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Déliberation - zpwof0of3nu71io
Document publié le Mercredi 12 novembre 2014 par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Déliberation - zpwof0of3nu71io)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Aménagement du territoire,
Commune de DENICE
Canton de GLEIZE
Département du Rhône
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 12 NOVEMBRE 2014
Travaux salle des fêtes
Des études complémentaires sont nécessaires avant de débuter les travaux.
Pour l’acoustique, Génie acoustique a été retenue. Le coût de la prestation s’élève à 4 650 € TTC.
Pour l’amiante, Defim Lyon Nord a été retenue pour un coût de 1 154 €. TTC
Des devis sont en attente pour l’étude géotechnique.
Aménagement d’une aire de jeux
L’aire de jeux actuelle est assez peu équipée et les jeux sont en mauvais état. Une étude a été menée pour la réaménager afin qu’elle soit accessible aux enfants de 2 à 12 ans, fonctionnelle, et ludique, accessible aux personnes âgées et aux personnes à mobilité réduite, et qu’elle s’intègre dans l’environnement actuel du village. Enfin, le coût de la maintenance a été pris en considération.
Après délibération, la proposition de la Société Kompan est retenue. Elle prévoit :
. un espace pour les 2 – 5 ans avec une maisonnette, un bac à sable, et une table pique-nique, . un espace pour les 4 – 10 ans avec une structure principale composée d’un toboggan, d’une paroi d’escalade inclinée, d’un filet vertical et d’une échelle, et un jeu à ressort. Ces équipements seront installés sur un sol amortissant en gazon synthétique.
. un espace grand avec un rondin d’équilibre et des barres doubles sous un sol amortissant en copeaux de bois.
La dépose du matériel existant et l’aménagement du terrain seront réalisés par la société EVOLUD.
Tarifs communaux
Les tarifs de location de la salle des fêtes, des salles Pierre Polot, des abonnements de tennis et des concessions dans le cimetière ne seront pas augmentés pour l’année 2015.
Affaires financières
Des décisions modificatives du budget sont acceptées pour financer des dépenses imprévues.
Urbanisme
.Permis de construire accordé le 3 octobre 2014 à la Société HBVS pour la construction de deux immeubles « lotissement le lavoir ».
Déclarations de travaux accordées tacitement à :
. Christian NESME le 26 septembre 2014 pour la création d’un abri piscine, 53, impasse de Pouilly,
. Sébastien LEGUET le 5 octobre 2014, pour la création d’un mur de clôture, 453 route de Cercié, . Hervé AUDOUY, le 5 octobre 2014, pour la création d’un mur de clôture, 445, route de Cercié,
. Loïc FRECON, le 6 octobre 2014, pour une modification de façades, 56, route du Lac,
. La SCI EDA, le 11 novembre, pour l’extension d’une maison d’habitation, 2735, route de Rivolet,
. Rémi LANGLOIS, le 1er novembre, pour une modification de façades, 185, route des Alouettes.
Parking vers le lotissement « le lavoir »
Après métrage, c’est une bande de terrain de 618 m2 qui va être achetée à Monsieur Denis GEOFFRAY, pour la création d’un parking de 25 places entre la Grand Rue et le lotissement « le Lavoir ». Le montant de l’acquisition s’élève à 25 000 € TTC. Le terrassement et l’enrochement du parking seront réalisés par la Société YTEM, aménageur du lotissement « le lavoir ».
Affaires scolaires
Un accord de principe est donné pour l’octroi d’une aide au Sou des Ecoles pour l’aider à financer le
voyage de 4 jours des CM au mois de mai.
Chartre des conscrits
La chartre des conscrits a été modifiée. Tous les présidents d’interclasses la signeront et devront la diffuser à tous les présidents de leurs classes. Elle sera appliquée dès la fête des conscrits de 2015.
Les banderoles des conscrits seront désormais posées et déposées par la Société SOBECA pour un coût de 432 € TTC qui sera pris en charge par la collectivité.
Amicale boules
L’amicale boules remercie la municipalité pour la subvention qui lui a été octroyée à l’occasion de la participation de ces joueurs au Championnat de France en quadrettes à CHAMBERY les 18, 19 et 20 juillet.
Assistance juridique
La participation annuelle pour la mise à disposition des juristes pour l’année 2015 s’élève à 1 124 €, soit une augmentation de 3.6 % par rapport à 2014.
Colis de Noël
Ils seront distribués le samedi 20 décembre.