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Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2020 07 03 avec débats)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Changement climatique,
Ville de
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION Bes an
of
GÉNÉRALE
COMPTE RENDU DÉTAILLÉ DES DÉCISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 03 JUILLET 2020
L'Assemblée Communale s'est réunie le 03 juillet 2020 à 17h, sous la présidence de M. Jean- Hugues ROUX en qualité de Doyen puis de Mme Anne VIGNOT, Maire
Étaient présents: Mme Elise AEBISCHER, M. Eric ALAUZET, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, Mme Anne BENEDETTO, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, Mme Julie BOUCON, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CRASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH, M. Sébastien COUDRY, M. Philippe CREMER, M. Laurent CROJZIER, M, Cyril DÉVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Sadia GHARET, M, Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAÎTRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charies HENRY, M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT, M, Aurélien LAROPPE, Mme yriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT, M. Thierry PETAMENT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRÈÉSSE, Mme Kärima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Claude VARET, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF.
Secrétaire : M. Nathan SOURISSEAU.
Absents : M. Benoît CYPRIANI, M, Jean-Marc FAIVRE.
Procurations de vote: M. Benoît CYPRIANI à M. Anthony POULIN, M. Jean-Marc FAIVRE à M. Ludovic FAGAUT.
HR Y CONSEIL MUNICIPAL
1. Installation des conseillers municipaux
M. Jean-Hugues ROUX, Doyen d'âge de l'assemblée :
- ouvre la séance
- vérifie le quorum et annonce les pouvoirs reçus,
- invite l'assemblée à désigner un secrétaire de séance,
- procède à l'appel nominal des conseillers municipaux et les déclare installés dans leurs fonctions.
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide de nommer M. Nathan SOURISSEAU comme secrétaire de séance.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55 Contre : 0 Abstention : 0 Ne prennent pas part au vote : 0
2. Election du Maire
Le président de séance présente les modalités d'élection du Maire et, à l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur ces modalités.
Le président de séance procède à un appel à candidatures :
M. Nathan SOURISSEAU, au titre de la liste « Besançon par nature » a proposé la candidature de Mme Anne VIGNOT.
Le Conseil Municipal désigne deux scrutateurs parmi les élus pour procéder à la vérification du bon déroulement du vote et du dépouillement : M. Nathan SOURISSEAU et Mme Julie BOUCON.
Au premier tour de scrutin, les résultats du vote sont les suivants : - Nombre de votants : 55
Nombre de bulletins trouvès dans l’urne : 55
Bulletins blancs : 15
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 40
- Majorité absolue : 21
Mme Anne VIGNOT obtient 40 voix.
M. Jean-Hugues ROUX, Doyen d'âge, déclare Mme Anne VIGNOT élue Maire de la Ville de Besançon, celle-ci ayant obtenue la majorité absolue des suffrages exprimés dès le 1° tour du scrutin.
3. Détermination du nombre d’adjoints
À la majorité des suffrages exprimés (15 contre), le Conseil Municipal fixe à 16 le nombre des Adjoints.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 40 Contre : 15 Abstention : O Ne prennent pas part au vote : 0 4. Election des Adjoints
Mme Anne VIGNOT, Maire présente les modalités d'élection des Adjoints et, à l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur ces modalités.
Mme Anne VIGNOT, Maire procède à un appel à candidature des listes établies conformément au nombre d'Adjoints fixé par délibération du même jour. Une seule liste est déposée.
Mme Anne VIGNOT, Maire annonce la liste des 16 adjoints
1- M. GHEZALI Abdel
2 - Mme CHASSAGNE Aline
3 - M. SPICHER Gilles
4 - Mme AEBISCHER Elise
5 - M. POULIN Anthony
6 - Mme MICHEL Carine
7- M. BERTAGNOLI Kévin
8 - Mme CAULET Claudine
9 - M. CYPRIANI Benoît
10 - Mme WANLIN Sylvie
11 - M. POUJET Yannick
12 - Mme BRAUCHLI Fabienne
13 - M. ALEM Hasni
14 - Mme CHAUVET Annaïck
15 - M. HUGUET Damien
16 - Mme GHARET Saädia
Le Conseil Municipal désigne deux scrutateurs parmi les élus pour procéder à la vérification du bon déroulement du vote et du dépouillement : M. Nathan SOURISSEAU et Mme Julie BOUCON.
Au premier tour de scrutin, les résultats du vote sont les suivants : - Nombre de votants : 55
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 55
- Bulletins blancs : 15
- Bulletins nuls : 0
- Suffrages exprimés : 40
- Majorité absolue : 21
La liste présentée obtient 40 voix.
Mme Anne VIGNOT, Maire déclare élue la liste des 16 adjoints, celle-ci ayant obtenue la majorité absolue des suffrages exprimés dès le 1° tour du scrutin.
5. Charte de l’élu local
Le Conseil Municipat prend acte de la lecture faite de la Charte de l'Elu local et de la remise aux élus de cette même Charte de l'Elu local et des articles du CGCT relatifs aux conditions d'exercice des mandats locaux.
6. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal accorde ces délégations au Maire pendant la durée de son mandat.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour: 55 Contre : 0 Abstention : 0 Ne prennent pas part au vote : 0 7. Proposition à M. le Préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET
À l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal autorise Mme Anne VIGNOT, Maire à saisir M. le Préfet du Département du Doubs pour solliciter l'octroi de la qualité de Maire honoraire à M. Jean-Louis FOUSSERET.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55 Contre : 0 Abstention : 0 Ne prennent pas part au vote : D
La séance est levée à 19h30,
Affiché à Besançon, lef) q JU! 2020 wi
“Pour le Maire, ”
Par délégation,
La Cheffe du Service des Assemblées Ville,
// le er |
Valérie LESOUEF Page 1
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
(Sous la présidence de M. Jean-Hugues ROUX, en vertu de l’article L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, jusqu’à l’élection officielle de Mme Anne VIGNOT, en succession de M. Jean- Louis FOUSSERET, Maire sortant, la séance est ouverte à 17 h 00)
« M. LE MAIRE : Bonsoir à toutes et à tous, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux de Besançon.
Avant de procéder à l'installation des nouveaux conseillers municipaux, il me revient en tant que Maire sortant et en introduction de ce Conseil de vous rappeler les résultats des élections municipales du dimanche 28 juin dernier.
Ont donc obtenu :
La liste de Mme Anne VIGNOT : 11 145 voix et 40 sièges de conseillers municipaux.
La liste de M. Ludovic FAGAUT : 10 579 voix et 11 sièges de conseillers municipaux.
La liste de M. Eric ALAUZET : 3 700 voix et 4 sièges de conseillers municipaux.
Donc, conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, en tant que Maire sortant, j'ai adressé par écrit la convocation et le rapport de ce Conseil aux nouveaux conseillers municipaux le lundi 29 juin 2020.
L'article L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales prévoit que la séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire et des Adjoints est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.
Je transmets donc la présidence de cette séance à M. Jean-Hugues ROUX, doyen de cette assemblée afin qu'il procède à l'installation des nouveaux conseillers municipaux.
Monsieur ROUX, Je vous donne la parole ». Page 2
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
Question n° 1
Installation des conseillers municipaux
«M. Jean-Hugues ROUX : Merci Monsieur le Maire.
Les services ont vérifié que le quorum était atteint pour cette réunion de Conseil Municipal.
Je vais vous donner lecture des pouvoirs, s’il y en a. Il n'y a pas de pouvoir.
Et donc, je vais… Je vous propose de désigner le benjamin de l'assemblée M. Nathan SOURISSEAU comme secrétaire de séance.
Est-ce que vous êtes d'accord dans la salle, pas d'opposition ? Parfait.
Je vais maintenant procéder à l'appel nominal des 55 conseillers municipaux.
Les services m’ont apporté les pouvoirs :
M. FAIVRE Jean-Marc donne pouvoir à M. Ludovic FAGAUT.
M. CYPRIANI Benoît donne pouvoir à M. Antony POULIN.
Je vais maintenant vous donner la liste des conseillers municipaux.
(Il est procédé à la lecture nominale de chaque conseiller municipal)
Je déclare donc ces 55 conseillers municipaux installés dans leurs fonctions et ils méritent bien un applaudissement.»
(Applaudissements) Page 3
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
Question n° 2
Election du Maire
« M. Jean-Hugues ROUX : Parfait.
Nous allons continuer.
Et là nous allons passer à l'élection du Maire de Besançon.
Nous allons dans quelques instants procéder à l'élection du Maire de Besançon.
Je vous rappelle que la réglementation prévoit que le Conseil Municipal élit le Maire et les Adjoints parmi ses membres au scrutin secret. Nul ne peut être élu maire s'il n'est âgé de 18 ans révolus. Les fonctions de maire sont incompatibles avec l’exercice d’un certain nombre de fonctions électives ou autres.
Enfin, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est déclaré élu.
Pour les opérations de vote et de dépouillement des bulletins, je propose à l'assemblée de désigner 2 scrutateurs : le benjamin de la liste majoritaire, M. Nathan SOURISSEAU et la benjamine de la liste de M. FAGAUT, Mme Julie BOUCON.
Est-ce que l’assemblée est d’accord ? Pas de problème, d’accord.
Maintenant, je vais donner un certain nombre de modalités pratiques.
Les Services de la Ville vont d'abord vous distribuer une enveloppe dans laquelle vous trouverez une enveloppe de couleur beige et un bulletin de vote blanc que vous pourrez remplir.
Puis, les Services se déplaceront jusqu'à vous. Vous serez d'abord invités à émarger, puis vous pourrez glisser votre enveloppe avec le bulletin à l'intérieur dans l'urne.
Pour respecter les préconisations du Conseil scientifique, je vous propose que les élus utilisent leur propre stylo pour émarger en essayant de ne pas toucher avec leur main la feuille d'émargement.
Le dépouillement se déroulera sur la table devant moi.
Participeront à ce dépouillement les 2 scrutateurs avec l'aide des Services de la Ville.
Pour le dépouillement, une seule personne équipée de gants sera amenée à toucher les enveloppes et les bulletins.
Est-ce que vous êtes d'accord sur ce principe ? Parfait.
Donc maintenant, je procède maintenant à l'appel à candidature.
Quels sont les candidats pour le mandat de Maire de la Ville de Besançon ?
M. Nathan SOURISSEAU : Oui, bonjour.
Monsieur le Président de séance, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux nouvellement élus, je souhaite proposer au nom des colistiers de la liste Besançon par nature, Rassemblement d'élus écologistes de gauche et de citoyens, la candidature de Mme Anne VIGNOT au poste de Maire de Besançon.
J'exprime ici le souhait que notre Conseil Municipal élise en succession de M. Jean-Louis FOUSSERET, la première femme Maire de cette Ville, la première femme écologiste Maire de Besançon, merci.
(Applaudissements)
M. Jean-Hugues ROUX : Est-ce qu'il y a d'autres candidatures ? Non.
Madame VIGNOT est ce que vous voulez prendre la parole maintenant ? Non pas maintenant, d'accord. Page 4
Je vous propose maintenant de procéder à l'élection du Maire de Besançon en respectant les consignes que j'ai données tout à l'heure.
