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Procès Verbal - 2020 07 06 PVCM 1 Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Vacherie. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 07 06 PVCM 1)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Investissement et développement économique, 1

PROCES VERBAL de SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL

du 6 juillet 2020

L’an deux mille vingt, le six juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de La Vacherie,

régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en la maison commune,

sous la présidence de COURANT Jean-Claude, Maire.

Membres présents : Mmes Audrey LE ROUSSEAU ; Joëlle ROULAND ; Maryvonne

LEMONNIER ; CARDON Charleyne ; MESSANT Hélène; Mrs Jean-Luc AMETTE ; Jean-Luc

GUITTARD ; Alain DUPONT ; François DRANCEY ; GUESNEL Ludovic ; DUMAINE Philippe ;

JACOB Jérémy ; Jean-Claude COURANT.

Absents : DE SOUZA Yvan ; Bruno CARPENTIER ; DRANCEY François.

Pouvoirs : Bruno CARPENTIER a donné pouvoir à Jean-Claude COURANT

Yvan DE SOUZA adonné pouvoir à Jean-Luc GUITTARD.

Secrétaire de séance : Mme Audrey LE ROUSSEAU.

 Approbation du compte-rendu de la séance du 11/06/2020.

 Désignation des délégués aux commissions de la CASE.

 Informations diverses.

 Questions diverses

Monsieur le Maire demande à l’assemblée son accord pour mettre à l’ordre du jour une délibération concernant une subvention à Mademoiselle Liout pour ses études à l’étranger. Le conseil donne son accord.

Le conseil approuve le compte rendu de la séance du 11 juin 2020.

DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMISSIONS DE LA CASE.

Délibération n° 2020-17

Après avoir délibéré, le conseil municipal décide de nommer les représentants et leurs

suppléants qui participeront aux différentes commissions de la Communauté d’Agglomération

Seine Eure.

Ont été élus :

Commission des Finances et excellence opérationnelle :

M.COURANT Jean-Claude, M. GUITTARD Jean-Luc.2

Commission développement économique et économie circulaire et durable : Mme MESSANT Hélène, M. DUMAINE Philippe.

Commission commerce artisanat tourisme :

M. CARPENTIER Bruno, M. GUITTARD Jean-Luc.

Commission parcours résidentiels (logement) :

M. GUESNEL Ludovic, Mme LE ROUSSEAU Audrey.

Commission urbanisme et aménagement :

M. DRANCEY François, M. JACOB Jérémy.

Commission voiries et liaisons douces :

M. DE SOUZA Yvan, M. COURANT Jean-Claude.

Commission politique de la ville :

Mme LEMONNIER Maryvonne, Mme ROULAND Joëlle.

Commission transition énergétique :

Mme LE ROUSSEAU Audrey, M. DUPONT Alain.

Commission propreté publique :

M. COURANT Jean-Claude, M. GUITTARD Jean-Luc.

Commission transports conviviaux et électromobilité :

M.COURANT Jean-Claude, CARPENTIER Bruno.

Commission développement numérique :

M. DRANCEY François, M. JACOB Jérémy.

Commission cycle de l’eau (eau et assainissement) :

M.COURANT Jean-Claude, AMETTE Jean-Luc.

Commission milieux naturels :

M. GUITTARD Jean-Luc, M. AMETTE Jean-Luc.

Commission mise en valeur du patrimoine :

M. DE SOUZA Yvan, Mme CARDON Charleyne.

Commission coopération décentralisée :

M. DUMAINE Philippe, Mme LEMONNIER Maryvonne.

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE MANON LIOUT POUR POURSUITE D’ETUDES A L’ETRANGER

Délibération n° 2020-18

Monsieur le Maire explique que les parents de Mademoiselle Manon LIOUT, ont demandé une subvention communale afin de les aider à financer la poursuite des études de leur fille qui doit intégrer à la rentrée sa troisième année de licence en sciences politiques, en République tchèque dans le cadre des échanges Erasmus.

Après en avoir délibéré, le conseil à l’unanimité, décide :

D’octroyer une subvention exceptionnelle de 100 €, à Mademoiselle LIOUT Manon.3

INFORMATIONS DIVERSES

Nettoyons la nature :

Monsieur le Maire informe l’assemblée que les magasins E. Leclerc proposent comme chaque année, de fournir un kit de nettoyage pour l’organisation de journée de nettoyage des espaces publics. Le conseil est favorable au renouvellement de cette action et décide qu’elle aura lieu de 26 septembre 2020 de 9h00 à 12h00. Un café et un apéritif seront servis aux bénévoles qui y auront participé.

Implantation de nouveaux poteaux incendie :

Monsieur le Maire présente le nouveau devis de la société VEOLIA pour l’implantation des 9 nouveaux poteaux incendie. Celui-ci étant inférieur au précédent, le conseil l’approuve pour un montant de 35 194.21 €.

Distribution des masques :

Monsieur COURANT rapporte que certains administrés ont eu la gentillesse de féliciter le conseil pour la distribution des masques offerts par la commune.

