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Déliberation - 2024 05 23 DM 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chamoux-sur-Gelon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 23 DM 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
AR, CONTROLE) DE, LEGALITE : 073-217300698-20240523-202414-DE
en date du 28/05/2024 ; REFERENCE ACTE : 202414
73069 MUNE DE CHAMOUX SUR GELON - COMMUNE DE CHAMOUX SUR GI | DM 2024 Code INSEE Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
Nombre de membres en exercice 15 Oo
DECISION MODIFICATIVE N° 01 Nombre de membres présents 13 dl] Ab Nombre de suffrages exprimés 14
VOTES : Contre Pour 14
Date de convocation : 14/05/2024
L'an 2024;ile 23/05, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Alexandre DALLA MUTTA, Maire.
Objet : : Décision modificative n°01
Hi Dépenses Recettes
Désignation Diminution de crédits, Augmentation de |Diminution de crédits), Augmentation de
mu crédits crédits
…. FONCTIONNEMENT
D 023 : Virement à la section d'investissement 153 775.00 €
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investisseme 153 775.00 € H
R 775 : Produits des cessions d'immobilisations 153 775.00 €
TOTAL R 77: Produits spécifiques 153 775,00 €
Total 153 775.00 € 153 775,00 €
INVESTISSEMENT
R 021 : Virement:de la section de fonctionnement 153 775.00 €
TOTAL R 021 : Virement de la section de fonctionne 153 775.00 €
R 024 : Produits des cessions d'immobilisations 153 775.00 €
TOTAL R 024 : Produits des cessions d'immobilisati 153 775.00 €
#s Total 153 775,00 € 153 775.00 €
© Total Général -153 775.00 € -153 775.00 €
Signataires:: ::
Certifié exécutoire par Alexandre DALLA MUTTA, Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le .
À ,le.
ont signé les membres présents
pour extrait conforme re tn,
Mod. 540330 - 04/22 Fabrèque Enheprise labetisée Ë EHANIAOVERT
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300698-20240523-202414-DE en date du 28/05/2024 ; REFERENCE ACTE : 202414