Conseil Municipal - au40tsmnnexz77

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Conseil Municipal - au40tsmnnexz77 Document publié le Mardi 2 septembre 2014 par la commune de Denicé. Lien du pdf (Conseil Municipal - au40tsmnnexz77)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Logement, Commune de DENICE

Canton de GLEIZE

Département Du Rhône

COMPTE – RENDU DE LA REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN

AFFAIRES SCOLAIRES

A compter du 2 septembre 2014, le prix du repas au restaurant scolaire sera de 4 € (soit une augmentation de 0.10 cts), et le ticket de garderie et du temps périscolaire de 0.80 cts (augmentation de 0.05 cts).

A ce jour, 101 enfants sont inscrits pour la prochaine rentrée. D’autres inscriptions vont encore être prises.

Le financement d’un poste à temps plein d’ATSEM dans la classe des grandes sections, CP est également accepté, pour l’année scolaire.

Malgré les charges financières engendrées par la réforme scolaire, le Conseil municipal a décidé de reconduire pour la troisième année, la prestation de Mme Forget, intervenante en éducation musicale, qui s’élève à 3 800 €.

Temps d’activités pédagogiques

Les activités pédagogiques auront lieu du lundi au vendredi de 14 h 00 à 14 h 45.

La journée de classe se déroulera de la façon suivante : les lundi, mardi, jeudi et vendredi : 7 h 30 à 8h 20 possibilité de garderie (moyennant 1 ticket de garderie), 8 h30 à 12 h classe, 12 h à 14 h temps libre ou cantine, 14 h à 14 h 45 temps libre ou temps périscolaire (moyennant 1 ticket de garderie) 14 h 45 à 16 h 30 classe, 16 h 30 à 18 h 30 possibilité de garderie (moyennant 2 tickets de garderie).

Le mercredi 7 h 30 à 9 h possibilité de garderie (moyennant 1 ticket de garderie) 9 h à 12 h classe et l’école fermera ses portes à 12h 30.

Les activités pédagogiques proposées sont jeux de société, des ateliers créatifs (activités manuelles ou jeux de construction). Les tout- petits feront la sieste.

Afin de prévoir le recrutement des encadrants (un encadrant pour 14 enfants de moins de 6 ans et un pour 18 enfants de plus de 6 ans), une préinscription a été demandée aux parents à rendre pour le 26 juin au plus tard.

Mobilier

L’effectif important des petites maternelles à la rentrée de septembre (à ce jour 19 PS et 11

MS) nécessite l’acquisition de tables et de chaises.

ACQUISITION DIVERSES

La Société MIB a été retenue pour :

- l’acquisition d’un ordinateur pour le Maire et les Adjoints pour un coût de 1 200 € TTC,

- le remplacement de l’ordinateur de la bibliothèque pour un coût de 1 296 € TTC.La société METALSTORES a été retenue pour la fourniture et la pose d’un store sur la devanture du tabac presse pour un montant de 2 511 .94 €. L’alimentation électrique sera réalisée par GCLEC pour un montant de 236.40 € TTC.

L’entreprise GARNIER est retenue pour l’acquisition d’une balayeuse, avec balai mixte, attache 3 points pour un montant de 6 319.20 TTC.

URBANISME

Rejet tacite (au 15 mai 2014) pour non fourniture de pièces complémentaires du Permis de construire déposé par le GFA DU DOMAINE DE TALANCE, 277 route de Talancé, pour la transformation d’un chantil en atelier et hall d’exposition pour les arts et vins.

Permis de construire accordé à :

. Monsieur Jean-Marc VALOIS, le 27 avril, pour la construction d’une maison individuelle lieu dit « Ronzière »,

Permis de construire valant permis de démolir accordé le 27 avril 2014 à Monsieur Michel PICARD pour la démolition d’un hangar vétuste et la reconstruction d’un hangar, 2235, route de Rivolet.

Permis de construire modifiant un permis en cours de validité accordé le 27 avril à Monsieur Alexandre ASTIER pour la modification de la façade Nord, la suppression d’un châssis et le déplacement d’une fenêtre pour une construction sise Rue des Compagnons.

Déclaration préalable tacite pour :

- M. et Mme SOTTON pour la construction d ‘une piscine 3095, route de Rivolet,

- M. P. ROCHE pour la fermeture d’une terrasse par la création de deux baies vitrées, 3488 , route de Montmelas.

Lotissement « le lavoir »

Le projet de construction de deux bâtiments par la Société HBVS est présenté. (1 bâtiment de 10 logements et un de 12 logements). Une réunion est fixée pour que les gestionnaires du dossier répondent aux interrogations du Conseil Municipal.

C.A.V.B.S.

Le réseau d’assainissement du centre du village est un réseau unitaire. Une étude va être demandée à la CAVBS pour qu’il soit mis aux normes en réseau séparatif. Les travaux devront être faits dès que possible pour que l’aménagement du centre du village dans le cadre de l’accessibilité des lieux publics aux personnes à mobilité réduite puisse ensuite être réalisé.

CONCERT

Dans le cadre des concerts organisés par le Théâtre de VILLEFRANCHE, la chanteuse Camille se produira à la Chapelle de Chevennes le dimanche 28 septembre à 17 h.

EGLISE

AXA ASSURANCES DUPUIS accepte de prendre en charge la réparation de trois vitraux, à hauteur de 6 272 € alors que les travaux s’élève à 6 548 €.VOIRIE

Une demande de limitation de vitesse a été faite sur la route des « louattes ». Considérant que sur ce tronçon la vitesse ne peut pas être élevée et que techniquement il n’est pas possible de mettre des dos d’ânes, le Conseil Municipal ne donne pas suite à cette requête.

SYDER

Dans le cadre de la remise aux normes de sécurité du réseau électrique, le passage de lignes « 4 fils » à une ligne torsadée sera réalisée à la charge du SYDER, Montée des Cordeliers, en 2014.

AMBROISIE

Charles BENAY a été nommé référent pour lutter contre la prolifération de cette plante.

JOURNEE POUR L’ENVIRONNEMENT

La matinée « nettoyage de la rivière » est fixée au dimanche 29 juin. Rendez-vous vers le local pompiers à 9 h.