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Compte-Rendu - cm1901
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verfeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm1901)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
19
JANVIER
2016
A
20H30
Convocations
le
12
janvier
2016
Affichage
le 13
Janvier
2016
Présents
:J.
CHAMPETIER,
B.
PANTEL,
N.
AJASSE,
G.
WILLAIN,
E.
CHAROUSSET,
H.
FALGARI,
S.
FOURNIS,
D.
FRACH,
J.
FRACH,
G.
PASCAL,
I.
PERETTI,
P.
ROUSSOTTE
Et
Ch.
SERRE.
Secrétaire
de
séance
: Nicole
AJASSE
Lecture
et
adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
à
l’unanimité
des
membres
présents. Madame
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
SMEG
a
intégré
la
compétence
éclairage
public.
A
ce
titre
il peut
maintenant
proposer
d'exercer
cette
compétence
au
bénéfice
de
la
commune.
Celle-ci
concerne
:
Les
travaux
neufs
:les
travaux
de
premier
établissement,
de
renouvellement
et
d’extension
des
réseaux
d'éclairage
public.
La
maintenance
:les
travaux
de
maintenance
préventive
et
curative
de
l’éclairage
public
existant.
Le
SMEG
donne
la
possibilité
à tous
ses
adhérents
d'accueillir
leur
compétence
éclairage.
Deux
possibilités
s'offrent
à nous
:
TRANSFERER
leur
compétence
uniquement
pour
les
travaux
neufs
TRANSFERER
leur
compétence
pour
les
travaux
neufs
et
de
maintenance.
Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
Le
Maire
DECIDE
de
reporter
ce
dossier
après
la
réunion
du
SMEG
qui
doit
avoir
lieu
prochainement.
Ce
dossier
sera
revu
lors
d’un
prochain
conseil.
Concernant
la
réflexion
du
Syndicat
sur
la
mise
en
place
d’un
nouveau
service
:«
la
mutualisation
des
achats
d'électricité
pour
l’éclairage
public
».
Le
SMEG
mutualiserait
les
achats
en
électricité
des
communes
qui
le
souhaitent,
avec
un
contrat
de
fourniture
d'énergie
à
prix
marché
(hors
tarif
bleu),
tout
en
laissant
la
gestion
du
contrat
et
du
paiement
des
factures
au
niveau
communal.
Sur
ce
point
le
conseil
décide
aussi
d’attendre
d’avoir
plus
d'éléments
pour
s'engager. Madame
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu’elle
a sollicité
l’avis
des
membres
du
Comité
Technique
sur
le
taux
de
promotion
à 50%
pour
l’année
2016pour
le
cadre
d'emploi
d’adjoint
technique.
Le
collège
des
représentants
du
personnel
ont
donné
un
avis
défavorable
unanime
et
le
collège
des
représentants
des
collectivités
locales
et
établissements
publics
a
donné
un
avis
favorable
à
la
majorité
(5
pour
1
contre).
Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
Le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
:
DÉCIDE
D'ADOPTER
LE
TAUX
DE
PROMOTION
DE
50%
pour
l’année
2016
pour
le
cadre
d'emploi
d’adjoint
technique,
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'l
est
nécessaire
de
se
prononcer
sur
la
demande
de
retrait
des
communes
de
MONTCLUS
et
de
St
ALEXANDRE
du
SIVOM.
Le
conseil
syndical
du
09
décembre
2015
a décidé
d'approuver
le
retrait
des
communes
de
MONTCLUS
et
de
St
ALEXANDRE
à
la
majorité
des
votants
:15
pour
10
contre
1
abstention.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l’exposé
du
maire
et
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
de
se
prononcer
CONTRE
le
retrait
des
communes
de
MONTCLUS
et
de
St
ALEXANDRE
à
la
majorité
des
membres
présents
(Pour
11
Abstentions
2).
Un
point
est
fait
sur
les
travaux
qui
doivent
être
réalisés
début
2016
sur
le
programme
2015.
Il faut
voir
M.
RANDE
pour
le
nouveau
devis
il est
décidé
de
ne
pas
faire
le
chemin
en
enrobé
mais
de
conserver
le
devis
initial
en
bicouche
par
contre
il
faudra
prendre
en
compte
le
tuyau.
Monsieur
WILLAIN
informe
aussi
le
conseil
qu’il
a vu
avec
M.
RANDE
les
problèmes
de
la
grille
de
l’école
et
des
grilles
du
multisport.
