Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20240406
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR 08042022
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20250210
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20260311
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20231110
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20250124
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20241213
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20230911
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20230325
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM 20250919
Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM230922
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Colombieres calvados CR CM230922)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Logement,
Réunion
du
conseil
municipal
du
23/09/2022
en
session
ordinaire
Etaient présents
: Mme
Catherine
Viel,
Maire
; M.
Antoine
Fouaux,
1°
Adjoint
; M.
Damien
Philippe,
2°
adjoint
; Mme
Marcelle
Choisnard
; M
Antoine
Cottin
; Mme
Sophie
Giot
;
Mme
Noëlle
Viel
; Mme
Sandrine
Lelegard
Absents
excusés
: Mme
Laura
Loret
Absents
non
excusés
: M
Claude
Antheaume
; Mme
Nathalie
Lemanissier.
Pouvoir
: M
Claude
Antheaume
à M.
Damien
Philippe
Mme
Nathalie
Lemanissier
à Mme
Sandrine
Lelegard
Mme
Laura
Loret
à Mme
Sophie
Giot
Secrétaire
de
séance
: M
Antoine
Cottin
Séance
ouverte
au
public
Ouverture
de
la
séance
à 20h00.
M.
Antoine
Cottin
demande
si
quelqu’un
objecte
à ce
que
la
séance
soit
enregistrée.
En
l’absence
d’objection
il
démarre
l’enregistrement
de
la
séance.
Mme
Le
Maire
demande
au
conseil
s’il
a bien
reçu
le
compte
rendu
de
la
précédente
séance,
ce
que
le
conseil
approuve.
Le
Conseil
ne
souhaite
pas
qu’il
soit
procédé
à sa
lecture.
M.
Damien
Philippe
précise
qu’au
précédent
conseil
qu’il
a mentionné
une
ou
deux
heures
par
semaine
et
non
!
journée
pour
l’entretien
de
l’aire
de
picnic.
I-
Reversement
de
la
taxe
annuelle
d’aménagement
par
l’Intercom
Mme
le
Maire
précise
qu’il
s’agit
d’une
décision
de
pure
forme
étant
donné
que
la
commune
n’a
pas
de
zone
artisanale
ni
de
système
d’assainissement
collectif.
Il
s’agit
d’une
taxe
pour
toutes
les
opérations
d'aménagements
nécessitant
une
autorisation
d'urbanisme.
Elle
avait
été
fixée
pendant
le
premier
mandat
de
M.
Lemonnier
à 3%.
Le
reversement
est
de
100%
vers
l’intercom
pour
les
Z.A
et
20%
pour
l’assainissement
collectif.
La
taxe
d'aménagement
est
un
impôt
perçu
par
les
communes
et
le
Département.
Elle
concerne
les
opérations
de
construction,
reconstruction
et
agrandissement
d’un
bâtiment,
les
installations
ou
aménagements
de
toute
nature,
nécessitant
l’obtention
d’une
autorisation
d’urbanisme.
Il
peut
s’agir
d’un
permis
de
construire,
d’un
permis
d’aménager
ou
d’une
autorisation
préalable.
La
taxe
est
due
pour
toute
création
de
surface
de
plancher
dont
la
superficie
est
supérieure
à 5
m2
et
d’une
hauteur
supérieure
ou
égale
à
1,80
mètres.
Depuis
la
Loi
des
Finances
pour
2022,
le
partage
de
la
taxe
d'aménagement
au
sein
du
bloc
communal
est
obligatoire
- Article
109.
Cet
article
indique
que
«
Si
la
taxe
d'aménagement
est
perçue
par
les
communes
membres,
un
reversement
de
tout
ou
partie
de
la
taxe
d’aménagement
à
l'EPCI
est
obligatoire,
compte
tenu
de
la
charge
des
équipements
publics
relevant
de
leurs
compétences.
»
Les
communes
ayant
institué
un
taux
de
taxe
d'aménagement
et
la
communauté
de
communes
sont
donc
amenées
à
voter,
par
délibération
concordante,
afin
de
définir
les
conditions
de
reversement
de
la
taxe
d'aménagement
communale
à
l’EPCI. Pour
répondre
à cette
obligation
légale,
il est proposé
que
les
communes
concernées
versent
le
même
pourcentage
de
leur
taxe
d'aménagement
à la communauté
de
communes.
La
proposition
est
mise
au
vote
et
adoptée
à l’unanimité.
IT-
Participation
financière
pour
la
réalisation
du
schéma
directeur
et du
zonage
des
eaux
pluviales
Mme
le Maire
indique
que
ce projet
a un
coût
total
de
706.000€,
incluant
l’assainissement
pour
lequel
nous
ne
sommes
pas
concernés.
