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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 29082017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 29082017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
COMMUNE
D’ARCHAMPS
Compte-rendu
de
la
séance
du
29
août
2017
Le
29
août
2017,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
PIN,
Maire
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 21
août
2017
Présents
:
PIN
Xavier,
DOMENJOUD
Mireille,
LOUCHART
Gaël,
WEYER
Nicole,
BONNAMOUR
Marie-Claude,
BRANGEON
Jean-Marc,
CHOPARD-RIDEZ
Séverine,
GIRONDE
Christophe,
SIMEONI
Olivia,
SILVESTRE
Olivier,
ZORITCHAK
Gaëtan,
MANUARD
Dessislava,
JOUVENOZ
Bernard,
BAUDET
Denis.
Absents
excusés
: DEVIN
Laura,
FONTAINE
Serge,
PELLET
Yves,
LANCHE
Michelle,
TCHOULFAYAN
Florence.
Laura
DEVIN
a donné
pouvoir
à Xavier
PIN
La
séance
est ouverte
à
18
h 35.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Gaël
LOCUHART
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
Conseil
municipal
Monsieur
Bernard
JOUVENOZ
rappelle
qu’il
aimerait
que
le
texte
qu’il
a
intégralement
lu
lors
de
la
séance
du
20
juin
2017,
à
l’occasion
du
débat
sur
les
orientations
générales
du
PADD,
soit
annexé
au
compte-rendu
ainsi
qu’à
la
délibération
n°
2017
031.
Le
débat
retranscrit
en
annexe
de
la délibération
ne
reprend
pas
ses
propos
en
intégralité.
Après
vérification
auprès
des
services
de
la
sous-préfecture,
ce
texte
n’a
pas
à
être
annexé
ni
au
compte-rendu
ni
à la
délibération.
Le
texte
a
été
remis
à Monsieur
le Maire
à
l’issue
du
Conseil
municipal
du
11
juillet
2017
et à
ce
moment,
la délibération
avait
déjà
été
transmise
au
contrôle
de
légalité,
publiée,
et
le
compte-rendu
affiché.
Cependant,
à
la
demande
de
Monsieur
JOUVENOZ,
le texte
sera
publié
sur
le
site
Internet
dans
la
rubrique
dédiée
aux
comptes
rendus
des
séances.
Suite
à cette remarque,
le compte-rendu
de la séance
du
11 juillet
2017
est approuvé.
Monsieur
le
Maire
rend
compte
au
Conseil
municipal
d’une
décision
prise
en
vertu
de
délibération
n° DE
201430
du
8 avril
2014
par
laquelle
lui
a été
déléguée
la compétence
pour
prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l’exécution
et le règlement
des
marchés
et
accords-cadres.
Un
marché
de
nettoyage
des
locaux
communaux
et
des
vitreries,
publié
le
12 juillet
2017,
a ainsi
été attribué
aux
entreprises
suivantes
:
Lot | Dénomination
Entreprise
retenue
Montant
HT
1
Nettoyage
des
locaux
STEAM
multiservices
|
19 998.14€ 2
Vitrerie
AYLANCE
2 550€
Total
22
548,14€
Monsieur
le
Maire
présente
les
notes
obtenues
par
chaque
entreprise
au
regard
des
critères
définies
dans
le règlement
de consultation.
Monsieur
le Maire
propose
de passer
au
vote
des
délibérations.
1-
Création
d’un
emploi
non
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
—
accroissement
temporaire
d’activité
Monsieur
le Maire
explique
que
conformément
à l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de l’établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Monsieur
le Maire
explique
qu’en
raison
d’un
accroissement
d’activité,
il a
lieu
de
créer
un
emploi
non
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
d’une
durée
d’un
an,
du
31
août
2017
au
31
août
2018.
Cet
emploi
relève
de
la
catégorie
C.
Le
temps
de
travail
est
fixé
à 23.5/
35°
sur
un
cycle
annualisé.
L'agent
recruté
aura
pour
mission
d’assurer
la
mise
en
place
de
la cantine
scolaire
(réchauffage
des
plats
et préparations
diverses),
la surveillance
du
restaurant
scolaire
et de la garderie
périscolaire
ainsi que
l’entretien
du
restaurant
scolaire.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
ces
explications,
Après
en avoir
délibéré,
—
DECIDE
de
créer
un
emploi
non
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
à raison
de
23.5/
35°
sur
un
cycle
de
travail
annualisé.
—
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les emplois
seront
inscrits
au budget,
chapitre
012.
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
2-
Création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
Monsieur
le Maire
rappelle
que,
conformément
à l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de l'établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
créer
un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
(temps
de
travail
: 23
heures
hebdomadaires
sur
un cycle
annualisé).
Cet
emploi
relève
de
la
catégorie
C.
L’agent
recruté
aura
pour
mission
d’assurer
la
surveillance
de
la
garderie
et
de
la
cantine
scolaire
ainsi
que
d’effectuer
l'entretien
de
divers
locaux
communaux.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Vu
le tableau
des
emplois
permanents
de la collectivité,
Après
en avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
—
DECIDE
la
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial,
à
temps
non
complet
à raison
de
23
heures
hebdomadaire
sur
un
cycle
annualisé
;
—
DECIDE
de
modifier
en
conséquence
le tableau
des
emplois
permanents compter
d'1
29
août
2017
et
d’annexer
le
tableau
modifié
à
la
présente
délibération
;
—
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la rémunération
et
aux
charges
relatives
à la présente
création
de
poste
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012.
L'ordre
du jour étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
propose
de passer
aux
questions
diverses
:
Bernard
JOUVENOZ
demande
si
la
commune
est
impactée
par
la
fin
du
dispositif
des
contrats
aidés.
Monsieur
le Maire
répond
qu’effectivement,
un
contrat
d’avenir
prend
fin
le 4
septembre
et ne sera
pas
renouvelé.
Il s’agit
d’un jeune
affecté
au
service
technique.
Nicole
WEYER
rappelle
que
la
fête
de
la
Maison
du
Salève
aura
lieu
le
dimanche
17
septembre
2017.
Il est possible
de
s’inscrire
à la balade
gourmande
jusqu’au
31
août.
Séance
levée
à
19
h O0.
A
Archamps,
Le
30
août
2017
Le
Maire
Xavier
PIN
Le
secrétaire
de
séance
Gaël
LOUÇGHART