une
consultation
pour
trouver
un
exploitant
pour
la
buvette
du
Col
de
Pierre
Carrée.
Les
élus
valide
le projet
de
contrat
de
location
proposé
et fixent
le montant
de
la
redevance
à un
minimum
de
250
€ par
mois.
PR
SR OK 2e Re 2e As me a 2h me
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8
6 OK 2h 2e 2e
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2 2
296
6 6 M 2
RCE
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine Compte
rendu
du
Comité
Syndical
du
2 septembre
2021
à
18h30
-11-
RAPPORT
N°
14
QUESTIONS
DIVERSES
LOCAL
KINE
Le
rapporteur
: Patrice
BONNAZ
Depuis
le
départ
de
Patrice
BOURBONNEUX,
le
local
kiné
reste
disponible
au
sein
de
la
maison
médicale
de
Flaine.
Les
élus
souhaitent
qu’un
appel
à candidat
soit
lancé.
Fin
de
la
séance
20h00
Syndicat
Intercommunal
de
Flaine