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Déliberation - D2021 11 083
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2021 11 083)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
MAIRIE
ME)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n° D-2021-11-083
L'an
deux
mille vingt et un
le dix-huit
novembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Franck
PRADEL,
Priscillia ARVIN-
BEROD,
Sophie
JUELLE,
Philippe
LEGOUX,
Alain
QUINET,
Carine
DUNAND,
Nicolas
ELIE,
Stéphanie
PERNOD.
Absent
: Stéphanie
GRASSINI,
Stéphane
GRAFF,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
Absents
excusés
:
Procurations
: Stéphanie
GRASSINI
donne
pouvoir
à
Solange
COOKE,
Stéphane
GRAFF
donne
pouvoir
à
Pierre
BESSY,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
donne
pouvoir
à Pierre
BESSY.
Secrétaire
de
séance
: Solange
COOKE
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 12
novembre
2021
D2021-11-083
OBJET
: CONVENTION
PARTENARIAT
SPORTIF
Rapporteur: Madame
Carine
DUNAND
Exposé : Madame
Carine
DUNAND
rappelle
au
Conseil
Municipal
les demandes
de
partenariat
formulé
par:
e
Léa
BROUARD,
skieuse
freeride
Il convient
donc
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
ces
conventions
de
partenariat
pour
l'année
2022.
Décision
:
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir délibéré
à l'unanimité :
e
AUTORISE
le Maire
à signer
les conventions.
e
DIT
que
les crédits
seront
inscrits
au
budget
2022.
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
Procurations.. Votants Pour
…
Contre Abslentionsssssunmmmmmemne
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre sont
les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en
vertu
de
la télétransmission
en
Sous-Préfecture
le (voir visa).
Publiée
par
extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 23/11/2021.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
la juridiction
compétente
dans
un délai de deux
mois à compter
de
sa publication et de sa réception
par le représentant de
l'Etat.
36,
Route
de
Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04 50 21
90 28 - Fax
: 04 50
21
99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr - www.mairie-prazsurarly.fr