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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton d'Erstein - 2024.11.27 OJ CC)
Thèmes du document : Famille, Environnement, Justice et droit,
1
Conseil Communautaire
39ème séance
Maison Intercommunale des Services
Benfeld
27 novembre 2024 – 19h
Ordre du jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Fonctionnement des instances
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024
2. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes
3. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes d’agents recenseurs pour les communes
4. FINANCES - Décision modificative N°1 du budget annexe OM Smictom
5. FINANCES - Régularisation des amortissements de subventions transférables au budget annexe
OM Erstein
PATRIMOINE
6. PATRIMOINE - GYMNASE LE 3 à ERSTEIN – Adoption de l’acte de vente à l’euro symbolique de la
parcelle d’assise du gymnase entre la CCCE et la CeA (régularisation foncière) 7. PATRIMOINE - GYMNASE LE 3 à ERSTEIN – Adoption de l’acte de division en volume et de l’acte de vente de la parcelle d’emprise à l’euro symbolique à la Ville d'Erstein
ENFANCE-JEUNESSE
8. ENFANCE-JEUNESSE – Adoption d’avenants intégrant les nouvelles mesures de la convention
d’objectifs et de gestion 2023-2027 à la convention d’objectifs et de financement dans le cadre du Contrat Territorial Global
9. ENFANCE-JEUNESSE - Modification du règlement intérieur des structures Petite enfance
10. ENFANCE-JEUNESSE – Modification du règlement intérieur des structures d'accueil périscolaires
et extrascolaires
FE-
GESTION DES DECHETS
11. GESTION DES DECHETS – Autorisation de signature des marchés des ordures ménagères (collecte
et tri des papiers, des cartons, des métaux et des plastiques et rachat des papiers et cartons) avec la société SCHROLL
VIE ASSOCIATIVE
12. VIE ASSOCIATIVE – Demandes d’attribution de subventions aux associations
DIVERS
Inauguration du Périscolaire ROHAN à Benfeld le 20 décembre 2024 à 18h00. 2