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Procès Verbal - conv 21 11 24
Déliberation - doc03861520230929162638
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - doc03861520230929162638)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Bois et produits du bois,
ARINTHOD
Liste
des
18
Juillet
2023
délibérations
du
conseil
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
18
juillet
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
28
juin
2023,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
municipal
du
Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Philippe
MONNERET,
Florent
JOURDAIN,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-
TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Joséphine
JACQUENOD,
Sylvie
CALLAND,
Marie-Claude
RENAUD. Absents
excusés
:
Laurent
GRAND,
Myrtille
BROCHOIRE,
Stéphanie
LECOULTRE.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 16
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Joséphine
JACQUENOD
DELIBERATION
| 180723-01
Pour
Contre
Abstention
Accord
de
principe
pour
l'installation
d’un
15
1
dispositif
de
détection
ultra-précoce
des
feux
de
forêt DELIBERATION
| 180723-02
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
16
0
municipal
du
09/06/2023
DELIBERATION
| 180723-03
Pour
Contre
Abstention
Remboursement
par
Groupama
pour
sinistre
16
O0
sur
signalétiques
rue
Fontaine
du
Frêne
DELIBERATION
| 180723-04
Pour
Contre
Abstention
Cession
partie
du
bâtiment
cadastré
section
G
16
0
n°
293
à
la
Banque
Populaire
Bourgogne
Franche-Comté DELIBERATION
| 180723-05
Pour
Contre
Abstention
Location
logement
1A
rue
de
la
Chapelle
à
16
0
Chisséria
à
M.
L'ORPHELIN
Yoan
DELIBERATION
| 180723-06
Pour
Contre
Abstention
Location
locaux
3
place
de
la
Charité
à
Jeewan
16
0
ROFFAT
et
résiliation
du
bail
4
place
de
la
Charité DELIBERATION
| 180723-07
Pour
Contre
Abstention
Demande
d'assujettissement
pour
activité
bois
16
0
sous
le
régime
du
remboursement
du
forfait
agricole
au
service
des
impôts
des
entreprises
DELIBERATION
180723-08
Pour
Contre
Abstention
Subvention
à
M.
Simon
LEUCI
16
O0
DELIBERATION
| 180723-09
Pour
Contre
Abstention
Subvention
à
l’ACCA
d'ARINTHOD
pour
16
0
l'organisation
du
13
juillet
2023
DELIBERATION
| 180723-10
Pour
Contre
Abstention
Demande
de
subvention
à
Terre
d'Emeraude
16
O0
Communauté
sur
projet
de
construction
des
vestiaires
de
football
DELIBERATION
| 180723-11
Pour
Contre
Abstention
Mission
d'accompagnement
par
Territoire
16
O0
Ingénierie
Jura
sur
projets
cheminements
doux