(Il est procédé au vote à bulletin secret)
(Il est procédé au dépouillement)
M. Jean-Hugues ROUX : Mesdames et Messieurs, je vais vous annoncer le résultat de l'élection du Maire de Besançon.
Nombre de votants : 55.
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 55.
Bulletins blancs : 15.
Bulletin nul : 0.
Suffrages exprimés : 40.
Majorité absolue.
Ont obtenu, Anne VIGNOT : 40 voix, blancs ou nuls : 15 voix.
Je déclare Anne VIGNOT Maire de Besançon et je lui propose de venir rejoindre la tribune afin que M. Jean-Louis FOUSSERET puisse lui remettre son écharpe de Maire et qu'elle préside ensuite cette séance. Bravo.
(Applaudissements)
(Madame Anne VIGNOT se présente à la tribune)
Mme LA MAIRE : Eh bien, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, c'est un grand honneur pour moi que vous me faites, tous, élus, et bien sûr, vous les Bisontines et les Bisontins qui ont choisi Besançon par nature pour porter un projet ambitieux qui s’empare des grands enjeux du XXIe siècle.
Je serai la Maire de toutes les Bisontines et tous les Bisontins.
Je tenais à présenter un hommage tout particulier à Monsieur le Maire Jean-Louis FOUSSERET qui durant 3 mandats s'est consacré à notre Ville et ses habitants.
Vous avez, Monsieur le Maire, été confronté à une situation inédite mettant le pays entier et notre territoire dans un état de confinement pour des raisons sanitaires et qui a affecté toute l'activité de notre cité et la vie quotidienne des Bisontins. Je suis un peu émue, excuse-moi.
Il a fallu trouver à atténuer étape par étape toutes les difficultés qui se sont révélées durant cette période insolite. Nous vous remercions Monsieur le Maire.
Besançon est une ville singulière, marquée par 3 personnalités qui ont bâti cette Ville : Jean MINJOZ qui l’a structurée, Robert SCHWINT qui l'a ouverte au dialogue avec ses citoyens, Jean-Louis FOUSSERET qui a ouvert Besançon sur son territoire en créant la Communauté urbaine.
Succéder à ces 3 maires, c'est une lourde responsabilité, une responsabilité qui m'honore.
Depuis dimanche soir, les regards se tournent vers les villes qui, comme Besançon ont fait le choix d'une ambition pour une grande ville, résiliente, durable, pleine de vitalité.
Les Bisontins conscients du défi climatique qui nous attend ont fait le choix de porter un projet écologiste à la mairie de Besançon.
Nous serons à la hauteur.
L'écologie, c'est l'économie de demain. L'écologie, c'est plus de solidarité. L'écologie que nous portons, c'est plus d'exigence démocratique et l'écologie c'est bien sûr, répondre à l'urgence climatique et à la question de la biodiversité.
J'ai conduit une liste de rassemblement lors de ces élections municipales, rassemblement des écologistes bien sûr, mais aussi des femmes et des hommes de Gauche, des citoyennes et des citoyens qui ont cru en notre projet. Page 5
J'ai su rassembler cette Majorité, j'ai su la fédérer.
Bisontines, Bisontins, rien ne peut se faire sans vous.
J'aurais besoin de chacun pour transformer cette Ville. Je veux rassembler, je veux fédérer pour transformer.
J'ai aussi une pensée pour les électrices et les électeurs qui ont porté leur voix au premier tour comme au second tour sur d'autres candidats.
Je veux saluer ici Ludovic FAGAUT, Eric ALAUZET et l'ensemble des élus qui formeront l'Opposition.
Je vous respecterai. Je serais ouverte au dialogue tout en conservant ma détermination à mettre en œuvre le projet pour lequel les Bisontines et les Bisontins ont voté.
Bien sûr, ce scrutin a été marqué par une forte abstention. Disons-le, nous sommes confrontés à une crise démocratique. Élus de cette assemblée, cela nous oblige. Cela nous oblige à plus de proximité, à répondre aux préoccupations quotidiennes comme aux urgences de long terme.
À l'heure de prendre mes fonctions de Maire, j'ai aussi conscience d'être la première femme à prendre cette responsabilité à Besançon.
C'est un grand honneur.
J'ai une pensée pour toutes celles et tous ceux qui se sont battus pour prendre toute… pour donner toute leur place… pour prendre et pour donner – suivant s'ils sont des hommes ou des femmes – toute leur place dans la société. Un combat qu'il faut nécessairement poursuivre.
Je veux remercier toutes celles et tous ceux qui m'ont accompagnée dans cette campagne, militants et élus, Bisontines et Bisontins qui nous ont fait part de leur soutien.
Je sais que la victoire de dimanche dernier, je leur dois, nous leur devons.
Bisontines, Bisontins, dimanche j'ai pu compter sur vous. À partir d'aujourd'hui, comptez sur vos élus, comptez sur moi.
Je vous remercie.
(Applaudissements)
Je donne la parole aux personnes qui souhaiteraient la prendre, ou groupes politiques.
Je vois M. FAGAUT qui veut la parole. Je vous la donne Monsieur FAGAUT, volontiers.
M. Ludovic FAGAUT : Merci à vous.
Cette prise de parole s’effectue au nom du groupe des élus et issus de l'équipe de Besançon Maintenant, de l’Union de la Droite, du Centre, de la Société civile, divers Droite et divers Gauche.
Besançon a un nouveau Maire et c'est un choix démocratique. Permettez-moi dans un premier temps aussi de saluer M. FOUSSERET pour son engagement au service de notre ville mais j’y reviendrai sur le point numéro 7 quand il s'agira de parler de la proposition sur l'honorariat.
Même si votre victoire, Madame VIGNOT est très courte en rapport à notre équipe, 566 voix sur 66 725 électeurs, soit 0.8 % du corps électoral, nous tenons à vous féliciter de façon républicaine et nous souhaitons bonne chance à Besançon.
Le corps électoral qui s'est exprimé en votre faveur avec 16,7 % montre une réelle cassure aggravée du lien entre le citoyen et l'acte de vote.
Ce constat et cela n'échappe pas à notre Ville, est fortement présent dans les secteurs de vie les plus défavorisés.
Je souhaite et nous souhaitons par-dessus tout que Besançon réussisse et retrouve enfin la place qui doit être la sienne. Besançon doit rayonner à nouveau.
Merci aux Bisontines et aux Bisontins qui se sont déplacés pour ce scrutin et à celles et ceux qui nous ont fait confiance autour de ce projet Besançon Maintenant. Page 6
L'enjeu de notre campagne n'a jamais été une personne ou une élection, il s'agissait de Besançon que nous aimons, il s'agissait de construire un Besançon innovant empli d'espoir.
Nous avons porté une vision et des valeurs pour notre Ville. Avec quasiment 42 % des suffrages exprimés, vous ne pourrez pas faire l'impasse sur une gouvernance constructive avec nous.
Nul besoin d'être d'accord sur tout lorsque l'on est d'accord sur l'essentiel. À savoir ce devoir à l'égard de notre Ville de faire rayonner Besançon et développer une Ville de tous les possibles.
Être Maire de Besançon, ce n'est pas être maire au service d'une idéologie mais c'est être le maire de tous les Bisontins, de Besançon car c'est notre bien commun à tous.
Nous avons pu le constater durant ces mois de campagne, notre Ville est plus profondément divisée que nous ne le pensions. Nous avons pu échanger avec les Bisontins sans le poids du pouvoir qui déforme les rapports humains. Ils nous ont dit leur espoir, leurs incompréhensions et parfois aussi leur déception. Nous avons vu s'exprimer parfois le désarroi, le rejet de tout ce qui touche de près ou de loin la politique, la preuve en est avec ces 61 % d'abstention.
On ne fait rien de grand sans l'unité d'un territoire. Nous ne serons pas dans une opposition systématique, d'ailleurs terme d'opposition que nous trouvons désuet. Nous continuerons à être cette force novatrice pour Besançon car Besançon Maintenant va perdurer. Nous sommes certes dans la minorité mais nous resterons un outil pour les Bisontins. Vous avez donc Madame VIGNOT une obligation de résultat. Vous et votre coalition.
La politique pour être respectée doit être fidèle à la parole donnée. Les Bisontins attendent de leur maire qu'il respecte cette parole donnée. Madame le Maire, vous serez jugée encore une fois sur vos actes, sur les mesures en direction des Bisontins pour leur rendre une vie plus sûre, une vie plus facile, une vie plus connectée, une vie plus attractive, plus intense et plus saine.
Se mettre autour d'une table et dire : « On va discuter » comme vous l'avez sans cesse répété lors de nos différents échanges pendant cette campagne ce n'est pas suffisant pour diriger la destinée de Besançon et guider ses habitants vers un avenir meilleur.
Diriger c'est aussi faire preuve de compétence, c'est avoir les compétences nécessaires pour piloter une collectivité et donc pour être capable de décider. Car diriger c'est aussi et surtout décider. C'est avoir une vision. C'est défendre nos atouts politiques, économiques mais aussi universitaires, hospitaliers, c'est être l'ambassadeur de notre territoire, c'est protéger et respecter les citoyens, les familles et les agents.
D'ailleurs à ce titre, nous souhaitons avoir très rapidement les perspectives de votre projet pour enfin en comprendre les contours et surtout ne pas opposer les uns aux autres suivant leur pratique de vie.
Nous sommes inquiets, tout comme vous, je suppose.
La période post-COVID s’annonce très difficile d'autant plus sur un territoire déjà fragilisé.
Nous demandons que l'urgence soit traitée, qu'un plan de relance soit présenté très rapidement et notamment lors du Conseil Municipal du 15 juillet. Parlez-nous de projet structurant, développez enfin votre vison sur les Vaîtes car pour notre part nous voulons sanctuariser ce poumon vert, vous le savez, éclairez-nous sur votre vision pour que la paix soit retrouvée dans nos secteurs de vie et quelles directives allez-vous donner à nos policiers municipaux, exposez-nous vos projets immédiats de façon précise pour que dès septembre tous les enfants puissent être accueillis à la cantine scolaire.
Mais vraiment, sincèrement, parlez-nous de votre vision pour le développement économique de la Ville pour nos entreprises. Comment comptez-vous les aider concrètement à surmonter cette crise ?
On ne fait rien de grand sans espérance, sans vision.
Avec notre équipe nous refuserons les idéologies qui veulent imposer des mesures destinées à punir nos modes de vie s'ils ne sont pas conformes à leurs principes car c'est bien de cela dont il s'agit. L'idéologie limite les libertés de chacun plutôt que d'encourager les initiatives pour créer collectivement une vie plus accueillante, plus dynamique plus innovante.
Notre responsabilité en tant que citoyens, en tant qu’élus, ici, aujourd'hui, est de continuer à faire notre part pour construire un Besançon meilleur, plus fort, plus juste et c'est ce que nous recherchons, nous le ferons et nous porterons une attention très particulière à ce principe de liberté et de prise en compte du besoin des Bisontins. Page 7
L'enjeu est de taille. L'époque ne se prête pas au brassage d'utopie ni aux fantaisies dogmatiques.
