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Compte-Rendu - ab0b7pplmtqt1g
Compte-Rendu - coumuyriv31zt3
Procès Verbal - u17zf6bglaavpgq
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Procès Verbal - u17zf6bglaavpgq)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
DOG.
Commune
de
DENICE
Canton
de
GLEIZE
Arrondissement
de
VILLEFRANCHE
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
EN
DATE
DU
26
OCTOBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt
et
deux
et le
26
octobre
2022,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
DENICE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
M
Jacques
TOURNIER,
Maire.
Présents
:Ms.
Jacques
TOURNIER,
Mme
Armelle
CHEVALIER,
Ms
Jean-François
ROCHE,
Didier
HERBAUT,
Jean-Marie
LORGERE,
Mme
Michelle
GIROD-DAVID,
Martine
JUGNET,
Ms
Thierry
LEFEVRE.
Frédéric
LEVVAL,
Mmes
Béatrice
GAIDON,
Aline
PLANTIN,
Aline
NESME,
Pernelle
PINET,
Marion
BESSONNARD.
Absents
excusés
:Mme
Corinne
BODINIER,
Ms.
Thierry
LEVRAT,
Stéphane
MARCHESCHI,
Gilbert
MUTIN,
Cyril
PICARD.
Date
de
la
convocation
:18
octobre
2022
Secrétaire
de
Séance
:M.
Thierry
LEFEBVRE
M.
Jean-France
ROCHE
est
arrivé
à
20
h
30.
M.
Frédéric
LEVVAL
à
20
h
40
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
14
septembre
2022
diffusé
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
avant
la
réunion
a été
approuvé
à l’unanimité.
1-
CAVBS
Les
rapports
annuels
2021
sur le prix
et la qualité
des
services
concernant
l’assainissement
collectif,
non
collectif et l’eau
ont été transmis
au
Conseil
Municipal
avant la réunion
de
ce
jour.
Ils sont
étudiés.
Ils peuvent
être
consultés
sur le site de
la CAVRBS,
htip://www.agglo-
villefranche.fr/nos-publications.html
- Rubrique
« Rapports
d’activité
des
équipements
communautaires
»
2 — Affaires
financières
Epicerie-multi-services
-
Le
coût
total
des
travaux
s’élève
à
110
585.68
€ HT.
La
commune a
touché
un
montant
total
de
subvention
(Etat,
Région
et Département)
de
88
095
€.
Il est donc
resté
à la charge
de
la
commune
22
490,68
€,
soit 20.33
%
de
la dépense.
Budget
communal
Les
prévisions
financières
du
budget,
faîtes
en
début
d’année,
en
matière
d’énergie,
de
combustibles
et de
carburant
sont
suffisantes.
Destiné
à être
généralisé
au
1°
janvier
2024,
le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M
57
peut
s’appliquer
dès
le
1%
janvier
2023
pour
les
communes
qui
le
souhaitent.
Un
avis
favorable
est
émis
à l’adoption
de
cette
nouvelle
nomenclature
dès
le
1°
janvier
2023.
Iuminations
de
fin d’année.
Le
coût
de
consommation
d’électricité
de
l’ensemble
des
guirlandes
à LED
installées
dans
le
village
est
de
2 € par jour. 3-SYDER Considérant
la nécessité
de
lutter
contre
la pollution
lumineuse,
et d’engager
des
actions
volontaires
en faveur
de
la maîtrise
de l’énergie,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
l'extinction
des
83
points
d'éclairage
public
dans
le Bourg,
de 23
h à 5 h.
Cette
mesure
sera
effective
dès
que
l’horloge
astronomique
aura été installée
dans
l’armoire
qui
gère
l’éclairage
public
du village.
4 -
Syndicat
des
collèges
du
secteur
scolaire
de
VILLEFRANCHE
Le
SICCSV
a aujourd’hui
pour
unique
vocation
la gestion
d’un
ensemble
de biens
situés
autour
du
Collège
Maurice
Utrillo
sur
le territoire
de
la commune
de
LIMAS,
à savoir :
gymnase,
terrain
de
sport
et zone
de
desserte
des
cars
scolaires.