La partie
eaux
pluviales
représente
un
investissement
de
286.000€.
H20
Seine
Normandie
subventionne
le projet
à hauteur
de
560.000€.
Il est
demandé
à la
commune
de
Colombières
une
participation
à hauteur
de
495,90€.
Mme
le
Maire
indique
que
cette
participation
est
très
faible
par
rapport
au
coût
d’un
tel
projet
si
la
commune
avait
du
le supporter
seul
(aux
alentours
de
15.000€).
La
proposition
est
mise
au
vote
et adoptée
à l’unanimité.
III-
Adhésion
de
la
commune
de
Colombelle
au
SDEC
Energie
Madame
le
Maire
soumet
la
proposition
d’adhésion
de
la
commune
de
Colombelles
au
SDEC
ÉNERGIE
au
conseil
municipal
ci-dessous
:
Vu,
l’article
5.1
des
statuts
du
SDEC
ÉNERGIE,
issus
de
l’adhésion
de
la
Communauté
Urbaine
de
Caen
la
mer,
acté
par
arrêté
inter
préfectoral
du
27
décembre
2016,
Vu,
la
délibération
de
la
commune
de
Colombelles
en
date
du
30
mai
2022,
relative
à
son
souhait
d’adhérer
au
SDEC
ÉNERGIE
pour
le
transfert
de
sa
compétence
« Eclairage
Public
»,
Vu,
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SDEC
ÉNERGIE
en
date
du
16
juin
2022,
acceptant
cette
demande
d’adhésion
et
de
transfert
de
compétence.
CONSIDERANT
que,
par
délibération
en
date
du
30
mai
2022,
la
commune
de
Colombelles
a
émis
le
souhait
d’être
adhérente
au
SDEC
ÉNERGIE
afin
de
pouvoir
lui
transférer
sa
compétence
«
Eclairage
Public
»
avec
les
prestations
optionnelles
suivantes
:
100
%
lumière
(renouvellement
immédiat
des
appareils
hors
service),
Visite
au
sol,
à raison
d’une
visite
par
an
et
par
foyer,
Vérification,
pose,
dépose
d’installations
d’illuminations
festives.
CONSIDERANT
que
lors
de
son
assemblée
du
16
juin
2022,
le
Comité
Syndical
du
SDEC
ÉNERGIE
a
approuvé
l’adhésion
de
la
commune
de
Colombelles,
à
compter
du
ler
janvier
2023,
après
publication
de
l’arrêté
préfectoral
prononçant
cette
adhésion.
Conformément
aux
dispositions
visées
à l’article
L
5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
Présidente
du
SDEC
ÉNERGIE,
par
courrier
en
date
du
29
août
2022,
a notifié
la
décision
du
Syndicat
à
l’ensemble
de
ses
adhérents
pour
délibérer
sur
cette
demande
d’adhésion. La
proposition
est
mise
au
vote
et adoptée
à l’unanimité.
IV-
Délibération
du
passage
anticipé
de
la nomenclature
comptable
M14
à M57
M.
Antoine
Cottin
expose
les
caractéristiques
et implications
du
changement
de
nomenclature
comptable
après
s’être
assuré
que
chacun
des
membres
du
conseil
a
bien
reçu
le
descriptif
publié
par
le
Trésor
Public.
L'enjeu
est
de
demander
l’adaptation
du
logiciel
comptable
de
la
commune
avant
que
l’ensemble
des
grandes
communes
le
fassent
au
1*
janvier
2023.
Mme
Le
Maire
met
au
vote
la
proposition
d’affectation
du
résultat. La
proposition
est
mise
au
vote
et adoptée
à l’unanimité.
IV-
Tarification
de
la
salle
des
fêtes
Mme
le Maire
expose
que
la tarification
de
la salle des
fêtes ne reflète pas
les coûts
énergétiques
réels
auxquels
la
commune
est
confrontée,
et
ce
d’autant
plus
avec
les
augmentations
à venir
du
tarif de
l’électricité.
En
moyenne,
pour
une
location
en
été
c’est
70€
d’électricité
qui
sont
dépensés
par
la commune
sur
deux
jours,
et
120€
à
130€
en
hiver.
Mme
le Maire
propose
de
sortir
le prix
de
l’électricité
du
tarif de
la salle
des
fêtes
et de
facturer
l'électricité
selon
les
relevés
faits
lors
des
états
des
lieux
aller
et retour.
