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Convocation - convocation conseil municipal avril
Compte-Rendu - CR du 29 juin 2018
Compte-Rendu - CR du 3 avril 2018
Document publié le Mardi 3 avril 2018 par la commune d'Esparsac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 3 avril 2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Budget,
008-2018
SEANCE DU 8 AVRIL 2018
Nombre de membres en exercice : 11
Présents: 10
Votants: 10
Date de la convocation : 28/03/2018
Date d'affichage : 28/03/2018
L'an deux mille dix-huit, le trois avril à vingt-et-une heures, le Conseil
Municipal de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur GUIRBAL Odé.
Présents : Mesdames BIDOUZE Pascale, DAUCH Marie-Josèphe, Messieurs TAUPIAC
Denis, GARCIA Raymond, TAUPIAC Sébastien, MONTAGNER André, MONBRUN Jean-Claude, GARCIA Jean-Denis, MARCON Dominique.
Absente ou excusée : Madame DUPUY Annie
Madame BIDOUZE Pascale est élue secrétaire de séance
DELIBERATION 2018-011
TAUX DES TAXES 2018 :
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se prononcer quant à l’éventuelle modification des taux des taxes pour 2018.
L’état de notification n° 1259 COM est pré-rempli par la direction des services fiscaux.
Compte tenu des compensations résultant
- des exonérations de taxe d’habitation pour 2 791 €
- des exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties pour 59 €
- des exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties pour 3 983 €
le produit fiscal attendu au compte 731 du budget primitif 2018 est de 59 031 €.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,
- décide de maintenir les taux des taxes de 2017
- de fixer les taux de 2018 comme suit :
TAUX VOTES BASE PRODUIT
IMPOSITION CORRESPONDANT
Taxe d’habitation 8.03% 209 900 16 855
Taxe foncière bâti 9.88 % 138 000 13 634
Taxe foncière non bâti 69.11 % 41 300 28 542
TOTAL ATTENDU 59 031 009-2018
DELIBERATION 2018-012
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 :
Monsieur le Maire présente le projet du Budget Primitif 2018 article par article. Tous les membres présents ont un exemplaire du Budget.
Le budget primitif s’équilibre comme suit :
- Section de fonctionnement : 348 174.50 €
- Section d'investissement : 60 878.92 €
Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité le Budget Primitif 2018. 010-2018
[ COMMUNE D'ESPARSAC -82- BUD ESPARSAC M14 | BP 2018]
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Pour mémoire | Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL budget précedent 2017 (2) nouvelles (RAR + vote)
011 |Charges à caractère général 185 683,00 0,00 173 260,43 173 260,43 173 260,43
012 |Charges de personnel 64 500,00 0,00 68 500,00 68 500,00 68 500,00
014 |Atténuations de produits 15 009,00 0,00 15 009,00 15 009,00 15 009,00
65 |Autres charges gestion courante 62 151,00 0,00 56 626,00 56 626,00 56 626,00
Total des dépenses de gestion courante 327 343,00 0,00 313 395,43 313 395,43 313 395,43
66 |Charges financières 1 000,00 0,00 800,00 800,00 800,00
67 |Charges exceptionnelles ____0.,00 0,00 0,00 0,00
68 |Dotations aux provisions (4) 51,00 | 0,00 0,00 0,00
022 [Dépenses imprévues Fonct Ë 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 328 394,00 0,00 314 195,43 314 195,43 314 195,43
023 |Virement à la sect° d'investis. (5) 17 772,00 33 979,07 33 979,07 33 979,07
042 |Opérations d'ordre entre section (5) {. 0,00 0,00 0,00
043 |Op. ordre intérieur de section (5) É 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 17 772,00 |} 33 979,07 33 979,07 33 979,07
TOTAL 346 166,00 0,00 348 174,50 348 174,50 348 174,50
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 348 174,50
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Pour mémoire | Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL budget précedent 2017 (2) nouvelles (=RAR + vote)
013 |Atténuations de charges 9 500,87 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
70 |Produits des services 7 900,00 0,00 7 240,00 7 240,00 7 240,00
73 [Impôts et taxes 70 046,00 0,00 71 479,00 71 479,00 71 479,00
74 [Dotations et participations 70 619,00 0,00 72 120,00 72 120,00 72 120,00
75 [Autres produits gestion courante 9 000,00 0,00 12 400,00 12 400,00 12 400,00
Total des recettes de gestion courante 167 065,87 0,00 173 239,00 173 239,00 173 239,00
76 [Produits financiers 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 |Produits exceptionnels 0,00 500,00 500,00 500,00
78 [Reprise sur amort at provisions (4) 51.00 |! 0,00 0.00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 167 118,87 0,00 173 739,00 173 739,00 173 739,00
042 |Opérations d'ordre entre section (5) 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
043 |Op. ordre intérieur de section (5) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
TOTAL 172 118,87 0,00 178 739,00 178 739,00 178 739,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) 169 435,50
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 348 174,50
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL Il s'agit, pour un budget voté an équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. I sert à DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 28 979,07| financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la D'INVESTISSEMENT (6) commune ou de l'établissement.