Considérant
:
- que
le maintien
d’une
structure
intercommunale
pour
la gestion
d’un
unique
ensémble
de
biens
n’apparaît
ni opportun,
ni pertinent
au regard
de
l’objectif du
nombre
de
structures
syndicales, - lPimportance
des
travaux
de
mise
aux
normes
nécessaires
sur
le gymnase,
à réaliser
sur
plusieurs
années
(1
655
000
€)
qui
seront
financés
par
les
communes
membres,
- que
dans
le
cadre
de
la liquidation
du
Syndicat,
la commune
de
LIMAS
accepte
le transfert
du
gymnase,
terrain
de
sport
et zone
de
desserte
des
cars
scolaires,
le Conseil
Municipal
demande
à l’unanimité
(F. LEYVAL
est arrivé
après
le vote)
la
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
des
Collèges
du
Secteur
Scolaire
de
VILLEFRANCHE,
au plus
tard
le
1%
septembre
2023.
5
- Urbanisme
Déclarations
préalables
accordées
tacitement
le
:
-
26
septembre
2022,
pour
la fermeture
de l’entrée
existante
et une
modification
de façades
pour
la création
d’une
nouvelle
entrée,
90,
route
de
Montmelas.
-
15
octobre
2022
pour
une
modification
de
façades
avec
ravalement
34,
route
de
Rivolet,
-
18
octobre
2022,
pour
la pose
de
panneaux
photovoltaïques
427,
chemin
du
Moulin,
Déclaration
préalable
refusée
le :
. 24
septembre,
pour
la création
d’un
abri-voitures,
d’une
piscine
et d’un
poolhouse,
un
ravalement
de
façades
et le changement
de
couleurs
des
volets,
en
raison
de
sa non-
conformité
avec
le PLU,
1310,
route
de
la Veneirie. DOG,
Permis
de
construire
accordés
le :
- 20
septembre
2022,
pour
la
construction
d’une
maison
individuelle
avec
garage
et
piscine,
757,
route
de
la
Veneirie,
- 10
octobre
2022
pour
la
construction
d’une
maison
individuelle
d’habitation
1072,
route
de
Rivolet, - 25
octobre
2022
pour
la
construction
d’un
bâtiment
agricole
à vocation
de
stockage
de
bouteilles,
795,
route
du
Champ
de
la
Croix.
Permis
de
construire
refusés
le :
- le
15
octobre
2022
pour
la
construction
d’un
bâtiment
artisanal
comprenant
une
maison
d’habitation,
en
raison
de
sa
non-conformité
avec
le
PLU,
chemin
du
Moulin.
- le
25
octobre
2022
pour
le
changement
de
destination
d’un
entrepôt
en
habitation
avec
création
et
modification
d'ouvertures
en
raison
de
sa
non-conformité
avec
le
PLU,
399,
route
des
Alouettes.
Droit
de
préemption
urbain :
La
commune
n’use
pas
de
son
droit
de
préemption
sur
les
parcelles
:
- D
927 et
D
930
- D
1170
et
1173.
6 - Voirie Les
travaux
de
renouvellement
des
canalisations
d’eau
potable,
de
la zone
artisanale
à la
Grand
Rue,
et de
la montée
du
Bourg
débuteront
mi-novembre.
Les
travaux
de
renouvellement
des
canalisations
d’eau
potable
et
de
mise
en
séparatif
du
réseau
d’assainissement
Chemin
des
Barrières
débuteront
également
mi-novembre.
7 - Société
Protectrice
des
animaux
Le
Conseil
municipal
autorise
le Maire
à signer
la convention
qui
liera la ville de Villefranche
et
10
communes
environnantes
pour
la mise
en
fourrière
des
animaux
domestiques
errants.
8
- Questions
et
informations
diverses
8 —
1
: Marathon
du
Beaujolais.