Elle
propose
également
de
relever
légèrement
les
tarifs
de
location
pour
s’aligner
avec
l'inflation,
que
la commune
subit
également.
Mme
le
Maire
propose
160€
toute
l’année
pour
les
habitants
et
240€
pour
les
personnes
extérieures
à la commune.
Elle
propose
également
de
retenir
un
tarif dans
une
fourchette
entre
0.35€
et 0,60€
par
KWh
consommé.
Mme
Giot
lui répond
qu’elle
s’oppose
à l’augmentation
pour
les habitants
de
la commune
par
rapport
au
tarif été.
M.
Cottin
propose
de
n’augmenter
que
pour
les
personnes
extérieures
à la
commune
à hauteur
230€
et
d’offrir
un
tarif de
150€
pour
les
habitants
de
la
commune.
Sur
le
tarif de
l’électricité,
il
est
suggéré
que
celui-ci
pourra
être
adapté
selon
les
évolutions
des
prix
pratiqués,
lors
des
prochaines
réunions
de
conseil,
étant
entendu
que
si
les
prix
de
l'électricité
venaient
à diminuer,
cette
diminution
se
reflèterait
dans
les
prix
pratiqués
et
qu’un
nouveau
tarif
serait
voté.
M.
Fouaux
relève
que
la
commune
ne
bénéficiera
pas
du
plafonnement
de
l’augmentation
à
15%
en
tant
que
personne
morale.
M.
Cottin
propose
que
le
tarif
d'EDF
à
la
date
de
la
consommation
soit
pratiqué.
M.
Philippe
lui
répond
que
cela
est
très
difficilement
réalisable
en
pratique.
Mme
le
Maire
acquiesce.
La
proposition
suivante
est retenue
par
le conseil
:
Tarif
habitants
Tarif
personnes
extérieures
à |
Tarif
d’un
kilowattheure
la
commune
150€
230€
0.35€
La
proposition
est
mise
au
vote
et
adoptée
à l’unanimité.
V-
Location
d’un
garage
Mme
le
Maire
propose
de
louer
l’un
des
garages
du
couvent.
Le
prix
de
la
location
est
à
déterminer
par
le
conseil
entre
40
et
80€.
Il
est
proposé
de
retenir
50€,
qui
semble
correspondre
aux
prix
du
marché. La
proposition
est
mise
au
vote
et adoptée
à
l’unanimité.
VI-
Questions
diverses
Mme
le
Maire
annonce
que
l’URSSAF
a accepté
de
nous
consentir
une
remise
de
84
518,32€
sur
les
majorations
et
les
pénalités
qui
étaient
dues
à
cause
des
arriérés
grâce
au
respect
des
échéances
de
paiement.
Mme
le
Maire
avait
fait
une
demande
de
remise
par
courrier
et
au
téléphone
auprès
de
l’'URSAFF
après
négociation
de
l’échéancier
et
la
régularisation
de
l’ensemble
des
arriérés.
Il ne
reste
à payer
que
404€
sur
les
arriérés.
Mme
le Maire a
fait un
tour
des
routes
de
la commune
avec
M.
Erick
Dorand,
le
vice-président
de
l’Intercom.
Deux
routes
dans
le
marais
étaient
sorties
de
la
compétence
de
l’intercom
pour
être
dans
celle
de
la
commune.
M.
Dorand
a
constaté
que
celles-ci
sont
en
état,
et
que
l’on
pourrait
demander
la réintégration.
La
commune
pourrait
les « rendre
» à la voirie
de
l’intercom.
Sur
un
document,
il semblerait
que
la gestion
de
ces
routes
couterait
10018€.
Un
courrier
a été
envoyé
dans
ce
sens
le
12
août
dernier,
qui
est
en
attente
de
réponse
de
la part
de
l’Intercom.
Mme
le
Maire
rappelle
qu’une
réunion
l’année
dernière
avec
les
agriculteurs
de
la
commune
avait
mis
en
évidence
la
nuisance
des
ragondins.
Ils
font
énormément
de
trous,
ce
qui
est
dangereux
et
nécessite
de
remettre
des
cailloux
ce
qui
coûte
très
cher.
Mme
le
maire
a fait
état
de
ce
problème
plusieurs
fois
à l’intercom
notamment
à M.
Yohann
Pesquerel
en
charge
de
la
Gemapi,
c’est
maintenant
bien
acté.
Dans
3-4
semaines
des
piégeurs
auront
du
matériel
(cages,
gel,
gants...)
gratuitement
pour
pouvoir
les
attraper.
Il
y
aura
10
points
de
collectes
dans
l’Intercom
avec
des
congélateurs.