Commission communale des impôts directs :

Monsieur le Maire explique à assemblée qu’il est nécessaire de renouveler les commissaires de la commission communale des impôts directs à chaque changement de conseil municipal. Il propose la liste de personnes suivantes et demande son avis au conseil :

ENOS Christophe

SANGLIER Marc

AUBERT Yves

BLANFUNE Bruno

PATRON Catherine

DRAGEE Gilles

PAIN Hervé

GELAND Vanessa

ROCHETTE Philippe

DUMAINE Michèle

ECROULANT Pascal

MAINOT François

DUHAZE Jean-Claude

MARTIN Serge

PARROD Marie-Claude

FOURDRINIER Jean-Noël

LEGROS Alain

DUBOIS Philippe

THOMMERET Nathalie

SANGLEBOEUF Pierre

ANNE Serge

PETIT Pascal

DUBREUIL Michel

LECONTE Patrick

Le conseil approuve ce choix.

6 titulaires et 6 suppléants seront donc choisis par les services de l’état parmi ces personnes.

Epicerie ambulante :

Le principe d’une épicerie ambulante séduit le conseil. Toutefois, certaines contraintes ne permettent pas de prendre une décision immédiate. Le sujet sera donc remis à l’ordre du jour ultérieurement afin de permettre l’affinement du projet.

QUESTIONS DIVERSES :

Electrification de la cloche de l’église :4

M. DUPONT suggère de faire électrifier la cloche de l’église afin qu’elle sonne à heures régulières chaque jour.

Le conseil décide de demander aux riverains leur avis à ce sujet car il pourrait engendrer certains conflits.

Rassemblement du 14 juillet :

Mme MESSANT propose de réitérer le rassemblement du 14 juillet. Monsieur le Maire précise que cette manifestation avait été annulée par la faute de certaines personnes qui avaient fraudé et ainsi volé la part des autres. La commission animation va se réunir pour en discuter.

Animations dans la salle de la mairie :

Mme MESSANT demande si la salle de la mairie pourrait servir à accueillir des associations. Monsieur le Maire propose que la petite salle pouvant accueillir jusqu’à 15 personnes, pourrait effectivement servir à cela. Le conseil décide d’autoriser les associations à l’utiliser à condition qu’elles soient de la commune.

Fermeture du terrain derrière chez M. TULOUP.

M. DUPONT demande s’il serait possible de fermer le terrain derrière chez M. TULOUP. Monsieur le Maire lui rappelle que cette parcelle est privée et appartient à l’ensemble des colotis. Ce n’est pas du ressort de commune.

Passage de camion dans la côte de La Vacherie :

M. DUPONT, explique que plusieurs camions se sont encore aventurés dans la côte de la Vacherie dernièrement. Il suggère d’implanter un portique afin de les empêcher de passer. M. le Maire précise que cette solution n’est pas envisageable car les camions poubelle et les bus ne pourraient plus y circuler non-plus. Il ajoute qu’il a déjà prévenu le directeur de l’usine SAFE-ONIP pour qu’il intervienne auprès de ses livreurs, mais que ça n’a rien changé. Aucune solution n’a pour le moment été trouvée.

Ecole d’Hondouville :

Mme ROULAND, déléguée à l’école d’Hondouville rapporte que l’école est sur le point de fermer une classe.

Elle précise également que face à l’épidémie de COVID 19, la remise des prix à été annulée et qu’un bon d’achat a été offert aux enfants à la place.

Stop au carrefour de la rue des source et la rue de Radevet :

M. GUITTARD explique que la visibilité au carrefour de la rue des sources et la rue de Radevet est très mauvaise. Il suggère d’avancer la ligne de stop située sur la chaussée plus en débord, afin de permettre une meilleure visibilité. Monsieur le Maire va le demander au service voirie de l’Agglomération.

Mauvaises odeurs dans la côte d’Amfreville.

Mme MESSANT soulève le problème de mauvaises odeurs au niveau de L’usine d’Hondouville, dans la côte d’Amfreville. Monsieur le Maire précise qu’elles émanent de l’usine d’Hondouville et qu’elles sont parfois plus fortes en fonction de la direction du vent. Aucune solution à cet inconvénient n’a été trouvée.5

Emargements de la séance 6 juillet 2020 :

Délibérations : 2020-17 ; 2020-18

Nom Prénom Signature présent Pouvoir à :

COURANT Jean-Claude /

GUITTARD Jean-Luc, /

DRANCEY François ABSENT /

LE ROUSSEAU Audrey /

AMETTE Jean Luc /

CARDON Charleyne /

CARPENTIER Bruno ABSENT Jean-Claude COURANT

DE SOUZA Yvan ABSENT Jean-Luc GUITTARD

DUMAINE Philippe /

DUPONT Alain /

GUESNEL Ludovic /

JACOB Jérémy /

LEMONNIER Maryvonne /

MESSANT Hélène /

ROLLAND Joëlle ABSENTE Jean-Claude COURANT