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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0083 TarificationPiscinesEte
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0083 TarificationPiscinesEte)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
ss
bu”
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 MARS 2023
Délibération n° DEL-2023-0083
Obijel : Piscines d'été - Tarification à compter du ler juin 2023
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 54
Pouvoirs: 13
Absenis : O
Excusés : 20
Pour : 67
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
2 3 HARS 2823
et affichage le
2 3 HARS 2023
Secrétaire de séance :
Christophe BORG
Le lundi 20 mars 2023 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 14
mars 2023.
Présents Cédric ARMANET, Marylin ARNDT, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOIT, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Dominique
BONNET, Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Jean-
François CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger COHARD,
Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNKS, Agnès
DUPON, Christophe DURET, Michèle FLAMAND, Philippe
GENESTIER, Martin GERBAUX, Annick GUICHARD, Mylène
JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY, Richard
LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ, Marie-Béatrice
MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine
MILLET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François
OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Guillaume
RACCURT, Adrian RAFFIN, Sidney REBBOAH, Franck
REBUFFET-GIRAUD, Franck SOMME, François STEFANI,
Christophe SUSZYLO, Annie TANI, Laurence THERY, Jean-
Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI Françoise
VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoir : Cécile CONRY À François BERNIGAUD, Brigitte
DULONG À Martine KOHLY, Pierre FORTE À Françoise
MIDALI, Annie FRAGOLA À Annie TANI, Nelly GADEL À
Emmanuelle MOREAU, Claudine GELLENS À Guillaume
RACCURT, Philippe LORIMIER À Serge POMMELET, Robert
MONNET À Agnès DUPON, Claire QUINETTE-MOURAT À
Michel BASSET, Sophie RIVENS À Alexandra COHARD,
Cécile ROBIN À Patricia BELLINI, Olivier ROZIAU À Damien
VYNECXK, Olivier SALVETTI À Valérie PETEX
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0083-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 Vu la délibération n° DEL-2023-0082 relative à la communautarisation des piscines d'été des communes de Saint-Vincent-de-Mercuze, d'Allevard-les-Bains et de Saini- Martin-d'Uriage
Le Conseil communautaire a été amené à se prononcer sur le transfert des piscines d'été des communes d'Allevard-les-Bains, Saint-Martin d'Uriage et de Saint-Vincent- de-Mercuze à la Communauté de communes Le Grésivaudan.
Dans l'hypothèse d'un vote favorable sur la communautarisation, il convient d'en
adopter les tarifs.
En outre, suite à la dissolution de l'EPIC Domaines Skiables Communautaires, la piscine de Prapoutel intègre la gestion intercommunale.
Comme indiqué dans la délibération n° DEL-2023-0082, les tarifs sont inchangés à l'exception des ajustements suivants :
- Aucune différenciation tarifaire basée sur le lieu d'habitation ;
- _Gratuité pour les enfants de moins de 3 ans, selon le même principe que pour
les 3 autres équipements aquatiques communautaires {[Crolles, Pontcharra el
lac de La Terrasse)
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'adopter les tarifs ci-
joints applicables à compter du 1° juin 2023.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le ? O MARS 2023
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0083-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 dem
EU
| PISCINES D’ÉTÉ TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023) SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE Tarifs TTC - Saison 2022 Pour information : tarifs pratiqués par la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (DEL du 09/06/2022 n°2022-06-06) Proposition de tarifs TTC 2023
