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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6495 223 5 5 2003)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
ÉXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU.
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS
SEANCE DU 6 JANVIER 2003
L'An Deux Mille Trois, le six janvier.
Le conseil de là Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni au siège qui à été
fixé par arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 à l'Hôtel de Ville d'Aibi, sur convocation de
M. Philippe Bonnecarrère, Président de la Communauté de Communes de l'Albigeois, en date
du 23 décembre 2002, en séance publique.
Président : Michel Malaterre-Fourès
Membres présents :
Membres titulaires :
Philippe .Bonnecarrère, Christine Devoisins, Louis Gômbaud, Michel Fournials, Pierre
Ferrières, Pierre-Yves Lambolez, : Geneviève Parmentier, Latre Sudre, Didier Gardinal, Olivier Brault, Louis Barret, Pierre Costes, Dominique Billet, Max Amiel, Guy Bories, Jean- Louis Mathieu, Thierry Ginestet, Robert Gauthier, Jean-Claude de Lapanouse, Robert Raynal, Christian Chamayou, William Nion, Claude Julien, Thierry Astouls, Félix. Torrès, Marcel Couliou, Jean-Marie Garcia, Michel Trébosc, Serge Neau, Jacques Lasserre, Michel
Malaterre-Fourès, Maryse Bertrand, Michel Delpoux, Viviane Combes, Gérard Poujade, Michel Albinet. :
Membres suppléants : Le
Jacqueline Lapeyre, Frédéric Esquevin, Josette Bès, Gisèle Dedieu, Michel Franques, Josette Bouin, Laurence Pujol, Isabella Dufour-Baumgartner, Christian Bonzi, Bérengère Mauzy, Josian Vayre, André Baup, Bruno Crusel, Gérard Fabre, Pierre Guiraud, Sarah Laurens, Christian Malgouyres, Georges Lacombe, Nicole Cabassot, Doris Huchede, Henri Jalbaud- Puech, Patrick Tranier, Claude Ramon, Jean-Claude Raffanel, Elisabeth Laraud, Joëlle Franques, Francis Marchand, Francis Canovas, Christiane Segura, Pierre Crespo, Marcel Cassagnes, Brigitte Carrère Desfarges, Jacques Andrieu, Patrice Mangione, Jean-Philippe Roques.
Membres excusés :
Membres titulaires :
Jean Sicard (pouvoir à Isabella Dufour-Baumgartner).
Membres suppléants :
Elisabeth Boisard, Eliane Carles. N° 5/5 : ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DELEGUES
Pilote : direction générale des services
Autres services concernés par le présent rapport :
Affaires générales et juridiques - questure
Elu référent :
Michel Malaterre-Fourès, président,
Les dispositions applicables à l'élection des conseillers communautaires ayant reçus délégation de fonctions sont les mêmes que celles applicables au président et aux vice-
présidents.
Si après deux tours de scrutin à bulletin secret, aucun candidat n'a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrage, le plus âgé est élu.
Je vous propose donc de procéder à l'élection des 8 (huit) conseillers communautaires délégués à bulletin secret.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L'5211-2 et
suivants, et L 5211-10
ENTENDU le présent exposé,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
ELIT
Michel Albinet 1° conseiller communautaire délégué
Max Amiel 2ère conseiller communautaire délégué
Michel Fournials
Thierry Ginestet
Louis Gombaud
Jean-Claude de Lapanouse
Robert Raynal
William Nion
Reçu te
13 JAN. 2003
PREFECTURE DU TARN
3°" conseiller communautaire délégué
4% conseiller communautaire délégué
5°" conseiller communautaire délégué
6°" conseiller communautaire délégué
7° conseiller communautaire délégué
8°" conseiller communautaire délégué
Pour extrait conforme,