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Compte-Rendu - 07. JUILLET 7 COMPTE RENDU
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Boz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07. JUILLET 7 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 1
S É A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Du 07 ju il let 2022
Compte-rendu
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 13
Date de convocation : 29.06.2022
L’an deux mille vingt-deux et le sept du mois de juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni en session extraordinaire au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Boz sous la présidence
de Monsieur GIRAUD Alain, Maire.
Présents : Excusés :
GIRAUD Alain BOYAT Dominique RIGET Christian MONIN Isabelle pouvoir à BOYAT Dominique PEULET Denis THEVENARD Nathalie GUICHARD Coralie BESSARD Sébastien pouvoir à PEULET Denis RALLIER Richard MARTIN Élise MONIN Alain BURAVAND Mélaine PERRONE Thierry GIRAUD Guillaume Absents :
PEDEUX Patrick
Liste des délibérations et N° Ordre :
N° d’ordre délibération Sens du vote
2022.07-01 Procédure bien sans Maître parcelle A 515
ADOPTÉ
- 8 Voix POUR
- 3 Voix CONTRE
- 1 ABSTENTION
- 1 Vote NUL