Vous nous trouverez à vos côtés si vous fixez comme priorité la pérennité de nos ressorts économiques, culturels, industriels, la sauvegarde des emplois, la lutte contre les incivilités et l'attractivité de notre centre-ville.
Par contre, je vous le dis, si c'est pour chanter l'Internationale comme vous avez osé le faire dimanche soir, ne comptez pas sur nous car ça, ce n'est pas Besançon. Premier acte manqué.
C'est surtout une référence qui divise les Bisontins alors qu'on est en droit d'attendre de vous, Madame le Maire, est que vous envoyez des signaux d'unité pour rassembler les habitants, la Marseillaise était davantage appropriée.
Pour conclure mes propos, Besançon a des atouts qu'il nous faut valoriser. Les Bisontins attendent une écoute attentive pour une vie meilleure. Nous vous appelons à faire plus et à faire mieux. Comptez sur notre équipe que nous représentons fièrement pour agir en conséquence.
Mme LA MAIRE : Bien, je vous avais demandé de prendre 2 minutes, je constate que vous n'êtes pas dans l'accord qu'on s’était fait mais j'entends.
J'entends aussi que vous êtes dans le prolongement de la campagne, j'espère qu'on va rentrer maintenant dans le travail parce que l'urgence pour les citoyens c'est de savoir si on est tous unis pour que justement ce territoire s’empare des enjeux du XXIe siècle, je le répète et donc ne plus entendre parler des termes que vous avez utilisés pendant toute la campagne avec quelque chose qui me paraît juste insupportable de dire, de parler de fantaisie dogmatique. Je préviens que ces termes-là sont juste des applications de jugement, enfin voilà.
Moi, je serai dans l'activité formelle, concrète et avec les citoyens qui voudront bien participer à cette transformation de la Ville. Si vous en êtes, j'en serai heureuse.
M. Ludovic FAGAUT : Je crois l'avoir dit.
Mme LA MAIRE : Non, non, Monsieur FAGAUT vous avez commencé…
M. Ludovic FAGAUT : Des actes par rapport à cela et vous nous trouverez à vos côtés… Madame VIGNOT, vous nous trouverez à vos côtés pour accompagner la Ville…
Mme LA MAIRE : Je ne vous donne pas la parole. Vous êtes dans un irrespect.
M. Ludovic FAGAUT : Ce n'est pas un manque de respect, c'est simplement par rapport à ce que vous venez d'évoquer…
Mme LA MAIRE : Je vous demande de vous…
M. Ludovic FAGAUT : De vous taire !
Mme LA MAIRE : ... de vous arrêter.
M. Ludovic FAGAUT : Ça, c'était avant.
Mme LA MAIRE : Non, c'était avant rien du tout. Je vous demande de vous arrêter…
M. Ludovic FAGAUT : C'était avant.
Mme LA MAIRE : Nous étions dans un temps où on doit donner la parole à chacun, nous ne sommes pas dans un débat…
M. Ludovic FAGAUT : Des actes Madame, étonnez-nous.
Mme LA MAIRE : Voilà. Effectivement, vous êtes effectivement dans une caricature, excusez-moi, mais vraiment.
Monsieur ALAUZET.
M. Eric ALAUZET : Merci Madame la Maire, puisque c'est comme ça que vous souhaitez qu'on vous appelle. N'est-ce pas ?
15 mars, 28 juin, nous voici parvenus au terme d'un scrutin inédit et d'une campagne intense, âpre parfois. Le temps du combat électoral est clos, désormais place à l'action et à l'avenir. Tout en Page 8
souhaitant la bienvenue aux nouveaux visages qui font leur entrée au Conseil Municipal, permettez-moi d'avoir une amicale pensée pour celles et ceux qui ont choisi de ne pas se représenter.
Au nom du groupe LREM, MoDem, MEI, je veux Madame la Maire vous renouveler nos félicitations sincères.
Nous avons présenté un projet différent du vôtre mais c'est vous qui avez emporté l'élection. C'est donc à vous, qu'il revient désormais de mettre en œuvre votre projet. Vous le ferez dans un contexte ô combien difficile, et notre Groupe n'ajoutera pas de vaines querelles à ces difficultés. Nous n'affectionnons ni la caricature ni les raccourcis.
Aussi, vous trouverez face à vous des élus constructifs, qui auront à cœur d'œuvrer pour le bien commun, pour l'intérêt de Besançon et de ses habitants. Seule la réussite de Besançon et le bien-être des Bisontins motivent notre action.
Nous ne serons non pas des opposants systématiques mais des proposants systématiques.
Ainsi, nous ne nous déroberons pas quand nous jugerons vos propositions utiles, nous le dirons. Nos critiques n'en seront que plus crédibles.
Cet état d'esprit positif qui est le nôtre et que je souhaite manifester devant vous lors de cette séance d'installation dépendra également de vous, de votre volonté à devenir, mais vous l'avez affirmé donc je n'ai aucun doute, la Maire de tous les Bisontins, à l'écoute y compris de ceux qui ne partagent pas vos idées.
Et, nous l'avons constaté tout au long des derniers mois de votre volonté également de ne pas chercher à vous défausser trop facilement sur l'État et à reconnaître les décisions gouvernementales utiles telles que celles qui ont été adoptées cette semaine dans l'hémicycle à la faveur de la Loi de finances rectificative numéro 3, par exemple l'amplification des mesures en faveur de l'économie et de l'emploi, la transformation du CITÉ, du Crédit d'impôt Transition Énergétique en aide directe plus favorable aux ménages et aux revenus modestes pour les travaux d'économie d'énergie mais aussi du soutien post- COVID aux collectivités locales avec une dotation aux collectivités pour compenser les pertes de recettes ou encore le doublement de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local, la fameuse DSIL, fléchée sur la transition énergétique. Fléchage que je n'avais pas pu obtenir à l'époque de François HOLLANDE.
Déjà quelques dossiers importants sont sur votre bureau. Nous ne pouvons pas nous permettre de temporiser jusqu'à la rentrée. Il y a urgence. Certaines de ces urgences devront trouver une traduction dans le vote budgétaire le 15 juillet prochain.
Je vais donc entrer dès aujourd'hui si vous me le permettez en quelques instants dans le vif du sujet et vous faire part de nos attentes. Il n'y a pas de temps à perdre.
Je n'en citerai que 5 qui renvoient au statut de Besançon, à la capacité de résistance et de résilience de notre territoire, à la crise économique et sociale, à la civilité et respect des règles, à l'innovation démocratique ou encore à la vie quotidienne des familles.
D'abord nous attendons en particulier que vous condamniez l'occupation illégale du site des Vaîtes. Il en va de votre crédibilité à faire respecter les règles et toutes les règles tout au long du mandat. Le signal s'impose d'emblée et sans équivoque.
Sur ce même dossier, nous vous proposons de reprendre, c'est libre de droits, notre idée de convention citoyenne seule à même de sortir de manière démocratique de ce bourbier car ni l'élection, ni la justice, ni les recours à des experts ne donneront une légitimité quel que soit le projet final.
Troisièmement, nous attendons également que vous preniez des mesures immédiates et fortes, complémentaires de celles de l'État en faveur des entreprises, des indépendants, des artisans et des associations en difficulté afin de déjouer les pronostics de perte voire de cessation d'activité et de suppressions d'emplois.
Quatrièmement, nous attendons également que vous manifestiez votre détermination afin de ne laisser aucune famille sans solution à la rentrée scolaire pour ce qui est de l'accueil des petits Bisontins pendant le temps périscolaire singulièrement celui de la cantine scolaire.
Enfin, nous attirons votre attention sur le risque de déclassement de Besançon dans l’inévitable compétition entre les territoires et en particulier sur l'enjeu de maintenir ici, à Besançon, l'ensemble des centres de décision, de formation, d'éducation, de la vie étudiante, de l'enseignement supérieur et de la Page 9
recherche afin d'assurer une cohérence d'action et respecter les équilibres trouvés entre Besançon et Dijon à l'occasion de la fusion des Régions en 2015.
Voilà, Madame le Maire, en quelques mots ce que je souhaitais vous dire et vous proposer au nom de mon Groupe de manière constructive et affirmée. Merci.
MME LA MAIRE : Merci.
Je l'ai dit. De toute façon, je l'ai dit plusieurs fois au moment de la campagne, notre programme s'est inscrit dans la volonté de travailler, de co-construire et donc chaque fois que nous serons en capacité de travailler ensemble pour aller sur une transition, je serai toujours la porte ouverte à toutes les discussions et propositions. Ce sont des analyses qui se feront ensemble et nous verrons dans quelles mesures elles permettent effectivement, d'aller dans le sens encore une fois des enjeux du XXIe siècle.
Je répète, la situation dans laquelle on est, cette crise économique, cette crise sociale, cette problématique du climat, de la biodiversité, nous sommes effectivement à un moment tout à fait particulier en 2020 face à de nombreux enjeux et effectivement, nous avons besoin d'être tous ensemble pour pouvoir y travailler de façon efficace. Nous avons 6 ans. Six ans et donc, nous avons besoin de tout le monde.
Tant que nous serons dans la co-construction, je serais toujours ouverte à toutes les propositions.
Eh bien maintenant, je ne sais pas si d'autres personnes veulent prendre la parole.
Nicolas BODIN.
M. Nicolas BODIN : Oui, Madame le Maire, si nous sommes de ce côté-là de l'histoire aujourd'hui c'est d'abord parce que nous avons su mettre les egos de côté, ce qui est peu essentiel aux yeux des Bisontins pour faire ensemble ce que nous savons faire de mieux, construire un programme ambitieux, de Gauche, écologiste, en ayant avant tout l'intérêt des Bisontins constamment au cœur.
Cela fait plusieurs décennies que nous le faisons. Et cette fois-ci, nous le faisons un peu différemment. Et je ne peux pas ne pas citer les trois précédents maires, élus sous l'étiquette socialiste, à la fois Jean MINJOZ, à la fois Robert SCHWINT et à la fois Jean-Louis FOUSSERET.
Jean-Louis FOUSSERET a su être constamment présent, joignable, au service de tous nos concitoyens quels qu'ils soient, sans jamais se décourager ou tout du moins sans jamais le montrer. Il a toujours accepté de rencontrer tout le monde, quelles que soient ses origines, quelle que soit leur condition. Et je peux témoigner, que réaliser cela pendant plusieurs décennies, c'est une performance morale et intellectuelle.
À la place très modeste qui était la mienne, je suis très fier d'avoir contribué à ce que notre Ville voit enfin arriver une femme à la tête, à sa tête après 2 000 ans d'histoire. Vous avez Mesdames été extrêmement patientes en acceptant que pendant 2 000 ans, cette Ville soit dirigée par un homme.
Bravo donc à toi ma chère Anne, pour avoir su faire équipe avec tes colistiers, d'avoir été forte dans l'adversité. Elle a été particulièrement importante. Rien ne t'aura été épargné ou presque et pour autant, tu as toujours su rester debout. Bravo donc à toi.
