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Compte-Rendu - Compte rendu 08 novembre 2021
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Chas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 08 novembre 2021)
Thèmes du document : Sécurité routière, Démocratie, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal
Du 08 Novembre 2021
Lundi 8 novembre 2021 à 19 heures, en application des articles L. 2121-7 et L2122-8 du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal de la commune de CHAS s’est réuni en nombre prescrit par la loi, au sein de la salle des fêtes, sous la présidence de Mme DUTHEIL Bernadette.
Présents : Mme DUTHEIL Bernadette, Mme COUPERIER Julie, M. MILLION Julien, M. BEL- GARDE Joseph, Mme VILLENEUVE Catherine, Mme HUGUET Brigitte, Mme BANVILLET Cécile, M. DORCHIES Sébastien et M. ROCHE Denis
Excusés : Mme CHAUFOUR Sandrine et M. MANNEVILLE Raphaël qui a donné procuration à M. MILLON Julien.
Mme HUGUET est élue secrétaire de séance.
Madame le Maire fait le point sur les dernières délibérations prises lors du Conseil Municipal du 4 octobre 2021.
Avant de commencer l’ordre du jour, Mme le Maire informe qu’avec M. BELGARDE Joseph, ils se sont rendus à une réunion concernant la fermeture de la trésorerie de BILLOM. La trésorerie de BILLOM fermera le 1er janvier, CHAS sera rattachée à la trésorerie de THIERS. Notre percep- trice actuelle Mme MUNOZ sera notre conseillère, et le nouveau comptable percepteur de la commune sera celui de THIERS. De plus au 01/01/2021 la commune changera de compte ban- caire, les mandats auront un nouveau compte, changement de code de perception.
1. Point réaménagement école, désaffectation
• Installation du RPE
Mme le Maire explique ensuite au Conseil que le RPE est en train de s’installer dans les locaux de l’ancienne école, le mobilier est arrivé le vendredi 5 novembre. Monsieur VERNET a refait la peinture de la salle destinée au RPE qui était en mauvais état, il faudrait également envisager de changer le sol qui n’est pas en très bon état. Les activités devraient débutées la semaine du 15 novembre.
• Désaffectation de l’école
Madame le Maire informe le Conseil que la désaffectation de l’école est en cours, le rectorat de l’académie a transmis à la commune l’arrêté préfectoral avec l’article informant la fermeture de l’école de CHAS. La convention entre CHAS et CHAURIAT concernant la création d’un RPI concentré est maintenant possible, il convient maintenant de transmettre l’arrêté à la mairie de CHAURIAT 2. Accès étang : Rue du Pontel
Mme le Maire rappelle au Conseil que Monsieur Fayet a vendu son terrain à Mme BOISSY qui a accepté de vendre à la commune une partie afin de créer un accès sécurisé à l’étang. Mme le Maire informe que pour l’instant le bornage n’est pas possible, le terrain étant inac- cessible.
3. Agent recenseur
Une annonce a été mise sur internet pour recruter un agent recenseur, les conseillers et Mme le Maire en ont parlé autour d’eux, aucune candidature n’a été présenté. Mme Sandrine ROCHON, la secrétaire de Mairie propose sa candidature si aucune autre n’est présentée. L’ensemble du conseil accepte à l’unanimité que Mme ROCHON Sandrine soit l’agent recenseur pour le re- censement de 2022.
4. Point sur les travaux
• Rue de la Côte
Mme le Maire informe que les travaux pour le changement de canalisation rue de la Côte, a provoqué une fuite d’eau qui a fait un geyser, fuite qui a été rapidement réparée. Une demande de devis pour de l’enrober va être demandé (rue de la côte et rue du puits)
• Rue du Puits
La rue du Puits est mise en séparatif.
• Rue du Pré Bâtier
Le SIEG commence à enfouir les réseaux.
• Aménagement du Fort
Pour conserver le FIC, Mme le Maire rappelle que le dossier doit repasser en commission. La mise en place du Marché Public a été faite et la remise des offres est pour le 26/11. Monsieur MILLON Julien précise que pour l’instant il n’y a pas eu de retour de l’ABF, et que des modifications seront à prévoir après leur retour.
5. Accès Piéton à Chauriat
Mme le Maire informe le conseil que Monsieur CHOUVY Pierre accepte de laisser une bande d’accès pour les piétons, Monsieur ROCHE Denis suggère d’utiliser 6m et sera en charge de calculer l’indemnité qui sera versé à Monsieur CHOUVY Pierre.
Plusieurs personnes du conseil suggèrent de déplacer le panneau de sortie de bourg afin d’in- clure le chemin dans la limitation de vitesse, ainsi que de mettre un passage piéton. 6. Questions diverses
• Madame le Maire parle au Conseil de la cérémonie du 11 novembre afin de savoir le pot de l’amitié est maintenu ou non étant donné les conditions sanitaires et l’augmen- tation de contamination. Le conseil décide de faire uniquement la cérémonie. • Mme COUPERIER Julie a été en contact avec la troupe de théâtre qui doit faire une représentation dans la commune. La date retenue est le 8 mai 2022.
• Les prochaines élections l’année prochaine seront : les 10 et 24 avril pour les élections présidentielles et les élections législatives les 12 et 19 juin.
• Mme le Maire fait le point sur la dernière réunion du SIVOS qui est en difficulté, un nouvel appel de fond va être fait auprès des communes.
La séance a été levée à 20h30