Adulte (plus de 16 ans)
Entrée unitaire 5.00 € 5.00 €
Carte de 10 entrées non nominative * 45.00 € 45.00 € Saison été 2023 – prix par personne (photo obligatoire sur
carte d’abonnement) - 100.00€
Enfant de moins de 16 ans (Gratuit pour les moins de 3 ans,
sur présentation d'un justificatif)
Entrée unitaire 3.30 € 3.30 €
Carte de 10 entrées non nominative * 28.00 € 28.00 € Saison été 2023 – prix par enfant (photo obligatoire sur carte
d’abonnement) - 66.00€
Colonies, centres de loisirs : prix par enfant 3.30 € 2.80 € Entrée animateur centre de loisirs / colonies de vacances - Gratuit
Saison été prix par personne
Habitant de Saint-
Vincent-de-Mercuze 100.00 € -
Habitant autre
commune que Saint-
Vincent-de-Mercuze
145.00 € -
Saison été prix pour 1 personne
seule + 1 enfant
Habitant de Saint-
Vincent-de-Mercuze 78.00 € -
Personne
supplémentaire 25.00 € -
Tarif facturé
Heure de natation scolaire (par classe) 62.00 € 62.00 €
Modes de règlement : espèces, carte bancaire, chèque, chèque vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte
*Les cartes de 10 entrées sont valables un an à compter de la date de première utilisation et utilisables uniquement pour la piscine mentionnée sur celles-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0083-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
SAINT-MARTIN D’URIAGE
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués par la
commune de Saint-Martin d’Uriage - DEL du
20/05/2022 n°039/2022
Proposition de
tarifs TTC 2023
Tarif public encaissé sur place
Entrée journée
Entrée adulte 7.50 € 7.50 €
Entrée enfant (5 à 12 ans) 5.00 € - Entrée enfant (moins de 16 ans – gratuit pour les moins de
3 ans sur présentation d'un justificatif ) - 5.00 €
Enfant de moins de 5 ans Gratuit -
Carte nominative de 10 entrées pour les résidents de
Saint-Martin d’Uriage
Adulte 38.00 € -
Enfant (5 à 12 ans) 17.00 € -
Collégien, lycéen, étudiant de moins de 23 ans 26.00 € -
Enfant de moins de 5 ans Gratuit -
Carte nominative de 10 entrées pour les non-résidents
de Saint-Martin d’Uriage
Adulte 53.00 € -
Enfant (5 à 12 ans) 31.00 € -
Enfant de moins de 5 ans Gratuit -
Collégien, lycéen, étudiant de moins de 23 ans 41.00 € -
Carte nominative de 10 entrées *
Adulte (plus de 16 ans) - 38.00 € Enfant (moins de 16 ans – gratuit pour les moins de 3 ans sur
présentation d'un justificatif ) - 17.00 €
Collégien, lycéen, étudiant de moins de 23 ans - 26.00 €
Tarifs spéciaux
Centres de loisirs de Saint-Martin d’Uriage et Pinet –
Entrée Enfant 1.00 € - Centres de loisirs de Saint-Martin d’Uriage et Pinet –
Entrée Animateur Gratuit -
Groupes d’enfants (à partir de 5 enfants) : colonies,
centres aérés / prix par enfant 1.00 €
Entrée animateur centre de loisirs / colonies de vacances - Gratuit Carte annuelle pour les enfants âgés de moins de 18 ans du
personnel municipal de Saint-Martin d’Uriage 24.00 € - Carte nominative de 10 entrées pour le personnel municipal
de Saint-Martin d’Uriage 32.00 € -
Tarif scolaire facturé
Heure de natation scolaire – Entrée enfant 1.00 € 1.00 € Modes de règlement : espèces, carte bancaire, chèque, chèque vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte *Les cartes de 10 entrées sont valables un an à compter de la date de première utilisation et utilisables uniquement pour la piscine mentionnée sur celles-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0083-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
ALLEVARD-LES-BAINS
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par la commune d’Allevard-les-Bains
(DEL du 23/05/2022 n°39/2022)
Proposition
de tarifs TTC
Saison 2023
Tarif public encaissé sur place
Entrée unitaire
Enfant de moins de 3 ans (sur présentation d'un justificatif) Gratuit Gratuit
