Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 09102020 attention faire marge droite a 2.5 cm

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 09102020 attention faire marge droite a 2.5 cm Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Pionnat. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 09102020 attention faire marge droite a 2.5 cm)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, REPUBLIQUE FRANCAISE

REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DE PIONNAT

(Article R 2121-9 du CGCT)

REUNION 2020-6

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire,

à la Mairie – salle polyvalente de Pionnat, le

Vendredi 9 octobre 2020

Affiché le 5 octobre 2020

Ordre du jour :

- Travaux de voirie,

- Attribution du marché : Aménagement d’un espace public à l’entrée du cimetière,

- Choix de l’entrepreneur pour les travaux de toiture 2 et 4 route d’Ajain, - Choix d’adhésion pour le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI), - Subvention d’un projet de tapisserie creusoise Commune de Paris,

- Produit des amendes de Police 2020,

- ONF : Assiette des coupes 2021 pour les forêts relevant du régime forestier,

- Projet de convention individuelle en vue du remboursement des frais de personnel, entre la Communauté de Communes et la Commune, pour l’entretien des réseaux et des ouvrages d’assainissement,

- Choix d’un référent ordure ménagère pour la Communauté de Communes, - Questions diverses :

SIAEP, taxe GEMAPI

ENEDIS : Modification du tracé du bois Ferrand,

Point sur les rencontres de secteur,

Cu opérationnel : route du Soleil,

Colis de Noël,

NARA SOLAR,

Informations.

L'an deux mille vingt, le 9 octobre à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la Mairie - salle polyvalente de Pionnat, sous la présidence de M. Laurent PIOLÉ, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 5 octobre 2020

PRÉSENTS : MM. Laurent PIOLÉ, Gilles GIROIX, Jean-Luc HARDY, Michel DUCLOUP, Mme Nelly PARAIN, MM. Guy MELCHIOR, Bernard AUCORDIER, Alexandre LANGLOIS, Mme Nathalie IFANGER, MM. Florent LEDIEU, Grégory GOMINET, Jacques GOUNAUD

ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR : M. Anthony DESRUES donne pouvoir à M. Grégory GOMINET, Mme Nathalie DURAND donne pouvoir à M. Jean- Luc HARDY

DÉMISSION de Mme Véronique LAFONT en date de ce jour, 09 octobre 2020.

Mme Nathalie IFANGER a été élue secrétaire de séance.2020-6-1 travaux de voirie – voies communales

Monsieur le Maire indique que des travaux avaient été envisagés hors DETR pour :

- Gareiteix,

- La Cosse,

- Feuyas,

- La Grande Baleyte (tour de la mare).

Ces projets de travaux seront respectés, hormis ceux du tour de la mare de La Grande Baleyte, qui ne sont pas le souhait de la population de ce village.

Quant aux travaux ayant fait l’objet d’une demande de DETR (délibération 2019- 5-1), sont retenus à l’unanimité :

1- VC 1 et 1 B route de Laboureix et village,

2- VC 1 et 1 A route et village de Bantardeix,

3- VC 16 A La Villatte Sainte Marie,

4- VC 16 E Matagot.

2020-6-2 travaux de voirie – chemins

Monsieur le Maire rappelle que la section investissement du budget 2020 prévoit 22 000 € pour les chemins.

Il demande à la commission voirie d’étudier les travaux à effectuer sur les chemins pour les 5 années à venir.

M. Florent LEDIEU rappelle de faire un contrôle des chemins ayant déjà fait l’objet de travaux afin d’éviter de gros travaux.

M. Grégory GOMINET ne pense pas judicieux de refaire le chemin à neuf pour l’usage d’une seule personne, et propose que les travaux soient faits par nos propres moyens.

Concernant le chemin de Brejadas, dont les travaux avaient été approuvés par la commission travaux en date du 10/02/2017, puis suspendus à cause du projet éolien arrêté, 3 devis ont été présentés :

- Eurovia : 15 146.50 € HT,

- Colas : 17 103.14 € HT,

- Ponzo : 14 869.00 € HT.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil décident à la majorité (contre : 3, abstention : 1, pour 10)

- de retenir l’entreprise Eurovia pour les travaux concernant le chemin de Brejadas, - d’autoriser M. le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.2020-6-3 attribution du marché de travaux – aménagement d’un espace public à l’entrée du cimetière

Monsieur le Maire rappelle qu’un contrat de maîtrise d’œuvre a été signé en date du 21 octobre 2019 avec l’entreprise Infralim pour le projet d’aménagement d’un espace public à l’entrée du cimetière.