Aujourd'hui, il n'est pas question d'avoir gagné ou perdu. Rappelons-le, nous sommes, Majorité comme Opposition, au service de toutes les Bisontines et tous les Bisontins. Et nous ne manquons pas de travail dans bien des domaines.
Et d'ailleurs, je crois que la qualité de la Majorité dépendra, aussi paradoxal que cela puisse paraître, de la qualité de l'Opposition. Être élu est un honneur mais c'est une chose difficile alors même que nos concitoyens sont de plus en plus exigeants et les problèmes à résoudre de plus en plus ardus.
Pour notre Majorité, je propose qu'on adopte le mantra des socialistes suédois, toujours se comporter comme si l'on était dans l'Opposition. L'abstention très forte dimanche dernier m'a beaucoup marqué car au-delà des différences programmatiques entre les trois candidats, la majorité des Bisontins n'a pas souhaité nous départager. Il nous faudra garder toujours cela à l'esprit tout au long de ces 6 années.
Bien des outils ont été mis en place au fil des années, et ont démontré leur efficacité lorsqu'il s'agit de répondre à des besoins concrets jour après jour, je pense à Proxim’Cité où à la Maison des services au public. C'est bien ça qui nous guide. Répondre aux besoins des habitants en n'oubliant personne sur le bord du chemin. Un risque qui guette bien souvent en ces temps où la dématérialisation, le numérique, les formulaires, rythment nos vies. Nous savons ici, l'importance de l'humain. Je me réjouis de retrouver les Services dont on a pu mesurer encore l'excellence notamment lors de la dernière crise sanitaire. Page 10
Nous avons de très nombreux défis face à nous et ils sont inédits par leur ampleur et leur soudaineté lorsque l'on parle d'une pandémie mondiale, par leur accélération lorsque l'on regarde chaque jour les preuves évidentes du dérèglement climatique ou bien la disparition de certaines espèces vivantes.
Par le doute également qui les inspire lorsque l'on pense à la relance économique et l'urgence sociale qui est au cœur des préoccupations pour les prochains mois dans de nombreux territoires et notamment le nôtre.
Il est illusoire de penser que l'on peut faire comme avant ou juste un peu mieux qu'avant, c'est donc avec ambition et volontarisme qu'il faut avancer sur des sujets qui parfois pouvaient être décalés pour des temps plus calmes sans que l'on ne sache bien si le calme sera de retour.
Alors soyons fiers d'avoir aujourd'hui, chère Anne, une femme Maire de la Ville de Besançon et de la capitale de l'ex Franche-Comté.
Je peux témoigner en tant que Président du groupe Socialiste et de mes différents colistiers, tu pourras compter sur notre soutien tout au long de ce mandat pour appliquer ce programme et être bien évidemment à tes côtés que cela soit au niveau de la Ville ou bien évidemment de la Communauté urbaine.
Bravo à tous les deux. Merci.
MME LA MAIRE : Hasni.
M. Hasni ALEM : Merci beaucoup.
Madame la Maire, chers collègues, chers camarades, c'est avec une immense joie que je prends la parole ce soir parmi vous.
Après avoir grandi à Besançon dans le quartier populaire de Palente-Orchamps, je suis fier aujourd'hui de pouvoir représenter les Bisontines et les Bisontins.
Tout d'abord, je tiens à remercier tous les personnels et les bénévoles qui ont contribué à ces élections dans des conditions extrêmement particulières mais aussi et surtout, je voudrais remercier les électeurs qui se sont déplacés dimanche dernier, peu importe pour qui ils ont voté.
Je tiens à les remercier de nous avoir donné leur confiance pour les six années à venir, je tiens aussi à remercier Madame la Maire pour son engagement et la confiance qu'elle m'accorde et je tiens aussi à remercier mes camarades du groupe Communiste et républicain qui m'ont choisi pour être leur Président de leur groupe.
Écologie et lutte sociale, voilà l'ADN de la liste Besançon par nature, la liste choisie par les Bisontines et les Bisontins. Et c'est cette ligne que nous, les élus communistes, nous suivrons durant cette mandature.
Fidèles à nos idées et à celles de notre grande famille politique, n'en déplaise à certains, nous allons nous engager à servir les Bisontines et Bisontins et tout particulièrement les classes moyennes et populaires qui subissent le joug du libéralisme.
Nous, élus communistes, nous nous mettrons au service de la population bisontine, afin, avant toute chose de rétablir la confiance entre élus et citoyens. Ceci doit être notre première préoccupation.
On a pu le voir avec l'abstention record de ces élections, on doit avoir beaucoup d'humilité. On doit aussi se questionner sur la manière dont on fait de la politique, et réinterroger aussi la légitimité de ce système qui semble à bout de souffle et ne plus être en phase avec nos concitoyens et leurs aspirations. On pourrait citer par exemple les manœuvres politiques, les campagnes électorales indignes, les promesses non tenues, la non-fidélité à ses idées… toutes ces choses-là contribuent à éroder la confiance de la chose publique, c'est pour ça qu'il faudra y penser chaque jour et tenter de reconstruire ce lien, sans quoi le contrat républicain sera brisé et sera remplacé par la guerre de chacun contre tous.
Pour contre, il y a une chose pour laquelle je pense, la plupart d'entre nous on sera quand même assez content, c'est le fait qu'il n'y a plus de conseiller Front National ici. Même si de ce que j'ai compris, ils ne brillaient pas beaucoup par leur présence.
Néanmoins, j’ai peur et nous avons peur, qu'une partie des idées d'extrême droite trouvent des relais dans les discours que certains et certaines porteront ici. Page 11
C'est pourquoi, que dès aujourd'hui les élus communistes seront mobilisés aux côtés de tous les Bisontins et de toutes les Bisontines confrontés aux difficultés de la crise qui nous attend et aux côtés de celles et ceux qui travaillent à la reconquête des services publics et pour promouvoir des politiques qui répondent aux urgences sociales et climatiques.
Merci beaucoup. Merci Madame la Maire.
Mme LA MAIRE : Merci.
Je donne la parole à Pascale BILLEREY, pour ÀGC. Je vais prendre peut-être le temps d'expliquer ÀGC.
Mme Pascale BILLEREY : J'allais le présenter.
Madame la Maire, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l'association À gauche citoyens ! est comme son nom l'indique, une association composée de citoyens et de citoyennes qui œuvrent depuis plusieurs années au rassemblement de la Gauche et des écologistes. Un large rassemblement qui, comme nous venons de le voir à Besançon mais aussi dans bien d'autres villes de France est la condition du succès des forces progressistes.
À Besançon, Anne VIGNOT a su fédérer l'ensemble de ces forces et créer une dynamique autour d'un projet cohérent, porteur d'espoir et d'innovation. Nous sommes fiers d'appartenir à cette équipe, nous sommes fiers de garder Besançon fidèle à sa tradition de Gauche et d'écologie. Nous sommes fiers aujourd'hui d'élire la première femme Maire de Besançon.
Pour autant, nous sommes bien conscients que les enjeux sociaux, écologiques et démocratiques qui nous attendent sont énormes.
De plus comme cela a été souligné dans les précédents discours, l'inquiétude créée par la très faible participation à notre élection en particulier dans les quartiers populaires de notre Ville nous oblige.
Notre responsabilité est donc de réconcilier les Bisontins et les Bisontines avec la politique. Nous savons cette responsabilité lourde mais c'est avec enthousiasme et détermination qu'aux côtés d'Anne VIGNOT, nous nous attellerons à cette tâche au sein de cette équipe.
Merci.
Mme LA MAIRE : Peut-être Génération…
M. Kévin BERTAGNOLI : Merci Madame la Maire, chers collègues, Mesdames, Messieurs, j'interviendrai aujourd'hui au nom des élus du groupe Génération.s aux côtés de mes collègues Elise AEBISCHER et Philippe CREMER.
Je tiens tout d'abord à remercier une fois encore les soignantes et les soignants, les caissiers, les agents d'entretien, les chauffeurs de bus, les éboueurs, toutes celles et ceux qui, en première ligne, ont fait tenir notre pays durant cette crise que nous avons traversée. Nous ne les oublierons pas.
J'ai une pensée toute particulière pour les soignants qui se battent aujourd'hui pour obtenir plus de moyens matériels et défendre une chose toute simple, évidente, impérative, notre santé.
Remercions également Monsieur le Maire et les agents de la Ville qui n'ont pas démérité durant cette période et qui ont, dernièrement, géré avec efficacité ce second tour pour qu'il se passe dans les meilleures conditions.
Nous remercions les électrices et les électeurs qui se sont déplacés ce dimanche pour porter une femme Maire, mais aussi une équipe, celle du Rassemblement des écologistes, de la Gauche et des citoyens. Merci à eux, merci à tous ceux qui sont venus voter d'avoir fait vivre la démocratie dans notre Ville.
Nous sommes fiers à Génération.s de partager… de participer à cette majorité de rassemblement portée par des élus, des militants et des citoyens, des citoyennes aussi ayant le sens du collectif et de l'intérêt général.
Un modèle et peut-être demain une alternative au duel mortel qu'on nous impose de deux idéologies, des conservateurs et des néolibéraux.
Toute la société a été mise à l'épreuve par cette crise et regardons la vérité en face, l'urgence nous oblige. Nous devons changer notre modèle de société. Nous le pensons, cette Ville est déjà prête à Page 12
s’engager dans le changement, à l'image de la formidable démonstration de solidarité que nous avons ici, et dans tout le pays.
Nous devons être fiers de ces actes de solidarité. Nous devons être fiers de ce résultat.
Cependant, la participation faible à Besançon comme partout en France doit nous interpeller. Majorité comme Opposition.
Conscients de cette responsabilité, notre devoir sera de travailler demain à reconstruire ce contrat de confiance avec les citoyennes et les citoyens par nos actes, par un dialogue constant avec les habitants.
Et nous le savons, les citoyens participent lorsqu'ils savent que leur travail est utile, ils s’investissent lorsqu’ils voient le fruit de leurs efforts.
Demain, nous devrons transformer cette Ville pour la faire entrer dans le XXIe siècle et relever ses défis, transition écologique, justice sociale, exigence démocratique. Et cela ne se fera pas sans les Bisontines et les Bisontins, c'est pour ça que cette Ville, nous la transformerons ensemble.
En amour comme en politique, la grande affaire n'est pas de séduire mais de ne pas décevoir. Conscients de cette responsabilité, nous avons six ans pour vous convaincre, toutes et tous, que l'avenir de Besançon se joue demain ensemble.
En attendant que cet avenir arrive, vous nous trouverez à vos côtés, aux côtés de Madame la Maire pour le construire et sachez une chose, nous ferons tout pour ne pas vous décevoir.
Mme LA MAIRE : Merci.
Monsieur POULIN.
M. Anthony POULIN : Bonsoir à tous.
Je m'exprime ce soir au nom des élus écologistes et société civile.
Tout d'abord, je m'associe à tous les remerciements qui ont été formulés par l'ensemble de nos collègues. Les remerciements chaleureux à tous ceux qui se sont mobilisés pour que ces élections puissent se passer dans des bonnes conditions. Des remerciements pour l'ensemble des Bisontines et des Bisontins qui se sont mobilisés au cours des périodes que nous venons de vivre. Et un remerciement chaleureux et appuyé à Jean-Louis FOUSSERET pour l'action qu'il a portée au cours de ce mandat et des mandats précédents.