Réunion
de
préparation,
en
présence
des
organisateurs,
le
vendredi
4 novembre
à
18
h 00
à la
salle
des
fêtes.
8 — 2
: Interclasse
en
2
En
remerciements
pour
l’aide
apportée
à la réussite
de
la fête
des
conscrits,
l’ensemble
de
la
municipalité
est
convié
à un
pot
de
l’amitié
le vendredi
4 novembre
à
19
h
30,
salle
des
associations. 8 — 3
: Amicale
boules
Le
Conseil
Municipal
est invité
à la réception,
en l’honneur
des
champions
de France
de
l’amicale
boules,
qui
se
déroulera
le
vendredi
25
novembre
à
19
h
30
à la
salle
des
fêtes.
9 -Tour
de
table
9 — 1 : Intervention
Armelle
CHEVALIER
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
d’école
en
date
du
18
octobre
2022
a été diffusé
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal.
Une
remarque
a été faite concernant
l'encombrement
de
la place
devant
l’ Auberge
deniçoise,
qui
empêche
le passage
des
piétons,
des
mamans
avec
des
poussettes
et des
personnes
à mobilité
réduite.
L’école
compte
actuellement
104
élèves.
La
vente
de
fleurs
au
profit
du
colis
de
noël
aura
lieu
le
vendredi
28
octobre
de
14h
à 18
h et
le
samedi
29
octobre
de
8 h
à 13
h
sur
la
place
du
village.
Mme
CHEVALIER
demande
comment
se
dérouleront
les
cérémonies
du
11
novembre.
9 —2
: Intervention
Jean-François
ROCHE
Des
réparations
importantes
seront
à réaliser
sur
les
deux
tracteurs.
9 —3
: Intervention
Didier
HERBAUT :
Le
changement
de
la porte
et de
la fenêtre
côté
cour,
de
la classe
à gauche
après
l’entrée
de
l’école,
a été
effectué
par
ACECAM,
pour
un
coût
de
1 734,72
€ TTC.
L’isolation
des
tuyaux
du
sous-sol
de
la
fête
est
en
cours.
Didier
Herbaut
effectue
les
travaux
avec
Gilbert
MUTIN.
Les
volets
de
l’Auberge
Deniçoise
ont
été
changés
par
l’entreprise
HILAIRE
pour
un
coût
de
3 844,08
€ TTC.
Un
minuteur
a été
installé
à l’église,
pour
un
coût
de
250
€ environ,
afin
de
limiter
l’utilisation
du
chauffage
à deux
heures
consécutives.
La
fibre
optique
a été
installée
à Pécole
et
devrait
l’être
à la
mairie
fin
novembre.
9 —
4
:Intervention
Jean-Marie
LORGERE
Le
numéro
19
de
Denicé
Infos
a été
distribué.
La
fête de
la
rentrée
qui
s’est
déroulée
le
17
septembre
s’est
bien
passée,
même
si
plus
de
visiteurs
étaient
attendus.
Pour
satisfaire
les
demandes
du
foot
et
du
hand-ball,
la
prochaine
édition
aura
lieu
le
10
juin
2022.
Le
bulletin
annuel
est en
cours
de
préparation
et sortira
au mois
de janvier.
9 — 5
: Intervention
Béatrice
GAIDON
La randonnée
pédestre
de l’automne
aura lieu le dimanche
6 novembre. cu
Le
Téléthon,
le premier
week-end
de
décembre,
aura
lieu
à RIVOLET.
Une
marche
nocturne
partira
de la salle des
fêtes
de DENICE,
pour
rejoindre
Chevennes
puis
RIVOLET.
9 —
6 :
Intervention
Martine
JUGNET
Les
fossés
Route
des
Amandiers
sont
à curer.
9 7
: Intervention
Aline
PLANTIN
Succès
de
la Grande
Lessive
qui
s’est déroulé
le 20
octobre.