Monsieur le Maire rappelle que les travaux ont été prévus au budget 2020 et qu’un marché a été lancé sous la forme d’une procédure adaptée afin de désigner l’entreprise de travaux.

La remise des offres a eu lieu le 21 août à 12 h. Les entreprises Colas et Eurovia ont proposé leur candidature. Toutefois Infralim a jugé que les offres étaient trop imprécises et a demandé des précisions. Une deuxième offre a été faite par les deux entreprises.

Monsieur le Maire présente les propositions reçues :

- Colas :

- 51 733.82 € HT stable stabilisé avec liant pouzzolanique dosé à 8 %,

- 50 467.27 € HT var. 1 avec gravillonnage bicouche clair,

- 50 507.42 € HT var. 2 avec du sable de Quinssaines.

- Eurovia :

- 56 328.79 € HT.

Infralim conseille la variante 1 de l’entreprise Colas, tout comme la Commission d’Appel d’Offres réunie le 9 septembre 2020.

Le conseil municipal, à la majorité des membres (Contre : 2, Pour : 12), vu le Code des Marchés Publics, attribue le marché à :

- Entreprise Colas pour un montant de 50 467.27 € HT

- autorise le Maire à signer le marché ainsi que toutes les pièces nécessaires à sa mise en œuvre.

2020-6-4 adhésion au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)- refus

Monsieur le Maire rappelle que la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové avait permis aux communes membres de certains EPCI de s’opposer, par blocage, au transfert des compétences en matière de PLUI et carte communale. Cela a déjà été fait en 2017 pour le territoire de Pionnat.

Toutefois les textes rappellent que les EPCI qui n’auraient pas pris la compétence deviendraient, de plein droit, compétents le premier jour de l’année suivant l’élection du Président, à savoir le 1er janvier 2021.

Monsieur le Maire explique qu’il est toujours possible de faire opposition au PLUI afin de garder le Règlement National d’Urbanisme (RNU) applicable sur Pionnat. Le RNU est tout à fait approprié pour une commune rurale. Elle permet d’instruire cas par cas les demandes d’urbanisme et de pouvoir soutenir, par une délibération motivée, les demandes les plus intéressantes.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres :

- s’oppose au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal sur la Communauté de Communes Creuse Confluence,

- autorise M. le Maire à signer tout document s’y rapportant,2020-6-5 subvention pour les Amies et Amis de la Commune de Paris – comité local de la Creuse

Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Comité.

Ils ont décidé pour rendre hommage à la mémoire des Communards Creusois de créer une tapisserie d’Aubusson. Elle portera le nom d’Es Jorn, terme occitan désignant le jour.

Ils lancent un appel à souscriptions populaire pour son financement. Il est nécessaire de réunir 8 000 euros.

Cette œuvre est destinée à être montrée au plus grand nombre et peut être aussi prêtée.

Le conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- accepte de subventionner à hauteur de 100 € la création de cette tapisserie. - autorise M. Le Maire à imputer cette dépense au compte 6574.

2020-6-6 Produit des amendes de police pour l’année 2019 – demande de subvention

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’achat de panneaux de signalisation est envisagé.

Il donne connaissance des devis établis pour cet achat et propose de retenir celui de l’entreprise Sarl Anderson pour un montant de 2 352.15 € HT.

La commune peut bénéficier d’une subvention de 658.44 € au titre des amendes de police pour cet achat.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

- donne son accord pour réaliser cet achat pour un montant de 2 352.15 € HT, - sollicite une subvention « amendes de police » auprès du Conseil Départemental de la Creuse.

2020-6-7 approbation de l’assiette des coupes 2021 pour les forêts relevant du régime forestier

M. Le Maire donne lecture du programme de coupe proposé pour l’année 2021 par l’Office National des Forêts pour les forêts relevant du régime forestier.

M. Le Maire explique au conseil municipal que les modes des ventes à l’ONF ont évolué depuis le 01/01/2019. Les ventes par adjudication ou appels d’offre prennent désormais la forme de ventes publiques de gré à gré par soumissions avec mise en concurrence.

Les ventes de gré à gré hors ventes publiques (ventes « simples ») restent également en vigueur, pour pouvoir commercialiser des lots de faible valeur, urgents ou restés invendus.

