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Déliberation - liste des deliberations 19
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 25 juin 2024
Absents ayant donné pouvoir : cinq (05) :
Mme CHETTOUH Aïcha donne pouvoir à M. FAGONT Alain,
M. FROMENT Sylvain donne pouvoir à M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme MAHAUT Jessika donne pouvoir à Mme MATHEY Catherine,
Mme REVEILLOUX Françoise donne pouvoir à Mme CORREIA Sandra,
M. THABEAU Didier donne pouvoir à M. PRADIER Éric.
Absents: cinq (05) :
M. BAYLE Dominique, M. ESPINASSE Philippe, M. FRADET Nicolas, Mme METENIER Séverine, M.
PRIEUR Olivier.
Question 1 /Délibération 2024-33
Objet : Attribution des subventions aux associations - 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA
Sandra.
Pour : 22
La décision 2024-33 est adoptée à
l·unanimité.
Question 2 /Délibération 2024-34
Objet : Désignation de l’offre retenue concernant la vente sous pli cacheté au plus offrant d’une maison
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA
Sandra.
Pour : 22
La décision 2024-34 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 3 /Délibération 2024-35
Objet : Création de voirie – Dénomination de la voie située Impasse d’Ornano
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA
Sandra.
Pour : 22
La décision 2024-35 est adoptée à
l·unanimité.
Question 4 /Délibération 2024-36
Objet : Rachat d’immeubles à l’EPF-SMAF
Arrivée de Mme MAHAUT Jessika.
Absents ayant donné pouvoir : quatre (04) :
Mme CHETTOUH Aïcha donne pouvoir à M. FAGONT Alain,
M. FROMENT Sylvain donne pouvoir à M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme REVEILLOUX Françoise donne pouvoir à Mme CORREIA Sandra,
M. THABEAU Didier donne pouvoir à M. PRADIER Éric.
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA
Sandra, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-36 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 5 /Délibération 2024-37
Objet : Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche de régularisation 2023
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA
Sandra, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-37 est adoptée à
l·unanimité.
Question 6 /Délibération 2024-38
Objet : Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme
ALAPETITE Nadine, M. AMAZIGH Mohammed
Hamid, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M.
KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON
Pascale, Mme BEURIOT Sabine, Mme CORREIA
Sandra, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-38 est adoptée à
l·unanimité.
Certifiée affichée le 27 juin 2024