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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2025 03 27 01 Modification tableau des commissions thematiques
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2025 03 27 01 Modification tableau des commissions thematiques)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois,
Département de Maine-
et-Loire
Arrondissement de
Segré-en-Anjou-Bleu
Membres en exercice :49
Membres présents :39
Pouvoirs :7
Quorum :25
Votants :46
Votes pour :46
Votes contre :0
Abstention :0
Date de convocation :
21/03/2025
Pate d'affichaae:
+4 20 — |
2025-03-27-01 : Modification du tableau des commissions thématiques
de la CCVHA
L'an deux mille vingt cinq, le vingt sept mars à 20 heures 30, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence de Monsieur Etienne Glémot, Président.
Étaient présents :
Valérie AVENEL, Jacques BONHOMMET, Marie-Ange FOUCHEREAU, Pierre-Pascal BIGOT, Jean PAGIS, Guy CHESNEAU, Sébastien DROCHON, Diana LEPRON, Dominique MENARD, Françoise PASSELANDE, Yamina RIOU, Vincent PETIT, Patrice TROISPOLLS, Pascal CRUBLEAU, Frédérique LEHON, Arnaud FREULON, Vincent REBILLARD, Isabelle CHARRAUD, David GEORGET, Etienne GLÉMOT, Vincent VIGNAIS, Marie-Claude HAMARD, Nooruddine MUHAMMAD, Christelle BURON, Véronique LANGLAIS, Marc-Antoine DRIANCOURT, Estelle BASTARD, Michel POMMOT, Rachel SANTENAC, Brigitte OLIGNON, Liliane LANDEAU, Virginie GUICHARD, Emmanuel CHARLES, Florence MARTIN, Christelle LAHAYE, Catherine BELLANGER-LAMARCHE, Annick HODÉE, Jean-Pierre BRU, Mireille POILANE
Étaient excusés :
Alain BOURRIER, Christian MASSEROT, Muriel NOIROT, Maryline LEZE, Joël ESNAULT, Jean-Marie JOURDAN, Michel BOURCIER, Antoine MICHEL, Marie-Hélène LEOST, Dominique FOUIN
Pouvoirs :
Muriel NOIROT donne pouvoir à Etienne GLÉMOT, Maryline LÉZÉ donne
pouvoir à Estelle BASTARD, Joël ESNAULT donne pouvoir à Florence MARTIN, Antoine MICHEL donne pouvoir à Christelle LAHAYE, Christian MASSEROT donne pouvoir à Christelle BURONJean-Marie JOURDAN donne pouvoir à Annick HODÉE, Michel BOURCIER donne pouvoir à Jean-Pierre BRU
Secrétaire de séance : Dominique MENARD
Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou - Place Charles de Gaulle + 49220 LE LION DANGERS
1.024195 9174 mal: contact@valleesduhautaniou.r wwwvalleesduhautaniou.Îr
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20250327-2025-03-27-01-DE
Date de télétransmission : 10/04/2025
Date de réception préfecture : 10/04/2025 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
SUR proposition du Président ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU les statuts de la Communauté de Communes des Vallées du Haut
Anjou ;
VU la délibération n°2020-06-25-35 du Conseil Communautaire du 25 juin 2020 relative à la création et la composition des commissions thématiques de la CCVHA ;
VU l'axe 4 du Projet de Territoire « Renouveler la gouvernance du territoire et poursuivre l'ouverture aux acteurs du territoire » ;
VU l'engagement de la labellisation Lucie 26000 « Mettre en place une gouvernance responsable » ;
CONSIDERANT que la commune de Saint-Augustin-des-Bois a souhaité modifier son représentant au sein de la commission « Enfance, Jeunesse » et de la commission « Culture, Communication, Digitalisation, Lecture Publique » suite à la démission de Mme Hélène Gillet-Cochelin de ses fonctions d'adjointe au maire de la commune ;
ENTENDU l'exposé de Monsieur GLÉMOT, rapporteur,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité, décide :
- De valider la composition des commissions thématiques de la CCVHA telle que détaillée en annexe ;
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer tout document utile à l’application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Fait et délibéré en séance
le 27 mars 2025
au Lion d'Angers,
Etienne Glémot
Président
Dominique Menard
Secrétaire de Séance
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours cdr.._..…._. __._... ! ® CA ST Administratif de Nantes dans les deux mois à compter-de-sa-pubhcation—et-d
transmission au Représentant de l'Etat dans le Département.
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20250327-2025-03-27-01-DE
Date de télétransmission : 10/04/2025
Date de réception préfecture : 10/04/2025