Jeune de moins de 16 ans 2.40 € 2.40 € Jeune de moins de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins
3 enfants fiscalement à charge) 1.80 € 1.80 €
A partir de 16 ans 3.80 € 3.80 € A partir de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins 3
enfants fiscalement à charge) 2.80 € 2.80 €
Lycéen / Etudiant / Demandeur d’emploi (sur justificatif) 2.70 € 2.70 €
Entrée à partir de 17h00 (sauf nocturne prix normal) 2.40 € 2.40 €
Carte de 10 entrées non nominative *
Enfant de moins de 3 ans (sur présentation d'un justificatif) Gratuit Gratuit Jeunes de moins de 16 ans 17.40 € 17.40 € Jeune de moins de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins
3 enfants fiscalement à charge) 12.50 € 12.50 € A partir de 16 ans 31.80 € 31.80 € A partir de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins 3
enfants fiscalement à charge) 24.40 € 24.40 € Lycéen / Etudiant / Demandeur d’emploi (sur justificatif) 20.65 € 20.65 €
Carte de 20 entrées non nominative *
Enfant de moins de 3 ans (sur présentation d'un justificatif) Gratuit Gratuit Jeunes de moins de 16 ans 32.90 € 32.90 € Jeune de moins de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins
3 enfants fiscalement à charge) 24.50 € 24.50 € A partir de 16 ans 59.10 € 59.10 € A partir de 16 ans – tarif famille nombreuse (au moins 3
enfants fiscalement à charge) 48.80 € 48.80 € Lycéen / Etudiant / Demandeur d’emploi (sur justificatif) 37.10 € 37.10 €
Tarif applicable dès l’ouverture de la piscine et durant
l’année scolaire, sauf mercredi et week-end
Entrée de 12h00 à 14h00 – tarif unique 2.40 € 2.40 €
Tarifs facturés
Natation scolaire
Entrée par élève 2.75 € 2.75 €
AQUAGYM du 1er juillet au 31 août
Séance d'1 heure 7.70 € 7.70 €
Abonnement 8 séances 49.50 € 49.50 €
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0083-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
ALLEVARD-LES-BAINS
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par la commune d’Allevard-les-Bains
(DEL du 23/05/2022 n°39/2022)
Proposition
de tarifs TTC
Saison 2023
Tarifs facturés
Cours collectif
Cours enfant : 2 séances/semaine
Pour 1 mois 100.00 € 100.00 € Pour 1 mois, à partir du deuxième enfant 90.00 € 90.00 €
Pour 2 mois 150.00 € 150.00 € Pour 2 mois, à partir du deuxième enfant 135.00 € 135.00 €
Cours adulte : 1 séance/semaine (dimanche matin)
Pour 1 séance 20.00 € 20.00 €
Pour 4 séances 75.00 € 75.00 €
Pour 2 mois (9 séances) 160.00 € 160.00 €
Modes de règlement : espèces, carte bancaire, chèque, chèque vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte
*Les cartes de 10 et 20 entrées sont valables un an à compter de la date de première utilisation et utilisables uniquement pour la piscine mentionnée sur celles-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0083-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 PISCINES D’ÉTÉ
TARIFS TTC - Saison 2023 (à compter du 1er juin 2023)
CENTRE AQUATIQUE PRAPOUTEL
Tarifs TTC - Saison 2022
Pour information : tarifs pratiqués
par les Domaines skiables
communautaires du Grésivaudan
(DEL du 13/04/2022 n°2022-159)
Proposition de tarifs
TTC
Saison 2023
Adulte (plus de 16 ans)
Entrée unitaire 6.30 € 6.30 €*
Adulte entre 17h00 et 18h00 3.50 € 3.50 €*
Saison 2023 adulte ** 65.00 € 65.00 €*
Enfant (moins de 16 ans)
(Gratuit pour les moins de 3 ans, sur présentation d'un justificatif)
Entrée unitaire 5.20 € 5.20 €
Saison 2023 enfant ** 49.00 € 49.00 €*
Modes de règlement : espèces, carte bancaire, chèque, chèque vacances, virement/ mandat administratif pour les groupes et pass’sport découverte.
* droit de retour (sortie non définitive, dans la limite de la FMI)
** La carte saison n’est valable que pour la saison 2023 et utilisable uniquement pour la piscine mentionnée sur celle-ci.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0083-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023