Il
est
décidé
qu’un
courrier
sera
fait
à
l’entreprise
pour
signaler
ces
2 points.
Le
conseil
décide
de
prendre
en
restes
à
réaliser
pour
2016
les
montants
suivants
:
Dossier
accessibilité
handicapés
:
2
000€
au
compte
2151
Terrain
multisports
: 86
500€
au
compte
2312. Madame
Le
maire,
présidant
la
séance
du
Conseil
Municipal
:
.Rappelle
au
Conseil
le
Projet
d'aménagement
de
sécurité
à
l’entrée
Sud
du
village
sur
la
RD
340.
.Indique
qu’une
étude
Avant-Projet
a
été
demandée
au
Bureau
d'Etudes
CEREG
Pour
permettre
la
réalisation
de
ces
travaux
et
procéder
aux
demandes
de
subventions
auprès
des
partenaires
financiers,
.Présente
donc
le
dossier
Avant-Projet
pour
montant
prévisionnel
des
travaux
de
39
023€HT
et
précise
qu’il
doit
être
approuvé
par
le
Conseil
Municipal
préalablement
à
toute
démarche,
.Propose
au
Conseil
de
solliciter
de
la
part
du
Département
l’attribution
d’aides
en
vue
du
financement
de
l'opération
via
les
demandes
de
subvention
au
titre
des
Amendes
de
Police
et
de
dire
que
la
part
complémentaire
incombant
à
la
commune
fera
l’objet
d'inscriptions
budgétaires
appropriées.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
Le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
DECIDE
:
.D’approuver
le
projet
d'aménagement
de
sécurité
à
l’entrée
Sud
du
village
Sur
la
RD
340
et
de
prendre
acte
du
montant
prévisionnel
des
dépenses
en
Valeur
à
ce
jour,
.De
solliciter
l’aide
financière
du
Conseil
Général
au
titre
des
Amendes
de
Police
.De
réunir
sa
part
contributive
.Que
le
financement
restant
à la
charge
de
la
commune
sera
couvert
par
l’autofinancement
et/ou
l'emprunt
.De
MANDATER
Madame
Le
Maire
pour
l’exécution
des
formalités
et
demandes
relatives
à
l’opération
et
l’'AUTORISE
à signer
tout
document
relatif
à ces
démarches.
Madame
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
reçoit
périodiquement
des
demandes
de
dégrèvement
de
la
part
des
usagers
victimes
de
fuites
après
compteur
à
leur
domicile. Réglementairement,
l’usager
est
responsable
de
la
gestion
et
de
la
surveillance
des
installations
privées
au-delà
du
compteur.
Cependant
il
est
d’usage
lorsque
la
sincérité
et
la
responsabilité
de
l’usager
ne
sont
pas
mises
en
cause,
d'accorder
à
titre
exceptionnel
et
non
renouvelable,
un
rabais
sur
la
facture
présentant
manifestement
une
fuite
importante. Madame
Le
Maire
indique
au
Conseil
que
la
commune
vient
d’être
sollicitée
par
Monsieur
Julien
FILIOL
et
Monsieur
Jacky
BOÏ,
abonnés
sur
la
commune
pour
une
demande
dégrèvement
suite
à
une
fuite
après
compteur.
L'usage
prévoit
dans
ce
cas
de
ne
facturer
que
la
moyenne
de
la
consommation
sur
les
4
dernières
années
incluant
celle
de
la
fuite
et
la
moitié
du
dépassement
constaté.
Concernant
l’estimation
des
fuites
:
La
consommation
de
M.
Julien
FILIOL
sur
les 4 années
précédentes
(2013,
2013,2014
et
2015)
était
en
moyenne
de
195M3/
semestre
alors
que
sa
consommation
durant
le
deuxième
semestre
2015
était
de
553M3
ce
qui
laisse
supposer
une
fuite
de
358M3.
La
consommation
de
M.
Jacky
BOÏ
sur
les 4 dernières
années
précédentes
(2012,2013,
2014
et
2015)
était
en
moyenne
de
526M3/semestre
ce
qui
laisse
supposer
une
fuite
de
611
M3.
Il'est
donc
proposé
comme
il est
d’usage
d’accorder
à titre
exceptionnel
et
non
renouvelable
à
Messieurs
Julien
FILIOL
et Jacky
BOÏ
un
dégrèvement
des
pertes
variables
et
des
surtaxes
communales
«
eau
potable
»
correspondant
au
50%
du
dépassement
de
la
facture
soit :
Pour
M.
