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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
‘Accusé de réception en préfecture (079-217901099-20240315-CM20240315-015-DE Date de réception préfecture
: 21/03/2024
CM20240315-015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le quinze
mars,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
7
mars
2024,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD
jusqu’à
20h00,
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE
à partir de
18h25,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Thierry
BROSSARD
à partir de 20h00
(Pouvoir
donné
à Anne
FERRER)
et Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu’à
18h25
(Pouvoir
donné
à Agnès
RONDEAU).
Absents
: Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
LALLEMAND
OBJET
: Passation
d’une
convention
avec
l’association
La
Boite
à Musique
Le Maire
informe
l'assemblée
que
la présentation
de cette délibération
a lieu hors
la participation
et le
vote de Jean-Louis
CANTET,
conseiller
municipal
étant
intéressé
à l'affaire
qui
en fait
l'objet
(article
L
2131-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales).
Vu
la délibération
du
10 septembre
2021
par
laquelle
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Échiré
a
accordé
la
mise
à disposition
du
logement
communal
sis 90
Chemin
de
la
Renoue
à l'association
La
Boite
à Musique
à compter
du
1% octobre
2021,
Vu
la disponibilité
du
local
communal
situé
265
Grand
Rue
au
sein
de
l'Espace
socio-culturel
Lionel
BENIER
(bâtiment
A
- Aile
Sud),
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le projet
d’une
nouvelle
convention
à passer
avec
l’association.
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
:
—
d’approuver
la convention
présentée
avec
l’association
La
Boîte
à Musique
;
—
d’acter
dans
cette
nouvelle
convention,
la
mise
à
disposition
du
local
communal
sis
265
Grand
Rue
au
sein
de
l'Espace
socio-culturel
Lionel
BENIER
(bâtiment
A
— Aile
Sud),
à
l'association
La
Boîte
à Musique
ainsi
que
les
modalités
de
sa mise
en
œuvre
;
Page
1/2 ‘Accusé de réception en préfecture (079-217901099-20240315-CM20240315-015-DE Date de télétransmission : 21/03/2024 Date de réception préfecture
: 21/03/2024
CM20240315-015
—
d’autoriser
le
Maire
à signer
ladite
convention
ainsi
que
tous
documents
afférents.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité
des
votants
(Jean-Louis
CANTET
n'ayant
pas
pris
part
au
débat
et
au
vote).
Fait
et délibéré
le
15
mars
2024
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Nathalie
LALLEMAND
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le :
ZM
2024
Notifié
ou
publié
le :
2
2
MARS
2024
Page
2/2