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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2025 02 27 01 Modification de la composition des commissions thematiques de la CCVHA
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2025 02 27 01 Modification de la composition des commissions thematiques de la CCVHA)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de Maine-
et-Loire
Arrondissement de
Segré-en-Anjou-Bleu
Membres en exercice :49
Membres présents :37
Pouvoirs :7
Quorum :25
Votants :44
Votes pour :0
Votes contre :0
Abstention :0
Date de convocation :
21/02/2025
FES 208
2025-02-27-01 : Modification de la composition des commissions
thématiques de la CCVHA
L'an deux mille vingt cinq, le vingt sept février à 20 heures 30, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence de Monsieur Etienne Glémot, Président.
Étaient présents :
Valérie AVENEL, Jacques BONHOMMET, Marie-Ange FOUCHEREAU, Pierre-Pascal BIGOT, Jean PAGIS, Guy CHESNEAU, Sébastien DROCHON, Dominique MENARD, Françoise PASSELANDE, Yamina RIOU, Patrice TROISPOILS, Pascal CRUBLEAU, Frédérique LEHON, Vincent REBILLARD, David GEORGET, Etienne GLÉMOT, Vincent VIGNAIS, Marie-Claude HAMARD, Christelle BURON, Christian MASSEROT, Véronique LANGLAIS, Maryline LÉZÉ, Marc-Antoine DRIANCOURT, Estelle BASTARD, Michel POMMOT, Rachel SANTENAC, Brigitte OLIGNON, Emmanuel CHARLES, Joël ESNAULT, Florence MARTIN, Antoine MICHEL, Christelle LAHAYE, Catherine BELLANGER-LAMARCHE, Annick HODÉE, Jean-Marie JOURDAN, Jean-Pierre BRU, Mireille POILANE
Étaient excusés :
Vincent PETIT, Diana LEPRON, Muriel NOIROT, Nooruddine
MUHAMMAD, Dominique FOUIN, Michel BOURCIER, Virginie GUICHARD, Liliane LANDEAU, Juanita FOUCHER, Isabelle CHARRAUD, Alain BOURRIER, Marie-Hélène LEOST
Pouvoirs :
Diana LEPRON donne pouvoir à Yamina RIOU, Muriel NOIROT donne pouvoir à Etienne GLÉMOT, Nooruddine MUHAMMAD donne pouvoir à Marie-Claude HAMARD, Dominique FOUIN donne pouvoir à Maryline LÉZÉ, Liliane LANDEAU donne pouvoir à Brigitte OLIGNON, Virginie GUICHARD donne pouvoir à Emmanuel CHARLES, Michel BOURCIER donne pouvoir à Jean-Pierre BRU
Secrétaire de séance : Christian MASSEROT
Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou - Place Charles de Gaulle - 49220 LE LION DANGERS
0241953174 mal: contact@valleesduhautaniour wwwvalleesduhautaniou.fr
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20250227-2025-02-27-01-DE
Date de télétransmission : 18/03/2025
Date de réception préfecture : 18/03/2025 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
SUR proposition du Président ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU les statuts de la Communauté de Communes des Vallées du Haut
Anjou ;
VU la délibération n°2020-06-25-35 du Conseil Communautaire du 25 juin 2020 relative à la création et la composition des commissions
thématiques de la CCVHA ;
VU l'axe 4 du Projet de Territoire « Renouveler la gouvernance du territoire et poursuivre l'ouverture aux acteurs du territoire » ;
VU l'engagement de la labellisation Lucie 26000 « Mettre en place
une gouvernance responsable » ;
CONSIDERANT qu'il convient d'actualiser le tableau des commissions thématiques de la CCVHA pour prendre en compte les modifications suivantes :
- la prise en compte de la désignation du représentant de la commune de Chenillé-Champteussé en la personne de son maire M.
Guy Chesneau ;
- la commune de La Jaille-Yvon a souhaité revoir la désignation de ses représentants suite à l'élection de M. Vincent Rebillard ;
- la commune du Lion-d'Angers a souhaité remplacer son représentant au sein de la commission Culture, Communication,
Lecture Publique et Digitalisation ;
- la commune de Grez-Neuvile a souhaité remplacer son représentant au sein de la commission Culture, Communication,
Lecture Publique et Digitalisation ;
ENTENDU l'exposé de Monsieur GLÉMOT, rapporteur,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l’unanimité, décide :
- De valider la modification du tableau des commissions
thématiques ;
- D'’autoriser le Président ou son représentant à signer tout
document utile à l'application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Fait et délibéré en séance
le 27 février 2025
au Lion d'Angers,
Etienne Glémot
Président
a présente délibération peut faire l'objet d'un recours cr
Administratif de Nantes dans les deux mois à compterlde sa publication et de sa
transmission au Représentant de l'État dans le Département.
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20250227-2025-02-27-01-DE
Date de télétransmission : 18/03/2025
Date de réception préfecture : 18/03/2025