Julien
FILIOL
988.74€
facturé
—
226.75€
à facturer
= 762€
x 50%
= 381€
à annuler.
Pour
M.
Jacky
BOÏ
2495.46€
facturé
-919.08€
à facturer
= 1576.38€
x 50%
= 788.19€
à
annuler. Les
formalités
administratives
seront
assurées
par
la
mairie
par
le
biais
d’une
annulation
partielle
de
la
facture
en
cours
à la
condition
que
les
requérants
présentent
une
facture
de
réparation
et
que
la
fuite
a bien
été
constatée
au
préalable
par
les
employés
communaux
comme
non
imputable
à
une
malveillance
des
usagers.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
Le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
Article 1
:
D’accorder
à titre
exceptionnel
et
non
renouvelable
à
Messieurs
Julien
FILIOL
et Jacky
BOÏ
un
dégrèvement
des
parts
variables
de
l’eau
potable
correspondant
au
50%
du
dépassement
de
la facture
soit
:
Pour
M.
Julien
FILIOL
988.74€
- 607.74€
=
381.00€
Pour
M.
Jacky
BOÏ
2495.46€
-1707.27€
=
788.19€ Article
2
D’autoriser
Madame
Le
Maire
à
procéder
à une
annulation
partielle
des
factures
en
cours
à
la
condition
que
les
requérants
présentent
une
facture
de
réparation
et
que
la
fuite
a
bien
été
constatée
au
préalable
par
les
employés
communaux
comme
non
imputable
à
une
malveillance
des
usagers.
Madame
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
rapport
annuel
2014
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
la
Collecte
et
Gestion
des
déchets
au
sein
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l’exposé
du
maire
et
après
en
avoir
délibéré
décide
d'adopter
le
dit
rapport
à
la
majorité
des
membres
présents.
(Pour
10
Abstention
3).
Madame
le
maire
informe
le
conseil
que
la
commune
a
reçu
l'arrêté
constatant
la
réduction
du
périmètre
du
Syndicat
Intercommunal
pour
les
Etablissements
Scolaires
Secondaires
de
Bagnols-sur-Cèze.
Considérant
que
les
Communautés
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
et
du
Grand
Avignon
exercent
aux
termes
des
dispositions
de
l’Avignon
exercent
aux
termes
des
dispositions
de
l’article
L.5216-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
une
compétence
obligatoire
en
matière
de
transports
urbains
sur
leurs
périmètres
et
que
cette
compétence
inclut
le
transport
scolaire
Considérant
que
le
SIESB
exerce
également
la
compétence
«
Transports
scolaires
»
pour
les
cinquante
communes
de
son
périmètre
parmi
lesquelles
quarante
et
une
sont
membres
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
et
une
est
membre
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Avignon.
Considérant
que
lorsqu'une
partie
des
communes
d’un
syndicat
de
communes
fait
partie
d’une
communauté
d'agglomération
par
fusion
d'établissements
publics
de
coopération
intercommunale,
cette
fusion
vaut
retrait
de
ses
communes
membres
du
syndicat
pour
les
compétences
exercées
par
la
communauté
et
qualifiées
d’obligatoires
par
la
Loi.
Afin
de
ne
pas
interrompre
la
prestation
rendue
aux
usagers
des
transports
scolaires
au
cours
de
l’année
scolaire
le
retrait
de
plein
droit
sera
effectif
à compter
du
31
août
2016.
A
cette
date
le
périmètre
du
SIESB
sera
composé
des
communes
de
La
Bastide
d’Engras,
Montfaucon,
Pougnadoresse,
Pouzilhac,
Roquemaure
,
Saint-Laurent-Des-Arbres
, Saint-
Laurent-La-Vernède
et
Valliguières.
Le
SIESB
procédera
à
la
mise
en
conformité
de
ses
statuts
dans
les
meilleurs
délais. Madame
Nicole
AJASSE,
Adjointe
aux
affaires
scolaires
donne
un
bilan
financier
des
activités
périscolaires
pour
l’année
2015
et
informe
le
conseil
que
les
activités
ont
lieu
le
jeudi
et
le
vendredi
de
15h
à
16h30.
Le
coût
des
activités
pour
l’année
civile
2015
est
de
11513.50€
et
on
a
une
subvention
de
3500€. On
a
99%
de
participation
aux
activités.