À l'heure de prendre la parole, plusieurs sentiments se mêlent. Émotion, joie, responsabilité, et volonté d'agir.
Commençons par l'émotion et la joie.
Ce qui s'est passé à Besançon dimanche dernier est historique. Certes, Besançon reste à gauche mais Besançon est devenue comme de nombreuses villes en France, une Ville écologiste. C'est une grande émotion pour l'ensemble de la famille écologiste, pour toute la gauche bisontine, pour de nombreux citoyennes et citoyens de notre Ville de voir Anne VIGNOT devenir la première femme Maire écologiste de Besançon.
Félicitations chaleureuses Madame la Maire, très chère Anne, merci d'avoir su rassembler l'ensemble des forces écologistes et l'ensemble de la gauche pour permettre à ce mandat de s'ouvrir sur les meilleurs auspices.
Au-delà, aujourd'hui, c'est une équipe soudée, engagée, solidaire, qui entre au Conseil Municipal. Il n'y a jamais eu autant de jeunes, jamais eu autant de femmes élues dans notre assemblée. C'est un grand motif de satisfaction collective. Nous l'avons voulu. Aujourd'hui, c'est une réalité. Bienvenue à toutes et tous. Nous aurons de nombreux dossiers à traiter ensemble. Les urgences sont là. Et comme cela a été dit, impose l'action.
Au-delà de l'émotion et de la joie, c'est un grand sentiment de responsabilité, et une intense volonté d'agir qui s’impose.
L'état d'urgence climatique et social de notre pays, qui touche également notre Ville, qui touche l'ensemble du monde, impose d'agir localement. Et c'est des territoires que viendront une majorité des solutions. Page 13
Dans ces élections, les Français ont multiplié les signes de défiance vis-à-vis de la parole publique et de l'action publique. Notre ville n'a pas été épargnée par l'abstention. L'exigence démocratique est forte comme vous l'avez rappelé Madame le Maire. Nous devons être à la hauteur de cette exigence démocratique. Ne jamais cesser de convaincre que c'est ici, que c'est également au Grand Besançon que nous apportons des solutions concrètes pour améliorer le quotidien des Bisontines et des Bisontins.
Ces dernières semaines, la campagne a parfois laissé place à des caricatures, pas assez aux projets. Aucune amertume. Ni aucune rancune. Les enjeux sont trop importants pour cela. Place aux solutions et à l'action.
Depuis dimanche soir, l'ensemble des élus de la Majorité sont invités à être à la hauteur des enjeux. Et nous le serons, cela a été rappelé.
Cet impératif de hauteur s'impose, au-delà de la Majorité, à tous les élus de cette assemblée. C'est ce qu'attendent les citoyens en toute transparence et l'ensemble des propositions que nous portons, nous les avons soumis aux débats au cours de cette campagne. Les feuilles de route sont déjà quasi tracées à la lecture de notre programme riche, élaboré en plus d’un an.
Face aux urgences climatiques et sociales, il faut amplifier l'action avec et pour toutes les Bisontines et pour tous les Bisontins. Faisons respirer Besançon. Transformons Besançon, rassemblons pour faire de Besançon une Ville résiliente qui sait faire face aux crises et aux enjeux du XXIe siècle. Le monde d’après se dessine dès aujourd'hui, ici, dans cette assemblée.
Les urgences imposent l'action. Une nouvelle histoire commence à s'écrire à Besançon, celle de la transformation écologique de notre Ville.
Vous pouvez compter sur nous, sur Madame la Maire, sur l'ensemble des élus pour mettre toutes nos énergies au service du commun.
Mme LA MAIRE : Merci.
Merci à tous pour avoir pris la parole et faire du coup l'expression républicaine que nous avons tous besoin. Nous avons besoin de diversité de pensée pour faire avancer une société qui est diverse. Je vous en remercie.
Eh bien maintenant Monsieur le Maire, je vous donne la parole, parce que c'était important que vous puissiez dire combien vous êtes précieux.
M. LE MAIRE : Merci.
Madame la Maire, Mesdames Messieurs les conseillers municipaux nouvellement élus, Mesdames et Messieurs les membres de nos Services, Mesdames et Messieurs et chers amis, il y a 37 ans et 4 mois, j'étais à peu près à la même heure, élu 16e Adjoint de Robert SCHWINT, chargé de l'animation socio- culturel et de la vie des quartiers devenus depuis la politique de la Ville.
Et je veux, dans cette dernière prise de parole, remercier tous les élus de tous les bords politiques avec qui j'ai travaillé pendant ces 37 années avec une pensée particulière pour Jean MINJOZ, pour Robert SCHWINT, pour Henri HUOT, pour Jean BOICHARD, pour Jean DEFRASNE, pour Joseph PINARD et pour Yves LAGIER. Ils ont été mes maîtres.
Merci aussi aux Bisontines et aux Bisontins qui m'ont à trois reprises donné leur confiance.
37 ans, comme le temps passe vite !
En effet, je suis donc une dernière fois à cette tribune pour, dans un geste républicain, remettre à Anne VIGNOT cette échappe tricolore symbole désormais de sa fonction de Maire de Besançon.
Dans quelques instants seront aussi élus les Adjoints qui constitueront l'Exécutif de notre Ville.
À tous, Maire, Adjoints, conseillers municipaux, je vous adresse mes très sincères félicitations et vous souhaite la réussite dans vos nouvelles fonctions. Que sous votre autorité, l'intérêt général reste le fil rouge de vos actions.
Je connais bien la tâche qui vous attend. Je sais qu'elle sera lourde, très lourde, complexe, très complexe. Les Bisontines et les Bisontins attendent beaucoup et c'est bien normal. Cette Ville, c'est dans sa tradition, a besoin d'unité et d'humanité. Page 14
Ensemble, nous avons prouvé ces dernières semaines pendant la crise du COVID-19, nous avons mis de côté, cela a été plusieurs fois ce soir, nos idéologies pour pouvoir, au-delà de tout le clivage politique, répondre à l'urgence sanitaire et à l'attente légitime de nos concitoyens. Nous avons, oui, réussi à travailler ensemble.
Cette unité sera à mon sens aussi nécessaire demain tant les enjeux sont grands. Il faut que Besançon continue à se développer, persuadé que je suis, que Besançon doit réussir la transition écologique tout en continuant, par exemple, à construire des logements vertueux pour ses habitants, que l'on continue à construire aussi de l'immobilier d'entreprises pour permettre le développement ou l'accueil d'activités, créatrice de richesses et d'emplois et renforcer aussi ses commerces et son tourisme.
Ainsi, j'en suis sûr, Besançon restera une Ville pilote, innovante en matière de développement durable. Une Ville qui rayonne et qui compte au niveau régional, national, européen et oui, soyons ambitieux, mondial.
Comme je l'avais promis, j’ai voulu rester jusqu'à cet instant aux commandes pour que la transition républicaine se fasse sans à-coups, ce qui s'est fait.
Aujourd'hui même, Anne VIGNOT et moi-même échangions par courrier avec la présidente de la Région pour lui dire combien la réussite l'I-SITE était capitale pour l'avenir de notre territoire.
Oui, je suis fier d'avoir été le Maire d'une Ville universitaire, un atout, un élément essentiel du développement de la Communauté urbaine. L'enseignement supérieur et la recherche doivent continuer à rayonner et pour cela nous sommes déterminés à les accompagner, Anne ici à la mairie et moi pour encore quelque temps au niveau de l'Agglomération, de les accompagner dans leur ambition européenne.
Avec Anne VIGNOT, nous prendrons une initiative pour rencontrer dès la semaine prochaine nos différences interlocuteurs. Voilà encore un gros dossier Madame la Maire, un de plus me direz-vous.
Oui, il y a en a déjà beaucoup mais c’est ce qui fait aussi l'intérêt de ce que vous êtes aujourd'hui, Maire de Besançon. Besançon, capitale du temps, du développement durable, capitale des Microtechniques, de la médecine du XXIe siècle, capitale universitaire, culturelle, sportive, etc.
J'ai passé 37 ans au service de Besançon, j'ai consacré ce temps à ma ville, ces jours et ces nuits passées pour faire grandir et rayonner Besançon.
J'ai aimé Besançon mais j'aime toujours Besançon et j'aime cette ville et je l'aimerai toujours, et même désormais j'ai élargi mon intérêt à ce qui est pour moi le sens de l'histoire à savoir la Communauté d'Agglomération devenue Communauté urbaine. Et j'ai aussi dans le même temps élargi mon amour à l'ensemble des grands Bisontines et des grands Bisontins.
Je resterai à leur service, ils peuvent compter sur moi pour continuer, s'ils ont besoin, à mon niveau, à les servir, les aider car une Présidence que l'on quitte ce n'est pas forcément un livre que l'on ferme.
Merci.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Je vous remercie Monsieur le Maire et encore merci pour ce temps tout à fait particulier où vous avez montré votre courage et votre engagement auprès des citoyens.
Merci.
M. LE MAIRE : Merci Anne ».
(Monsieur Jean-Louis FOUSSERET quitte la séance)
(Applaudissements) Page 15
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
Question n° 3
Détermination du nombre d’Adjoints
« Mme LA MAIRE : Maintenant nous allons procéder à l'étape qui est la suivante.
Et donc, je propose du coup de procéder à la détermination du nombre d'Adjoints.
Je vous rappelle que la réglementation prévoit que le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 7 membres.
Cette limite peut être dépassée dans les communes de 80 000 habitants et plus en vue de la création de postes d'Adjoints chargés principalement d'un ou de plusieurs quartiers sans toutefois que le nombre de ceux-ci puissent excéder 10 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 5.
Je vous propose de fixer à 16 le nombre d'Adjoints : 13 Adjoints seront en charge de politique publique Ville, et 3 Adjoints seront en charge d'un ou plusieurs quartiers.
Est-ce que le Conseil Municipal se prononce favorablement sur cette proposition ?
Monsieur FAGAUT veut prendre la parole.
M. Ludovic FAGAUT : Oui, pour expliquer simplement notre position de vote par rapport à notre Groupe.
En 2014, si mes souvenirs sont bons, nous étions à 15 Adjoints durant cette mandature et là vous portez à un Adjoint supplémentaire…
Mme Anne VIGNOT : Nous étions à 16. Nous sommes entrés à 16 Adjoints en 2014, nous sommes aujourd'hui… enfin nous étions…
M. Ludovic FAGAUT : On a terminé à 15 !
Mme LA MAIRE : … à 15.
M. Ludovic FAGAUT : Vous me rassurez bien qu'on a terminé à 15 ? On a bien terminé à 15 parce qu'il y a eu le non-renouvellement...
Mme LA MAIRE : Monsieur FAGAUT…
M. Ludovic FAGAUT : Laissez-moi simplement terminer mon propos.
Mme LA MAIRE : … insupportable.