(1) Cf. Modalités de vote l-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5) OF 023 = RI 021 : DI 040 = RF 042, RI 040 = DF 042 : DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opération RI 021+ RI 040 DI 040 011-2018
| : COMMUNE D'ESPARSAC - 82 - BUD ESPARSAC M14 | BP 2018 |
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Pour mémoire | Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL budget précedent| 2017 (2) nouvelles (=RAR + vote)
010 | Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 |Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 [Immobilisations corporelles 25 000,93 0,00 36 500,00 36 500,00 36 500,00 22 |Immos reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 23_ [Immobilisations en cours 0.00 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses d'équipement 25 000,93 0,00 36 500,00 36 500,00 36 500,00
10 [Dotations Fonds divers Réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 13 | Subventions d'investis reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 16 | Remboursement d'emprunts 5 915,00 0,00 6 096,00 6 096,00 6 096,00 18 |Compte de liaison (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 |Participations et créances ratta 0,00 0,00 0,00 0,00 27 |Autres immos financières 0,00 0,00 0,00 0,00 020 | Dépenses imprévues Invest 0,00 0,00 0.00
Total des dépenses financières 5 915,00 0,00 6 096,00 6 096,00 6 096,00
45. Total des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 30 915,93 0,00 42 596,00 42 596,00 42 596,00
040 | Opérations d'ordre entre sections (4) 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 041 | Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
TOTAL 35 915,93 0,00 47 596,00 47 596,00 47 596,00 +
[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (1) | 13 282,92 |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 60 878,92|
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Pour mémoire | Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL budget précedent. 2017 (2) nouvelles (=RAR + vote)
010 {Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 | Subventions d'investissement (hors 138) 11 337,00 0,00 3 900,00 3 900,00 3 900,00 20 [immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 21 [Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 |Immos reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 23_[ Immobilisations en cours 0.00 0.00 0.00 0,00
Total des recettes d'équipement 11 337,00 0,00 3 900,00 3 900,00 3 900,00 10 [Dotations Fonds divers Réserves {hors 1068) 2 211,00 0,00 2 386,00 2 386,00 2 386,00 1068 | Excédents de fonctionnement (9) 4 032,07 0,00 13 282,92 13 282,92 13 282,92 165 | Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00 18 |Compte de liaison (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 |Participations et créances ratta 0,00 0,00 0,00 0,00 27 |Autres immos financières 0,00 0,00 0,00 0,00 024 | Produits des cessions 6 330,93 5 6 330,93 6 330,93 6 330.93
Total des recettes financières 13 574,00 0,00 22 999,85 22 999,85 22 999,85 45. | Total des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 24 911,00 0,00 26 899,85 26 899,85 26 899,85
021 | Virement de la section de fonct. (4) 17 772,00 33 979,07 33 979,07 33 979,07
040 | Opérations d'ordre entre sections (4) 0,00 0,00 0,00
041 | Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 17 772,00 33 979,07 33 979,07 33 979,07
TOTAL 42 683,00 0,00 60 878,92 60 878,92 60 878,92 +
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 0,00|
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 60 878,92|
Pour information :
I s'agit, pour un budget voté sn équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent | AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à DEGAGE PAR LA SECTION DE 28 979,07 financer le remboursement du capital de la dette at les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. FONCTIONNEMENT (10) 012-2018
DELIBERATION 2018-013
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2018 :
Comme suite au vote du budget primitif, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se prononcer quant à l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2018.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’accorder les
subventions comme suit :
Nom de l’association bénéficiaire Montant
ADAPEI 50.00
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS BEAUMONT 400.00
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS LAVIT 200.00
APEE COURSENSAC (Répartition charges de personnel du 31 195.00
RPI
an AIL DE LOMAGNE EN FETE 150.00
ASS. COMICE AGRICOLE 160.00
ASS. COORDINATION GERONTOLOGIQUE 80.00
ASS. DONNEURS DE SANG BENEVOLES 30.00
ASS. BOULE ESPARSACAISE 250.00
ASS. COMMUNALE DE CHASSE 300.00
CLUB DU CLOUQUE GASCOUN 300.00
COMITE DES FETES 1 500.00
COOPERATIVE SCOLAIRE OCCE 82 1 000.00
CROIX ROUGE BEAUMONT DE LOMAGNE 50.00
LA PREVENTION ROUTIERE 30.00
COOPERATIVE SCOLAIRE OCCE 82 (Cadeaux Noël) 120.07
LES AMIS DES CHATS 50.00
ASSOCIATION L’AIR DE LIENS 120.00
TOTAL SUBVENTIONS ATTRIBUEES 35 985.07
DELIBERATION 2018-015
ACCEPTATION INDEMNISATION DU SINISTRE DU 28 OCTOBRE 2017 SALLE
DES FETES :
Suite à la location de la salle des fêtes à un particulier le weekend du 28 octobre 2017, nous avons pu constater des dégâts dans celle-ci. Un vitrage sur menuiserie aluminium a été cassé et une porte des toilettes a été détériorée, nous avons déclaré ce sinistre à GROUPAMA
D’OC.