Les
écoles
publique
et privée,
et
PAGLB
ont participé
à cette manifestation.
L’AGLB
a un
projet
végétal
pour
l’école
qui
consiste
à refleurir
le massif
rectangulaire
actuellement
en terre.
En
raison
d’un
manque
d’animateurs,
le nombre
d’enfants
accueillis
au
centre
aéré,
le
mercredi,
ne pourra
pas
dépasser
40.
En
conséquence,
seules
les salles
Pierre
Polot
seront
utilisées. 9 —8
: Intervention
Pernelle
PINET
La
Croix
en buis
à Plantigny
a été amputée.
…
Un
fil SFR
pend
vers
le lieu-dit « les
Gravelles
».
9 — 9 Intervention
Frédéric
LEVVAL
Le
fossé
qui
longe
la propriété
de
Gaëlle
PINET
est bouché.
9—10
Débat
Modification
du PLU
Au
couts
du tour
de
table,
et après
que
Monsieur
le Maire
ait précisé
que
le zonage
devrait
être terminé
au printemps
2023,
qu’il
sera suivi
de l’enquête
publique
au 2%
semestre
2023
et que
le nouveau
PLUTH
devrait
être validé
en 2024,
un
débat
s’est installé
autour
de cette.
modification
menée
par
la CAVBS
qui
a la compétence.
De
ce
débat,
il ressort :
- qu’il
serait
souhaitable
d’organiser
une
réunion
pour
étudier
les
différents
zonages,
- qu’il
a été demandé
de prendre
un
cabinet
d’études
pour
aider
la commune
à se positionner,
- qu’il
faudrait
reprendre
la carte
envoyée
par
la CAVBS,
pour
vérifier
le nombre
de
logements
construits
sur
la commune
depuis
2018,
- qu’il
faudrait
pouvoir
avoir
une
vision
à très
long
terme
(30
ou
40
ans),
- que
la réunion
du
13
octobre
n’était
qu’une
réunion
de
travail
et non
une
réunion
pour
prendre
des
décisions
sur
le futur
zonage.
Au
vu
de
l’importance
du
sujet,
un
vote
du
Conseil
Municipal
sur
ce
futur
zonage
serait
souhaitable
afin
de
soutenir
l’ensemble
du
projet.
- que
les
élus
de
DENICE
semblent
être
dépendants
des
urbanistes
qui
étudient
le dossier
à la
CAVBS,
sans tenir compte
de leur
avis
alors
qu’ils
connaissent
le terrain.
En
conséquence,
les
élus
subissent
et ne
sont
pas
acteurs,
le sujet
semble
leur
échapper
tout
comme
l’avenir
du
village. … Sont
intervenus
au
cours
de
ce
débat
: Marion
BESSONNARD,
Thierry
LEFEBVRE,
Frédéric
LEY VAL,
Jean-Marie
LORGERE,
et Pernelle
PINET.
Monsieur
le Maire
a indiqué
que
différentes
réunions
ont
déjà
été
organisées
pour
l’ensemble
du conseil
municipal
et a constaté
le peu
de participation.
Il a aussi
été répondu
par
Monsieur
le Maire,
Armelle
CHEVALIER,
Martine
JUGNET
et
Jean-Marie
LORGERE,
que
c’est l’état qui impose,
par la loi Climat,
Résilience
et
Artificialisation
des
sols,
de
ne
consommer,
en priorité,
que
des
espaces
situés
dans
les
centres
Bourg
pour
boucher
les
«
dents
creuses
» avant
tout
autre
demande.
De
plus,
Monsieur
le Maire
a fait savoir
qu’il
avait
demandé,
par
souci
d'économies
financières,
à la CAVBS,
d'intégrer
avec
l’étude
prospective
du
Centre
Bourg,
l'aménagement
des
parcelles
situées
entre
la rue
de
Ronzière
et la Grand
Rue.
Sans
réponse
à
ce jour. L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
h 30.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
J. TOURNIER
T.
LEFEBVRE
ne
ns,