M. Ludovic FAGAUT : Simplement pour vous dire que si vous voulez, aujourd'hui, je pense qu'il aurait été pertinent de diminuer le nombre d'Adjoints au regard aussi du transfert de compétences qu'on a pu opérer durant cette mandature en direction de notre Communauté urbaine qui a récupéré un maximum de compétences au regard aussi de la loi NOTRe.
Dans ces conditions-là, si vous voulez, nous ne voterons pas l'attribution de 16 Adjoints pour cette mandature. Merci.
Mme LA MAIRE : J'entends.
Juste, je rappelle qu'en 2014 nous étions 16.
Très bien. Monsieur ALAUZET.
M. Eric ALAUZET : Madame la Maire, quand j'ai commencé mon jeune parcours d'élu en 1991 c'était le mandat 89-95, j'étais rentré en cours de mandat, il y avait 16 Adjoints à la Ville de Besançon.
Entre-temps, on a créé la Communauté d'Agglomération qui est devenue Communauté urbaine et au fur et à mesure des années, des compétences ont été transférées à la Communauté urbaine. J'en cite quelques-unes : économie, habitat, environnement – pour partie –, transport, politique de la Ville, eau et assainissement, déchet, voirie. Toutes ces compétences étaient exercées par des Adjoints à la Ville Page 16
et nous sommes plus de 20 ans plus tard, nous avons 6 ou 7 vice-Présidents, j'ai un doute… 6 vice- Présidents à la Communauté urbaine plus 7 conseillers communautaires délégués.
Nous avions, nous, proposé dans notre programme de réduire le nombre d'Adjoints à 12. C'est dit et écrit, ce n'est pas un effet de tribune, c'est parce que c'était une volonté qui correspondait à ces transferts de compétences.
Vous aviez une occasion quand même extrêmement importante que vous loupez, que vous manquez de donner un signal de bonne gestion d'économie budgétaire.
Vous savez qu'on va avoir besoin de faire de grosses dépenses tellement les enjeux sont importants, et là, je trouve que le signal n'est vraiment pas bon, c'était l'occasion. Vous êtes une nouvelle Maire. Après 20 ans je comprends qu'un maire qui est en place, qui renouvelle ses mandats, ne bouleverse pas les choses. Mais là, c'était le moment et c'est vraiment une occasion manquée. Et ce n'est pas les trois postes d'Adjoints de quartier qui changent quelque chose à l'affaire. Ces missions-là pouvaient être très bien assumées par les 13 autres Adjoints, ou les 12 puisque nous, on proposait 12 Adjoints.
Voilà, je trouve que c'est dommage et que ce n'est pas un bon signal donné aux habitants, quand on dit tous qu'on ne veut pas augmenter les impôts, qu'on va faire de la dette et qu'on a tellement d'enjeux à relever. C'est dommage.
Mme LA MAIRE : Très bien.
Comme vous l'avez signalé, nous avons ici 13 Adjoints. Nous avons réduit le nombre d'Adjoints par rapport aux missions et ensuite nous avons décidé qu'il y aurait 3 Adjoints de quartier parce que nous avons… et on vient tous de le dire, nous avons besoin d'être extrêmement présents, proches des citoyens. Nous avons besoin de les accompagner, de monter des projets et vous savez tous que d'être dans une démarche participative, c'est quelque chose qui nécessite un engagement extrêmement important et c'est pour cela que nous sommes allés sur ce genre… sur cette distribution du travail et c'est bien comme ça que nous prouverons que nous sommes proches des habitants.
Est-ce que je peux passer au vote ?
Est-ce qu'il y a des votes contre ? Quinze.
Est-ce qu'il y a des abstentions ?
Je vous remercie pour adopter ces 16 Adjoints ». Page 17
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
Question n° 4
Election des Adjoints
« Mme LA MAIRE : Maintenant je vais vous proposer de vous les présenter. De passer au moment de l'élection de ces Adjoints et ensuite de leur remettre les insignes des Adjoints.
Nous allons maintenant procéder à l'élection des Adjoints.
Je vous rappelle que la réglementation prévoit que l'élection des Adjoints au Maire se déroule au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel étant précisé que les listes sont composées alternativement d'un candidat de chaque genre.
Il est rappelé que si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Pour les opérations de vote et de dépouillement des bulletins, je vous propose de désigner à nouveau 2 scrutateurs : M. Nathan SOURISSEAU et Mme Julie BOUCON, si vous en êtes d'accord.
Est-ce que vous en êtes d'accord ?
Sur les modalités pratiques, les Services de la Ville vont d'abord vous distribuer une enveloppe dans laquelle vous trouverez une enveloppe de couleur violette et un ou plusieurs bulletins de vote préremplis avec la liste des Adjoints candidats.
Puis les Services se déplaceront jusqu'à vous. Vous serez d'abord invités à émarger puis vous pourrez glisser votre enveloppe dans l'urne.
Pour respecter les préconisations du Conseil scientifique, je vous propose que les élus utilisent leur propre stylo pour émarger en essayant de ne pas toucher avec leur main la feuille d'émargement.
Le dépouillement se déroulera sur la table devant moi. Participeront à ce dépouillement, les 2 scrutateurs avec l'aide des Services de la Ville.
Pour le dépouillement, une seule personne équipée de gants sera amenée à toucher les enveloppes et les bulletins.
Est-ce que vous êtes d'accord avec ces modalités d'élections, est-ce que vous avez des remarques ?
Je procède maintenant à l'appel à candidature.
Quelles sont les listes déposées pour l'élection des 16 Adjoints au Maire ?
Je présente la liste des 16 Adjoints de la Majorité.
La liste est affichée à l'écran me dit-on.
Vous avez Monsieur Abdel GHEZALI, premier Adjoint.
Madame Aline CHASSAGNE, deuxième Adjoint.
Monsieur Gilles SPICHER, troisième Adjoint.
Madame Elise AEBISCHER, quatrième Adjointe.
Monsieur Anthony POULIN, cinquième Adjoint.
Madame Carine MICHEL, sixième Adjointe.
Monsieur Kévin BERTAGNOLI, septième Adjoint.
Madame Claudine CAULET, huitième Adjointe.
Monsieur Benoît CYPRIANI, neuvième Adjoint.
Madame Sylvie WANLIN, dixième Adjointe. Page 18
Monsieur Yannick POUJET, onzième Adjoint.
Madame Fabienne BRAUCHLI, douzième Adjointe.
Monsieur Hasni ALEM, treizième Adjoint.
Madame Annaïck CHAUVET, quatorzième Adjoint.
Monsieur Damien HUGUET, quinzième Adjoint.
Madame Sadia GHARET, seizième Adjointe.
Maintenant, je vous propose à l'élection au scrutin de liste des 16 Adjoints au Maire de Besançon.
Est-ce qu'il y a d'autres listes déposées ? Je ne crois pas, je n'ai pas vu d'intervention particulière.
Très bien, je vous propose de procéder du coup à l'élection.
Je proposerai qu'au moment de remettre vos écharpes, je dise vos missions, le périmètre sera reprécisé dans le cadre de l'arrêté qui sera divulgué bientôt, cette semaine je crois, mais du coup… voilà, je le ferai à ce moment-là.
(Il est procédé au vote)
Les scrutateurs sont appelés pour suivre le dépouillement.
Pendant que le travail se fait, à la fin de la séance de ce Conseil Municipal, nous proposons de faire une photographie de groupe de l’ensemble des conseillers municipaux si vous en êtes d’accord, devant la Chambre de commerce et d’industrie. Je vous invite à rester et à aller ensemble faire cette photographie. Merci.
(Il est procédé au dépouillement)
Mme LA MAIRE : Maintenant que le dépouillement a eu lieu, je vais maintenant annoncer les résultats de ce vote.
Nombre de votants : 55.
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 55.
Bulletins blancs : 15.
Bulletin nul : 0.
Suffrages exprimés 40.
Majorité absolue 21.
Et donc, nous sommes sur la liste que j'ai proposée.
Maintenant je vais vous proposer de déclarer élus :
Le premier Adjoint, Monsieur Abdel GHEZALI, que je vais inviter à venir ici.
(Applaudissements)
(Monsieur Abdel GHEZALI, se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Monsieur Abdel GHEZALI sera mon premier Adjoint, et je dois dire que j'en suis extrêmement fière. Vraiment.
Il sera en charge aussi des sports, du handicap, et des équipements sportifs.
Merci d'être avec nous.
(Applaudissements)
Je propose maintenant à Aline CHASSAGNE de venir nous rejoindre, qui a aussi été bien sûr, élue.
(Applaudissements) Page 19
(Madame CHASSAGNE se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Et donc, Aline CHASSAGNE aura dans sa responsabilité la charge de la culture, du patrimoine et des équipements culturels. Je suis très heureuse, qu'Aline, une femme, une deuxième femme nous accompagne sur cette politique.
Merci.
(Applaudissements)
Troisième Adjoint, Gilles SPICHER.
(Applaudissements)
(Monsieur Gilles SPICHER se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Gilles, sera en charge de la santé, de la prévention des risques et c'est une lourde charge en ces temps de COVID et de post-COVID. Merci.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Ensuite, Elise AEBISCHER, quatrième Adjointe.
(Applaudissements)
(Madame Elise AEBISCHER se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : En fait, ce sont des élections sans trop d’étreintes. On reste dans des situations assez particulières.
Elise aura un très beau travail aussi qui est celui des ressources humaines et de la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes-hommes. Voilà, très belle mission.
Merci Elise.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Cinquième Adjoint, Anthony POULIN.
(Applaudissements)
(Monsieur Anthony POULIN se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Eh bien, Anthony POULIN, compagnon, eh bien, Anthony POULIN qui va aussi, lui, avoir un beau, une belle mission, un grand travail, bien sûr les finances, on en reparlera la semaine prochaine et le développement durable et la résilience. Et c'est vraiment une très belle mission aussi qui est digne de cette transition dans laquelle nous voulons être.
Merci.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Carine MICHEL, sixième Adjoint au Maire.
(Applaudissements)
(Madame Carine MICHEL se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Carine MICHEL qui va avoir une très belle mission. Les associations sans qui nous n'aurions rien fait. Pendant le COVID, on sait combien ces associations ont été précieuses. La société a sans doute tenu grâce à cet engagement et donc, ils attendent sans doute beaucoup de toi, et je suis sûre qu'ils pourront compter sur toi.
Merci.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Septième Adjoint, Kévin BERTAGNOLI.
(Applaudissements) Page 20
(Monsieur Kévin BERTAGNOLI, se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Et donc, Kévin BERTAGNOLI, lui aussi a une mission extrêmement importante puisqu'on a vu qu'avec l'abstentionnisme, cette défense des citoyens est à travailler. Il va falloir qu'on retisse des liens. Et donc il va avoir en charge une mission extrêmement importante, celle de la démocratie participative, de la démocratie citoyenne.
Merci.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Huitième Adjoint, Claudine CAULET.
(Applaudissements)
(Madame Claudine CAULET se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Et donc, Claudine CAULET, Adjointe à l'éducation et à la jeunesse. On a entendu combien les missions vont être importantes, la restauration scolaire mais aussi la rénovation des écoles. Bienvenue dans cette trajectoire, dans cette grande mission.
