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Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Vacherie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 06 02 PVCM 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL de SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
du 2 juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le deux juin à 19 heures, le Conseil Municipal de La Vacherie, régulièrement convoqué, s’est réuni en la maison commune, au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Jean-Claude COURANT, Maire.
Membres présents : Mmes Audrey LE ROUSSEAU ; Maryvonne LEMONNIER ; Mrs Ludovic GUESNEL ; François DRANCEY ; Jean-Luc AMETTE ; Bruno CARPENTIER ; Jean-Luc GUITTARD ; Jean-Claude COURANT.
Absents : Mmes Charleyne CARDON ; Joëlle ROULAND ; Hélène MESSANT et Mrs Alain DUPONT ; Philippe DUMAINE ; Jérémy JACOB.
Pouvoirs :
M. Philippe DUMAINE a donné pouvoir à M. Jean-Luc GUITTARD.
M. Alain DUPONT a donné pouvoir à M. Jean-Claude COURANT.
M. Jérémy JACOB a donné pouvoir à Mme Audrey LE ROUSSEAU.
Secrétaire de séance : Mme Audrey LE ROUSSEAU.
Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu de la séance du 24 mars 2025,
• Enquête publique vente d'une partie du GR 22 à M. Wuhrlin.
• Point sur l'éclairage public.
• Avis sur le renouvellement de l'opération "Nettoyons la nature".
• Autorisation de stationnement ADS (taxi).
• Informations diverses.
• Questions diverses.
La séance est ouverte à 19h00.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 24 mars 2025.
Le conseil municipal approuve le compte-rendu à l’unanimité.
POINT SUR L’ECLAIRAGE PUBLIC – REMPLACEMENT DES LAMPES ROUTE
D’AMFREVILLE
Délibération n° 2025-13
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le SIEGE envisage d’entreprendre des travaux sur le réseau d’éclairage public ROUTE D’Amfreville et Chemin de l’Eglise. 2
Conformément aux dispositions statutaires du SIEGE et aux règlements financiers dudit EPCI, la réalisation de l’opération est subordonnée à l’accord de la commune qui s’exprime sous la forme d’une contribution financière telle que détaillée dans la convention ci-après annexée.
Cette participation s’élève à:
✓ en section d’investissement: 2 133.00 €
✓ en section de fonctionnement: 0.00 €
étant entendu que ces montants seront ajustés sur la base du coût réel des travaux réalisés par le SIEGE dans la limite des montants indiqués ci-dessus.
Délibération :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise :
✓ Monsieur le Maire à signer la convention de participation financière annexée à la présente,
✓ L’inscription des sommes au Budget de l’exercice, au compte 204182 pour les dépenses d’investissement (EP).
ENQUETE PUBLIQUE VENTE D'UNE PARTIE DU GR 22 A M. WUHRLIN
La délibération est annulée car M. Wuhrlin n’a pas accepté le prix fixé par le conseil municipal (délibération n° 2025-08 du 24 mars 2025).
AVIS SUR LE RENOUVELLEMENT DE L'OPERATION "NETTOYONS LA NATURE". Le conseil décide de renouveler l’Opération mais à une autre date que celle prévue par les magasins E.Leclerc. La date est fixée au 27 juillet 2025.
AUTORISATION DE STATIONNEMENT ADS (TAXI).
Suite à la demande d’autorisation de taxi (ADS) d’une personne d’Hondouville, sollicitant une licence gratuite de taxi auprès de la commune, le maire a souhaité demander son avis au conseil. Celui-ci n’y est pas favorable.
INFORMATIONS DIVERSES
Noël des enfants :
Afin de permettre au plus grand nombre d’assister à cet événement. Le conseil décide d’organiser cette manifestation un vendredi. Ce sera donc le 12 décembre 2025 de 18h à 20h que le Père-Noël distribuera les jouets des enfants.
Terrain de sport :
Le conseil décide d’organiser l’inauguration du terrain de sport le 27 septembre 2025 de 10h à 13h30 sur place.
QUESTIONS DIVERSES
Madame Maryvonne Lemonnier rapporte que le panneau « baignade interdite » au niveau de la mare de Carcouet est effacé. Il va donc être remplacé.
Elle rappelle aussi que les poubelles du cimetière débordent de déchets non triés. Monsieur le maire précise qu’il ne peut pas demander à l’employé communal de trier les déchets des gens incivilisés. 3
Monsieur Ludovic Guesnel rapporte s’être légèrement fait heurter par un bus scolaire qui roulait trop vite. Le maire répond qu’il a déjà demandé dernièrement à la gendarmerie d’effectuer des contrôles aux heures de passage des bus.
Monsieur Jean-Luc GUITTARD rapporte que le panneau » défense de déposer des ordures » situé au niveau du container à verre au Hom, est effacé. Il sera donc remplacé.
La séance est levée à 20h15. 4
Emargements de la séance du 2 juin 2025
Délibération : 2025-13.
Nom Prénom Signature présent Pouvoir à :
COURANT Jean-Claude /
GUITTARD Jean-Luc, /
DRANCEY François /
LE ROUSSEAU Audrey /
AMETTE Jean Luc /
CARDON Charleyne ABSENTE /
CARPENTIER Bruno /
DUMAINE Philippe ABSENT Jean-Luc GUITTARD
DUPONT Alain ABSENT Jean-Claude COURANT
GUESNEL Ludovic /
JACOB Jérémy ABSENT Audrey LE ROUSSEAU
LEMONNIER Maryvonne /
MESSANT Hélène ABSENTE /
ROULAND Joëlle ABSENTE /