M. Le Maire rappelle au conseil municipal que pour les bois vendus ou délivrés façonnés, une délibération complémentaire sera nécessaire pour fixer les conditions d’exploitation (à l’entreprise, en régie, maîtrise d’œuvre, financement, etc.).Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres, décide d’accepter l’ensemble des propositions et destinations de coupes réglées prévues dans le document d’aménagement forestier comme mentionnées ci-dessous :

Nom de la forêt N° de parcelle Surface (ha) Type de coupe Destination

PIONNAT 5A 3.55 Rase Vente PIONNAT 7A 2.53 Rase Vente

2020-6-8 gestion des sites de traitement d’assainissement collectif : mise en place d’une convention de remboursement de frais de personnel

M. le Maire rappelle que depuis le 1er janvier 2018, la communauté de communes Creuse Confluence exerce la compétence assainissement collectif sur l’ensemble du territoire. Elle prend donc en charge la gestion des sites de traitement et de leurs réseaux des communes membres équipées d’un assainissement collectif.

Afin que les agents communaux continuent d’exercer les missions d’entretien et de suivi des installations d’assainissement, le Conseil Municipal de Pionnat avait accepté par délibération en date du 30 mars 2018, la signature d’une convention en vue du remboursement les missions d’entretien et de suivi du personnel communal. Il s’agissait d’un montant de remboursement forfaitaire (de 853 €/an), quelles que soient les interventions.

Une nouvelle convention est proposée, le dédommagement sera calculé au temps passé et en fonction de 3 groupes d’activités auxquels sont affectés des travaux horaires spécifiques :

Tarif 1 : 18.75 €/h appliqué au temps passé par un agent sans usage de matériel à moteur,

Tarif 2 : 25 €/h, appliqué au temps passé par un agent avec l’usage de petit matériel à moteur,

Tarif 3 : 32.15 €/h appliqué au temps passé par un agent avec l’usage d’un matériel agricole.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- approuve le projet de convention présenté et annexé à la présente délibération, - autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

2020-6-9 Communauté de Communes Creuse Confluence : choix d’un élu titulaire et d’un élu suppléant, référents « ordures ménagères »

M. le Maire indique que la Communauté de Communes souhaiterait qu’un élu titulaire et un élu suppléant soient désignés en tant que référents « ordures ménagères ».

M. Hardy explique que faisant partie de la commission ordures ménagères, il souhaite présenter sa candidature pour cette mission.

M. Michel DUCLOUP se propose en tant qu’élu suppléant.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne les conseillers référents « ordures ménagères » au sein de la Communauté de Communes Creuse Confluence : - M. Jean-Luc HARDY en tant qu’élu titulaire,

- M. Michel DUCLOUP en tant qu’élu suppléant.Questions diverses

1- SIAEP

La Communauté d’Agglomération du Grand Guéret souhaite se retirer du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de La Saunière. Les seules communes ne faisant pas partie de cette communauté d’agglomération sont Saint Hilaire la Plaine et Pionnat. Cela posera donc d’importantes questions sur la gestion de l’eau pour les deux communes.

Une rencontre a eu lieu ce jeudi 8 octobre avec Éric Correia, président de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret.

2- Taxe GEMAPI

Une taxe GEMAPI a été approuvée par la Communauté de Communes Creuse Confluence afin de permettre de trouver les 100 000 € nécessaires pour financer cette compétence. Elle devrait représenter entre 4 à 6 euros par habitant.

3- Enedis - modification du tracé du Bois Ferrand

Monsieur le Maire présente le plan du nouveau projet de modification de la ligne Enedis située près du village de Lapeyre. Il ne passe plus sur le bien de section.

4- Point sur les rencontres de secteurs

Les rencontres de secteur se sont déroulées tout au long du mois de septembre, et ont attiré 255 habitants de la commune.

Voici les points principaux qui sont ressortis de l’ensemble des réunions :

- Sécurité routière,

- Redynamisation de la commune avec les associations,

- Poubelles,

- Internet et téléphonie.

5- Demande de certificat d’urbanisme opérationnel : opération

réalisable Route du Soleil

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’un particulier a déposé une demande de certificat d’urbanisme en date du 09 septembre afin de savoir si le terrain cadastré en section H n°544 est constructible. Après instruction des services de la mairie et de la DDT, ce projet est réalisable.

