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Document publié le Mercredi 15 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton d'Erstein - OJ CC 15 10 2025)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Énergies,
Conseil Communautaire
47ème séance
Maison Intercommunale des Services
Benfeld
15 octobre 2025 – 19h
ORDRE DU JOUR
***
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Fonctionnement des instances
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2025
3. Information sur les décisions prises par le Bureau et le Président en application des délégations
consenties par le Conseil Communautaire
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Présentation du Rapport d’Activités 2024 de la Communauté de Communes d’Erstein et Environs
RESSOURCES HUMAINES
3. RESSOURCES HUMAINES – Création/transformation de postes
FINANCES
4. FINANCES – Adoption d’un avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la Commune de Rhinau pour la construction de la médiathèque intercommunale à Rhinau relatif à des modifications de la refacturation de la maîtrise d’œuvre
ECONOMIE- EMPLOI
5. ECONOMIE – Adoption de l’avenant n°2 à la convention relative à l’organisation de la solidarité financière sur le territoire de répartition de la Plate-Forme d’Activités d’Alsace Centrale
ONOMI
PETITE ENFANCE - JEUNESSE – AINES - HANDICAP
6. ENFANCE – Révision du tarif du repas pour les personnels extérieurs (accueils périscolaires) 7. ENFANCE – Approbation de la convention de lutte contre le gaspillage alimentaire et pour la valorisation des biodéchets avec le SMICTOM d’Alsace Centrale
8. ENFANCE – Approbation de la convention pour le bilinguisme « Spiel und Parle » avec l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau
CADRE DE VIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
9. HABITAT – Versement de subventions dans le cadre du Dispositif de Sauvegarde de la Maison Alsacienne
CHET
DECHETS MENAGERS ET HABITAT
S MENAGERS ET HABITAT
10. REGIE GESTION DES DECHETS PAYS d’ERSTEIN - Attribution de l'accord-cadre de collecte et traitement des biodéchets – 25AOS13
11. REGIE GESTION DES DECHETS PAYS d’ERSTEIN – Modification du Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du Pays d’Erstein
VIE ASSOCIATIVE ET SOLIDARITE
12. VIE ASSOCIATIVE – Demande de subventions associatives
13. SOLIDARITE – Adoption des conventions types avec la CeA et l’Etat dans le cadre des subventions versées par la CeA et l’Etat pour l’aide à la gestion des aires permanentes d’accueil des gens du voyage
DIVERS