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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6573 803 5 124 2003)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE 2003
L'An Deux Mille Trois, le 30 Septembre
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de lPAlbigeois s'est réuni à Pratgraussals, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURÉS, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en date du 23 Septembre 2003, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, 1° Vice-Président
Secrétaire : Madame Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS,
Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Geneviève PARMENTIER, Laure SUDRE, Olivier BRAULT, Jean SICARD, Pierre COSTES, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Christian CHAMAYOU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Robert GAUTHIER, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Michel TRÉBOSC, Gérard POUJADE.
Membres suppléants: Mesdames, Messieurs Josian VAYRE, André BAUP, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURA, Doris HUCHEDÉ, Éliane
CARLES, Claude RAMON, Georges LACOMBE, Nicole CABASSOT, Sarah LAURENS, Francis CANOVAS, Patrice MANGIONE, Michel FRANQUES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Michel MALATERRE-FOURÈS, Pierre-Yves
LAMBOLEZ, Christian BONZI (Pouvoir à Monsieur Michel FRANQUES) Louis BARRET, Dominique BILLET, Serge NEAU (Pouvoir à Madame Christiane SÉGURA), Claude JULIEN (Pouvoir à Monsieur Claude RAMON), Jean-Louis MATHIEU (Pouvoir à Madame Sarah
LAURENS).
Membres suppléants: Mesdames, Messieurs Barbara BARBEY, Frédérique ESQUEVIN, Josette BES, Gisèle DEDIEU, Josette BOUIN, Laurence PUJOL, Isabelle DUFOUR - -BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Jean CAYRE, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEL, Jean-Philippe
ROQUES, Christian MALGOUYRES, Patrick TRANIER, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Claude RAFFANEL, Élisabeth LARAUD, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD. N° 5/124 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATIONS -
TRANSFORMATIONS - TRANSFERTS
Pilote : Direction Générale des Services/Ressources Humaines ‘PUBLE LE 3
Autres services concernés par le présent rapport : Service du Personnel
Services Financiers 15 SEP. 2003
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur,
Je vous propose d’approuver Île nouveau tableau des effectifs de la
Communauté d’ Agglomération de l’Albigeois, tel qu’il est présenté en annexe.
Les modifications et créations de postes apportées tiennent compte :
- Des avancements de grade et de promotion interne suite aux avis de la
Commission Administrative Paritaire,
- De l’adaptation des postes à l’évolution de l’organigramme,
- Du transfert partiel des agents de la Ville d’Albi vers la Communauté
d'Agglomération de l’Albigeois.
Ces propositions ont été examinées et soumises, pour avis, au Comité
Technique Paritaire dans sa séance du 25 septembre 2003.
Les postes vacants seront pourvus conformément aux règles statutaires en
vigueur, Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice en cours.
Le Conseil de Communauté d’Agglomération de l’Albigeois,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSÉ,
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L’UNANIMITÉ,
& Approuve le nouveau tableau des effectifs de la Communauté
d'Agglomération de l’Albigeois tel qu’il a été présenté en annexe.
0 Ron, Pour extrait conforme,
? & Fait les jour, mois, an susdits, Fes y 2
Tr eo Le Président,
Michel MALATERRE-FOURÈS Se
TABLEAU DES EFFECTIFS
COMMUNAUTE D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
AU 1ER OCTOBRE 2003
ACTIONS ÉCONOMIQUES - 0300
Grade Type de temps __| Théorique Réel Vacant
Directeur Complet 1 1 0
Ingénieur en Chef Complet 1 0 1
Rédacteur Chef Complet 1 1 0
Adjoint Adm. Pal 2° cl Complet 1 1 0
Agent Adm. Qualifié Complet 1 1 0
TOTAUX 5 4 1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - 0010
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Administrateur Complet 1 0 1
DGS Complet 1 1 0 Directeur Complet 1 0 1 Attaché Complet 1 1 0 Agent Administratif Complet 3 3 0 Ingénieur en Chef Complet 1 0 1 Ingénieur Subdivision. Complet 1 1 0 TOTAUX 9 6 3
CENTRE NAUTIQUE ATLANTIS - 0200
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Conseiller APS 27° CI Complet 1 0 1 Educateur H.C. Complet 2 2 0 Educateur 1° CI Complet 3 3 0 Educateur APS Complet 12 il 1 Rédacteur Complet 1 1 0 Agent Administratif Complet 1 1 0 Adjoint Administratif Complet 1 1 0 Receveur Principal Complet 2 2 0 Agent Technique Pal Complet 1 1 0 Agent Maîtrise Complet 2 2 0 Agent Entretien Complet 7 7 0 TOTAUX 33 31 2 CENTRE NAUTIQUE AUTRES - 0201
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Agent Technique Pal Complet 1 1 0
Opérateur Principal Complet 1 1 0
TOTAUX 2 2 0
COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES LESCURE - 0101
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Agent Technique Pal Complet 1 1 0
Agent Entretien Qual. Complet 1 1 0
Agent Entretien Complet 1 1 0
TOTAUX 3 3 0
COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES - 0100
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Ingénieur Subdivision. Complet 1 0 1
Contrôleur Complet 1 1 0
Agent entretien Complet 0 3 -3
Chef garage Principal Complet 2 2 0
Chef de garage Complet 1 1 0
Conducteurs 2° niveau Complet 2 2 0
Agent Salubrité Chef Complet 3 3 0
Agent Salubrité Pal Complet 5 5 0
Agent Salubrité Qual. Complet 8 8 0
Agent Salubrité Complet 17 14 3
TOTAUX 40 39 1
ENVIRONNEMENT - 0600
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Ingénieur Subdivision. Complet 1 1 0
Agent Administratif Complet 1 : © 1
TOTAUX 2 1 1 ENVIRONNEMENT - HYGIÈNE - 0700
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant Agent Maîtrise Qualifié Complet 1 1 0
Adjoint Adm. Pal 2° cl Complet 1 1 0 TOTAUX 2 2 0
LOGEMENT - 0500
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant Ingénieur en chef Complet 1 1 0
TOTAUX 1 1 0
FINANCES - 2100
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant Rédacteur Principal Complet 1 1 0
Adjoint Administratif Complet 2 0 2
TOTAUX 3 1 2
RESSOURCES HUMAINES — 2003
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant Attaché Complet 1 1 0
Rédacteur Chef Complet 1 1 0 Adjoint Adm. Pal 2° cl Complet 1 1 0
TOTAUX 3 3 9
VOIRIE SAINT JUERY -— 0270
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Conduct. Spéc. 1° niv Complet 1 1 0
TOTAUX 1 1 0 TRANSPORTS URBAINS — 9800
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant Ingénieur en Chef Complet 1 1 0
Adjoint Administratif Complet 1 1 0 Agent Adm. Qualifié Complet 1 1 0 Agent Entretien Qual. Complet 1 1 0 Agent Technique Pal Complet 1 1 0 TOTAUX 5 5 0
TRANSPORTS URBAINS — 980 A
Grade Type de temps | Théorique Réel Vacant
Contrôleur Complet 1 1 0 Agent Maîtrise Qual. Complet 1 Î 0
Agent Maîtrise Complet 5 5 0 Chef garage Principal Complet 5 S 0
Chef de garage Complet 5 5 0 Conduct. Spéc. 2° niv. Complet 26 26 0 TOTAUX 43 43 0