Merci.
Mme Claudine CAULET : Merci Anne.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Neuvième Adjoint. Il est absent. Ce sera Benoît CYPRIANI qui aura en charge la tranquillité publique et la proximité et tout ce qui est du domaine… comment dire… des incivilités d'ailleurs dont on parlait tout à l'heure. On sait que ce sera une très belle tâche et un très beau travail sur le terrain à faire.
Il est malade, je le salue.
Sylvie WANLIN, dixième Adjointe à la mairie.
(Applaudissements)
(Madame Sylvie WANLIN se rend à la tribune)
Sylvie, engagée depuis longtemps dans le social et là on lui confie cette charge de la solidarité du CCAS et du handicap. Eh bien, là aussi, on a un gros travail à mener. On sait bien que cette solidarité est précieuse. C'est une belle mission aussi.
Merci Sylvie.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Yannick POUJET.
(Applaudissements)
(Monsieur Yannick POUJET se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Yannick POUJET avec qui j'ai déjà, comment dire, été colocataire. On a travaillé ensemble sur le mandat précédent et à qui j'ai confié une mission forte, importante, celle d'être Adjoint de quartier. On sait combien les citoyens attendent ces Adjoints pour être au plus près d'eux, pour les entendre, pour les écouter.
Je suis sûre que Yannick sera à l'écoute. Je connais ses qualités humaines. Et je te remercie d'avoir accepté cette mission.
Merci.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Douzième, Fabienne BRAUCHLI.
(Applaudissements) Page 21
(Madame Fabienne BRAUCHLI se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Alors Fabienne va avoir une mission qui me tient beaucoup à cœur, parce que c'est une mission que j'ai menée, et c'est une mission précieuse, celle de la question de la biodiversité, transition écologique, des espaces verts, de la biodiversité. Eh bien, Fabienne, bel enjeu et je te remercie de l'avoir accepté.
Mme Fabienne BRAUCHLI : Merci à toi.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Treizième, Hasni ALEM.
(Applaudissements)
(Monsieur Hasni ALEM se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Et donc, Hasni ALEM, là aussi je dois dire que je suis très, très contente, tu l’as dit tout à l'heure quand tu as pris la parole, tu viens de ce quartier Orchamps-Palente. Tu le connais. Tu sais ce qu'il vit. Et je te remercie d’avoir accepté d'être Adjoint de quartier sur ce quartier-là, d'ailleurs c'est Orchamps-Palente Clairs-Soleils. La tâche est belle, je le dis. Elle est belle et je te remercie de la prendre.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Quatorzième, Annaïck CHAUVET.
(Applaudissements)
(Madame Annaïck CHAUVET se rend à tribune)
Mme LA MAIRE : Donc, Annaïck CHAUVET qui sera en charge, là aussi sur un dossier que j'avais suivi qui est de la transition énergique, celle des bâtiments, du parc automobile et logistique. C'est une belle mission quand il est question du climat. On nous attend beaucoup aussi sur cette mission-là et je suis heureuse que tu aies accepté.
Merci.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Damien HUGUET, quinzième.
(Applaudissements)
(Monsieur Damien HUGUET se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Et bien Damien, c'est notre troisième Adjoint aux quartiers qui va être bienveillant, aller voir justement l'ensemble de ces quartiers qui eux sont plus répartis, qui sont ce qu'on appelle les quartiers en veille ou plutôt les quartiers en souffrance. Ils ont besoin qu'on les accompagne, et je te remercie d'avoir accepté cette mission, encore une fois une mission très belle, celle d'aller rencontrer les personnes, entendre, écouter et finalement les accompagner.
Merci beaucoup.
(Applaudissements)
Mme LA MAIRE : Et la seizième, Sadia GHARET.
(Applaudissements)
(Madame Sadia GHARET se rend à la tribune)
Mme LA MAIRE : Sadia va avoir la responsabilité des relations internationales, des coopérations. En ces temps, là aussi, de changement climatique, de crise humanitaire et de crise mondiale. C'est important, c'est important que nos territoires se chargent aussi de ces missions-là et bien sûr la relation avec l'Europe qui est importante aujourd'hui.
Je te remercie.
(Applaudissements) Page 22
Mme LA MAIRE : Comme cela a été dit, il y a d'autres missions, celles qui d'ailleurs sont montées à l’Agglomération qui seront, du coup, présentées le 16 en Communauté urbaine.
Évidemment, ça laisse, du coup, le fait qu'on a des conseillers municipaux délégués qui auront en charge des missions qui justement seront au regard de ce qui est important aussi à la Ville, à l'Agglomération, comme par exemple l'urbanisme. Nous avons aussi souhaité, les conseillers municipaux on vous les présentera, les arrêtés vont être définis et vous les connaîtrez.
Nous avons choisi, par exemple, d'avoir un conseiller municipal qui se chargera de la question des migrants, c'est une mission qui est de plus en plus importante et qu’il est nécessaire que nos territoires prennent en considération.
L'autre mission, celle par exemple, des conditions animales. On sait combien cette condition animale est une préoccupation de plus en plus importante aussi, qu'il est nécessaire aussi d'avoir.
Je ne les citerai pas tous mais c'est juste pour dire que nous avons entendu aussi pendant cette campagne qu'il y avait des préoccupations qui émergeaient et nous avons souhaité que ces missions- là soient très fortement inscrites dans notre programme et incarnées par les personnes, comme par exemple aussi, celle de l'isolement des personnes etc. mais nous aurons l'occasion de présenter l'ensemble de ces missions prochainement.
Et maintenant, je vous propose de prendre acte de ces élections et ensuite, de voir…
Ah ! Monsieur FAGAUT, vous voulez prendre la parole.
M. Ludovic FAGAUT : Oui, je voulais vous questionner simplement par rapport à une chose, je ne suis pas le seul, nous avons échangé avec les collègues, très surpris de ce déni de démocratie parce que vous nous avez fait voter alors qu'on a appris par voie de presse, bien avant le vote, l'ensemble des Adjoints qui étaient positionnés. On est un petit peu très surpris de cette procédure. Dont acte.
La deuxième chose, moi, j'aimerais que vous développiez un peu plus et que vous nous expliquiez vraiment le choix de ces délégations.
Certes, certaines compétences sont à l'Agglomération, vous l'avez évoqué, mais aujourd'hui ne pas voir dans les Adjoints, une responsabilité avec le commerce, ne pas voir des éléments rattachés à des Adjoints au niveau du développement économique, au niveau de l'urbanisme, vous en avez parlé tout à l'heure que ce serait peut-être un conseiller municipal délégué. Vous parlez aussi des quartiers.
Quand on regarde un petit peu ce qui existe dans le cadre du contrat de Ville, vous avez, je crois, un Adjoint qui va être rattaché Orchamps-Palente Clairs-Soleils je crois, si j'ai compris, même si ça reste des secteurs de vie complètement différents. Vous oubliez complètement Montrapon. Vous oubliez complètement Montrapon.
Mme LA MAIRE : Non, non. C’est ce qu’on appelle… c’est ce que Damien HUGUET…
M. Ludovic FAGAUT : Quartiers en veille ? C'est ce que vous avez rattaché aux quartiers en veille ? En sachant que Montrapon normalement est rattaché aux quartiers concernés dit prioritaires ! Voilà, c’est simplement par rapport à ça… d’accord ! Je comprends mieux.
Mme LA MAIRE : L'arrêté…
M. Ludovic FAGAUT : Non, mais attendez, laissez-moi simplement terminer par rapport à cela et puis…
Mme LA MAIRE : Mais allez-y Monsieur FAGAUT.
M. Ludovic FAGAUT : On est très surpris, mais vraiment très, très surpris de voir quand même qu'une mission essentielle à la Ville de Besançon qui est le CCAS qui était portée jusqu'à maintenant par la première Adjointe sur le mandat précédent, est reléguée en dixième position dans le cadre de vos Adjoints, c'est très surprenant par rapport à cela. Au même titre d'ailleurs que la tranquillité publique qui est reléguée en neuvième position au regard des problématiques aujourd'hui existantes sur le territoire bisontin.
J'aimerais vraiment que vous puissiez nous expliquer, parce qu'aujourd'hui, on ne comprend pas vraiment comment vos délégations vous les avez construites au regard des oublis majeurs qui sont portés aujourd'hui et au regard de la relégation de certaines missions importantes, assez loin dans ces délégations. Page 23
Mme LA MAIRE : C'est sans doute parce que je n'ai… Vous parliez tout à l'heure de vision politique. Je pense que ce que vous allez découvrir c'est que je n'ai pas du tout, mais alors pas du tout la même vision que vous en matière de gouvernance.
Nous allons travailler tous, tous, dans nos missions et ces missions-là, elles ne sont pas dépendantes d'un numéro.
J'ai un premier Adjoint qui a une mission bien particulière. Soit !
Pour autant par ailleurs, il a une autre mission qui est celle du sport. Quant à tous les autres, les autres, sont des élus qui sont engagés parce que nous allons travailler en mode projet Monsieur FAGAUT. C’est-à-dire que ce qui nous intéresse, ce sont les objectifs. C'est de casser l'idée de silo. C'est de casser l'idée que nous serions tous responsables que de pans entiers de la politique.
Nous, ce qui nous intéresse, c'est bien les objectifs dans lesquels nous sommes.
Je vous invite à regarder comment nous avons organisé notre programme. Puisque c'est bien sur ce programme-là que nous nous appuyons et ces délégations, elles sont à la hauteur des enjeux que nous avons identifiés. Nous avons identifié que la santé était fondamentale.
Nous avons identifié que la culture qui est en très grande difficulté est fondamentale.
Nous savons combien le CCAS et la partie sociale est fondamentale. C'est pour ça que nous avons choisi quelqu’un comme Sylvie WANLIN qui est engagée depuis très longtemps dans ces dimensions.
Donc, il n'y a pas, dans notre façon de penser, une hiérarchie des intérêts et des enjeux mais ça, c'est une autre façon de penser Monsieur FAGAUT.
Vous verrez, c'est ce qu'on appelle une approche globale, systémique. C'est ça qui nous intéresse. Et donc, je n'ai pas un élu qui sera beaucoup plus important que l'autre. J'aurais des élus qui feront équipe. Voilà, ça, c'est une des premières réponses.
Et la deuxième, je ne sais plus…
Ah oui ! Sur certaines délégations.
Il y a quelque chose qui s’appelle un contrôle de légalité vous savez, c’est-à-dire que désormais il est bien défini que les compétences, les délégations correspondent aussi à des compétences fortes. La compétence que vous avez prononcée, celles de par exemple de l'économie et du commerce etc. nous avons bien sûr, des vice-Présidents et des conseillers communautaires délégués qui vont s’en charger au niveau de la Communauté urbaine puisque nous faisons territoire, nous sommes un Grand Besançon et nous aurons un conseiller municipal délégué qui sera là justement pour apporter ce regard spécifique à la Ville.
