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Procès Verbal - CR CM 30.06.17
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR CM 30.06.17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
CHAINGY
COMMUNE DE CHAINGY
PROCES VERBAL
n° 04 / 2017
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 JUIN 2017
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
SA Le Conseil Municipal se réunit, en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal le 30 juin 2017, à 9h30
sous la présidence de Monsieur Jean Pierre DURAND, Maire.
Sont présents : Jean Pierre DURAND, Françoise BESANCON, Christine FRAMBOISIER.
Absents excusés : Michel FAUGOUIN, Pierre ROCHE, Jocelyne GASCHAUD, Bruno CHESNEAU, Brice
LEMAIRE, Julie DE AQUINO, Evelyne GODARD, Michel RADLO, Brigitte BOUBAULT, Albert GUILIANO,
Catherine LECOINTE, Laurent LAUBRET, Olivier ROUSSEAU, Mercédès MULARD, Clarisse CARL, Estelle
MOREAU, Pascaline DEVIGE, Cathy GAY, Christophe RICHARD, Olivier BEAUDET, Sandrine
BONNENFANT, Franck BOULAY, Orlando LOUREIRO, Thierry GAUTHIER.
Le quorum n’est pas atteint.
Conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales précisant que le
Conseil Municipal ne peut délibérer valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente,
Vu l'absence de quorum constaté après avoir procédé à l’appel des membres du Conseil Municipal à
09h30,
Par conséquent, en conformité avec les dispositions du Code général des Collectivités Territoriales, le
Conseil Municipal ne peut se tenir et sera à nouveau convoqué à trois jours d'intervalle soit le mardi
04 juillet 2017. À cette occasion, il délibèrera valablement selon le même ordre du jour sans condition de quorum.
Monsieur Le Maire lève la séance à 09h35.
Le Maire
Sè