Il
est
décidé
de
reconduire
cette
organisation
pour
la
rentrée
prochaine
si
le
conseil
d'école
est
d'accord.
Une
réunion
du
conseil
d'école
aura
lieu
le
09
février
2016.
Madame
le
maire
informe
le
conseil
qu’elle
devait
se
rendre
à
une
réunion
au
collège
du
Bosquet
pour
le
plan
de
sauvegarde
des
écoles
mais
elle
ne
peut
s’y
rendre
suite
à
un
empêchement.
Monsieur
Pierre
ROUSSOTTE
se
propose
de
la
représenter.
Madame
le
maire
rappelle
qu'il
faut
envoyer
les
plans
de
l’école
et
les
plans
de
situation
à
la
gendarmerie
afin
de
mettre
notre
dossier
à jour.
Madame
Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
M.
et
Mme
THIBON
qui
demande
une
dérogation
au
projet
de
numérotation
et
de
dénomination
des
voies
car
cela
à
une
conséquence
financière
sur
leurs
entreprises
(SARL
THIBON
et
BOITE
A
SERVICES).
Le
Conseil
Municipal
est
bien
conscient
que
cette
nouvelle
numérotation
va
avoir
des
conséquences
sur
toutes
les
entreprises
de
la
commune
mais
cela
ne
dépend
pas
du
tout
de
leur
fait.
Cette
nouvelle
numérotation
va
permettre
d'améliorer
l’acheminement
du
courrier
et
des
colis. Madame
Le
maire
informe
également
le
Conseil
du
suivi
de
la
plainte
de
Mme
MAURIN
concernant
la
divagation
des
taureaux
de
la
manade
du
Joncas.
Mme
BROUILLET
Christelle
propriétaire
de
la
Manade
s’est
engagée
à faire
le
nécessaire
afin
d'éviter
ces
problèmes
de
divagation.
Madame
le
maire
informe
le
conseil
que
le
comité
d'attribution
des
plants
aux
communes
gardoises
réuni
le
06
octobre
2015
a
répondu
favorablement
à
notre
demande
de
végétaux
pour
la
saison
2015.2016.
On
ira
chercher
les
végétaux
fin
janvier
début
février
après
une
prise
de
contact
avec
Mme
Christèle
VINCENT.
Au
salon
des
maires
il
a
été
question
de
planter
un
arbre
pour
le
climat.
Il
est
décidé
de
faire
cette
action
avec
les
enfants
de
l’école.
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
qu’il
y a
un
cycle
2016
de
sensibilisation
sur
la
prévention
des
inondations
et
demande
si
des
conseillers
sont
intéressés
par
ces
réunions.
Mme
FOURNIS
dit
qu’elle
serait
intéressée
pour
le
24.03.2016
et
le
09.06.2016.
Mercredi
27.01.2016
de
8h30
à
12h00
à
NIMES
il y
a
une
réunion
de
sensibilisation
des
élus
et
des
membres
du
comité
des
fêtes
contre
les
drogues
et
les
conduites
addictives. Il faut
voir
avec
M.
Lysian
PAGES
Président
du
Comité
des
fêtes.
Pour
la
mise
en
place
d’un
stage
de
sensibilisation
des
chantiers
il est
décidé
de
voir
si un
employé
est
intéressé
pour
y assister
et de
prendre
contact
avec
la mairie
de
CONNAUX.
Madame
Le
Maire
rappelle
qu’il
y a
une
réunion
le
21
janvier
2016
en
mairie
avec
le
cabinet
CEREG
pour
le
dossier
cimetière.
Monsieur
Bernard
PANTEL
informe
le
conseil
qu’on
a
reçu
les
barres
de
foot
mais
il
manque
les
barres
pour
maintenir
les
filets.
Une
demande
sera
faite
à
la société
MEFRAN.
M.
PANTEL
informe
le conseil
que
la Société
BRANTE
doit
intervenir
au
futur
forage
du
BOUSQUET
fin
de
semaine.
Le
contrôle
des
installations
électriques
des
bâtiments
communaux
a eu
lieu
nous
avons
Quelques
petits
travaux
à
réaliser
mais
rien
d’important.
Le
court
de
tennis
est
mis
à
la
disposition
en
libre
accès
depuis
le
01
janvier
2016.
La
séance
est
levée
à
22h30.