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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2024 09 26 02 Modification de la composition des commissions thematiques
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2024 09 26 02 Modification de la composition des commissions thematiques)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de Maine-
et-Loire
Arrondissement de
Segré-en-Anjou-Bleu
Mernbres en exercice :49
Membres présents :28
Pouvoirs :10
Quorum :26
Votants :38
Votes pour :38
Votes contre :0
Abstention :0
Date de convocation :
20/09/2024
te d’afficha
LOL AA
2024-09-26-02
thématiques
Modification de la composition des commissions
L'an deux mille vingt quatre, le vingt six septembre à 20 heures 30, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence de Monsieur Pascal Crubleau, 1” Vice-Président.
Étaient présents :
Marie-Ange FOUCHEREAU, Jean PAGIS, Guy CHESNEAU, Sébastien DROCHON, Diana LEPRON, Dominique MENARD, Yamina RIOU, Vincent PETIT, Pascal CRUBLEAU, Frédérique LEHON, Arnaud FREULON, Pascal CHEVROLLIER, David GEORGET, Marie-Claude HAMARD, Christelle BURON, Christian MASSEROT, Véronique LANGLAIS, Marc-Antoine DRIANCOURT, Michel! POMMOT, Brigitte OLIGNON, Virginie GUICHARD, Emmanuel CHARLES, Christelle LAHAYE, Catherine BELLANGER-LAMARCHE, Annick HODÉE, Jean- Marie JOURDAN, Jean-Pierre BRU, Mireille POILANE
Étaient excusés :
Valérie AVENEL, Pierre-Pascal BIGOT, Patrice TROISPOILS, Etienne GLEMOT, Maryline LEZE, Estelle BASTARD, Rachel SANTENAC, Michel THEPAUT, Liliane LANDEAU, Florence MARTIN, Antoine MICHEL, Michel BOURCIER, Jacques BONHOMMET, Françoise PASSELANDE, Isabelle CHARRAUD, Vincent VIGNAIS, Muriel NOIROT, Nooruddine MUHAMMAD, Alain BOURRIER, Marie-Hélène LEOST, Joël ESNAULT
Pouvoirs :
Pierre-Pascal BIGOT donne pouvoir à Virginie GUICHARD, Patrice TROISPOILS donne pouvoir à Yamina RIOU, Etienne GLÉMOT donne pouvoir à Pascal CRUBLEAU, Maryline LÉZÉ donne pouvoir à Christelle BURON, Estelle BASTARD donne pouvoir à Véronique LANGLAIS, Rachel SANTENAC donne pouvoir à Christian MASSEROT, Michel THÉPAUT donne pouvoir à Michel POMMOT, Liliane LANDEAU donne pouvoir à Marie-Ange FOUCHEREAU, Antoine MICHEL donne pouvoir à Christelle LAHAYE, Michel BOURCIER donne pouvoir à Jean-Pierre BRU
Secrétaire de séance : Véronique LANGLAIS
Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou - Place Charles de Gaulle - 49220 LE LION DANGERS
0241959174 mal: conlact@walleesduhautaniour wwwvalleesduhaulanioutf
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20240926-2024-09-26-02-DE
Date de télétransmission : 04/10/2024
Date de réception préfecture : 04/10/2024 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
SUR proposition du Président ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 2121-21;
VU les statuts de la Communauté de Communes des Vallées du Haut Anjou ;
VU la délibération n°2020-06-25-35 du Conseil Communautaire en date du 25 juin 2020 relative à la création et la composition des commissions thématiques de la CCVHA;
VU l'axe 4 du Projet de Territoire « Renouveler la gouvernance du territoire et poursuivre l'ouverture aux acteurs du territoire » ;
VU l'engagement de la labellisation Lucie 26000 « Mettre en place une gouvernance responsable » ;
CONSIDERANT le souhait de la commune des Hauts-d'Anjou de modifier son représentant au sein de la Commission Culture, Communication, Lecture Publique et Digitalisation et ainsi de remplacer M. Michel Thépaut par M. Philippe Desportes;
ENTENDU l'exposé de Monsieur CRUBLEAU, rapporteur,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité, décide :
- De valider le tableau des commissions thématiques de la CCVHA tel que joint en annexe ;
- D'autoriser le Président ou son représentant à signer tout document utile à l'application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Fait et délibéré en séance
le 26 septembre 2024
au Lion d'Angers,
Etienne Glémot
Président
Véronique Langlais
Secrétaire de Séance
212
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours cQr
Administratif de Nantes dans les deux mois à compterl de sa publication et de sa transmission au Représentant de l'État dans le Département.
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20240926-2024-09-26-02-DE
Date de télétransmission : 04/10/2024
Date de réception préfecture : 04/10/2024