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unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251216 CC DEL39 EAU RIV Annexe accord de territoire carte
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20251216 CC DEL39 EAU RIV Annexe accord de territoire carte)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Changement climatique,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-200065886-20251216-20251216 CC _D39-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/12/2025
Publication : 24/12/2025
AVEC LA MARE
FRGR2199
LA CURRAIZE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA
SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA
MARE
FRGR1496
LA MARE ET SES AFFLUENTS
DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
FRGR1495
LE VALINCHES ET SES AFFLUENTS
DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA
CONFLUENCE AVEC LA MARE
FRGR2180
AVEC LA MARE
Loi e FRGR0166 N ST LA MARE DEPUIS SAINT-MARCELLIN-EN- 4N FO - FOREZ JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA & LOIRE
FRGRO004A
FRGR2187 LA LOIRE DEPUIS LA CONFLUENCE DU FURAN LE MONTFERRAND ET SES AFFLUENTS JUSQU'AU COMPLEXE DE VILLEREST DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE
(
DIN) HAN
7 \Q
”
FRGRO169
LE BONSON ET SES AFFLUENTS
DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA
CONFLUENCE AVEC LA LOIRE
FRGR2119
L'OZON ET SES AFFLUENTS
DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA
CONFLUENCE AVEC LA MARE LA FUMOUSE ET SES AFFLUENTS DEPUIS
LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE
0 2.5 5 75 10 km
Te0ë 2n0e
‘oJb6e z210- 21/07
: UOHESE2y
Sources : BD TOPAGE ®, AELB ®, BD ADMIN EXPRESS 2020 ®