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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 157 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
PUBLIE LE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS | - 4 97, 291)
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ACBIGEOIS
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2010 À 18 HEURES 30
N° 5 — 157 / 2010 : PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2009
L'An Deux Mille Dix, le 28 Septembre 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 28 Septembre 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Geneviève PARMENTIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Jean-Philippe ROQUES. ‘
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Daniel
GAUDEFROY, Pierre COSTES, Marie-France DE TRUCHIS, Claude COSTES, Thierry MALLÉ, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC, Pascal LAMESLE, David KOWALCZYK, Eliane CARLES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Thierry GINESTET, Dominique SANCHEZ, Félix TORRÈS, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Serge NEAU.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Jean-Paul CALMELS, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Alain LONG, Francine ALARY, Noël RAMON, Patrice MANGIONE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Jean MAURIES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 38
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 28 SEPTEMBRE 2010
N°5 - 157 / 2010 : PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2009
Pilote : Direction générale des services
Madame Christine DEVOISINS, rapporteur
L'article L5211-39 du code général des collectivités territoriales dispose que "le
Président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse
chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre
un rapport retraçant l'activité de l'établissement, accompagné du compte
administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement. Ce rapport fait
l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l'organe délibérant de
l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le
président de l'EPCI peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de
chaque commune membre où à la demande de ce dernier."
Avant de le transmettre à chaque commune de notre Agglomération, il convient que le conseil communautaire reçoive communication du rapport d'activités 2009 et prenne acte de son contenu.
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
% PREND ACTE de la communication du rapport d'activités 2009.
& DIT QUE le rapport d'activités 2009 sera adressé au Maire de chaque commune membre et que la communication en sera effectuée conformément aux
textes en vigueur au sein de chacun des conseils municipaux.
Pour extrait conforme,
Fait le 28 Septembre 2010
S\ Le Président,
Philippe