6- Repas des Aînés de la commune et colis de Noël

Le repas initialement prévu à la salle polyvalente le 6 décembre est reporté au regard de la situation sanitaire actuelle.

Monsieur le Maire propose que les colis soient distribués cette année exceptionnellement aux personnes âgées de 68 ans et plus.

7- Nara Solar

Cette société a pris contact avec la mairie pour savoir si des terrains d’au moins 10 ha étaient disponibles pour accueillir un projet de centrale photovoltaïque.

Le projet n’est pas possible sur la commune, mais une réflexion est à engager concernant l’installation de panneaux sur les toitures des biens communaux.

8 – demande d’emplacement pour crêperie ambulante

M. Pénichon a pris contact avec la mairie pour connaître les modalités d’obtention d’un emplacement permettant d’installer une crêperie ambulante, entre 17 h et 21 h un jour au choix de la municipalité, proposant des crêpes sucrées et salées avec des produits bios et locaux. Le lancement de ce projet est prévu pour le début de l’année prochaine.Proposition lui sera faite pour le vendredi ou le samedi.

M. Florent LEDIEU demande si un commerçant de Ladapeyre proposant des poulets rôtis peut venir sur le marché du vendredi matin. M. Guy MELCHIOR va prendre contact avec lui et organisera une rencontre avec la mairie.

9 - Agrandissement du croisement RD n°16/ village de La Valazelle

M. le Maire demande à la commission voirie d’étudier ce projet.

M. Florent LEDIEU pense que M. Nicolas TIXIER ne sera pas d’accord, et suggère de voir avec la commission et ensuite avec M. TIXIER.

M. Grégory GOMINET pense qu’il faut consulter M. TIXIER pour ne pas le vexer. Dans tous les cas, une solution est à apporter pour ne pas changer les poteaux tous les ans.

10- Distributeur de pain ou dépôt de pain

Une réflexion est à engager pour proposer la vente de pain sur notre commune.

11- Demande de Mme Bastide – association Crazy Gym

Mme Bastide demande s’il est possible de faire passer la capacité d’utilisation de la salle polyvalente de 20 à 25 personnes afin de faciliter les séances de gym organisées par l’association. Les membres du conseil donnent un avis favorable à cette requête.

12- Radar pédagogique

Le projet d’achat d’un radar pédagogique pour le bourg est à étudier, notamment concernant son financement (Conseil Départemental à l’aide du fonds du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière.).

13- Toiture du bâtiment communal situé 2/4 route d’Ajain

Des devis ont été demandés à trois entreprises pour les travaux de toiture route d’Ajain. Les devis varient de 43 819.59 € HT à 53 308.17 € HT.

Monsieur le Maire propose de ne pas se précipiter et de monter un dossier de demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux concernant le financement de ce travaux (financement possible jusqu’à 35 %).

M. Bernard AUCORDIER propose de réaménager la toiture en panneaux photovoltaïques, projet à étudier.LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL 2020-6

2020-6-1 travaux de voirie – voies communales

2020-6-2 travaux de voirie – chemins

2020-6-3 attribution du marché de travaux – aménagement d’un espace public à l’entrée du cimetière

2020-6-4 adhésion au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)- refus

2020-6-5 subvention pour les Amies et Amis de la Commune de Paris – comité local de la Creuse

2020-6-6 Produit des amendes de police pour l’année 2019 – demande de subvention

2020-6-7 approbation de l’assiette des coupes 2021 pour les forêts relevant du régime forestier

2020-6-8 gestion des sites de traitement d’assainissement collectif : mise en place d’une convention de remboursement de frais de personnel

2020-6-9 Communauté de Communes Creuse Confluence : choix d’un élu titulaire et d’un élu suppléant, référents « ordures ménagères »Fait et délibéré les jours, mois, année que dessus

et signé par tous les membres présents

SIGNATURES DES MEMBRES PRÉSENTS CM 2020-6

NOMS SIGNATURE OU CAUSE

EMPECHEMENT

Laurent PIOLÉ

Gilles GIROIX

Jean-Luc HARDY

Michel DUCLOUP

Nelly PARAIN

Guy MELCHIOR

Bernard AUCORDIER

Alexandre LANGLOIS

Véronique LAFONT Démission en date du 09/10/2020

Nathalie IFANGER

Anthony DESRUES Excusé

Florent LEDIEU

Grégory GOMINET

Nathalie DURAND Excusée

Jacques GOUNAUD