Les
premiers
seront
dans
les
villes
pôles
(Isigny,
Trévières…).
L'enveloppe
de
la
Gemapi
est
de
83
000€
pour
cette
lutte
collective
pour
les
nuisibles
(rats
musqués,
ragondins..)
qui
sont
porteurs
de
la
Leptospirose
maladie
transmissible
à
l’homme.
Les
piégeurs
devront
se
déclarer
en
mairie
et
prévenir
les
propriétaires.
Une
indemnisation
de
5€
par
bête
(3,5€
par
l’intercom
et
1,5€
par
le
Département)
est
prévue.
Il
faudra
ramener
les
queues.
Il
faut
aussi
savoir
qu’un
ragondin
consomme
environ
pour
30€
de
prairie
par
an.
Cette
lutte
devrait
durer
un
peu
plus
d’un
an.
Mme
le
maire
était
présente
à
la
première
réunion
à
Formigny
sur
le
sujet,
et
beaucoup
de
piégeurs
ont
manifesté
de
l’intérêt.
M.
Fouaux
précise
sur
le
sujet
des
nuisibles
que
les
frelons
étaient
assez
actifs
et
qu’un
certain
nombre
de
nids
ont
été
enlevés.
Il
s’agit
de
frelons
asiatiques
et
de
frelons
continentaux.
Mme
le
Maire
indique
qu’elle
souhaite
réduire
la
consommation
d’électricité.
Les
soirs
d’hiver,
la
lumière
dans
le
bourg
pourrait
être
éteinte
vers
10h/10h30
au
lieu
de
minuit.
Le
matin,
on
ne
change
pas
ou
peut-être
laisser
allumé
jusqu’à
8h.
L’été,
pas
mal
de
communes
ont
décidé
de
ne
plus
allumer,
le
jour
se
couchant
très
tard.
La
commune
pourra
faire
des
tests.
Chaque
intervention
du
prestataire
étant
facturée,
il
faudra
attendre
un
prochain
passage
et
demander
également
s’il
est
possible
de
mettre
des
ampoules
Led
ou
à basse
consommation.
Mme
le
Maire
annonce
que
l’adressage
va
être
obligatoire,
la
commune
se
prépare.
La
commission
travaux
a d’ailleurs
commencé
à travailler
sur
le
sujet.
Avant
le
prochain
conseil,
elle
enverra
aux
élus
une
carte
avec
des
propositions
de
noms.
Il
sera
possible
de
faire
des
commentaires
et
des
remarques.
L’idée
générale
est
de
respecter
les
noms
existants
(ex
:la
rue
des
longuets
on
l’a
pas
changé,
la
perruque
pourrait
devenir
rue
de
la
perruque).
Mme
Noëlle
Viel
demande
comment
s’appellerait
la
rue
le
long
de
chez
Mme
Choisnard.
Mme
le
Maire
indique
qu’il
est
proposé
de
l'appeler
rue
des
Quesneaux.
Mme
Choisnard
indique
que
la
rue
s’appelle
en
réalité
rue
des
Bourreliers,
les
Quesneaux
étant
sa
propriété.
M
Philippe
intervient
pour
préciser
que
sur
le
GPS
c’est
marqué
les
Quesneaux.
Mme
le
Maire
lui
répond
qu’elle
note
cette
proposition. La
rue
qui
part
de
chez
M.
Meslin
est très
longue
et passe
par
le château
et va jusqu’au
bout.
Il
faut
faire
des
rues
assez
longues
si possible
dans
la mesure
ou
les
panneaux
coûtent
très
cher.
Cela
pourrait
être
la rue
du
Château.
Mme
Giot
demande
comment
s’appellerait
la rue
passant
devant
chez
elle.
M.
Philippe
précise
qu’ils
sont
entre
le hameau
minet
et qu’ils
ne
sont
pas
sur
la rue
des
Bourreliers.
Mme
le Maire
lui
répond
qu’ils
sont
sur
une
des
rues
les
plus
longues
de
la
commune.
Cette
rue
a plusieurs
noms
possibles
et
des
habitants
ont
fait
une
demande.
Mme
le maire
précise
qu’on
en
discute
et qu’on
verra
cela
au
prochain
conseil
pour
les
votes.
La
rue
devant
chez
M.
Lemonnier
pourrait-être
rue
de
Folleville.
Mme
Choisnard
répond
qu’il
s’agirait
plutôt
du
Bouillon.
M.
Philippe
et
Mme
le
Maire
lui
répondent
que
le
Bouillon
pest
déjà
le nom
de
la ferme
de
M.