Mais je vous invite à aller voir comment fonctionne ce contrôle légal, c'est bien dans ce cadre-là que nous allons travailler. Nous travaillons, nous respectons l'organisation du territoire, nous respectons les règles, c'est pour ça que nous sommes dans cette organisation. Mais pas de problème, je sais que la personne qui sera en charge du commerce sera quelqu'un d'extrêmement active sur le territoire. Elle est déjà très en lien avec les commerçants et je la félicite par ailleurs pour le travail qu'elle a déjà fait pendant cette campagne.
Voilà si ça peut apporter une réponse à vos questions.
Karima ROCHDI.
Mme Karima ROCHDI : Donc en fait, j'aimerais bien savoir dans l'ensemble des délégations qui nous ont été présentées, on ne voit pas du tout la présence de la petite enfance qui me paraît quelque chose de très important. Je suis surprise que je ne voie pas en fait la petite enfance comme une délégation ou fait partie des priorités ou une mission d'un des Adjoints.
Aussi, si je reviens sur les quartiers, effectivement la politique de la Ville, c'est une compétence de l'Agglomération mais je vois qu'il y a des Adjoints qui ont été dédiés, désignés pour deux quartiers de la politique de la Ville. Je rappelle qu'on a 5 quartiers de la politique de la Ville sur l'ensemble de Besançon. C'est dommage d'exclure le quartier de Clairs-Soleils, le quartier de Montrapon de l'ensemble de ces quartiers de la politique de la Ville et de les associer à des quartiers qui sont en veille, qui ont besoin justement de temps, d'attention que le quartier de Planoise ou que le quartier de Palente- Orchamps. Page 24
Mme LA MAIRE : Je vous invite à réécouter ce que j'ai dit mais surtout je vous invite à lire attentivement les arrêtés tels qu'ils vont être écrits.
Nous avons désigné un quartier sur Planoise… un Adjoint de quartier sur Planoise. Nous avons désigné un Adjoint de quartier qui a comme périmètre celui de Palente-Orchamps jusqu'à justement Clairs- Soleils, c'est ce que je viens de dire. Et nous avons désigné un autre Adjoint qui va s’occuper de l'ensemble des autres quartiers qui sont, eux, répartis dans la Ville y compris Montrapon, y compris Battant, y compris un secteur des Torcols etc. mais je vous invite très clairement à regarder la façon dont tout ça est désigné.
Et je rappelle, je viens de le dire mais je le redis, que désormais, nous n'avons plus, par exemple, dans l'intitulé des Adjoints, tout l'ensemble des politiques dans lesquelles il inscrit son orientation.
La petite enfance est bien sûr en lien direct avec l'Adjoint de l'éducation et de la jeunesse et ce sera un conseiller municipal délégué qui sera dédié à cette politique-là, ce qui était déjà d'ailleurs le cas. Et qui aura comme importance aussi, effectivement, c'est de se dédier très clairement sur ces missions-là.
Ce qui se passe, c'est qu'aujourd'hui, nous avons une demande de plus en plus forte et je trouve que c'est très bien par rapport à ce qui s'est passé auparavant, c'est que le contrôle légal demande à ce que les missions de chacun soient extrêmement bien définies et qu'elles ne puissent pas se superposer pour qu'ensuite il y ait quelque chose qui soit du domaine du flou. Chacun a sa mission, chacun a ses engagements et c'est comme ça que nous avons décidé de travailler.
Je répète : la mission que nous… nous nous sommes donnée c'est de travailler en équipe, en mode projet, en transversalité, pour que toutes nos politiques soient d'une extrême cohérence et éviter qu'il y ait des fois, même, il faut le dire, il a pu y avoir des conflits. Et ça, c'est quelque chose que nous ne voudrons pas revoir apparaître, des conflits même entre Adjoints et entre différents élus. Et aussi, encore une fois des incohérences.
Dans cette logique-là, vous verrez la gouvernance que nous allons mettre en place n'a rien à voir avec ce qui a pu se faire jusqu'à présent.
J'espère bien que du coup vous participerez à travers les commissions, à travers les groupes de travail, à ces dynamiques de groupe, du collectif.
Je suis encore une fois dans la co-construction et c'est pour ça que les périmètres sont désignés de cette façon-là.
Voilà mes réponses. Je vous remercie.
Nous avons dit à la presse les Adjoints que nous proposions parce que c'est encore moi qui d'ailleurs désigne les périmètres des politiques que nous menons et donc, effectivement, nous avons dit à la presse que nous présenterions 16 Adjoints comme cela a été fait. Il n'y a pas de chose particulière, il me semble ». Page 25
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
Question n° 5
Charte de l’élu local
« Mme LA MAIRE : Maintenant je vous propose de passer au rapport n° 5 qui concerne la charte de l'élu.
Cette charte de l'élu, elle est fondamentale. On demande aux citoyens qui veulent s'engager comme élus d'être exemplaires.
Et donc, nous avons demandé que conformément à la réglementation lors de la première réunion du Conseil Municipal, immédiatement après l'élection du Maire et des Adjoints, ce que nous venons de faire, le Maire doit donner lecture de la charte de l'élu local.
Et donc, je vais m'exercer à cette lecture.
« L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général. À l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement ou de tout autre intérêt particulier.
L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à la disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant des instances au sein desquelles il a été désigné.
Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. »
Avez-vous des remarques ? Non.
Oui, Monsieur CROIZIER.
M. Laurent CROIZIER : Merci, Madame la Maire, permettez-moi de saluer de façon républicaine votre élection et celle des 55 conseillers municipaux installés aujourd'hui. Sans oublier l'engagement de l'ensemble des candidats de toutes les listes qui ont décidé de faire vivre la démocratie en défendant leurs idées, qu'ils aient gagné ou perdu, qu'ils siègent ou ne siègent pas lors de ces élections municipales.
Ce qui nous interpelle, vous comme nous, c'est évidemment le niveau de l'abstention qui doit tous nous inviter à beaucoup d'humilité.
Je voulais à l'occasion du vote de cette charte évoquer un épisode qui m’a particulièrement heurté le soir de la proclamation des résultats.
Ce n'est pas l'Internationale entonnée qui laisse assez peu de doute sur le fond de votre programme politique, ce sont les sifflets de vos militants qui ont accompagné l'annonce des résultats de notre liste.
Je ne crois pas qu'il s'agisse d'une attitude de nature à apaiser un débat démocratique et j'espère que cela ne représente en rien votre façon future de respecter celles et ceux qui ne partagent pas vos idées.
L'élu local, poursuit le seul intérêt général, mentionne cette charte.
Vous êtes désormais, Madame VIGNOT, la Maire non pas d'un camp, non pas d'une idéologie mais de tous les Bisontins. Vous l'avez dit mais le dire ne suffira pas, il faudra le faire. Page 26
Notre Groupe sera vigilant à ce que Besançon et le Grand Besançon ne deviennent pas le laboratoire d'une idéologie mais bien cet espace de liberté où émergent de nombreuses initiatives, cette capitale de l'esprit d'entreprendre, cette Ville où s'exprime le bon sens, le pluralisme et où l'Opposition que nous voulons constructive sera respectée et considérée.
Je vous remercie.
Mme LA MAIRE : Très bien.
Écoutez, juste, Monsieur le Maire est tout de suite intervenu pour dire que ce n'était absolument pas respectable et qu'effectivement, j'étais à son côté pour dire que nous étions ici, dans un acte Républicain, qui consistait à se respecter les uns et les autres. Vous m'avez entendu dire combien j'ai de respect auprès de tous les élus et d'ailleurs j'attends de vous aussi le respect qu'il se doit aux uns et aux autres.
Donc, il n'y a, je pense, aucun problème. Merci.
Je vous propose le vote de cette charte de l'élu.
Est-ce qu'il y a des votes contre ? Des abstentions ?
Eh bien, je vous remercie ». Page 27
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
Question n° 6
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics
« Mme LA MAIRE : Maintenant, il est question de délégation du Conseil Municipal au Maire, à la Maire d'ailleurs, pour accomplir certains actes de gestions courantes pendant la durée de son mandat, délégations à la Maire relatives à la gestion des services publics.
Ce rapport a 2 objets : d'abord permettre au Conseil Municipal de déléguer un certain nombre d'actes de gestion courante à la Maire pour la durée du mandat. La mise en œuvre de ce dispositif répond à l'objectif d'amélioration de la gestion des affaires courantes notamment :
en allégeant les séances de Conseil en nombre de délibérations et par voie de conséquence en dégageant davantage de temps pour permettre aux élus d'examiner, d'échanger et de débattre autour de dossiers stratégiques,
en garantissant une réactivité et une efficacité accrue dans la gestion des dossiers par les Services,
en optimisant les délais de réalisation,
et en accélérant les processus décisionnels.
Je rappelle également que le Conseil Municipal peut à tout moment modifier ou mettre fin à tout ou partie de la délégation du Maire… de la Maire.
Je précise enfin, que je présenterai en début de chaque Conseil Municipal, un rendu compte des décisions prises dans le cadre de cette délégation.
Voilà.
Si vous avez d'autres… des questions sur la proposition de cette délibération ? Non.
Je soumets aux votes. Est-ce qu'il a des votes contre ? Des abstentions ?
Eh bien, je vous remercie ». Page 28
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2020
Question n° 7
Proposition à M. le Préfet d’attribuer l’honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET
« Mme LA MAIRE : Et maintenant, nous terminerons sur une proposition tout à fait particulière, que vous avez pu voir.
Nous, Conseil Municipal, proposons à M. le Préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET.
Est-ce qu'il y a des commentaires ? Pas particulièrement.
Monsieur FAGAUT.
M. Ludovic FAGAUT : Comme je l'ai dit dans les propos liminaires tout à l'heure, sur ce dossier on vous accompagnera sur la demande parce que si vous voulez, je pense qu'il est important de saluer vraiment l'engagement de Jean-Louis FOUSSERET durant tous ses mandats, depuis le moment où il a été Adjoint jusqu'au moment où il a été Maire mais aussi saluer vraiment le respect mutuel qui a été le nôtre dans ce combat politique républicain. On s'est retrouvé sur des dossiers, sur d'autres, on s'est opposé. En tout cas, le respect républicain et selon les valeurs républicaines ont toujours été de mises donc on vous accompagnera sur le dossier.
Mme LA MAIRE : Très bien je vous remercie.
Est-ce qu'il y a d'autres commentaires ? Non.
Je soumets au vote.
Est-ce qu'il y a des votes contre ? Des abstentions ?
Eh bien, je vous remercie pour ce signe tout à fait particulier pour un Maire qui, effectivement, s'est engagé pendant toute sa vie. Je vous remercie encore.
La séance est terminée. Je vous invite à aller dehors pour se rassembler et faire une photo de groupe.
La prochaine séance, c'est le 15 juillet.
Pardon, excusez-moi, c'est vrai que nous avons une séance tout à fait exceptionnelle qui se déroulera le 10 juillet, vous le savez, pour des raisons donc d'élections sénatoriales et ensuite nous aurons, comme prochaine rencontre… prochaine séance, celle du 15 juillet. Et là, nous aurons un très gros dossier qui sera celui des Orientations Budgétaires et du budget en autre.
Je vous remercie ».