Procès Verbal - 6ax3fqhhpoie9a

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Procès Verbal - 6ax3fqhhpoie9a Document publié le Mercredi 13 septembre 2017 par la commune de Denicé. Lien du pdf (Procès Verbal - 6ax3fqhhpoie9a)Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Commune de DENICE

Canton de GLEIZE

Arrondissement de VILLEFRANCHE

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 13 SEPTEMBRE 2017

Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

Le procès-verbal de la réunion de la CAVBS en date du 22 juin, précédemment diffusé, n’appelle aucune observation.

Urbanisme

Déclaration préalable accordée tacitement à :

. Monsieur et Madame SIVIGNON pour l’extension d’une maison d’habitation, 15 impasse du Square,

. Madame Maryse CARTET BESSON, pour la création d’un vélux, 41 chemin des Fonds Marins,

. Madame Josie PAYET, pour la pose de panneaux photovoltaïques, 90, rue du lavoir,

. Monsieur Jean-Pierre GUINAND, pour des ouvertures en façades, 2821 route de Montmelas,

. Monsieur William THOMAS, pour l’ouverture d’une fenêtre 222, chemin des Franchises,

. Monsieur David GARRIDO, pour la construction d’une piscine et d’un pool house, 397, route du Signerin,

. Monsieur Loïc VIESIER pour la construction d’un abri-voitures sous réserve que la couleur du bac acier se rapproche le plus possible des tuiles de la maison,

. Monsieur Nicolas DUMAS pour la modification d ‘une fenêtre et la création d’un escalier et d’une terrasse, 1713, route de la Veinerie.

Permis de construire accordé le :

- 7 septembre 2017 à Monsieur Benjamin VESSELLA pour la construction d’une maison d’habitation lieudit Place Buyat.

Modification du règlement du PLU

Afin d’harmoniser le règlement du PLU avec les nouvelles réglementations, quelques adaptations mineures doivent être effectuer. Elles portent notamment sur :

- la suppression du COS,

- la possibilité de construction de piscine en zone A ou N

- l’harmonisation des couleurs avec les éléments du voisinage pour les façades et l’interdiction de couleurs trop vives.Accessibilité bâtiments communaux

Les travaux d’accessibilité des bâtiment communaux devraient être étalés sur 5 années de 2017 à 2021.

Pour 2017, la mise aux normes des WC sur la place du village est programmée, ainsi que pour la Poste, la modification des mains courantes, la peinture de la première contremarche des escaliers et le rescellement du garde-corps.

SYDER

Dans le cadre du service Conseil en Economie Partagée, des techniciens du SYDER effectuent un bilan des consommations énergétiques du patrimoine des communes - bâtiments et éclairage public – dégagent des priorités d’action avec les élus et les accompagnent dans leurs mises en œuvre.

La CAVBS propose aux communes de moins de 10 000 habitants de son périmètre, de prendre en charge, pour une durée de trois ans, la contribution demandée par le SYDER pour ces études. Elle est de 0,50 € par an et par habitant. Le Conseil Municipal adhère à cette prestation.

Le SYDER propose également aux communes de récupérer et valoriser les certificats d’économie d’énergie que peuvent engendrer les travaux d’économie d’énergie. Le Conseil Municipal s’engage également dans cette démarche.

Affaires scolaires.

122 élèves, répartis sur 5 classes, ont fait leur rentrée scolaire.

Il a été décidé de maintenir les NAP pour cette année scolaire 2017/2018. Elles ont lieu les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14 h à 14 h 45 pour un coût de 0.85 cts par jour.

Pour que la commune puisse continuer à bénéficier de l’aide de l’Etat (50 € par enfant et par année scolaire) un avenant au PEDT du 22 juillet 2015 a été signé.

Le devis de l’atelier Millefeuille, d’un montant de 3 100 €, est accepté pour des activités en volumétrie sur le thème du « petit prince ».

Marathon Beaujolais 18 novembre.

17 000 coureurs sont attendus. Comme les années précédentes il passera sur la commune.

Solidarité

Une subvention de 1000 € est votée pour venir en aide aux victimes des ouragans Irma et José à Saint-Martin et Saint Barthélemy.

Participation citoyenne

Six panneaux indiquent déjà aux entrées et sorties du village que la commune s’est engagée dans une démarche de participation citoyenne. Deux panneaux supplémentaires ont été achetés pour être installés à la Croix du Bois et à la Veinerie.

Vente de fleurs

La vente de chrysanthèmes et de fleurs au profit du colis de noël aura lieu le samedi matin 28 octobre.

Nouveaux habitants

La soirée d’accueil des nouveaux habitants a été fixée au vendredi 10 novembre. Si vous êtes nouveaux habitants merci de vous faire connaître en mairie.