Lemonnier.
Le
hameau
s’appelant
actuellement
Folleville.
Pour
l'instant
la
commission
n’en
est
qu’aux
propositions.
Surtout
qu’à
certains
endroits,
plusieurs
noms
sont
possibles.
L'idée
est également
de
limiter le nombre
de panneaux
bien
qu’à
priori
il en
faudra
entre
40
et 50
pour
un
budget
entre
8
et
10
000€
environ.
Il a été
demandé
à Mme
le Maire
s’il
était possible
d’appeler
la rue
allant
de
l’aire
de
picnic
au
carrefour
du
château
« rue
de
la Reine
Mathilde
». M.
Philippe
en
demande
la raison.
Mme
le
Maire
indique
qu’elle
n’y
est pas
opposée.
La Reine
de Belgique
est venue
en vacances
et s’était
promenée
dans
ce
quartier
de
la
commune.
Mme
le
Maire
suggère
également
que
les
« célébrités
»
de
la
commune :
Jules
Devaux
et
Grandchamp
pourraient
avoir
chacun
une
rue.
La rue Grandchamp
pourrait
être une
rue
à côté
de
chez
M
Hubert
Lefevre
et la rue Jules
Devaux
derrière
le cimetière.
M.
Philippe
relève
qu’il
est plus
logique
d’avoir
une
rue
Grandchamp
ou
Devaux
que
la Reine
Mathilde
parce
qu’elle
serait
venue
en
séjour
à Colombières.
Mme
Giot
précise
qu’elle
s’oppose
à
cette
demande,
parce
que
la
Reine
Mathilde
est
uniquement
visiteuse.
Mme
Lelegard
suggère
de
donner
le
nom
d’une
des
personnes
célèbres
de
la
commune
à
cette
rue.M.
Philippe
évoque
M.
Tallec
qui
a beaucoup
œuvré
dans
sa vie
chez
Médecin
sans
Frontières,
qui pourrait
avoir
une
rue.
Mme
le Maire
répond
qu’il
faudra
examiner
toutes
les
propositions
avant
le conseil.
Mme
Giot
demande
quand
pourront
être
faites
les
propositions.
Mme
le
Maire
précise
qu’une
carte
sera
envoyée
en
amont
du
prochain
conseil
pour
recueillir
les
propositions.
M.
Philippe
demande
comment
seront
nommées
les
rues
qui
commencent
dans
une
commune
et
se
finissent
dans
une
commune
adjacente.
Est-ce
qu’il
faudrait
se
mettre
d’accord
avec
les
communes
d’à
côté
?
M.
Philippe
propose
de
couper
la
grande
rue
en
deux
parties
au
niveau
de
la
route
du
calvaire.
Mme
le
Maire
répond
qu’elle
n’est
pas
si
longue,
pas
beaucoup
plus
que
celle
de
Monsieur
Lemonnier. M.
Philippe
indique
que
l’adressage
concerne
tous
les
habitants
et
qu’il
aurait
peut-être
été
bien
de
faire
une
consultation
publique.
Mme
le
Maire
indique
qu’il
s’agit
du
travail
des
élus
qui
peuvent
remonter
toutes
les
propositions
des
habitants.
Un
papier
sera
affiché
dans
le
panneau
d’affichage
dans
ce
sens. Mme
le
Maire
indique
qu’elle
n’est
pas
opposée
à
couper
la
route
en
deux,
mais
que
cela
va
engendrer
des
coûts
supplémentaires
en
termes
de
panneaux.
Mme
le Maire
demande
quelle
serait la proposition
de M.
Philippe
et Mme
Giot pour
cette rue.
Mme
Giot répond
qu’il
s’agit
du
Hameau
Minet
M.
Philippe
répond
qu’il
ne
s’agit
pas
tout
à
fait
du
hameau
Minet,
et
que
les
livreurs
ont
souvent
du
mal
à les
trouver.
Il faudra
également
voir
pour
les
très
longues
rues/routes.
Les
gens
auront
des
numéros
qu’ils
mettront
chez
eux
ou
non
pour
faciliter
l’intervention
rapide
des
secours
et les
livraisons.
Les
élus
devront
recueillir
les
idées
et les
différentes
demandes
pour
une
bonne
implication
de
tous.
Le
mieux
étant
de
garder
les
noms
des
lieux
dits,
c’est
l’histoire
de
la
commune
mais
le
conseil
est ouvert
aux
propositions
de
tous.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Mme
le Maire
lève
la séance
à 21h16.
M
Antoine
Cottin
Mme
Catherine
Viel
Secrétaire
de
séance