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Document publié le Dimanche 4 janvier 2015 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2015 141 du 17 09 2015 DM N° 2 Buget Annexes Régie des transports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 31
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 31
Date
de
La convacation
: 07/09/2015
Date
d'affichage
: 10/09/2015
N°
2015/141
Envoyé
en
préfecture
le 24/09/2015
Reçu
en
préfecture
le 24/09/2015
Affiché le
29
crn
Eu
D:ons
Bb
Leo
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
Jeudi
17 SEPTEMBRE
2015
L'an
deux
mille
quinze
et
Le
dix-sept
septembre
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE, PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
- Laëtitia
PICOT
- Pascal
CORDÉ
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
- Jonathan
LAURITO
-
René
LE
VIAVANT
- Jean-François
FARNET
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
:
Élisabeth
CAILLAT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Patrick
GARNIER
à
Aimé
GARNIER
/
Patrick
CLAUDEL
à
Eric
MASSON
/
Margaret
LOVERA
à
Laëtitia
PICOT
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/ Sébastien
MACREZ
à
Pascal
CORDÉ
/ Christelle
DUVERNET
à
Maria
De
Fatima
FIANDINO
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Rémy
FÉLIX
/
Jeanne
LAURITO
à Jonathan
LAURITO
/
Renée
FALCO
à Audrey
TROIN
/
Michel
DALLARI
à
Jean-François
FARNET
/
ABSENTS
: Johan
TOUCAS
/ Anthony
GIRAUD
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey TROIN
Cette
année,
la
commune
a
dû
faire
face
à
d'importantes
réparations
des
bus
municipaux
ainsi
qu'à
l'installation
d’éthylotests,
obligatoires
à compter
de
septembre
2015.
IL
convient
donc
de
procéder
à
la
régularisation
des
prévisions
budgétaires
2015.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
Les
écritures
suivantes :
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2 BUDGET
ANNEXE
« REGIE
DES
TRANSPORTS
» 2015 N°2015/141
Envoyé
en
préfecture
le 24/09/2045
Reçu
en
préfecture
le
24/09/2015
Affiché le
22
SEP EEE
ID
: 083-218300424-20150917-2015_141-DE CM
17/09/2015
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2 BUDGET
ANNEXE
« REGIE
DES
TRANSPORTS
» 2015
Dépenses
d'exploitation
:
00,00
€
- Chapitre
011
(réel)
Article
61551
: Entretien
du
matériel
roulant
:
+
6
944,00
€
- Chapitre
012
{réel)
Article
6411
: Salaires
:
- 1
000,00
€
- Chapitre
042
(ordre)
Article
6811
: Dotation
aux
amortissements
:
-5544,00
€
- Chapitre
67
(réel)
Article
678
: Autres
charges
exceptionnelles
:
-
400,00
€
Dépenses
d'investissement
:
- 5 544,00
€
- Chapitre
21
(réel)
Article
2182
: Matériel
de
transport
:
-5544,00
€
Recettes
d'investissement
:
- 5 544,00
€
- Chapitre
040
{ordre)
Article
28182
: Amortissement
du
matériel
de
transport
:-5819,00
€
Article
28188
: Amortissement
autres immobilisations
:-
225,00
€
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
La
Décision
Modificative
N°
2.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
-
d'approuver
la
Décision
Modificative
N°
2,
comme
énoncée
ci-
dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
susdits
A
L'UNANIMITE.
Le
Maire,
}
,
lo
/22
A
c
Etiere
LANSADE
.