Suite à un devis effectué par l’entreprise SANTAROSSA de 447.59 € TTC pour la réparation du verre sur la menuiserie aluminium, Groupama d’Oc nous propose le remboursement de la somme de 447,59 €.
Pour ce qui est de la dégradation de la porte des toilettes, l’agent communal a effectué la réparation de celle-ci qui a été estimé à 90 euros. La personne responsable de l’incident a effectué un chèque de 90 euros. 013-2018
Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’accepter ces indemnisations.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité,
- Accepte l’indemnisation de 447.59 € de Groupama d’oc.
-__ Accepte l’indemnisation de 90 € de Mme DUPONT Karine.
DELIBERATION 2018-016
FIXATION DU PRIX DU LOYER DU LOGEMENT DE L’ECOLE :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au décès de Mme BADOR Josépha au mois de janvier dernier, le logement de l’école est vacant. Quelques travaux de réfection ont été faits par notre agent municipal. Un nouveau locataire étant susceptible d’entrer à compter de fin avril 2018, il convient de fixer le prix du loyer.
Le montant de ce loyer sera révisé annuellement à la date anniversaire du contrat. Cette revalorisation du loyer se fera par application de la variation de l’indice de référence des loyers (IRL) conformément à la loi n° 2008-111 du 8 février 2008.
Un dépôt de garantie équivalent à un mois de loyer sera versé à l’entrée dans le logement.
Monsieur le Maire propose de fixer ce loyer à 390 ou 400 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- de fixer le montant du loyer à 400 euros par mois, charges non comprises, révisable annuellement par application de la variation de l’indice IRL.
-_ de fixer le dépôt de garantie à un mois de loyer.
- _ Autorise Monsieur le Maire à signer le bail et tous les documents y afférant.
DELIBERATION 2018-017
DEMANDE DE SUBVENTION DERATISATION - Année 2018 :
Monsieur le Maire donne connaissance à l'Assemblée des propositions de la Société ISS Hygiène Services , pour un dépôt de raticide en Mairie, conformément à l'Article 143 du règlement Sanitaire Départemental.
Le montant de cette opération de dératisation est de l’ordre de 190.08 € T.T.C.
Ouï cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
- approuve cette dépense pour la dératisation communale
- sollicite une aide financière du Département. 014-2018
DELIBERATION 2018-018
AVENANT N° 1 - LOT 2 STATION EPURATION :
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de l’état d'avancement des travaux sur l’assainissement du centre bourg,
A ce stade de réalisation, des adaptations sont apparues nécessaires. C’est l’objet de l'avenant soumis au Conseil municipal de ce jour.
Lot 2 : Station d'épuration : ITREN - FONTANILLES
En cours de travaux, il s'avère nécessaire de réaliser des travaux permettant de dévier les eaux de drainage qui arrivent via le réseau d’assainissement et d'améliorer l'accessibilité
par tout temps,
Entendu, l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré le conseil municipal :
"approuve l’avenant présenté au montant exposé ci-dessus,
“prolonge le délai d'exécution des travaux à fin avril 2018.
“ autorise Monsieur le Président du Conseil Départemental, à signer les documents correspondants
L'ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-trois heures trente.
BIDOUZE Pascale DAUCH M-Josèphe GARCIA Denis
> FPT Zr
GARCIA Raymond GUIRBAL Odé MARCON Dominique
MONBRUN Jean-Claude MONTAGNER André
2
} al’
TAUPIAC Sébastien