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Déliberation - 15 vote du budget primitif 2024 des forets
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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
L’'AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
15
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
des
Forêts
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
douze
février
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 5
février
2024,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
29
3
3
3
PRÉSENTS:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-Jo
LEVILLAIN,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Antoine
LUCAS,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
MARTINEZ
REPRÉSENTÉS:
Marie-Claire
EMIN
(pouvoir
à Laurent
HARMEL),
Françoise
COLLET
(pouvoir
à
Marie-Jo
LEVILLAIN),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN)
ABSENTS
: Sonia
CHEVAUCHET,
Marine
PARROT,
Philippe
TOURNIER-BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Antoine
LUCAS
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Jean-Jacques
MATZ,
rapporteur,
propose
au
Conseil
municipal,
conformément
au
rapport
annexé
:
- D'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes
comme
suit
(y
compris
les
opérations
d'ordre)
du
Budget
Primitif
2024
des
Forêts
: Objet
:
15
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
des
Forêts
Séance
du
12
février
2024
BUDGET
ANNEXE
DES
FORETS
investissement
dépenses
recettes
Total
réel
222
940,69
€
50
000,00
€
Chapitre
13
—
Subventions
d'investissement
50
000,00
€
Chapitre
21
—
Immobilisations
corporelles
222
940,69
€
Chapitre
23
—
Immobilisations
en
cours
-
€
Reports
2023
sur
2024
-
€
-
€
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
163
995,69
€
ordre
9 462,00
€
18
407,00
€
TOTAL
investissement
232
402,69
€
232
402,69
€
fonctionnement
dépenses
recettes
Total
réel
326
073,39
€
78
830,42
€
Chapitre
011
—
Charges
à
caractère
général
309
658,39
€
Chapitre
012
-
Charges
de
personnel
5 415,00
€
cape
65
—
Autres
charges
de
gestion
6
000,00
€
Chapitre
67
—
Charges
exceptionnelles
5
000,00
€
Chapitre
70
—
Produits
des
domaines
78
830,42
€
Chapitre
74
—
Dotations,
subventions
et
participations Chapitre
75
—
Autres
produits
de
gestion
courante Chapitre
77
—
Produits
exceptionnels
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
256
187,97
€
ordre
18
407,00
€
9 462,00
€
TOTAL
fonctionnement
344
480,39
€
344
480,39
€
TOTAL
budget
576
883,08
€
576
883,08
€
Le
Conseil
municipal,
Vu
l'avis
de
la Commission
des
Finances,
Considérant
que
suite
au
passage
à la
nomenclature
M57
et
l'article
L.
5217-10-4
du
Code
Général
Collectivités
Territoriales,
le projet
de
budget
a été
communiqué
aux
membres
du
Conseil
municipal
avec
les
rapports
correspondants,
12
jours
au
moins
avant
cette
séance
consacrée
à l'examen
du
conformément
à
budget,
des Séance
du
12
février
2024
Objet
:
Après
en
avoir
délibéré,
15
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
des
À
l'unanimité,
Forêts
- Approuve
le budget,
- Décide
d'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes,
y compris
les
opérations
d'ordre,
du
Budget
Primitif
2024
des
Forêts,
comme
indiqué
ci-dessus.
Fait
à Oyonnax,
le 12
février
2024
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Aaces Délibération certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
À 4
FEV.
2024
- par
sa
publication
le 1
4 FEV.
2024
Le
Maire